Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 8
  • 8
  • 6
  • 5
  • 3
Afficher plus
Période
  • 1
  • 1
  • 5
  • 12
  • 4
  • 12
  • 1
Lieux
  • 35
  • 4
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 12
  • 8
  • 3
  • 2
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 8
  • 3
  • 3
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 8
  • 1
Multimédias
  • 20
  • 15

35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    Date

    05 décembre 1456

    Cote

    147 J 490

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes,...
  2. Résultat n°2
    Biens et droits. - Foncier à Tronsanges, vente à Léonard Millin par Gaullier vigneron de Chaulgnes : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Tronsanges, vente à Léonard Millin par Gaullier vigneron de Chaulgnes : contrat.

    Date

    09 janvier 1575

    Cote

    147 J 868

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Tronsanges, vente à Léonard...
  3. Résultat n°3
    Contentieux (procédures civiles et criminelles). - Affaire Bolacre seigneur de Cigogne (commune de La Fermeté) et lieutenant général au bailliage de Nevers contre Guiot, Desprez seigneur de Torteron (département du Cher) et Desmolins seigneur de Passy : sentence de novembre 1620 tirée des registres de justice de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) [1621]. - Procédure Desprez seigneur de Cougny contre Danjan et Clément sa femme : sentence pour le demandeur (14 novembre 1626). - Procédure Billetou avocat au bailliage de Nevers contre Desprez sieur de Cougny : ordonnance du Conseil, sentence scellée (1627, 1629). - Affaire Desprez seigneur de Chalons (commune de Chaulgnes) contre Roussin boulanger de Nevers : production indéterminée (juin 1631). - Saisie réelle par Desprez seigneur de Cougny contre Jean Dupremierfaict : sentence (décembre 1640). - Affaire Dugué gendarme de la reine contre Desprez seigneur de Cougny : trois documents de procédure (1649, 1652). - Prétention de directes en la paroisse de Cigogne (commune de La Fermeté) pour Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las seigneur de La Coudre : lettres de committimus pour la veuve (14 avril 1660), sentence (juin 1660). - Saisie réelle par Millin veuve de M. de Cougny contre Courot et Taboulot, estrousse du bétail : décret (avril 1664). - Cause pour Desprez femme Chardé seigneur de Champcourt contre Gaspard Deschamps aussi seigneur de Champcourt et gardien de la citadelle de Marseille (département des Bouches-du-Rhône) : arrêt de rétention contre Marie Depré, de la religion réformée (février 1665), extrait des registres du Parlement de Paris (janvier 1666). - Procédure Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las, attribution de vignoble pour la dame : extrait des registres du Parlement de Paris (septembre 1667). - Procédure Pommereul seigneur de Romenay et porte-manteau du roi contre Millin veuve Desprez seigneur de Cougny : sentence (6 mai 1672). - Affaire Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre Robelin : sentence (septembre 1673). - Cause pour Desprez seigneur de Cougny contre Paul de Maumigny seigneur du Riegot (commune de Champvert) pour dettes : sentence (19 janvier 1680). - Procédure Millin veuve Desprez contre Robelin : sentence (mai 1683). - Affaire veuve Desprez contre indéterminé : sentence exécutoire pour la dame de Cougny (1688).

    67 medias

    Contentieux (procédures civiles et criminelles). - Affaire Bolacre seigneur de Cigogne (commune de La Fermeté) et lieutenant général au bailliage de Nevers contre Guiot, Desprez seigneur de Torteron (département du Cher) et Desmolins seigneur de Passy : sentence de novembre 1620 tirée des registres de justice de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) [1621]. - Procédure Desprez seigneur de Cougny contre Danjan et Clément sa femme : sentence pour le demandeur (14 novembre 1626). - Procédure Billetou avocat au bailliage de Nevers contre Desprez sieur de Cougny : ordonnance du Conseil, sentence scellée (1627, 1629). - Affaire Desprez seigneur de Chalons (commune de Chaulgnes) contre Roussin boulanger de Nevers : production indéterminée (juin 1631). - Saisie réelle par Desprez seigneur de Cougny contre Jean Dupremierfaict : sentence (décembre 1640). - Affaire Dugué gendarme de la reine contre Desprez seigneur de Cougny : trois documents de procédure (1649, 1652). - Prétention de directes en la paroisse de Cigogne (commune de La Fermeté) pour Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las seigneur de La Coudre : lettres de committimus pour la veuve (14 avril 1660), sentence (juin 1660). - Saisie réelle par Millin veuve de M. de Cougny contre Courot et Taboulot, estrousse du bétail : décret (avril 1664). - Cause pour Desprez femme Chardé seigneur de Champcourt contre Gaspard Deschamps aussi seigneur de Champcourt et gardien de la citadelle de Marseille (département des Bouches-du-Rhône) : arrêt de rétention contre Marie Depré, de la religion réformée (février 1665), extrait des registres du Parlement de Paris (janvier 1666). - Procédure Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las, attribution de vignoble pour la dame : extrait des registres du Parlement de Paris (septembre 1667). - Procédure Pommereul seigneur de Romenay et porte-manteau du roi contre Millin veuve Desprez seigneur de Cougny : sentence (6 mai 1672). - Affaire Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre Robelin : sentence (septembre 1673). - Cause pour Desprez seigneur de Cougny contre Paul de Maumigny seigneur du Riegot (commune de Champvert) pour dettes : sentence (19 janvier 1680). - Procédure Millin veuve Desprez contre Robelin : sentence (mai 1683). - Affaire veuve Desprez contre indéterminé : sentence exécutoire pour la dame de Cougny (1688).

