Résultat n°1
Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.
Date
10/1702-03/1710
Cote
6 B 12
Archives de la Nièvre
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Résultats de la recherche
Résultat n°3
3 medias
Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.
Date
05 novembre 1533
Cote
147 J 26
Résultat n°4
83 medias
Résultat n°5
Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).
Date
1697-1739
Cote
3 B 250
Résultat n°6
Résultat n°7
33 medias
Résultat n°8
Atelier du peintre Hanoteau à Briet : notes, factures, correspondance, devis, mémoire, plans, élévations.
Date
1882-1886
Cote
54 J 69
Résultat n°9
Château, propriété Chaix. - Esquisses, avant-projet : plans, coupes, élévations. Projet d'exécution : plans, coupes, élévations.
Date
1906-1907
Cote
54 J 469
Résultat n°10
Garde du toit de justice commun de la châtellenie, réception de Georges Pourson : procès-verbal.
Date
25/06/1784
Cote
6 B 15
Résultat n°11
83 medias
Résultat n°12
3 medias
Féodalité. - Fief de Martigny (commune de Cercy-la-Tour), inféodation par le seigneur Melon envers son suzerain le seigneur de Verou ou Vero (commune de Thaix) : foi et hommage du 12 mars 1718.
Date
1718
Cote
147 J 1037
Résultat n°14
74 medias
Résultat n°15
Château de Coddes et communs, propriété Choumery : correspondance, croquis, plans, élévations, coupes, études.
Date
1887-1888
Cote
54 J 66
Résultat n°16
Résultat n°17
75 medias
Résultat n°18
234 medias
Résultat n°19
46 medias
Résultat n°20
110 medias
Résultat n°21
Résultat n°22
9 medias
Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.
Date
[1787]
Cote
147 J 316
Résultat n°23
11 medias
Résultat n°24
Résultat n°25
Congés et défauts : dictums, sentences, sentence interlocutoire, sentence sur appointements, sentence sur production.
Date
03/1682-02/1790
Cote
6 B 7
Résultat n°26
83 medias
Résultat n°27
22 medias
Résultat n°28
Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions, acte de tutelle (1761-1785).
Date
1760-1786
Cote
3 B 252
Résultat n°29
229 medias
Résultat n°30
21 medias
Résultat n°31
19 medias
Résultat n°32
Cautionnement Danthault ou Dantaut envers Garilland : procès-verbal de compte (1709). Présentation de caution par Gabrielle Bizet veuve Chalot contre Petitier charpentier en bateaux : acte de dépôt (1759). Expédition d'acte à la veuve Chalot : permission accordée à Zacharie Fournier charpentier (1767).
Date
18/02/1709-17/07/1767
Cote
6 B 2
Résultat n°33
Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux "d'expérience", nominations des experts, prestations de serment, rapports d'expertise.
Date
10/1763-07/1792
Cote
6 B 6
Résultat n°34
99 medias
Résultat n°35
3 medias
Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.
Date
08 août 1533
Cote
147 J 25
Résultat n°36
3 medias
Biens et droits. - Foncier au territoire de Champvert, amodiation par damoiselle Jeanne Gautherin dame du Marais (commune de Gimouille) veuve Le Tort à Simon Coustelier et consorts de « Sarcy la tour » (Cercy-la-Tour) : reconnaissance de bourdelage (10 juin 1497), note analytique (XVIIIe siècle).
Date
10 juin 1497, XVIIIe siècle
Cote
147 J 861
Résultat n°39
74 medias
Résultat n°40