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38 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Interventions d'instruction et prudhommie : procès-verbaux de prestation et réception de serment d'experts, procès-verbaux de soumission de caution juratoire, rapports et affirmations d'experts, exploits d'huissier, sentences exécutoires.
Cote
16 B 22
 Date
1747-1790
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et prudhommie : procès-verbaux...
Résultat n°2

Filles aumônées de la juridiction. - Candidatures de la paroisse de Cuffy, désignation et nomination : procès-verbaux unitaires annuels "de continuation", procès-verbaux d'élection.
Cote
16 B 35
 Date
1756-1790
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Délégation
  • Fondations laïques ou religieuses
  • Filles aumônées de la juridiction. - Candidatures de...
Résultat n°3

Registre des actes de produit et des défauts.
Cote
16 B 18
 Date
21/01/1790-18/08/1790
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Audiences
  • Audiences à part
  • Actes de produit - Défauts
  • Registre des actes de produit et des défauts.
Résultat n°4

Registre des audiences.
Cote
16 B 11
 Date
22/03/1787-27/11/1788
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°5

Information contre Hubert Bernard de Presle ancien procureur au parlement et présentement au domaine de Presle (commune de Cuffy) : dossier pour comportement attentatoire (irréligion, scandales, mauvais traitements, vexations) aux lois divines et humaines (1773-1777). Harcèlement et atrocités quotidiennes par Charles David marchand au Bec d'Allier envers Philippe Nicot laboureur au Guétin à Cuffy : dossier (1778). Information contre Antoine Rivière pour l'homicide de Jeanne Bucheron chez Bernard de Presle son maître à Cuffy et cambriolage : dossier (1778). Affaire Gilbert Boutroux marchand et voiturier au Bec d'Allier contre les Virant père et fils pour injures et violences : dossier (1779). Violences et injures publiques par Bernard de Presle contre Charles David fils mineur de Charles David négociant à Cuffy : requête (1780). Coups et blessures en réunion envers Charles David marchand du Bec d'Allier par la femme et la fille Bernard de Presle, le curé de Cuffy et consorts : dossier (1782). Affaire Charles David marchand et fermier des revenus et des étangs de la châtellenie contre certains quidams pour vol de poissons dans sa pêcherie du Guétin à Cuffy : dossier (1782). Manœuvres frauduleuses et injures envers Charles David par François du Fresne son débiteur : dossier (1782).
Cote
16 B 26
 Date
1773-1782
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Information contre Hubert Bernard de Presle ancien...
Résultat n°6

Registre des audiences.
Cote
16 B 7
 Date
11/01/1770-29/10/1778
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°7

Registre des audiences.
Cote
16 B 12
 Date
11/12/1788-02/09/1790
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°8

Protection des personnes vulnérables : Sentence de comptes de tutelle, requêtes, procès-verbaux d'apposition, levée et reconnaissance de scellés, procès-verbaux de nomination de tuteurs et curateurs, actes d'assemblée de famille, sentences et décrets d'estrousse (par saisie) de pensions et biens fonds, sentences, exploits d'huissier, procès-verbaux et sentences d'entérinement de lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux d'émancipation, assignations, avis de parents.
Cote
16 B 32
 Date
1760-1779
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Tutelles et curatelles
  • Protection des personnes vulnérables : Sentence de...
Résultat n°9

Registre des audiences.
Cote
16 B 8
 Date
19/11/1778-06/11/1780
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°10

Registre des audiences.
Cote
16 B 10
 Date
04/09/1783-08/03/1787
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°11

Registre des audiences.
Cote
16 B 1
 Date
28/06/1744-27/08/1744
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°12

Registre des audiences.
Cote
16 B 9
 Date
06/11/1780-04/09/1783
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°13

Protection des personnes vulnérables : requêtes, procès-verbal de serment d'expert, procès-verbaux d'apposition, levée et reconnaissance de scellés, procès-verbaux de clôture d'inventaire, inventaires de biens et papiers, procès-verbaux de nomination de tuteurs et curateurs, actes d'assemblée de famille, sentences et décrets d'estrousses (par saisies) de pensions et biens fonds, sentences, expéditions de notaires, exploits d'huissier, procès-verbaux et sentences d'entérinement de lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux d'émancipation, assignations, avis de parents.
Cote
16 B 31
 Date
1735-1765
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Tutelles et curatelles
  • Protection des personnes vulnérables : requêtes, procès-verbal...
Résultat n°14

Production des autorités : procès-verbaux et rapports, prestations de serment.
Cote
16 B 21
 Date
1744-1783
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Enquêtes
  • Production des autorités : procès-verbaux et rapports,...
Résultat n°15
Paroisse de Cuffy (Cher) : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

2 medias

Paroisse de Cuffy (Cher) : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.
Cote
1 L 160
 Date
1789
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

  • Paroisse de Cuffy (Cher) : procès-verbal de l'assemblée...
Résultat n°16

Protection des personnes vulnérables, famille David : dossiers des mineurs de feu Jean David marchand du Bec d'Allier en la paroisse de Cuffy (1763), dossier des mineurs de feu Jean Salomon David marchand au Bec d'Allier et Marie Louis Le Blanc (1768), dossier des mineurs de défunt Charles David l'aîné marchand au Bec d'Allier et lieutenant des chasses de la châtellenie et Thérèse Colas dont l'extrait de la déclaration de baptême d'un fils en décembre 1771 à Cuffy (1782-1790).
Cote
16 B 34
 Date
1763-1790
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Tutelles et curatelles
  • Protection des personnes vulnérables, famille David...
Résultat n°17

Homicide de Nicolas Bestard domestique au domaine de La Grand Cour à Cuffy par le garde forestier Lappu : dossier (1785). Coups et blessures envers la fille mineure de Jacques Moussy manœuvre au Veuillin par Léonard Virant boucher à Cuffy : dossier (1785). Menaces et injures envers Joseph Méchin propriétaire à Cuffy par la veuve et la fille Bernard de Presle : dossier (1787). Coups et blessures par Edmé Roy et Antoine Renard paroissiens de Cuffy envers François Munier à Cuffy : dossier (1787). Procédure indéterminée Charles David bourgeois du Bec d'Allier contre le curé de Cuffy : correspondance active de l'avocat de l'accusateur depuis Paris : lettres (1788-1789). Succession d'Hubert Bernard de Presle, détournement par sa veuve et sa fille et bris de scellés : dossier de procédure pour Charles Vincent Bernard procureur au parlement de Paris frère et cohéritier du défunt (1787-1788).
Cote
16 B 27
 Date
1785-1789
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Homicide de Nicolas Bestard domestique au domaine de...
Résultat n°18

Morts naturelles, accidentelles et criminelles : procès-verbaux de levée, rapports d'expertises.
Cote
16 B 24
 Date
1764-1790
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
  • Morts naturelles, accidentelles et criminelles : procès-verbaux...
Résultat n°19

Actes du pouvoir et des autorités. - Promulgations de l'Assemblée nationale, publication en audience de la châtellenie : cahiers de collations de textes et de lois (abolition de la féodalité et des privilèges, réforme de la justice, constitution des municipalités, etc.) expédiés au tribunaux inférieurs par le bailliage de Nevers, quatre lettres d'accompagnement et lettres-type, enveloppe scellée (aux armes de Chaillot de La Chasseigne procureur au bailliage et pairie de Nevers).
Cote
16 B 19
 Date
1789-1790
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Chancellerie
  • Actes du pouvoir et des autorités. - Promulgations...
Résultat n°20

Congés et défauts : sentences.
Cote
16 B 23
 Date
1747-1778
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Jugements
  • Congés et défauts : sentences.