    Date

    1620-1688

    Cote

    147 J 812

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédures civiles et criminelles). -...
  4. Résultat n°4
    Contentieux (procédure civile). - Rente Bernard assise en la paroisse de Chaulgnes, confirmation pour Bardin subrogé de Vaux veuve Bourgoing : copie du contrat de constitution d'août 1643.

    7 medias

    Contentieux (procédure civile). - Rente Bernard assise en la paroisse de Chaulgnes, confirmation pour Bardin subrogé de Vaux veuve Bourgoing : copie du contrat de constitution d'août 1643.

    Date

    1643

    Cote

    147 J 676

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Rente Bernard assise...
  5. Résultat n°5
    Biens et droits. - Foncier (bois des chaumes d'Arty, prairie, etc.) en la paroisse de Parigny-les-Vaux, cession par Gueneau chef de communauté à Pivert notaire royal à Chaulgnes : contrat.

    5 medias

    Biens et droits. - Foncier (bois des chaumes d'Arty, prairie, etc.) en la paroisse de Parigny-les-Vaux, cession par Gueneau chef de communauté à Pivert notaire royal à Chaulgnes : contrat.

    Date

    20 mars 1649

    Cote

    147 J 566

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (bois des chaumes d'Arty,...
  6. Résultat n°6
    Contentieux (procédure civile). - Rente Bernard en la paroisse de Chaulgnes, confirmation des clauses d'août 1643 pour Bardin subrogé de Vaux veuve Bourgoing : sentence du bailliage.

    7 medias

    Contentieux (procédure civile). - Rente Bernard en la paroisse de Chaulgnes, confirmation des clauses d'août 1643 pour Bardin subrogé de Vaux veuve Bourgoing : sentence du bailliage.

    Date

    mars 1658

    Cote

    147 J 677

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Rente Bernard en...
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux, quittances (1700-1735), certificats et actes de baptêmes, mariages et sépultures, contrats de mariages (1702-1741), tables nominatives (1703-1735).

    Date

    1700-1741

    Cote

    3 B 260

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Nevers, église Saint-Victor.
    • Procès-verbaux, quittances (1700-1735), certificats...
  8. Résultat n°8
    Ponts et chaussées. - Travaux sur la route de Paris près de la poste de Barbeloup (commune de Tronsanges) et du lieu du Tremblay (commune de Chaulgnes), affectation du fils Faulquier : ordonnance de Brunet d'Evry.

    3 medias

    Ponts et chaussées. - Travaux sur la route de Paris près de la poste de Barbeloup (commune de Tronsanges) et du lieu du Tremblay (commune de Chaulgnes), affectation du fils Faulquier : ordonnance de Brunet d'Evry.

    Date

    25 janvier 1727

    Cote

    147 J 573

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Ponts et chaussées. - Travaux sur la route de Paris...
  9. Résultat n°9
    Féodalité. - Fief de Chaulgnes, cession de la haute justice au domaine ducal : mémoire des accords de transport au duc de Nevers par de Richerand ancien seigneur justicier.

    3 medias

    Féodalité. - Fief de Chaulgnes, cession de la haute justice au domaine ducal : mémoire des accords de transport au duc de Nevers par de Richerand ancien seigneur justicier.

    Date

    27 novembre 1728

    Cote

    147 J 242

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief de Chaulgnes, cession de la haute...
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de mariages, actes de baptêmes et mariages, certificat de mariage (1737-1764), tables nominatives (1736-1760).

