Cercy-la-Tour (Nièvre, France)

Résultat n°1
Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

Date

10/1702-03/1710

Cote

6 B 12
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Attributions (justice gracieuse)
- Saisies réelles
- Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice...
Résultat n°2
Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre Charleuf : dossier (1776). Coups et blessures au cabaret par Menard contre Beraud bourgeois de Cercy-la-Tour : dossier (1780). Cause de la fille du cordonnier et cabaretier Lardereau au nom de sa fille contre le couple de boulangers Martinet pour coups et blessures : dossier (1781). Vols répétés dans la juridiction par certains hommes du Bourbonnais : dossier (1787). Propos diffamatoires de Michau aubergiste de Cercy-la-Tour contre la fille du chirurgien Thevenet : dossier (1789). Vols pendant le carnaval de Cercy-la-Tour par les femmes Desfaux et Denizeau au détriment du couple Barlault : dossier (1789).

Date

10/1776-03/1789

Cote

6 B 10
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées
- Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre...
Résultat n°3

3 medias
Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

Date

05 novembre 1533

Cote

147 J 26
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle...
Résultat n°4

83 medias
Cercy-la-Tour : recensement de 1896

Date

1896

Cote

6 M 046/1
- Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Cercy-la-Tour
- Cercy-la-Tour : recensement de 1896
Résultat n°5
Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

Date

1697-1739

Cote

3 B 250
- Contexte : Chambre des comptes de Nevers
- Fondation des filles aumônées.
- Dossiers d'élection et de dotation.
- Bureau de Decize, église Saint-Aré.
- Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle...
Résultat n°6
Courses de chevaux : programmes.

Date

1904-1907

Cote

1 J 806/2
- Contexte : Élevage de chevaux, concours et courses hippiques
- 1 - Élevage de chevaux, concours et courses hippiques
- Courses de chevaux : programmes.
Résultat n°7

33 medias
Bayon (Michel).

Date

1847-1855

Cote

8 U 5/10
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Nevers.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Cercy-la-Tour.
- Bayon (Michel).
Producteur :

Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
Résultat n°8
Atelier du peintre Hanoteau à Briet : notes, factures, correspondance, devis, mémoire, plans, élévations.

Date

1882-1886

Cote

54 J 69
- Contexte : Fonds Bouveault-Palet
- Archives d'Adolphe Bouveault.
- Travaux dans la Nièvre.
- Cercy-la-Tour.
- Atelier du peintre Hanoteau à Briet : notes, factures,...
Résultat n°9
Château, propriété Chaix. - Esquisses, avant-projet : plans, coupes, élévations. Projet d'exécution : plans, coupes, élévations.

Date

1906-1907

Cote

54 J 469
- Contexte : Fonds Bouveault-Palet
- Archives d'Auguste Palet.
- Travaux dans la Nièvre.
- Cercy-la-Tour.
- Château, propriété Chaix. - Esquisses, avant-projet...
Résultat n°10
Garde du toit de justice commun de la châtellenie, réception de Georges Pourson : procès-verbal.

Date

25/06/1784

Cote

6 B 15
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Délégation
- Charges et offices
- Garde du toit de justice commun de la châtellenie,...
Résultat n°11

83 medias
Cercy-la-Tour : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 046/1
- Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Cercy-la-Tour
- Cercy-la-Tour : recensement de 1901
Résultat n°12

3 medias
Féodalité. - Fief de Martigny (commune de Cercy-la-Tour), inféodation par le seigneur Melon envers son suzerain le seigneur de Verou ou Vero (commune de Thaix) : foi et hommage du 12 mars 1718.

Date

1718

Cote

147 J 1037
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Féodalité. - Fief de Martigny (commune de Cercy-la-Tour),...
Résultat n°13

3 medias
Féodalité. - Servitude pour noble Jean Le Bourgoing et sa fratrie contre Alexandre Thoreault (Thoreau) paroissien de Cercy-la-Tour « lui et tous ceulx et celles de son hostel ses hommes et femmes serfs de toute anciennete » : traité.

Date

septembre 1484

Cote

147 J 674
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Féodalité. - Servitude pour noble Jean Le Bourgoing...
Résultat n°14

74 medias
Cercy-la-Tour : recensement de 1931

Date

1931

Cote

6 M 046/2
- Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1931
- Cercy-la-Tour : recensement de 1931
Résultat n°15
Château de Coddes et communs, propriété Choumery : correspondance, croquis, plans, élévations, coupes, études.

