Séparation des biens. - Succession ouverte depuis deux années à Trucy-l'Orgueilleux de feu Denis Billetout bourgeois, renonciation par Antoine Denis Billetout son fils curé de la paroisse : procès-verbal.

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Châtellenie de Trucy-l'Orgueilleux

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Châtellenie de Trucy-l'Orgueilleux

Cote/Cotes extrêmes

47 B 1-47 B 13

Date

1684-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,09 ml

Mots clés lieux

Trucy-l'Orgueilleux (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Attributions (justice gracieuse)

Cote/Cotes extrêmes

47 B 9-47 B 11

Renoncements à communauté

Cote/Cotes extrêmes

47 B 9

Séparation des biens. - Succession ouverte depuis deux années à Trucy-l'Orgueilleux de feu Denis Billetout bourgeois, renonciation par Antoine Denis Billetout son fils curé de la paroisse : procès-verbal.

Cote/Cotes extrêmes

47 B 9

Date

13/03/1786

Caractéristiques physiques

Pièce papier.

Présentation du contenu

Curé et docteur en théologie de la faculté de Paris, mais avant tout héritier de son père, Messire Billetout craint que le passif dépasse l'actif. Il décide donc de renoncer à la succession, et atteste n'avoir rien détourné des biens du défunt.