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219 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Manuel de diplomatique française et pontificale : l'acte privé

Date

-

Cote

US 504

Résultat n°2

Manuel de diplomatique française et pontificale : diplomatique générale

Date

-

Cote

US 60

Résultat n°3

Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, Par Albert Martin de Nevers

Date

-

Cote

SAN 68

Résultat n°4

Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par Gustave Poirier, né à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)

Date

-

Cote

SAN 61

Résultat n°5

Factulté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par Charles-Pierre Fieffé, né à Châtillon-en-Bazois (Nièvre)

Date

-

Cote

SAN 51

Résultat n°6

Thèse pour la licence, par P.-O. Guyot d'Ambreville, né à Luzy (Nièvre)

Date

-

Cote

SAN 26

Résultat n°7

Thèse pour la licence par Louis-Joseph Cognet né à Laroche-Millay (Nièvre)

Date

-

Cote

SAN 25

Résultat n°8

Thèse pour la licence présentée par Charles Elie Ferdinand Cassiat, né à Nevers (Nièvre)

Date

-

Cote

SAN 23

Résultat n°9

Thèse pour la licence par Frédéric Compain, né à Luzy (Nièvre)

Date

-

Cote

SAN 15

Résultat n°10

Recueil des actes administratifs : assistance médicale gratuite

Date

-

Cote

NIV 8552

Résultat n°11

Affiches nivernaises (Les) : journal périodique spécial d'annonces judiciaires et légales

Date

-

Cote

NIV 8515

Résultat n°12

Résolutions adoptées dans la discussion publique qui a eu lieu le 11 janvier 1847 à l'occasion du libre-échange, dans la salle du tribunal de commerce de Nevers, sur la proposition de M. Achille Dufaud

Date

-

Cote

NIV 8369

Résultat n°13

Théorie de l'article 747 du code civil

Date

-

Cote

NIV 8349

Résultat n°14

Cas de la délocalisation du premier cycle de droit à Nevers (Le)

Date

-

Cote

NIV 7871

Résultat n°15

Rôle social du propriétaire foncier (Le)

Date

-

Cote

NIV 7399

Résultat n°16

Réquisitoire de M Dupin, procureur-général à la Cour de cassation,...à l'audience solennelle du 15 décembre 1837 (question des duels)

Date

-

Cote

NIV 6507

Résultat n°17

Du droit d'aînesse, par M Dupin, avocat

Date

-

Cote

NIV 6505

Résultat n°18

Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon, plaidoyer de Philippe Dupin pour le duc d'Aumale

Date

-

Cote

NIV 6501

Résultat n°19

Conclusions motivées, pour le sieur Chevalier-Lagénissière, demandeur en prise à partie ; en réponse à la plaidoirie de M Lacan, président du tribunal de Clamecy

Date

-

Cote

NIV 6370

Résultat n°20

Mémoire pour François de Bréchard, propriétaire, demeurant à Achun ; contre Marie Perrault, demeurant à Corbigny

Date

-

Cote

NIV 6369/2

Résultat n°21

Consultation sur la question suivante : le concours de l'Officier de l'Etat civil est-il indispensable pour la confection d'un mariage ? Mémoire à consulter, et consultation, pour François Bréchard, contre Marie Pérault

Date

-

Cote

NIV 6369/1

Résultat n°22

Etudes historiques et littéraires sur le parlement de Paris. De la philosophie chez les jurisconsultes du XVIe siècle et en particulier chez Simon Marion

Date

-

Cote

NIV 6296

Résultat n°23

Procès de M Touchard-Lafosse, homme de lettres, contre M Delavau, gérant et propriétaire de la Sentinelle de la Nièvre, et imprimeur de la Préfecture

Date

-

Cote

NIV 6116

Résultat n°24

Discours sur la limitation des heures de travail prononcé à la Chambre des Députés dans sa séance du 28 mars 1881

Date

-

Cote

NIV 6086

Résultat n°25

Conférence de la bibliothèque des avocats, séance d'ouverture du 1er décembre 1829, discours de M Dupin aîné, bâtonnier

Date

-

Cote

NIV 6083

Résultat n°26

De la nécessité de réviser la loi sur les ventes judiciaires des biens immeubles

Date

-

Cote

NIV 6081

Résultat n°27

Précis pour M de Sonnier, appelant et défendeur à la séparation de biens demandée contre lui

