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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Manuel de diplomatique française et pontificale : l'acte privé

    Date de publication

    1949-1952

    Auteur

    BOUARD (ALAIN DE)

    Cote

    US 504

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série US

    • Manuel de diplomatique française et pontificale : l'acte...
  2. Résultat n°2

    Manuel de diplomatique française et pontificale : diplomatique générale

    Date de publication

    1929-1952

    Auteur

    BOUARD (ALAIN DE)

    Cote

    US 60

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série US

    • Manuel de diplomatique française et pontificale : diplomatique...
  3. Résultat n°3

    Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, Par Albert Martin de Nevers

    Date de publication

    1858

    Auteur

    MARTIN (ALBERT)

    Cote

    SAN 68

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, Par...
  4. Résultat n°4

    Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par Gustave Poirier, né à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)

    Date de publication

    1862

    Auteur

    POIRIER (GUSTAVE)

    Cote

    SAN 61

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par...
  5. Résultat n°5

    Factulté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par Charles-Pierre Fieffé, né à Châtillon-en-Bazois (Nièvre)

    Date de publication

    1863

    Auteur

    FIEFFE (C-P)

    Cote

    SAN 51

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Factulté de droit de Paris. Thèse pour la licence,...
  6. Résultat n°6

    Thèse pour la licence, par P.-O. Guyot d'Ambreville, né à Luzy (Nièvre)

    Date de publication

    1857

    Auteur

    AMFREVILLE (OLIVIER D')

    Cote

    SAN 26

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Thèse pour la licence, par P.-O. Guyot d'Ambreville,...
  7. Résultat n°7

    Thèse pour la licence par Louis-Joseph Cognet né à Laroche-Millay (Nièvre)

    Date de publication

    1877

    Auteur

    COGNET (LOUIS-JOSEPH)

    Cote

    SAN 25

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Thèse pour la licence par Louis-Joseph Cognet né à...
  8. Résultat n°8

    Thèse pour la licence présentée par Charles Elie Ferdinand Cassiat, né à Nevers (Nièvre)

    Date de publication

    1862

    Auteur

    CASSIAT (CHARLES-ELIE-FERDINAND)

    Cote

    SAN 23

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Thèse pour la licence présentée par Charles Elie Ferdinand...
  9. Résultat n°9

    Thèse pour la licence par Frédéric Compain, né à Luzy (Nièvre)

    Date de publication

    1848

    Auteur

    COMPAIN (FREDERIC)

    Cote

    SAN 15

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Thèse pour la licence par Frédéric Compain, né à Luzy...
  10. Résultat n°10

    Recueil des actes administratifs : assistance médicale gratuite

    Date de publication

    1894

    Cote

    NIV 8552

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Recueil des actes administratifs : assistance médicale...
  11. Résultat n°11

    Affiches nivernaises (Les) : journal périodique spécial d'annonces judiciaires et légales

    Date de publication

    1935

    Cote

    NIV 8515

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Affiches nivernaises (Les) : journal périodique spécial...
  12. Résultat n°12

    Résolutions adoptées dans la discussion publique qui a eu lieu le 11 janvier 1847 à l'occasion du libre-échange, dans la salle du tribunal de commerce de Nevers, sur la proposition de M. Achille Dufaud

    Date de publication

    1847

    Cote

    NIV 8369

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Résolutions adoptées dans la discussion publique qui...
  13. Résultat n°13

    Théorie de l'article 747 du code civil

    Date de publication

    1850

    Cote

    NIV 8349

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Théorie de l'article 747 du code civil
  14. Résultat n°14

    Cas de la délocalisation du premier cycle de droit à Nevers (Le)

    Date de publication

    1993

    Auteur

    BOURDON (FRANCOISE)

    Cote

    NIV 7871

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Cas de la délocalisation du premier cycle de droit...
  15. Résultat n°15

    Rôle social du propriétaire foncier (Le)

    Date de publication

    1908

    Auteur

    IMBART DE LA TOUR (JOSEPH)

