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Multimédias
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219 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Manuel de diplomatique française et pontificale : l'acte privé
Cote
US 504
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série US

  • Manuel de diplomatique française et pontificale : l'acte...
Résultat n°2

Manuel de diplomatique française et pontificale : diplomatique générale
Cote
US 60
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série US

  • Manuel de diplomatique française et pontificale : diplomatique...
Résultat n°3

Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, Par Albert Martin de Nevers
Cote
SAN 68
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

  • Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, Par...
Résultat n°4

Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par Gustave Poirier, né à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)
Cote
SAN 61
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

  • Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par...
Résultat n°5

Factulté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par Charles-Pierre Fieffé, né à Châtillon-en-Bazois (Nièvre)
Cote
SAN 51
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

  • Factulté de droit de Paris. Thèse pour la licence,...
Résultat n°6

Thèse pour la licence, par P.-O. Guyot d'Ambreville, né à Luzy (Nièvre)
Cote
SAN 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

  • Thèse pour la licence, par P.-O. Guyot d'Ambreville,...
Résultat n°7

Thèse pour la licence par Louis-Joseph Cognet né à Laroche-Millay (Nièvre)
Cote
SAN 25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

  • Thèse pour la licence par Louis-Joseph Cognet né à...
Résultat n°8

Thèse pour la licence présentée par Charles Elie Ferdinand Cassiat, né à Nevers (Nièvre)
Cote
SAN 23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

  • Thèse pour la licence présentée par Charles Elie Ferdinand...
Résultat n°9

Thèse pour la licence par Frédéric Compain, né à Luzy (Nièvre)
Cote
SAN 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

  • Thèse pour la licence par Frédéric Compain, né à Luzy...
Résultat n°10

Recueil des actes administratifs : assistance médicale gratuite
Cote
NIV 8552
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Recueil des actes administratifs : assistance médicale...
Résultat n°11

Affiches nivernaises (Les) : journal périodique spécial d'annonces judiciaires et légales
Cote
NIV 8515
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Affiches nivernaises (Les) : journal périodique spécial...
Résultat n°12

Résolutions adoptées dans la discussion publique qui a eu lieu le 11 janvier 1847 à l'occasion du libre-échange, dans la salle du tribunal de commerce de Nevers, sur la proposition de M. Achille Dufaud
Cote
NIV 8369
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Résolutions adoptées dans la discussion publique qui...
Résultat n°13

Théorie de l'article 747 du code civil
Cote
NIV 8349
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Théorie de l'article 747 du code civil
Résultat n°14

Cas de la délocalisation du premier cycle de droit à Nevers (Le)
Cote
NIV 7871
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Cas de la délocalisation du premier cycle de droit...
Résultat n°15

Rôle social du propriétaire foncier (Le)
Cote
NIV 7399
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Rôle social du propriétaire foncier (Le)
Résultat n°16

Réquisitoire de M Dupin, procureur-général à la Cour de cassation,...à l'audience solennelle du 15 décembre 1837 (question des duels)
Cote
NIV 6507
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Réquisitoire de M Dupin, procureur-général à la Cour...
Résultat n°17

Du droit d'aînesse, par M Dupin, avocat
Cote
NIV 6505
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Du droit d'aînesse, par M Dupin, avocat
Résultat n°18

Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon, plaidoyer de Philippe Dupin pour le duc d'Aumale
Cote
NIV 6501
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon,...
Résultat n°19

Conclusions motivées, pour le sieur Chevalier-Lagénissière, demandeur en prise à partie ; en réponse à la plaidoirie de M Lacan, président du tribunal de Clamecy
Cote
NIV 6370
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Conclusions motivées, pour le sieur Chevalier-Lagénissière,...
Résultat n°20

Mémoire pour François de Bréchard, propriétaire, demeurant à Achun ; contre Marie Perrault, demeurant à Corbigny
Cote
NIV 6369/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Mémoire pour François de Bréchard, propriétaire, demeurant...
Résultat n°21

