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74 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

Date

1697-1739

Cote

3 B 250

Résultat n°2

Procès-verbaux, quittances.

Date

1740-1759

Cote

3 B 251

Résultat n°3

Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions, acte de tutelle (1761-1785).

Date

1760-1786

Cote

3 B 252

Résultat n°4

Feuilles de registre des audiences ou feuilles d'audiences (22 août 1701-20 avril 1703, mars 1702-12 mars 1703, 6 août-17 septembre 1703, 12 octobre 1703-28 janvier 1704). Pièce jointe aux audiences de mars 1702 à mars 1703 (3 mai 1702).

Date

22/08/1701-28/01/1704

Cote

6 B 1

Résultat n°5

Cautionnement Danthault ou Dantaut envers Garilland : procès-verbal de compte (1709). Présentation de caution par Gabrielle Bizet veuve Chalot contre Petitier charpentier en bateaux : acte de dépôt (1759). Expédition d'acte à la veuve Chalot : permission accordée à Zacharie Fournier charpentier (1767).

Date

18/02/1709-17/07/1767

Cote

6 B 2

Résultat n°6

Contestation de récoltes contre Benoît Savery en la paroisse de Savigny-sur-Canne (commune de Saint-Gratien-Savigny) au champ de Chailloux : dossier (avril 1673-juillet 1674). Acquits matrimoniaux, confiscation par Jeanne Steuf veuve Dreux fermier de la châtellenie contre Garilland veuve Mousat : dossier (septembre 1676-mars 1677). Créance Garilland laboureur à Cercy-la-Tour, poursuite par Pierre Becquin curé de Devay : pièces isolées, deux extraits des mercuriales de Decize (octobre 1694-septembre 1695).

Date

04/1673-09/1695

Cote

6 B 3

Résultat n°7

Pièces isolées.

Date

1732-1783

Cote

6 B 4

Résultat n°8

Production des autorités : procès-verbaux d'enquêtes, procès-verbaux de serments de témoins.

Date

04/1697-03/1790

Cote

6 B 5

Résultat n°9

Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux "d'expérience", nominations des experts, prestations de serment, rapports d'expertise.

Date

10/1763-07/1792

Cote

6 B 6

Résultat n°10

Congés et défauts : dictums, sentences, sentence interlocutoire, sentence sur appointements, sentence sur production.

Date

03/1682-02/1790

Cote

6 B 7

Résultat n°11

Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade de Marie Digoin dans le bief du moulin de Beauregard (commune de Cercy-la-Tour) : procès-verbal d'examen du corps.

Date

26/10/1777

Cote

6 B 8

Résultat n°12

Violences par Thevenot ou Tevenot contre la fille Fredy : dossier (1658). Injures et diffamation par Lachaise et Deschanps sa femme contre Pierre Dessertaines ou des Certaines curé de Cercy-la-Tour : dossier (1745). Coups et blessures par Pechet commis à la forge de Briffaut (commune de Cercy-la-Tour) envers Calandre marteleur : dossier (1752). Violences et voies de fait contre la femme enceinte de Guillot charpentier en bateaux née Bordat par Rambault : dossier (1761). Voies de fait par Michau huissier à Verneuil contre Cornillat bourgeois de Paris : dossier (1766).

Date

07/1658-08/1766

Cote

6 B 9

Résultat n°13

Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre Charleuf : dossier (1776). Coups et blessures au cabaret par Menard contre Beraud bourgeois de Cercy-la-Tour : dossier (1780). Cause de la fille du cordonnier et cabaretier Lardereau au nom de sa fille contre le couple de boulangers Martinet pour coups et blessures : dossier (1781). Vols répétés dans la juridiction par certains hommes du Bourbonnais : dossier (1787). Propos diffamatoires de Michau aubergiste de Cercy-la-Tour contre la fille du chirurgien Thevenet : dossier (1789). Vols pendant le carnaval de Cercy-la-Tour par les femmes Desfaux et Denizeau au détriment du couple Barlault : dossier (1789).

Date

10/1776-03/1789

Cote

6 B 10

Résultat n°14

Pièces isolées.

Date

08/1720-11/1788

Cote

6 B 11

Résultat n°15

Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

Date

10/1702-03/1710

Cote

6 B 12

Résultat n°16

Vacances mobilières et immobilières. - Apposition, reconnaissance et levée : inventaires, procès-verbaux.

Date

12/1749-05/1785

Cote

6 B 13

Résultat n°17

Protection des personnes vulnérables : actes d'assemblées et conseils de famille, comptes, avis de parents, sentences, procès-verbaux d'expertise, d'adjudications de revenus, d'estimation des biens et de nomination de tuteur et curateur.

Date

07/1673-11/1790

Cote

6 B 14

Résultat n°18

Garde du toit de justice commun de la châtellenie, réception de Georges Pourson : procès-verbal.

Date

25/06/1784

Cote

6 B 15

Résultat n°19

Aveux portés en la châtellenie. - Dénonciation de Jean Guichard boulanger à Cercy-la-Tour par Jeanne Gousseau servante au cabaret Martinet : billet de déclaration complémentaire.

Date

19/12/1780

Cote

6 B 16

Résultat n°20

Courses de chevaux : programmes.

Date

1904-1907

Cote

1 J 806/2