2 medias
05 décembre 1456
147 J 490
32 medias
1931
6 M 067/1
09/1785-07/1788
41 B 2
06/1785-12/1788
41 B 5
2 medias
09 janvier 1575
147 J 868
03/1785-04/1786
41 B 8
23 medias
1946
192 W 66
7 medias
mars 1658
147 J 677
41 medias
1911
6 M 067/1
23-07-1788
41 B 3
51 medias
1881
6 M 067/1
12/1768-09/1769
41 B 1
44 medias
1906
6 M 067/1
04/1778-02/1786
41 B 6
1736-1786
3 B 261
47 medias
1891
6 M 067/1
1700-1741
3 B 260
47 medias
1896
6 M 067/1
![Contentieux (procédures civiles et criminelles).
- Affaire Bolacre seigneur de Cigogne (commune de La Fermeté) et lieutenant général au bailliage de Nevers contre Guiot, Desprez seigneur de Torteron (département du Cher) et Desmolins seigneur de Passy : sentence de novembre 1620 tirée des registres de justice de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) [1621].
- Procédure Desprez seigneur de Cougny contre Danjan et Clément sa femme : sentence pour le demandeur (14 novembre 1626).
- Procédure Billetou avocat au bailliage de Nevers contre Desprez sieur de Cougny : ordonnance du Conseil, sentence scellée (1627, 1629).
- Affaire Desprez seigneur de Chalons (commune de Chaulgnes) contre Roussin boulanger de Nevers : production indéterminée (juin 1631).
- Saisie réelle par Desprez seigneur de Cougny contre Jean Dupremierfaict : sentence (décembre 1640).
- Affaire Dugué gendarme de la reine contre Desprez seigneur de Cougny : trois documents de procédure (1649, 1652).
- Prétention de directes en la paroisse de Cigogne (commune de La Fermeté) pour Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las seigneur de La Coudre : lettres de committimus pour la veuve (14 avril 1660), sentence (juin 1660).
- Saisie réelle par Millin veuve de M. de Cougny contre Courot et Taboulot, estrousse du bétail : décret (avril 1664).
- Cause pour Desprez femme Chardé seigneur de Champcourt contre Gaspard Deschamps aussi seigneur de Champcourt et gardien de la citadelle de Marseille (département des Bouches-du-Rhône) : arrêt de rétention contre Marie Depré, de la religion réformée (février 1665), extrait des registres du Parlement de Paris (janvier 1666).
- Procédure Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las, attribution de vignoble pour la dame : extrait des registres du Parlement de Paris (septembre 1667).
- Procédure Pommereul seigneur de Romenay et porte-manteau du roi contre Millin veuve Desprez seigneur de Cougny : sentence (6 mai 1672).
- Affaire Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre Robelin : sentence (septembre 1673).
- Cause pour Desprez seigneur de Cougny contre Paul de Maumigny seigneur du Riegot (commune de Champvert) pour dettes : sentence (19 janvier 1680).
- Procédure Millin veuve Desprez contre Robelin : sentence (mai 1683).
- Affaire veuve Desprez contre indéterminé : sentence exécutoire pour la dame de Cougny (1688).](/images/a936e558-25fa-4fb6-be00-17fe15c152c8_search_result_thumbnail.jpg)
67 medias
33 medias
1926
6 M 067/1
2018-2019
1934 W 3
Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.
3 medias
27 novembre 1728
147 J 242
36 medias
1921
6 M 067/1
31 medias
1936
6 M 067/1
3 medias
25 janvier 1727
147 J 573
1948-1997
176 J 44
5 medias
20 mars 1649
147 J 566
1907-1912
54 J 487
7 medias
1643
147 J 676
43 medias
1901
6 M 067/1
08/1785-04/1790
41 B 7
1903
54 J 486
12/1769
41 B 4
7 medias
1820
6 M 067/1
1902-1904
54 J 485
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