Consultation sur la question suivante : le concours de l'Officier de l'Etat civil est-il indispensable pour la confection d'un mariage ? Mémoire à consulter, et consultation, pour François Bréchard, contre Marie Pérault
Cote
NIV 6369/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Consultation sur la question suivante : le concours...
Résultat n°22

Etudes historiques et littéraires sur le parlement de Paris. De la philosophie chez les jurisconsultes du XVIe siècle et en particulier chez Simon Marion
Cote
NIV 6296
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Etudes historiques et littéraires sur le parlement...
Résultat n°23

Procès de M Touchard-Lafosse, homme de lettres, contre M Delavau, gérant et propriétaire de la Sentinelle de la Nièvre, et imprimeur de la Préfecture
Cote
NIV 6116
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Procès de M Touchard-Lafosse, homme de lettres, contre...
Résultat n°24

Discours sur la limitation des heures de travail prononcé à la Chambre des Députés dans sa séance du 28 mars 1881
Cote
NIV 6086
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Discours sur la limitation des heures de travail prononcé...
Résultat n°25

Conférence de la bibliothèque des avocats, séance d'ouverture du 1er décembre 1829, discours de M Dupin aîné, bâtonnier
Cote
NIV 6083
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Conférence de la bibliothèque des avocats, séance d'ouverture...
Résultat n°26

De la nécessité de réviser la loi sur les ventes judiciaires des biens immeubles
Cote
NIV 6081
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • De la nécessité de réviser la loi sur les ventes judiciaires...
Résultat n°27

Précis pour M de Sonnier, appelant et défendeur à la séparation de biens demandée contre lui
Cote
NIV 5741
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Précis pour M de Sonnier, appelant et défendeur à la...
Résultat n°28

Opposition pour les héritiers Clerget contre la demande en autorisation d'acceptation de legs formée par l'hospice de Nevers
Cote
NIV 5737
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Opposition pour les héritiers Clerget contre la demande...
Résultat n°29

Acquisition de petites propriétés rurales par les pensionnés militaires et les victimes civiles de la guerre (application de la loi du 9 avril 1918)
Cote
NIV 5640
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Acquisition de petites propriétés rurales par les pensionnés...
Résultat n°30

Résumé pour Mme la baronne de Curnieu et consorts contre MM de Brossard et de Gasville, et MM de Berthier-Bizy, Conseil d'Etat, séance du 25 juin 1818
Cote
NIV 5555
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Résumé pour Mme la baronne de Curnieu et consorts contre...
Résultat n°31

Mémoire servant de réponses aux écritures du 13 juin 1715, intitulées salvations et contredits de production pour Messire Edme François d'Estud contre Messire Gabriel Hector de Cullon
Cote
NIV 5505
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Mémoire servant de réponses aux écritures du 13 juin...
Résultat n°32

Etudes sur le suffrage universel et la loi électorale
Cote
NIV 5428
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Etudes sur le suffrage universel et la loi électorale
Résultat n°33

Réponse de M A. Gillot aux nouvelles calomnies du sieur Soyer
Cote
NIV 5363
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Réponse de M A. Gillot aux nouvelles calomnies du sieur...
Résultat n°34

Réquisitoire de M Dupin, procureur-général à la Cour de Cassation à l'audience du 7 avril 1838 (liberté religieuse, affaire des protestants de Montargis)
Cote
NIV 5360
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Réquisitoire de M Dupin, procureur-général à la Cour...
Résultat n°35

Cour de cassation, chambre civile : précis pour les sieur et dame Moreau, défendeurs ; contre les héritiers Bazire, la dame Joannin et son fils
Cote
NIV 5357
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Cour de cassation, chambre civile : précis pour les...
Résultat n°36

Usages locaux du département de la Nièvre suivis du règlement sur le régime des eaux en Nivernais dressé en 1580 par Jean Bodin, commissaire du roi
Cote
NIV 5222
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Usages locaux du département de la Nièvre suivis du...
Résultat n°37

