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  1. Résultat n°1
    Gilbert-Marie Pinet, écuyer seigneur des Écots, Chouy, partie des Barbets, la Brosse, des Urlins, la Tranche, les Ulmes et autres lieux : état de ses propriétés dressé par Jean-François Paul notaire au bailliage et comté de Prémery.

    253 medias

    Gilbert-Marie Pinet, écuyer seigneur des Écots, Chouy, partie des Barbets, la Brosse, des Urlins, la Tranche, les Ulmes et autres lieux : état de ses propriétés dressé par Jean-François Paul notaire au bailliage et comté de Prémery.

    Date

    1787

    Cote

    11 F 94

    • Contexte : Famille Pinet des Écots
    • Propriétés de la famille Pinet des Écots.
    • Gilbert-Marie Pinet, écuyer seigneur des Écots, Chouy,...
  2. Résultat n°2
    Tenures personnelles à Decize et ses environs : copie du terrier figuratif de 1612 avec tables nominatives, tables des lieux et dessin parcellaire.

    113 medias

    Tenures personnelles à Decize et ses environs : copie du terrier figuratif de 1612 avec tables nominatives, tables des lieux et dessin parcellaire.

    Date

    12/05/1775

    Cote

    1 E 178

    • Contexte : Terriers seigneuriaux
    • Familles et communautés.
    • Famille Coppin.
    • Tenures personnelles à Decize et ses environs : copie...
  3. Résultat n°3
    Fief de Morand à Champvert : terrier.

    19 medias

    Fief de Morand à Champvert : terrier.

    Date

    1621-1622

    Cote

    1 E 179

    • Contexte : Terriers seigneuriaux
    • Familles et communautés.
    • Famille Coppin.
    • Fief de Morand à Champvert : terrier.
  4. Résultat n°4
    Champvert : recensement de 1911

    38 medias

    Champvert : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 055/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)
    • 1911
    • Champvert : recensement de 1911
  5. Résultat n°5
    Tenures roturières à Decize et ses environs : terrier.

    49 medias

    Tenures roturières à Decize et ses environs : terrier.

    Date

    [1733-1756]

    Cote

    1 E 2

    • Contexte : Terriers seigneuriaux
    • Familles et communautés.
    • Famille Alixand.
    • Tenures roturières à Decize et ses environs : terrier.
  6. Résultat n°6
    Champvert : recensement de 1931

    35 medias

    Champvert : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 055/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)
    • 1931
    • Champvert : recensement de 1931
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

    Date

    1697-1739

    Cote

    3 B 250

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers
    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle...
  8. Résultat n°8

    Fonds P. Gillet : notes historiques.

    Date

    1ère moitié du XXe siècle

    Cote

    1 J 141

    • Contexte : Archives privées - Fonds 1 J 101 à 1 J 150
    • Fonds P. Gillet : notes historiques.
  9. Résultat n°9
    Champvert : recensement de 1891

    46 medias

    Champvert : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 055/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)
    • Champvert
    • Champvert : recensement de 1891
  10. Résultat n°10
    Champvert : recensement de 1820

    11 medias

    Champvert : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 055/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)
    • Champvert
    • Champvert : recensement de 1820
  11. Résultat n°11

    Généralités. - Comptes de châtellenie, conventionnement de la concession de la "mairie de Champvert" : traité du "maire" de Champvert avec Collas et Forest (9 janvier 1698). Greffe. - Cautionnement pour Genty contre Charvin : procès-verbal (1758). Remise de farine frauduleuse par les meuniers banaux de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbaux de dépôt à l'encontre des meuniers et boulangers fraudeurs (1773, 1778). Requête des communs Gautheron laboureurs de Champvert contre Jeanne Duplessis veuve Gautheron pour la tutelle de leurs enfants : acte produit par le greffe pour un jugement sur appointements à mettre (1786). Flottage à la dérive : déclaration de pêche des javelles de charnier (douves et cercles de châtaignier) d'un bateau échoué à Champvert (janvier 1786), déclaration de pêche de solives de bois (décembre 1786).