Date

1887-1888

Cote

54 J 66
- Contexte : Fonds Bouveault-Palet
- Archives d'Adolphe Bouveault.
- Travaux dans la Nièvre.
- Cercy-la-Tour.
- Château de Coddes et communs, propriété Choumery :...
Résultat n°16
Pièces isolées.

Date

1732-1783

Cote

6 B 4
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Contentieux
- Procédures civiles
- Causes non identifiées
- Pièces isolées.
Résultat n°17

75 medias
Cercy-la-Tour : recensement de 1921

Date

1921

Cote

6 M 046/2
- Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1921
- Cercy-la-Tour : recensement de 1921
Résultat n°18

234 medias
Granger (Auguste).

Date

1856-1888

Cote

8 U 5/11
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Nevers.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Cercy-la-Tour.
- Granger (Auguste).
Producteur :

Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
Résultat n°19

46 medias
Cercy-la-Tour : recensement de 1946

Date

1946

Cote

192 W 46
- Contexte : Recensements de population (1946)
- 1946
- Cercy-la-Tour : recensement de 1946
Résultat n°20

110 medias
Laforge (Marcel Pierre Jules).

Date

1920-1925, 1931-1936

Cote

8 U 5/15
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Nevers.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Cercy-la-Tour.
- Laforge (Marcel Pierre Jules).
Producteur :

Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
Résultat n°21
Propriété Hanoteau à Briet : plans, projets d'élévation.

Date

1882

Cote

54 J 68
- Contexte : Fonds Bouveault-Palet
- Archives d'Adolphe Bouveault.
- Travaux dans la Nièvre.
- Cercy-la-Tour.
- Propriété Hanoteau à Briet : plans, projets d'élévation.
Résultat n°22

9 medias
Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.

Date

[1787]

Cote

147 J 316
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour,...
Résultat n°23

11 medias
Cercy-la-Tour : recensement de 1821

Date

1821

Cote

6 M 046/1
- Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Cercy-la-Tour
- Cercy-la-Tour : recensement de 1821
Résultat n°24
Procès-verbaux, quittances.

Date

1740-1759

Cote

3 B 251
- Contexte : Chambre des comptes de Nevers
- Fondation des filles aumônées.
- Dossiers d'élection et de dotation.
- Bureau de Decize, église Saint-Aré.
- Procès-verbaux, quittances.
Résultat n°25
Congés et défauts : dictums, sentences, sentence interlocutoire, sentence sur appointements, sentence sur production.

Date

03/1682-02/1790

Cote

6 B 7
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Jugements
- Congés et défauts : dictums, sentences, sentence interlocutoire,...
Résultat n°26

83 medias
Cercy-la-Tour : recensement de 1911

Date

1911

Cote

6 M 046/2
- Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1911
- Cercy-la-Tour : recensement de 1911
Résultat n°27

22 medias
Lault (Jean).

Date

an IV-an VI

Cote

82 L 2
- Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...
- Résidences de Cercy-la-Tour à Châteauneuf-Val-de-Bargis.
- Résidence de Cercy-la-Tour.
- Lault (Jean).
Résultat n°28
Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions, acte de tutelle (1761-1785).

Date

1760-1786

Cote

3 B 252
- Contexte : Chambre des comptes de Nevers
- Fondation des filles aumônées.
- Dossiers d'élection et de dotation.
- Bureau de Decize, église Saint-Aré.
- Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions,...
Résultat n°29

229 medias
Charpin (Jean-Marie).

Date

1801-1828

Cote

8 U 5/8
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Nevers.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Cercy-la-Tour.
- Charpin (Jean-Marie).
Producteur :

Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
Résultat n°30

21 medias
Granger (Édouard Henri Firmin).

Date

1889-1891

Cote

8 U 5/12
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Nevers.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Cercy-la-Tour.
- Granger (Édouard Henri Firmin).
Producteur :

Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
Résultat n°31

19 medias
Cercy-la-Tour : recensement de 1831

Date

1831

Cote

6 M 046/1
- Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Cercy-la-Tour
- Cercy-la-Tour : recensement de 1831
Résultat n°32
Cautionnement Danthault ou Dantaut envers Garilland : procès-verbal de compte (1709). Présentation de caution par Gabrielle Bizet veuve Chalot contre Petitier charpentier en bateaux : acte de dépôt (1759). Expédition d'acte à la veuve Chalot : permission accordée à Zacharie Fournier charpentier (1767).

Date

18/02/1709-17/07/1767

Cote

6 B 2
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Greffe
- Cautionnement Danthault ou Dantaut envers Garilland...
Résultat n°33
Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux "d'expérience", nominations des experts, prestations de serment, rapports d'expertise.