Extrait du procès-verbal des réformations des Eaux et Forêts de Nivernois, procès-verbal de Jean Bodin
Cote
NIV 5220
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Extrait du procès-verbal des réformations des Eaux...
Résultat n°38

Droit civil français : de l'usufruit en général et des droits de l'usufruitier
Cote
NIV 5215
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Droit civil français : de l'usufruit en général et...
Résultat n°39

Coustume de Bourgogne, de nouveau abrégée et conférée avec toutes les autres coutumes de France (La)
Cote
NIV 2461
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Coustume de Bourgogne, de nouveau abrégée et conférée...
Résultat n°40

Manuscrits de Simon Marion et la coutume de Paris au XVIe siècle (Les)
Cote
NIV 822
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Manuscrits de Simon Marion et la coutume de Paris au...
Résultat n°41

Des mainsmortes personnelles et réelles en Nivernais
Cote
NIV 800
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Des mainsmortes personnelles et réelles en Nivernais
Résultat n°42

Droit romain : des cours d'eau, droit français : du flottage à bûches perdues
Cote
NIV 788
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Droit romain : des cours d'eau, droit français : du...
Résultat n°43

Etude sur l'allodialité en Nivernais
Cote
NIV 765
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Etude sur l'allodialité en Nivernais
Résultat n°44

Coutume de Nivernais étudiée dans ses différences avec le droit commun coutumier (La), de l'acquisition des fruits par le possesseur en droit romain
Cote
NIV 743
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Coutume de Nivernais étudiée dans ses différences avec...
Résultat n°45

Coutume (La)
Cote
NIV 718
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Coutume (La)
Résultat n°46

Roi légitime (Le) : la loi de dévolution du trône dans la Maison de France
Cote
NIV 710
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Roi légitime (Le) : la loi de dévolution du trône dans...
Résultat n°47

Lettres sur la profession d'avocat et bibliothèque choisie des livres de droit qu'il est le plus utile d'acquérir et de connaître
Cote
NIV 706
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Lettres sur la profession d'avocat et bibliothèque...
Résultat n°48

Coustumes du pays et duché de Nivernais (Les), avec les annotations et commentaires de Me Guy Coquille sieur de Romenay
Cote
NIV 596
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Coustumes du pays et duché de Nivernais (Les), avec...
Résultat n°49

Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'Eglise gallicane, l'histoire de France et le droit français (Les)
Cote
NIV 363/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay,...
Résultat n°50

Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'Eglise gallicane, l'histoire de France et le droit français (Les)
Cote
NIV 363/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay,...
Résultat n°51

Oeuvres de Me Guy Coquille Sr de Romenay contenant, La Coutume de Nivernois, Les Institutions au droit des François, Les Questions et réponses sur toutes les Coutumes de France,... (Les)
Cote
NIV 31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Oeuvres de Me Guy Coquille Sr de Romenay contenant,...
Résultat n°52

Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'église gallicane, l'histoire de France et le droit françois (Les)
Cote
NIV 26/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay,...
Résultat n°53

Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'église gallicane, l'histoire de France et le droit françois (Les)
Cote
NIV 26/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay,...
Résultat n°54

Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'Eglise gallicane, l'histoire de France et le droit français (Les)
Cote
NIV 2/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay,...
Résultat n°55

Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'Eglise gallicane, l'histoire de France et le droit français (Les)
Cote
NIV 2/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay,...
Résultat n°56

Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'Eglise gallicane, l'histoire de France et le droit français (Les)
Cote
NIV 1/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay,...
Résultat n°57

Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'Eglise gallicane, l'histoire de France et le droit français (Les)
Cote
NIV 1/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay,...
Résultat n°58

Pauvres et le droit : thèse de doctorat (Les) - Microfiches
Cote
MS 480
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Pauvres et le droit : thèse de doctorat (Les) - Microfiches
Résultat n°59