Date

-

Cote

NIV 5741

Résultat n°28

Opposition pour les héritiers Clerget contre la demande en autorisation d'acceptation de legs formée par l'hospice de Nevers

Date

-

Cote

NIV 5737

Résultat n°29

Acquisition de petites propriétés rurales par les pensionnés militaires et les victimes civiles de la guerre (application de la loi du 9 avril 1918)

Date

-

Cote

NIV 5640

Résultat n°30

Résumé pour Mme la baronne de Curnieu et consorts contre MM de Brossard et de Gasville, et MM de Berthier-Bizy, Conseil d'Etat, séance du 25 juin 1818

Date

-

Cote

NIV 5555

Résultat n°31

Mémoire servant de réponses aux écritures du 13 juin 1715, intitulées salvations et contredits de production pour Messire Edme François d'Estud contre Messire Gabriel Hector de Cullon

Date

-

Cote

NIV 5505

Résultat n°32

Etudes sur le suffrage universel et la loi électorale

Date

-

Cote

NIV 5428

Résultat n°33

Réponse de M A. Gillot aux nouvelles calomnies du sieur Soyer

Date

-

Cote

NIV 5363

Résultat n°34

Réquisitoire de M Dupin, procureur-général à la Cour de Cassation à l'audience du 7 avril 1838 (liberté religieuse, affaire des protestants de Montargis)

Date

-

Cote

NIV 5360

Résultat n°35

Cour de cassation, chambre civile : précis pour les sieur et dame Moreau, défendeurs ; contre les héritiers Bazire, la dame Joannin et son fils

Date

-

Cote

NIV 5357

Résultat n°36

Usages locaux du département de la Nièvre suivis du règlement sur le régime des eaux en Nivernais dressé en 1580 par Jean Bodin, commissaire du roi

Date

-

Cote

NIV 5222

Résultat n°37

Extrait du procès-verbal des réformations des Eaux et Forêts de Nivernois, procès-verbal de Jean Bodin

Date

-

Cote

NIV 5220

Résultat n°38

Droit civil français : de l'usufruit en général et des droits de l'usufruitier

Date

-

Cote

NIV 5215

Résultat n°39

Coustume de Bourgogne, de nouveau abrégée et conférée avec toutes les autres coutumes de France (La)

Date

-

Cote

NIV 2461

Résultat n°40

Manuscrits de Simon Marion et la coutume de Paris au XVIe siècle (Les)

Date

-

Cote

NIV 822

Résultat n°41

Des mainsmortes personnelles et réelles en Nivernais

Date

-

Cote

NIV 800

Résultat n°42

Droit romain : des cours d'eau, droit français : du flottage à bûches perdues

Date

-

Cote

NIV 788

Résultat n°43

Etude sur l'allodialité en Nivernais

Date

-

Cote

NIV 765

Résultat n°44

Coutume de Nivernais étudiée dans ses différences avec le droit commun coutumier (La), de l'acquisition des fruits par le possesseur en droit romain

Date

-

Cote

NIV 743

Résultat n°45

Coutume (La)

Date

-

Cote

NIV 718

Résultat n°46

Roi légitime (Le) : la loi de dévolution du trône dans la Maison de France

Date

-

Cote

NIV 710

Résultat n°47

Lettres sur la profession d'avocat et bibliothèque choisie des livres de droit qu'il est le plus utile d'acquérir et de connaître

Date

-

Cote

NIV 706

Résultat n°48

Coustumes du pays et duché de Nivernais (Les), avec les annotations et commentaires de Me Guy Coquille sieur de Romenay

Date

-

Cote

NIV 596

Résultat n°49

Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'Eglise gallicane, l'histoire de France et le droit français (Les)

Date

-

Cote

NIV 363/2

Résultat n°50

Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'Eglise gallicane, l'histoire de France et le droit français (Les)

Date

-

Cote

NIV 363/1

Résultat n°51

Oeuvres de Me Guy Coquille Sr de Romenay contenant, La Coutume de Nivernois, Les Institutions au droit des François, Les Questions et réponses sur toutes les Coutumes de France,... (Les)