Date

10/1763-07/1792

Cote

6 B 6
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Expertises
- Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
Résultat n°34

99 medias
Jaubert (Pierre Marie François).

Date

1829-1838, 1840-1844, 1846

Cote

8 U 5/9
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Nevers.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Cercy-la-Tour.
- Jaubert (Pierre Marie François).
Producteur :

Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
Résultat n°35

3 medias
Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

Date

08 août 1533

Cote

147 J 25
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse...
Résultat n°36

3 medias
Biens et droits. - Foncier au territoire de Champvert, amodiation par damoiselle Jeanne Gautherin dame du Marais (commune de Gimouille) veuve Le Tort à Simon Coustelier et consorts de « Sarcy la tour » (Cercy-la-Tour) : reconnaissance de bourdelage (10 juin 1497), note analytique (XVIIIe siècle).

Date

10 juin 1497, XVIIIe siècle

Cote

147 J 861
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Foncier au territoire de Champvert,...
Résultat n°37
Feuilles de registre des audiences ou feuilles d'audiences (22 août 1701-20 avril 1703, mars 1702-12 mars 1703, 6 août-17 septembre 1703, 12 octobre 1703-28 janvier 1704). Pièce jointe aux audiences de mars 1702 à mars 1703 (3 mai 1702).

Date

22/08/1701-28/01/1704

Cote

6 B 1
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Feuilles de registre des audiences ou feuilles d'audiences...
Résultat n°38
Protection des personnes vulnérables : actes d'assemblées et conseils de famille, comptes, avis de parents, sentences, procès-verbaux d'expertise, d'adjudications de revenus, d'estimation des biens et de nomination de tuteur et curateur.

Date

07/1673-11/1790

Cote

6 B 14
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Attributions (justice gracieuse)
- Tutelles et curatelles
- Protection des personnes vulnérables : actes d'assemblées...
Résultat n°39

74 medias
Cercy-la-Tour : recensement de 1936

Date

1936

Cote

6 M 046/2
- Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1936
- Cercy-la-Tour : recensement de 1936
Résultat n°40
Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).

Date

1949-2002

Cote

176 J 41
- Contexte : Fonds Albert Jaillet
- Lieux.
- Communes.
- Dans la Nièvre.
- Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).

Résultats de la recherche

Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

Date

Cote

Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

Cercy-la-Tour : recensement de 1896

Date

Cote

Contexte : Recensements de population (1798-1901)

Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

Date

Cote

Contexte : Chambre des comptes de Nevers

Courses de chevaux : programmes.

Date

Cote

Contexte : Élevage de chevaux, concours et courses hippiques

Bayon (Michel).

Date

Cote

Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

Producteur :

Atelier du peintre Hanoteau à Briet : notes, factures, correspondance, devis, mémoire, plans, élévations.

Date

Cote

Contexte : Fonds Bouveault-Palet

Château, propriété Chaix. - Esquisses, avant-projet : plans, coupes, élévations. Projet d'exécution : plans, coupes, élévations.

Date

Cote

Contexte : Fonds Bouveault-Palet

Garde du toit de justice commun de la châtellenie, réception de Georges Pourson : procès-verbal.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

Cercy-la-Tour : recensement de 1901

Date

Cote

Contexte : Recensements de population (1798-1901)

Féodalité. - Fief de Martigny (commune de Cercy-la-Tour), inféodation par le seigneur Melon envers son suzerain le seigneur de Verou ou Vero (commune de Thaix) : foi et hommage du 12 mars 1718.

Date

Cote

Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

Féodalité. - Servitude pour noble Jean Le Bourgoing et sa fratrie contre Alexandre Thoreault (Thoreau) paroissien de Cercy-la-Tour « lui et tous ceulx et celles de son hostel ses hommes et femmes serfs de toute anciennete » : traité.

Date

Cote

Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

Cercy-la-Tour : recensement de 1931

Date

Cote

Contexte : Recensements de population (1906-1936)

Château de Coddes et communs, propriété Choumery : correspondance, croquis, plans, élévations, coupes, études.

Date

Cote

Contexte : Fonds Bouveault-Palet

Pièces isolées.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

Cercy-la-Tour : recensement de 1921

Date

Cote

Contexte : Recensements de population (1906-1936)

Granger (Auguste).

Date

Cote

Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

Producteur :

Cercy-la-Tour : recensement de 1946

Date

Cote

Contexte : Recensements de population (1946)

Laforge (Marcel Pierre Jules).

Date