Interventions d'instruction et de prudhommie. - Visites de récoltes et de détériorations de fonciers à Trucy-l'Orgueilleux : procès-verbaux de prestations de serment et rapport.

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Châtellenie de Trucy-l'Orgueilleux

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Châtellenie de Trucy-l'Orgueilleux

Cote/Cotes extrêmes

47 B 1-47 B 13

Date

1684-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,09 ml

Mots clés lieux

Trucy-l'Orgueilleux (Nièvre, France)

Mots clés matières

Contentieux

Cote/Cotes extrêmes

47 B 4-47 B 8

Procédures civiles et criminelles

Cote/Cotes extrêmes

47 B 5

Expertises

Cote/Cotes extrêmes

47 B 6

Interventions d'instruction et de prudhommie. - Visites de récoltes et de détériorations de fonciers à Trucy-l'Orgueilleux : procès-verbaux de prestations de serment et rapport.

Cote/Cotes extrêmes

47 B 6

Date

08/1777-08/1789

Caractéristiques physiques

Trois pièces papier.

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