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30 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre lacunaire des audiences présidées par Jean Morisset lieutenant "au bailliage de Trucy".

    Date

    16/06/1684-18/09/1684

    Cote

    47 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Trucy-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences civiles et criminelles et de police
    • Registre lacunaire des audiences présidées par Jean...
  2. Résultat n°2

    Registre des audiences présidées par le juge François Née de Charmois pour servir à son greffier "de la justice de Trucy-l'Orgueilleux".

    Date

    04/09/1777-21/04/1785

    Cote

    47 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Trucy-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences civiles et criminelles et de police
    • Registre des audiences présidées par le juge François...
  3. Résultat n°3

    Registre des audiences présidées par le juge Née de Charmois.

    Date

    21/04/1785-20/08/1789

    Cote

    47 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Trucy-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences civiles et criminelles et de police
    • Registre des audiences présidées par le juge Née de...
  4. Résultat n°4

    Foncier "situé en Mouloise justice et censive dudit Trucy" [commune de Trucy-l'Orgueilleux], abandon en recours par défaut au profit d'Adrien Morin fermier de la terre et seigneurie de Couloutre-la-Rivière (commune de Couloutre) : dossier instruit contre François Coquard laboureur à Trucy-l'Orgueilleux (juillet 1730). Succession de Claude Cordonnier à Trucy-l'Orgueilleux "au finage et justice dudit Trucy-l'Orgueilleux, lieu dit en Mouloize", réalisation contre Alexis Guibert et d'autres cohéritiers : dossier lacunaire (avril 1785). Succession vacante Girault-Veau au lieu de Paroy en la paroisse de Oisy, réalisation de la vente pour Jean Charier clerc tonsuré à Trucy-l'Orgueilleux : dossier de procédure contre Jacques Leron curateur aux biens et paroissien d'Andryes (Yonne) (mars 1786).

    Date

    07/1730-03/1786

    Cote

    47 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Trucy-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Foncier "situé en Mouloise justice et censive dudit...
  5. Résultat n°5

    Production des autorités. - Cause contre Jean Perreau dit "Palisson" manœuvre à Corvol-l'Orgueilleux, ajournement au nom de dame de Buffevant femme de Grivel de Grossouvre dame de Trucy-l'Orgueilleux et d'Ourouer-les-Bourdelins (Cher) : procès-verbal (21 avril 1693). Cause Étienne Coquard laboureur à Trucy-l'Orgueilleux contre Marie Léreau pour Marie Leutrot sa fille : interrogatoire, procès-verbal de prestation de serment (5 juillet 1762). Cause Edmé Caillat marchand fermier à Trucy-l'Orgueilleux et seigneur de Vellery contre Marie Coquard femme Moutarde et consorts : interrogatoire, procès-verbal de prestation de serment (22 juillet 1784). Cause Guibert et Bernard paroissiens de Trucy-l'Orgueilleux contre Paquette et Guinou : interrogatoire, procès-verbal de prestation de serment des témoins (20 novembre 1788).

    Date

    21/04/1693-20/11/1788

    Cote

    47 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Trucy-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités. - Cause contre Jean Perreau...
  6. Résultat n°6

    Interventions d'instruction et de prudhommie. - Visites de récoltes et de détériorations de fonciers à Trucy-l'Orgueilleux : procès-verbaux de prestations de serment et rapport.

    Date

    08/1777-08/1789

    Cote

    47 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Trucy-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie. - Visites...
  7. Résultat n°7

    Congés et défauts : sentence, sentence sur appointements, sentences sur appointements à mettre.

    Date

    11/1777-11/1788

    Cote

    47 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Trucy-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentence, sentence sur appointements,...
  8. Résultat n°8

    Voies de fait par Jean Le Veau (Le Viot) vigneron contre Charles Boutheron manœuvre à Trucy : dossier.

    Date

    11/1787-04/1789

    Cote

    47 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Trucy-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Voies de fait par Jean Le Veau (Le Viot) vigneron contre...
  9. Résultat n°9

    Séparation des biens. - Succession ouverte depuis deux années à Trucy-l'Orgueilleux de feu Denis Billetout bourgeois, renonciation par Antoine Denis Billetout son fils curé de la paroisse : procès-verbal.

