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  1. Résultat n°1

    Violences à la taverne contre Pascault par Perrot : dossier (1637). Affaire Duplex administrateur du prieuré de Fontenay-Saint-Marc à Corvol contre Claude Guibert pour vol et coups et blessures : dossier (1639). Homicide par Aysiere de Créantay sur la personne de Jean Foutier prévôt fermier de la châtellenie : dossier (1698). Voies de fait par Liger et Pain sa femme sur la personne de la fille Rameau : dossier (1720). Recours Marie Perreau contre Edmé Cuvillier bourgeois de Corvol pour coups et blessures : dossier (1725). Rixe et violences sur François Coudret par les frères Henry : dossier (1726). Affaire Thibault marchand à La Chapelle-Saint-André contre le fermier Ragon pour coups et blessures : dossier (1762). Diffamations et vols par Franconny tailleur de pierre à Corvol et Charrier manœuvre de Trucy-l'Orgueilleux contre Pain : dossier (1763). Voies de fait par Pinon et Mercier paroissiens de La Chapelle-Saint-André contre Delaporte aubergiste à Corvol : dossier (1764). Affaire Marie Dubois veuve Bradeau contre Anne Auguin veuve Pot ou Paut paroissiennes de Corvol pour violences : dossier (1764).

    Date

    1637-1764

    Cote

    14 B 61

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Violences à la taverne contre Pascault par Perrot :...
  2. Résultat n°2

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    26/10/1696-19/07/1697

    Cote

    14 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des audiences.
  3. Résultat n°3

    Registre des audiences.

    Date

    08/1777-03/1781

    Cote

    14 B 46

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Date

    07/09/1763-28/06/1764

    Cote

    14 B 36

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  5. Résultat n°5
    Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).

    167 medias

    Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).

    Date

    1821-1845

    Cote

    8 U 2/99

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  6. Résultat n°6

    Registre des audiences (15 novembre 1773-16 janvier 1775). Feuille d'audience (7 juin 1774).

    Date

    15/11/1773-16/01/1775

    Cote

    14 B 42

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences (15 novembre 1773-16 janvier...
  7. Résultat n°7
    Guillemet (Émile).

    60 medias

    Guillemet (Émile).

    Date

    1937-1958

    Cote

    8 U 2/106

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Guillemet (Émile).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  8. Résultat n°8

    Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696, 6 août 1696, 10 septembre 1697).

    Date

    23/07/1696-10/09/1697

    Cote

    14 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696,...
  9. Résultat n°9
    Démoulin (Honoré).

    25 medias

    Démoulin (Honoré).

    Date

    1859-1863

    Cote

    8 U 2/101

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Démoulin (Honoré).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  10. Résultat n°10

    Comptes de châtellenie. - Logement des troupes en garnison : actes d'assemblée de la communauté de Corvol (1636-1638). Fermage du greffe de la châtellenie, amodiation par noble Philippe Millin à Denis Boutheron : bail rétrocessif de la ferme accordé par Boutheron à Panetrat son beau-frère (1644). Amortissement des cens et rentes et droits quelconques du duc pour sa châtellenie : quittance délivrée par le fermier Ragon à Marguerite Bigé veuve Charles More (13 février 1699).

    Date

    1636-1699

    Cote

    14 B 53

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Généralités
    • Comptes de châtellenie. - Logement des troupes en garnison...
  11. Résultat n°11

    Noyade accidentelle du fils Cloiseau, condamnation du père pour homicide (infanticide) involontaire par négligence : dossier contenant procès-verbaux de levée de cadavre et expertise et extrait des registres de baptême de 1706 de l'église Saint-Vincent de Corvol (1717). Affaire Guiton contre les Viellard ses associés pour vol de récoltes et anticipations : dossier (1762). Suspicion de délits et infractions contre les gardes-bois de la communauté de Corvol : dossier (1773, 1779). Bervier contre Cuvillier bourgeois de Corvol : dossier (1781). Recours de Charnot père pour sa fille à Corvol-l'Orgueilleux contre le fils Giraut à Courcelle : dossier en reconnaissance de paternité (1781). Affaire Anne de La Ferté-Meung à Cuncy-lès-Varzy contre Gilliot fermier à La Chapelle-Saint-André : dossier (1785). Recours du père Comte pour sa fille contre le fils Thomas pour reconnaissance de paternité et obligation de soins : dossier (1786).