Effets pécuniaires du mariage en Nivernais du XIVe au XVIIIe siècle (Les)
Cote
MS 430
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Effets pécuniaires du mariage en Nivernais du XIVe...
Résultat n°60

Séparation de corps dans la Nièvre de 1880 à 1895 (La)
Cote
MS 315
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Séparation de corps dans la Nièvre de 1880 à 1895 (La)
Résultat n°61

Eléments du droit naturel, social et des gens, suivis de la recherche de la religion révélée par M. de la Crois, de la doctrine chrétienne, professeur de philosophie en l'Université de Toulouse, au Collège de l'Esquille, 1773
Cote
MS 42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Eléments du droit naturel, social et des gens, suivis...
Résultat n°62

Extraits sur la question : par quelle coutume un lieu doit-il être régi ? Notamment par rapport à Sancoins
Cote
MS 40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Extraits sur la question : par quelle coutume un lieu...
Résultat n°63

Communautés conjugales dans le Nivernais d'après la pratique notariale au XVIIIè siècle
Cote
MS 33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Communautés conjugales dans le Nivernais d'après la...
Résultat n°64

Centenaire de la loi de 1905 : histoire et histoires de la séparation des Eglises et de l'Etat
Cote
BH 6096
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Centenaire de la loi de 1905 : histoire et histoires...
Résultat n°65

Vers la séparation des églises et de l'Etat : un siècle de construction de la laïcité
Cote
BH 6095
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Vers la séparation des églises et de l'Etat : un siècle...
Résultat n°66

Travail et les hommes (Le) : programme du 127e congrès des sociétés historiques et scientifiques, Nancy, du 15 au 20 avril 2002
Cote
BH 6035
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Travail et les hommes (Le) : programme du 127e congrès...
Résultat n°67

Traités sur différentes matières de droit civil, appliquées à l'usage du Barreau et de jurisprudence françoise
Cote
BH 4319
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Traités sur différentes matières de droit civil, appliquées...
Résultat n°68

Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le Garde des sceaux de France. T. VI
Cote
BH 4318
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur...
Résultat n°69

Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le Garde des sceaux de France. T. VII
Cote
BH 4318
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur...
Résultat n°70

Justice et institutions judiciaires : les notices
Cote
BH 4245
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Justice et institutions judiciaires : les notices
Résultat n°71

Vocabulaire juridique
Cote
BH 3651
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Vocabulaire juridique
Résultat n°72

Voter, élire pendant la Révolution française, 1789-1799 : guide pour la recherche
Cote
BH 3299
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Voter, élire pendant la Révolution française, 1789-1799...
Résultat n°73

Aux origines des dernières révoltes lozériennes : guide des sources de la séparation des Eglises et de l'Etat (1801-1920)
Cote
BH 3271
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Aux origines des dernières révoltes lozériennes : guide...
Résultat n°74

Etat chez lui, l'Eglise chez elle (L') : comprendre la loi de 1905
Cote
BH 3260
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Etat chez lui, l'Eglise chez elle (L') : comprendre...
Résultat n°75

Petit dictionnaire des ventes aux enchères : tous les termes juridiques et pratiques
Cote
BH 3241
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Petit dictionnaire des ventes aux enchères : tous les...
Résultat n°76

Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours
Cote
BH 3218
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours
Résultat n°77

Procédures électorales en France de la fin de l'Ancien Régime à la Première Guerre mondiale (Les)
Cote
BH 3197
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Procédures électorales en France de la fin de l'Ancien...
Résultat n°78

Archives et recherche : aspects juridiques et pratiques administratives, actes du colloque, 25 et 26 mai 2000 à Sceaux
Cote
BH 3169
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Archives et recherche : aspects juridiques et pratiques...
Résultat n°79

Actes authentiques électroniques (Les) : réflexion juridique prospective
Cote
BH 3113
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Actes authentiques électroniques (Les) : réflexion...
Résultat n°80

Propriété intellectuelle et l'internet (La)
Cote
BH 3055
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Propriété intellectuelle et l'internet (La)