Date

-

Cote

NIV 31

Résultat n°52

Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'église gallicane, l'histoire de France et le droit françois (Les)

Date

-

Cote

NIV 26/2

Résultat n°53

Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'église gallicane, l'histoire de France et le droit françois (Les)

Date

-

Cote

NIV 26/1

Résultat n°54

Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'Eglise gallicane, l'histoire de France et le droit français (Les)

Date

-

Cote

NIV 2/2

Résultat n°55

Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'Eglise gallicane, l'histoire de France et le droit français (Les)

Date

-

Cote

NIV 2/1

Résultat n°56

Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'Eglise gallicane, l'histoire de France et le droit français (Les)

Date

-

Cote

NIV 1/2

Résultat n°57

Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'Eglise gallicane, l'histoire de France et le droit français (Les)

Date

-

Cote

NIV 1/1

Résultat n°58

Pauvres et le droit : thèse de doctorat (Les) - Microfiches

Date

-

Cote

MS 480

Résultat n°59

Effets pécuniaires du mariage en Nivernais du XIVe au XVIIIe siècle (Les)

Date

-

Cote

MS 430

Résultat n°60

Séparation de corps dans la Nièvre de 1880 à 1895 (La)

Date

-

Cote

MS 315

Résultat n°61

Eléments du droit naturel, social et des gens, suivis de la recherche de la religion révélée par M. de la Crois, de la doctrine chrétienne, professeur de philosophie en l'Université de Toulouse, au Collège de l'Esquille, 1773

Date

-

Cote

MS 42

Résultat n°62

Extraits sur la question : par quelle coutume un lieu doit-il être régi ? Notamment par rapport à Sancoins

Date

-

Cote

MS 40

Résultat n°63

Communautés conjugales dans le Nivernais d'après la pratique notariale au XVIIIè siècle

Date

-

Cote

MS 33

Résultat n°64

Centenaire de la loi de 1905 : histoire et histoires de la séparation des Eglises et de l'Etat

Date

-

Cote

BH 6096

Résultat n°65

Vers la séparation des églises et de l'Etat : un siècle de construction de la laïcité

Date

-

Cote

BH 6095

Résultat n°66

Travail et les hommes (Le) : programme du 127e congrès des sociétés historiques et scientifiques, Nancy, du 15 au 20 avril 2002

Date

-

Cote

BH 6035

Résultat n°67

Traités sur différentes matières de droit civil, appliquées à l'usage du Barreau et de jurisprudence françoise

Date

-

Cote

BH 4319

Résultat n°68

Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le Garde des sceaux de France. T. VI

Date

-

Cote

BH 4318

Résultat n°69

Oeuvres posthumes de M. Pothier, dédiées à Monseigneur le Garde des sceaux de France. T. VII

Date

-

Cote

BH 4318

Résultat n°70

Justice et institutions judiciaires : les notices

Date

-

Cote

BH 4245

Résultat n°71

Vocabulaire juridique

Date

-

Cote

BH 3651

Résultat n°72

Voter, élire pendant la Révolution française, 1789-1799 : guide pour la recherche

Date

-

Cote

BH 3299

Résultat n°73

Aux origines des dernières révoltes lozériennes : guide des sources de la séparation des Eglises et de l'Etat (1801-1920)

Date

-

Cote

BH 3271

Résultat n°74

Etat chez lui, l'Eglise chez elle (L') : comprendre la loi de 1905

Date

-

Cote

BH 3260

Résultat n°75

Petit dictionnaire des ventes aux enchères : tous les termes juridiques et pratiques

Date

-

Cote

BH 3241

Résultat n°76

Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours

Date

-

Cote

BH 3218

Résultat n°77

Procédures électorales en France de la fin de l'Ancien Régime à la Première Guerre mondiale (Les)

Date

-

Cote

BH 3197

Résultat n°78

Archives et recherche : aspects juridiques et pratiques administratives, actes du colloque, 25 et 26 mai 2000 à Sceaux

Date

-

Cote

BH 3169

Résultat n°79

Actes authentiques électroniques (Les) : réflexion juridique prospective

Date

-

Cote

BH 3113

Résultat n°80

Propriété intellectuelle et l'internet (La)

Date

-

Cote

BH 3055