    Date

    1717-1786

    Cote

    14 B 56

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Noyade accidentelle du fils Cloiseau, condamnation...
  12. Résultat n°12

    Paroisse de Courcelles. - Collecteurs des tailles de la paroisse : actes d'assemblée des habitants (1636). Gardes-bois : actes d'assemblée de la communauté (1764, 1770). Gardes-vaches (pâtres communs) : nomination de François Girault comme vacher de l'ensemble des hameaux de la paroisse (1779). Soldat miliciens au service des armées du roi, désignation de Pierre Dapougny : acte d'assemblée (1637). Syndics de la paroisse, nomination et protestation à leur encontre : actes d'assemblée (1636-1773).

    Date

    1636-1773

    Cote

    14 B 69

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Paroisse de Courcelles. - Collecteurs des tailles de...
  13. Résultat n°13

    Registre des audiences.

    Date

    04/07/1708-17/07/1709

    Cote

    14 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  14. Résultat n°14
    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820

    7 medias

    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 085/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Corvol-l'Orgueilleux
    • Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820
  15. Résultat n°15
    Bigé (François).

    7 medias

    Bigé (François).

    Date

    an IV

    Cote

    82 L 4

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Corbigny à Cosne-sur-Loire.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Bigé (François).
  16. Résultat n°16

    Feuillets d'audience (26 juin 1765, 2 août 1765, 20 mai 1766, 4-16 juin 1766, juin-11 août 1766). Registre lacunaire des audiences (7 décembre 1767-20 juin 1768).

    Date

    26/06/1765-20/06/1768

    Cote

    14 B 39

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Feuillets d'audience (26 juin 1765, 2 août 1765, 20...
  17. Résultat n°17

    Extrait du registre du greffe (16 septembre [1697]). Registre lacunaire des audiences (15 novembre-23 décembre 1697).

    Date

    16/09/1697-23/12/1697

    Cote

    14 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Extrait du registre du greffe (16 septembre [1697])....
  18. Résultat n°18

    Congés et défauts : dictums.

    Date

    1636-1775

    Cote

    14 B 59

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dictums.
  19. Résultat n°19

    Registre du greffe.

    Date

    29/11/1686-22/09/1687

    Cote

    14 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre du greffe.
  20. Résultat n°20

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    12/11/1717-13/11/1721

    Cote

    14 B 21

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des audiences.
  21. Résultat n°21
    Marreau (Louis).

    69 medias

    Marreau (Louis).

    Date

    1926-1936

    Cote

    8 U 2/105

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Marreau (Louis).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  22. Résultat n°22

    Registre lacunaire des causes (19 novembre-3 décembre 1716). Registre des causes ou actes de produit (7-21 janvier 1717). Registre des actes de produit (18 février 1717).

    Date

    19/11/1716-18/02/1717

    Cote

    14 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des causes (19 novembre-3 décembre...
  23. Résultat n°23

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    01/10/1719-30/11/1719

    Cote

    14 B 22

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des audiences.
  24. Résultat n°24

    Aveux portés en la châtellenie. - Déclaration de Jeanne Petit contre Sébastien Lurier tous deux paroissiens de Corvol-l'Orgueilleux : procès-verbal (27 janvier 1767). Déclaration d'Agnès Rameau de Corvol-l'Orgueilleux contre Jacques Caillot marchand forain ordinairement en cette paroisse : procès-verbal (15 mars 1781). Déclaration de Jeanne Chauveau contre François Girault tous deux enfants de laboureurs de Corvol-l'Orgueilleux : procès-verbal (5 mai 1781). Déclaration d'Hélène Thomas fille du chirurgien de Corvol-l'Orgueilleux contre François Comte fils du regrattier de cette paroisse : procès-verbal (31 janvier 1783). Déclaration d'Agathe Carré paroissienne de Billy-sur-Oisy contre Jean Caillat vigneron au dit Billy son ancien maître : procès-verbal (22 février 1783). Déclaration de Marie Merle veuve Beauvais meunière au moulin des David à Corvol-l'Orgueilleux contre Étienne Manevy son domestique : procès-verbal (7 juillet 1783). Déclaration d'Agathe Cougnot paroissienne de Metz-le-Comte domiciliée à Corvol-l'Orgueilleux enceinte des œuvres d'un inconnu : procès-verbal (13 mars 1784). Déclaration d'Hélène Thomas de Corvol-l'Orgueilleux contre François Comte (déjà enceinte de lui en 1783) de cette paroisse : procès-verbal (27 décembre 1785). Déclaration de Marie Gueneau paroissienne de Courcelles domestique au moulin des Cailloux (commune de Corvol-l'Orgueilleux) contre Jean Cassin aussi domestique des lieux : procès-verbal (7 janvier 1786).