    Date

    13/03/1786

    Cote

    47 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Trucy-l'Orgueilleux

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation des biens. - Succession ouverte depuis deux...
  10. Résultat n°10

    Vacances mobilières et immobilières (localisées à Trucy-l'Orgueilleux). - Fracturation des scellés du testament olographe de 1731 de Messire de Caen : copie de l'original (juillet 1747). Meubles et effets et titres de Edmé Paquette l'aîné bourgeois de Trucy : dossier (juillet 1784-mai 1786). Conservation des effets de Nicolas Jenty manœuvre au dit Trucy : procès-verbal des scellés et inventaire des biens pour ses neveux (janvier 1786). Succession de Léger Sallin ou Salin meunier des moulins banaux de Trucy-l'Orgueilleux : dossier en faveur du fils meunier à La Forest en la paroisse de Surgy (janvier 1787).

    Date

    07/1747-01/1787

    Cote

    47 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Trucy-l'Orgueilleux

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières (localisées à Trucy-l'Orgueilleux)....
  11. Résultat n°11

    Protection des personnes vulnérables. - Émancipation des mineurs Pinon et Guibert : dossiers (avril-mai 1786). Régie de mineurs des paroisses de Trucy-l'Orgueilleux et Oisy : assignations en conseil de famille (nominations) et procès-verbaux (1784-1790).

    Date

    06/1784-09/1790

    Cote

    47 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Trucy-l'Orgueilleux

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables. - Émancipation...
  12. Résultat n°12

    Aveux portés en la châtellenie. - Déclaration de Marie de Blye fille d'Edmée Boutheron contre la mémoire de Nicolas Joffron : procès-verbal.

    Date

    26/12/1761

    Cote

    47 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Trucy-l'Orgueilleux

    • Délégation
    • Déclarations de grossesse
    • Aveux portés en la châtellenie. - Déclaration de Marie...
  13. Résultat n°13

    Bannie (vendanges). - Communauté de la paroisse de Trucy-l'Orgueilleux, annonce des bans par les autorités compétentes de la châtellenie : actes d'assemblée.

    Date

    09/1762-10/1785

    Cote

    47 B 13

    • Contexte : Châtellenie de Trucy-l'Orgueilleux

    • Police
    • Police civile
    • Bannie (vendanges). - Communauté de la paroisse de...
  14. Résultat n°14

    De Taconnay à Vitry-Laché.

    Date

    1949-1998

    Cote

    176 J 57

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De Taconnay à Vitry-Laché.
  15. Résultat n°15
    Simon (Jean Edme).

    5 medias

    Simon (Jean Edme).

    Date

    an IV

    Cote

    82 L 11

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Tamnay-en-Bazois à Villiers-sur-Yonne.
    • Résidence de Trucy-l'Orgueilleux.
    • Simon (Jean Edme).
  16. Résultat n°16
    Trucy-l'Orgueilleux : recensement de 1820

    6 medias

    Trucy-l'Orgueilleux : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 299/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Trucy-l'Orgueilleux
    • Trucy-l'Orgueilleux : recensement de 1820
  17. Résultat n°17
    Trucy-l'Orgueilleux : recensement de 1881

    22 medias

    Trucy-l'Orgueilleux : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 299/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Trucy-l'Orgueilleux
    • Trucy-l'Orgueilleux : recensement de 1881
  18. Résultat n°18
    Trucy-l'Orgueilleux : recensement de 1872

    23 medias

    Trucy-l'Orgueilleux : recensement de 1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 299/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Trucy-l'Orgueilleux
    • Trucy-l'Orgueilleux : recensement de 1872
  19. Résultat n°19
    Trucy-l'Orgueilleux : recensement de 1891

    21 medias

    Trucy-l'Orgueilleux : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 299/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Trucy-l'Orgueilleux
    • Trucy-l'Orgueilleux : recensement de 1891
  20. Résultat n°20
    Trucy-l'Orgueilleux : recensement de 1911

    15 medias

    Trucy-l'Orgueilleux : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 299/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Trucy-l'Orgueilleux : recensement de 1911