    Cote

    NIV 7399

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Rôle social du propriétaire foncier (Le)
  16. Résultat n°16

    Réquisitoire de M Dupin, procureur-général à la Cour de cassation,...à l'audience solennelle du 15 décembre 1837 (question des duels)

    Date de publication

    1837

    Auteur

    DUPIN

    Cote

    NIV 6507

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Réquisitoire de M Dupin, procureur-général à la Cour...
  17. Résultat n°17

    Du droit d'aînesse, par M Dupin, avocat

    Date de publication

    1826

    Auteur

    DUPIN (ANDRE)

    Cote

    NIV 6505

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Du droit d'aînesse, par M Dupin, avocat
  18. Résultat n°18

    Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon, plaidoyer de Philippe Dupin pour le duc d'Aumale

    Date de publication

    1832

    Auteur

    DUPIN (PHILIPPE)

    Cote

    NIV 6501

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon,...
  19. Résultat n°19

    Conclusions motivées, pour le sieur Chevalier-Lagénissière, demandeur en prise à partie ; en réponse à la plaidoirie de M Lacan, président du tribunal de Clamecy

    Cote

    NIV 6370

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Conclusions motivées, pour le sieur Chevalier-Lagénissière,...
  20. Résultat n°20

    Mémoire pour François de Bréchard, propriétaire, demeurant à Achun ; contre Marie Perrault, demeurant à Corbigny

    Date de publication

    1807

    Cote

    NIV 6369/2

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Mémoire pour François de Bréchard, propriétaire, demeurant...
  21. Résultat n°21

    Consultation sur la question suivante : le concours de l'Officier de l'Etat civil est-il indispensable pour la confection d'un mariage ? Mémoire à consulter, et consultation, pour François Bréchard, contre Marie Pérault

    Date de publication

    1804

    Cote

    NIV 6369/1

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Consultation sur la question suivante : le concours...
  22. Résultat n°22

    Etudes historiques et littéraires sur le parlement de Paris. De la philosophie chez les jurisconsultes du XVIe siècle et en particulier chez Simon Marion

    Date de publication

    1866

    Auteur

    COUGNY (E)

    Cote

    NIV 6296

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Etudes historiques et littéraires sur le parlement...
  23. Résultat n°23

    Procès de M Touchard-Lafosse, homme de lettres, contre M Delavau, gérant et propriétaire de la Sentinelle de la Nièvre, et imprimeur de la Préfecture

    Date de publication

    1832

    Cote

    NIV 6116

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Procès de M Touchard-Lafosse, homme de lettres, contre...
  24. Résultat n°24

    Discours sur la limitation des heures de travail prononcé à la Chambre des Députés dans sa séance du 28 mars 1881

    Date de publication

    1881

    Auteur

    GIRERD (CYPRIEN)

    Cote

    NIV 6086

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Discours sur la limitation des heures de travail prononcé...
  25. Résultat n°25

    Conférence de la bibliothèque des avocats, séance d'ouverture du 1er décembre 1829, discours de M Dupin aîné, bâtonnier

    Date de publication

    1829

    Auteur

    DUPIN (ANDRE)

    Cote

    NIV 6083

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Conférence de la bibliothèque des avocats, séance d'ouverture...
  26. Résultat n°26

    De la nécessité de réviser la loi sur les ventes judiciaires des biens immeubles

    Date de publication

    1845

    Auteur

    DURAND (H)

    Cote

    NIV 6081

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • De la nécessité de réviser la loi sur les ventes judiciaires...
  27. Résultat n°27

    Précis pour M de Sonnier, appelant et défendeur à la séparation de biens demandée contre lui

    Date de publication

    1844

    Auteur

    SONNIER (HECTOR DE)

    Cote

    NIV 5741

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Précis pour M de Sonnier, appelant et défendeur à la...
  28. Résultat n°28

    Opposition pour les héritiers Clerget contre la demande en autorisation d'acceptation de legs formée par l'hospice de Nevers