    Date

    1767-1786

    Cote

    14 B 71

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Délégation
    • Déclarations de grossesse
    • Aveux portés en la châtellenie. - Déclaration de Jeanne...
  25. Résultat n°25

    Poids et mesures, constatation d'infraction en boulangerie : procès-verbal d'assignation (1773). Police civile, bannie (viticulture), attributions des jours de vendange : procès-verbaux des bans pour la paroisse de Corvol-l'Orgueilleux (1643-1786), procès-verbal pour les habitants et "forains" de la paroisse de Courcelles (1766, 1786).

    Date

    1643-1786

    Cote

    14 B 73

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Police
    • Petite police
    • Poids et mesures, constatation d'infraction en boulangerie...
  26. Résultat n°26
    Bigé (Louis Georges).

    5 medias

    Bigé (Louis Georges).

    Date

    an IV

    Cote

    82 L 4

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Corbigny à Cosne-sur-Loire.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Bigé (Louis Georges).
  27. Résultat n°27

    Registre des audiences.

    Date

    04/05/1784-09/06/1785

    Cote

    14 B 49

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  28. Résultat n°28

    Registre des audiences.

    Date

    06/1775-10/1775

    Cote

    14 B 44

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  29. Résultat n°29

    Protection des personnes vulnérables : actes et procès-verbaux de nominations de tuteurs et curateurs, avis de parents (conseils de famille pour nominations et émancipations), cahier des charges, état des biens (bilan), exploits, extraits d'audiences extraordinaires de septembre 1770 et rapport d'expertise, inventaire, lettres de bénéfice et renonciation, rapport d'enquête de 1777, requêtes (pour levées de scellés, etc.).

    Date

    1614-1787

    Cote

    14 B 66

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : actes et procès-verbaux...
  30. Résultat n°30

    Registre des audiences.

    Date

    12/12/1782-27/11/1783

    Cote

    14 B 48

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  31. Résultat n°31

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    20/09/1725-20/09/1726

    Cote

    14 B 26

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des audiences.
  32. Résultat n°32

    Registre des audiences.

    Date

    07/01/1723-07/10/1723

    Cote

    14 B 24

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  33. Résultat n°33

    Circonscription territoriale. - Délimitation des territoires et juridictions de la châtellenie : procès-verbal d'expertise et visite des lieux et des bornes.

    Date

    03/03/1731

    Cote

    14 B 52

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Généralités
    • Circonscription territoriale. - Délimitation des territoires...
  34. Résultat n°34
    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1891

    55 medias

    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 085/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Corvol-l'Orgueilleux
    • Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1891
  35. Résultat n°35

    Registre lacunaire du greffe.

    Date

    03/11/1687-13/04/1688

    Cote

    14 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire du greffe.
  36. Résultat n°36

    Registre des audiences.

    Date

    10/01/1763-29/08/1763

    Cote

    14 B 35

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  37. Résultat n°37
    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1881

    57 medias

    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 085/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Corvol-l'Orgueilleux
    • Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1881
  38. Résultat n°38

    Registre des audiences.

    Date

    09/12/1723-30/08/1725

    Cote

    14 B 25

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  39. Résultat n°39

    Registre des audiences.

    Date

    10/1707-10/1708

    Cote

    14 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  40. Résultat n°40

    Documents non attribués. - Pièces issues de l'ensemble des articles traités mais non manipulables.

    Date

    XVIIe siècle - XVIIIe siècle

    Cote

    14 B 74

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Documents isolés
    • Documents non attribués. - Pièces issues de l'ensemble...