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74 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).
Cote
3 B 250
 Date
1697-1739
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France), Champvert (Nièvre, France), Charrin (Nièvre, France), Cossaye (Nièvre, France), Decize Saint-Aré (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Decize Saint-Maurice (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Decize Saint-Privé-lès-Decize (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Devay (Nièvre, France), Gannay-sur-Loire (Allier, France), Saint-Germain-Chassenay (Nièvre, France), Saint-Hilaire-Fontaine (Nièvre, France), Saint-Léger-des-Vignes (Nièvre, France), Saint-Loup-sur-Abron (Saint-Germain-Chassenay, Nièvre, France ; ancienne commune), Tannay-sur-Loire (Montambert, Nièvre, France ; ancienne paroisse)
 Type de document -

  • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

  • Fondation des filles aumônées.
  • Dossiers d'élection et de dotation.
  • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
  • Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle...
Résultat n°2

Procès-verbaux, quittances.
Cote
3 B 251
 Date
1740-1759
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France), Champvert (Nièvre, France), Charrin (Nièvre, France), Cossaye (Nièvre, France), Decize Saint-Aré (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Decize Saint-Maurice (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Decize Saint-Privé-lès-Decize (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Devay (Nièvre, France), Gannay-sur-Loire (Allier, France), Saint-Germain-Chassenay (Nièvre, France), Saint-Hilaire-Fontaine (Nièvre, France), Saint-Léger-des-Vignes (Nièvre, France), Saint-Loup-sur-Abron (Saint-Germain-Chassenay, Nièvre, France ; ancienne commune), Tannay-sur-Loire (Montambert, Nièvre, France ; ancienne paroisse)
 Type de document -

  • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

  • Fondation des filles aumônées.
  • Dossiers d'élection et de dotation.
  • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
  • Procès-verbaux, quittances.
Résultat n°3

Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions, acte de tutelle (1761-1785).
Cote
3 B 252
 Date
1760-1786
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France), Champvert (Nièvre, France), Charrin (Nièvre, France), Cossaye (Nièvre, France), Decize Saint-Aré (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Decize Saint-Maurice (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Decize Saint-Privé-lès-Decize (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Devay (Nièvre, France), Gannay-sur-Loire (Allier, France), Saint-Germain-Chassenay (Nièvre, France), Saint-Hilaire-Fontaine (Nièvre, France), Saint-Léger-des-Vignes (Nièvre, France), Saint-Loup-sur-Abron (Saint-Germain-Chassenay, Nièvre, France ; ancienne commune), Tannay-sur-Loire (Montambert, Nièvre, France ; ancienne paroisse)
 Type de document -

  • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

  • Fondation des filles aumônées.
  • Dossiers d'élection et de dotation.
  • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
  • Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions,...
Résultat n°4

Feuilles de registre des audiences ou feuilles d'audiences (22 août 1701-20 avril 1703, mars 1702-12 mars 1703, 6 août-17 septembre 1703, 12 octobre 1703-28 janvier 1704). Pièce jointe aux audiences de mars 1702 à mars 1703 (3 mai 1702).
Cote
6 B 1
 Date
22/08/1701-28/01/1704
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Feuilles de registre des audiences ou feuilles d'audiences...
Résultat n°5

Cautionnement Danthault ou Dantaut envers Garilland : procès-verbal de compte (1709). Présentation de caution par Gabrielle Bizet veuve Chalot contre Petitier charpentier en bateaux : acte de dépôt (1759). Expédition d'acte à la veuve Chalot : permission accordée à Zacharie Fournier charpentier (1767).
Cote
6 B 2
 Date
18/02/1709-17/07/1767
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Greffe
  • Cautionnement Danthault ou Dantaut envers Garilland...
Résultat n°6

Contestation de récoltes contre Benoît Savery en la paroisse de Savigny-sur-Canne (commune de Saint-Gratien-Savigny) au champ de Chailloux : dossier (avril 1673-juillet 1674). Acquits matrimoniaux, confiscation par Jeanne Steuf veuve Dreux fermier de la châtellenie contre Garilland veuve Mousat : dossier (septembre 1676-mars 1677). Créance Garilland laboureur à Cercy-la-Tour, poursuite par Pierre Becquin curé de Devay : pièces isolées, deux extraits des mercuriales de Decize (octobre 1694-septembre 1695).
Cote
6 B 3
 Date
04/1673-09/1695
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes identifiées
  • Contestation de récoltes contre Benoît Savery en la...
Résultat n°7