    Date

    01/1698-12/1786

    Cote

    8 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Champvert
    • Généralités - Greffe
    • Généralités. - Comptes de châtellenie, conventionnement...
  12. Résultat n°12
    Paroisse de Champvert : cahier de doléances.

    3 medias

    Paroisse de Champvert : cahier de doléances.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 161

    • Contexte : Cahiers de doléances (1789)
    • Paroisse de Champvert : cahier de doléances.
  13. Résultat n°13

    Poids et mesures, constatation de fraudes par Auboy meunier des moulins de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbal du greffier de la châtellenie.

    Date

    22/06/1770

    Cote

    8 B 18

    • Contexte : Châtellenie de Champvert
    • Police
    • Police civile
    • Poids et mesures, constatation de fraudes par Auboy...
  14. Résultat n°14
    Champvert : recensement de 1946

    24 medias

    Champvert : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 55

    • Contexte : Recensements de population (1946)
    • 1946
    • Champvert : recensement de 1946
  15. Résultat n°15

    Vacances mobilières et immobilières : procès-verbaux d'apposition, de reconnaissance et de levée des scellés (1762-1790), procès-verbal d'ouverture du testament de dame Trudon veuve de Me Delamarre (1783).

    Date

    08/1762-05/1790

    Cote

    8 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Champvert
    • Attributions
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières : procès-verbaux...
  16. Résultat n°16
    Champvert : recensement de 1926

    35 medias

    Champvert : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 055/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)
    • 1926
    • Champvert : recensement de 1926
  17. Résultat n°17
    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : actes judiciaires.

    14 medias

    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : actes judiciaires.

    Date

    1651-1652

    Cote

    147 J 778

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
    • Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision...
  18. Résultat n°18

    Séparation des biens : acte de requêtes en adjudication, procès-verbaux de renonciation, rapports de comptes.

    Date

    11/1698-07/1791

    Cote

    8 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Champvert
    • Attributions
    • Renoncements à communauté
    • Séparation des biens : acte de requêtes en adjudication,...
  19. Résultat n°19

    Affaires localisées à Champvert. - Créances Guerot ou Guerothe charron de Decize contre Gentil voiturier à Champvert : dossier (juillet 1701-1702). Divagation des animaux du défendeur de Gaulme au détriment de Baudin : dossier (août 1703). Cause Mazarini-Mancini duc de Nevers contre Ferrand de La Forest et Pellé marchands aux paroisses de Savigny-sur-Canne et Saint-Gratien (commune de Saint-Gratien-Savigny), dégradation des moulins banaux de La Fougère : copie sur vélin de la sentence du 6 juillet 1725 (1725). Interdiction pour démence engagée par Barthelemy Dougny curé de Champvert contre son neveu : dossier (mars 1738). Requête des mineurs Girard contre Dougny avocat au parlement de Paris pour prévarication supposée d'une saisie réelle : dossier (1772). Affaire de gruerie dans la coupe du bois Dugué, intervention du procureur contre Pierrette Robin veuve Eber ou Hebert à La Machine et Champvert : procès-verbal du garde-forestier de la châtellenie de Champvert (janvier 1773).

    Date

    07/1701-01/1773

    Cote

    8 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Champvert
    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Affaires localisées à Champvert. - Créances Guerot...
  20. Résultat n°20

    Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Visite d'un noyé à l'étang des moulins de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbal (avril 1702). Visite du corps de Jean La Martine paroissien de Saint-Hilaire (commune de Saint-Hilaire-Fontaine) : procès-verbal (septembre 1757). Inspection de la dépouille de la femme Bureau paroissienne de Thianges morte d'hémorragie gynécologique : procès-verbal (octobre 1761). Visite du corps de "Jean Jean" assassiné dans les bois de la cure : procès-verbal (août 1785). Visite de "maconnois" ouvrier noyé occupé aux moulins de La Fougère : procès-verbal (août 1786).

    Date

    04/1702-08/1786

    Cote

    8 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Champvert
    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
    • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Visite...