    Date

    1736-1786

    Cote

    3 B 261

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Nevers, église Saint-Victor.
    • Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de...
  11. Résultat n°11

    Créance de gages, recouvrement contre Jean Poupon voiturier par terre à Chaulgnes : dossier en faveur de Jean Ignace Radureau domestique du défendeur (décembre 1768-janvier 1769). Cause de la veuve Simonet marchand à Chaulgnes contre Pierre Clément exempt de la maréchaussée à la résidence de Nevers et Jeanne Rabuteau sa femme : requête au juge pour Chaulgnes (septembre 1769).

    Date

    12/1768-09/1769

    Cote

    41 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Chaulgnes

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Créance de gages, recouvrement contre Jean Poupon voiturier...
  12. Résultat n°12

    Injures et propos diffamatoires envers Jean Peigné par Jean Boisson : assignation par le juge de Chaulgnes.

    Date

    12/1769

    Cote

    41 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Chaulgnes

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Injures et propos diffamatoires envers Jean Peigné...
  13. Résultat n°13

    Protection des personnes vulnérables. - Communauté Jean Simonnet manœuvre à Langle en la paroisse de Chaulgnes, confirmation de sa veuve comme tutrice de leur mineur : procès-verbal (avril 1778). Succession François Gaignepain manœuvre au lieu de Langle (commune de Chaulgnes) : dossier constitué pour Marie Morin sa veuve et leur mineur (juin 1785). Minorités Guilleton et Simonet, convocations en conseils de famille à Chaulgnes : feuillet isolé d'états nominatifs (février 1786).

    Date

    04/1778-02/1786

    Cote

    41 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Chaulgnes

    • Attributions
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables. - Communauté...
  14. Résultat n°14

    Filles aumônées de la juridiction. - Désignation de Marie Livergnot paroissienne de Chaulgnes : dossier (mars 1785, avril 1786).

    Date

    03/1785-04/1786

    Cote

    41 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Chaulgnes

    • Délégation
    • Fondations laïques ou religieuses
    • Filles aumônées de la juridiction. - Désignation de...
  15. Résultat n°15

    Vacances mobilières et immobilières. - Succession de Charles Louis Féaudon curé de Chaulgnes, apposition et levée des scellés : dossier en faveur des héritiers naturels et du successeur (juin-septembre 1785). Succession de Jean Cassin "perrurier" à La Charité-sur-Loire et Edmée Dorlin sa femme, fermeture de leur maison de Chaulgnes en faveur de leur héritier mineur : procès-verbal de reconnaissance des scellés (15 décembre 1788), procès-verbal d'apposition des scellés (26 novembre 1788).

    Date

    06/1785-12/1788

    Cote

    41 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Chaulgnes

    • Attributions
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières. - Succession de...
  16. Résultat n°16

    Protection des personnes vulnérables (paroisse de Chaulgnes) : actes d'émancipation, assignations, assemblées et convocations en conseil de famille, nominations de tuteurs et curateurs, requêtes (1785-1790), carte à jouer (trois de trèfle) annexée en 1788 à la tutelle Fresne de (1787).

    Date

    08/1785-04/1790

    Cote

    41 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Chaulgnes

    • Attributions
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables (paroisse de Chaulgnes)...
  17. Résultat n°17

    Interventions d'instruction et de prudhommie. - Succession à la cure de Chaulgnes, assignation de Jérôme Létang ou Lestang manufacturier à Nevers pour sa femme et de Catherine Frandon légataires du précédent curé : procès-verbal de nomination d'experts pour la visite de travaux éventuels, procès-verbal de prestation de serment (septembre 1785). Cause indéterminée en l'auditoire de Pougues pour la justice de Chaulgnes, assignation de Pannier laboureur au domaine des Buères (commune de Tronsanges) et Renouard pour Jean Cassin "perrurier" au lieu des Aubues (commune de Chaulgnes) : procès-verbal (28 juillet 1788).

    Date

    09/1785-07/1788

    Cote

    41 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Chaulgnes

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie. - Succession...
  18. Résultat n°18

    Congés et défauts. - Fonctionnement des forges de la Chaussade (commune d'Urzy), poursuite par M. de Sionvielle inspecteur général et Saulnier régisseur de la terre des Bordes (commune d'Urzy) : sentence sur appointements à mettre contre des Darnay et ses consorts vignerons de Chaulgnes.

    Date

    23-07-1788

    Cote

    41 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Chaulgnes

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts. - Fonctionnement des forges de la...
  19. Résultat n°19
    Chaulgnes : recensement de 1820

    7 medias

    Chaulgnes : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Chaulgnes
    • Chaulgnes : recensement de 1820
  20. Résultat n°20
    Chaulgnes : recensement de 1881

    51 medias

    Chaulgnes : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Chaulgnes
    • Chaulgnes : recensement de 1881