Pièces isolées.
Cote
6 B 4
 Date
1732-1783
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes non identifiées
  • Pièces isolées.
Résultat n°8

Production des autorités : procès-verbaux d'enquêtes, procès-verbaux de serments de témoins.
Cote
6 B 5
 Date
04/1697-03/1790
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Enquêtes
  • Production des autorités : procès-verbaux d'enquêtes,...
Résultat n°9

Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux "d'expérience", nominations des experts, prestations de serment, rapports d'expertise.
Cote
6 B 6
 Date
10/1763-07/1792
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
Résultat n°10

Congés et défauts : dictums, sentences, sentence interlocutoire, sentence sur appointements, sentence sur production.
Cote
6 B 7
 Date
03/1682-02/1790
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Jugements
  • Congés et défauts : dictums, sentences, sentence interlocutoire,...
Résultat n°11

Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade de Marie Digoin dans le bief du moulin de Beauregard (commune de Cercy-la-Tour) : procès-verbal d'examen du corps.
Cote
6 B 8
 Date
26/10/1777
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
  • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade...
Résultat n°12

Violences par Thevenot ou Tevenot contre la fille Fredy : dossier (1658). Injures et diffamation par Lachaise et Deschanps sa femme contre Pierre Dessertaines ou des Certaines curé de Cercy-la-Tour : dossier (1745). Coups et blessures par Pechet commis à la forge de Briffaut (commune de Cercy-la-Tour) envers Calandre marteleur : dossier (1752). Violences et voies de fait contre la femme enceinte de Guillot charpentier en bateaux née Bordat par Rambault : dossier (1761). Voies de fait par Michau huissier à Verneuil contre Cornillat bourgeois de Paris : dossier (1766).
Cote
6 B 9
 Date
07/1658-08/1766
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Violences par Thevenot ou Tevenot contre la fille Fredy...
Résultat n°13

Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre Charleuf : dossier (1776). Coups et blessures au cabaret par Menard contre Beraud bourgeois de Cercy-la-Tour : dossier (1780). Cause de la fille du cordonnier et cabaretier Lardereau au nom de sa fille contre le couple de boulangers Martinet pour coups et blessures : dossier (1781). Vols répétés dans la juridiction par certains hommes du Bourbonnais : dossier (1787). Propos diffamatoires de Michau aubergiste de Cercy-la-Tour contre la fille du chirurgien Thevenet : dossier (1789). Vols pendant le carnaval de Cercy-la-Tour par les femmes Desfaux et Denizeau au détriment du couple Barlault : dossier (1789).
Cote
6 B 10
 Date
10/1776-03/1789
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre...
Résultat n°14

Pièces isolées.
Cote
6 B 11
 Date
08/1720-11/1788
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes non identifiées
  • Pièces isolées.
Résultat n°15

Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.
Cote
6 B 12
 Date
10/1702-03/1710
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice...
Résultat n°16

Vacances mobilières et immobilières. - Apposition, reconnaissance et levée : inventaires, procès-verbaux.
Cote
6 B 13
 Date
12/1749-05/1785
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Scellés
  • Vacances mobilières et immobilières. - Apposition,...
Résultat n°17

Protection des personnes vulnérables : actes d'assemblées et conseils de famille, comptes, avis de parents, sentences, procès-verbaux d'expertise, d'adjudications de revenus, d'estimation des biens et de nomination de tuteur et curateur.
Cote
6 B 14
 Date
07/1673-11/1790
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Tutelles et curatelles
  • Protection des personnes vulnérables : actes d'assemblées...
Résultat n°18

Garde du toit de justice commun de la châtellenie, réception de Georges Pourson : procès-verbal.
Cote
6 B 15
 Date
25/06/1784
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Délégation
  • Charges et offices
  • Garde du toit de justice commun de la châtellenie,...
Résultat n°19

Aveux portés en la châtellenie. - Dénonciation de Jean Guichard boulanger à Cercy-la-Tour par Jeanne Gousseau servante au cabaret Martinet : billet de déclaration complémentaire.
Cote
6 B 16
 Date
19/12/1780
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Délégation
  • Déclarations de grossesse
  • Aveux portés en la châtellenie. - Dénonciation de Jean...
Résultat n°20

Courses de chevaux : programmes.
Cote
1 J 806/2
 Date
1904-1907
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France), Decize (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France)
 Type de document
programme

  • Contexte : Élevage de chevaux, concours et courses hippiques

  • 1 - Élevage de chevaux, concours et courses hippiques
  • Courses de chevaux : programmes.