    Date de publication

    1880

    Auteur

    MAZEAU (C)

    Cote

    NIV 5737

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Opposition pour les héritiers Clerget contre la demande...
  29. Résultat n°29

    Acquisition de petites propriétés rurales par les pensionnés militaires et les victimes civiles de la guerre (application de la loi du 9 avril 1918)

    Date de publication

    1918

    Cote

    NIV 5640

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Acquisition de petites propriétés rurales par les pensionnés...
  30. Résultat n°30

    Résumé pour Mme la baronne de Curnieu et consorts contre MM de Brossard et de Gasville, et MM de Berthier-Bizy, Conseil d'Etat, séance du 25 juin 1818

    Date de publication

    1818

    Cote

    NIV 5555

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Résumé pour Mme la baronne de Curnieu et consorts contre...
  31. Résultat n°31

    Mémoire servant de réponses aux écritures du 13 juin 1715, intitulées salvations et contredits de production pour Messire Edme François d'Estud contre Messire Gabriel Hector de Cullon

    Cote

    NIV 5505

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Mémoire servant de réponses aux écritures du 13 juin...
  32. Résultat n°32

    Etudes sur le suffrage universel et la loi électorale

    Date de publication

    1872

    Auteur

    PAULTRE (EMILE)

    Cote

    NIV 5428

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Etudes sur le suffrage universel et la loi électorale
  33. Résultat n°33

    Réponse de M A. Gillot aux nouvelles calomnies du sieur Soyer

    Date de publication

    1860

    Auteur

    GILLOT (A)

    Cote

    NIV 5363

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Réponse de M A. Gillot aux nouvelles calomnies du sieur...
  34. Résultat n°34

    Réquisitoire de M Dupin, procureur-général à la Cour de Cassation à l'audience du 7 avril 1838 (liberté religieuse, affaire des protestants de Montargis)

    Date de publication

    1838

    Auteur

    DUPIN (CHARLES)

    Cote

    NIV 5360

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Réquisitoire de M Dupin, procureur-général à la Cour...
  35. Résultat n°35

    Cour de cassation, chambre civile : précis pour les sieur et dame Moreau, défendeurs ; contre les héritiers Bazire, la dame Joannin et son fils

    Date de publication

    1819

    Auteur

    GUENY

    Cote

    NIV 5357

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Cour de cassation, chambre civile : précis pour les...
  36. Résultat n°36

    Usages locaux du département de la Nièvre suivis du règlement sur le régime des eaux en Nivernais dressé en 1580 par Jean Bodin, commissaire du roi

    Date de publication

    1896

    Auteur

    BODIN (JEAN)

    Cote

    NIV 5222

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Usages locaux du département de la Nièvre suivis du...
  37. Résultat n°37

    Extrait du procès-verbal des réformations des Eaux et Forêts de Nivernois, procès-verbal de Jean Bodin

    Date de publication

    1890

    Auteur

    BODIN (JEAN)

    Cote

    NIV 5220

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Extrait du procès-verbal des réformations des Eaux...
  38. Résultat n°38

    Droit civil français : de l'usufruit en général et des droits de l'usufruitier

    Date de publication

    1878

    Auteur

    FOURIER (LEON)

    Cote

    NIV 5215

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Droit civil français : de l'usufruit en général et...
  39. Résultat n°39

    Coustume de Bourgogne, de nouveau abrégée et conférée avec toutes les autres coutumes de France (La)

    Date de publication

    1632

    Auteur

    BOUVOT (I)

    Cote

    NIV 2461

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Coustume de Bourgogne, de nouveau abrégée et conférée...
  40. Résultat n°40

    Manuscrits de Simon Marion et la coutume de Paris au XVIe siècle (Les)

    Date de publication

    1922

    Auteur

    MARTIN (OLIVIER)

    Cote

    NIV 822

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Manuscrits de Simon Marion et la coutume de Paris au...