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47 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Champvert : recensement de 1911

38 medias

Champvert : recensement de 1911
Cote
6 M 055/1
 Date
1911
 Lieu
Champvert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1911
  • Champvert : recensement de 1911
Résultat n°2
Champvert : recensement de 1931

35 medias

Champvert : recensement de 1931
Cote
6 M 055/1
 Date
1931
 Lieu
Champvert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1931
  • Champvert : recensement de 1931
Résultat n°3

Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).
Cote
3 B 250
 Date
1697-1739
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France), Champvert (Nièvre, France), Charrin (Nièvre, France), Cossaye (Nièvre, France), Decize Saint-Aré (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Decize Saint-Maurice (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Decize Saint-Privé-lès-Decize (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Devay (Nièvre, France), Gannay-sur-Loire (Allier, France), Saint-Germain-Chassenay (Nièvre, France), Saint-Hilaire-Fontaine (Nièvre, France), Saint-Léger-des-Vignes (Nièvre, France), Saint-Loup-sur-Abron (Saint-Germain-Chassenay, Nièvre, France ; ancienne commune), Tannay-sur-Loire (Montambert, Nièvre, France ; ancienne paroisse)
 Type de document -

  • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

  • Fondation des filles aumônées.
  • Dossiers d'élection et de dotation.
  • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
  • Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle...
Résultat n°4
Champvert : recensement de 1891

46 medias

Champvert : recensement de 1891
Cote
6 M 055/1
 Date
1891
 Lieu
Champvert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Champvert
  • Champvert : recensement de 1891
Résultat n°5
Champvert : recensement de 1820

11 medias

Champvert : recensement de 1820
Cote
6 M 055/1
 Date
1820
 Lieu
Champvert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Champvert
  • Champvert : recensement de 1820
Résultat n°6

Généralités. - Comptes de châtellenie, conventionnement de la concession de la "mairie de Champvert" : traité du "maire" de Champvert avec Collas et Forest (9 janvier 1698). Greffe. - Cautionnement pour Genty contre Charvin : procès-verbal (1758). Remise de farine frauduleuse par les meuniers banaux de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbaux de dépôt à l'encontre des meuniers et boulangers fraudeurs (1773, 1778). Requête des communs Gautheron laboureurs de Champvert contre Jeanne Duplessis veuve Gautheron pour la tutelle de leurs enfants : acte produit par le greffe pour un jugement sur appointements à mettre (1786). Flottage à la dérive : déclaration de pêche des javelles de charnier (douves et cercles de châtaignier) d'un bateau échoué à Champvert (janvier 1786), déclaration de pêche de solives de bois (décembre 1786).
Cote
8 B 2
 Date
01/1698-12/1786
 Lieu
Champvert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champvert

  • Généralités - Greffe
  • Généralités. - Comptes de châtellenie, conventionnement...
Résultat n°7
Paroisse de Champvert : cahier de doléances.

3 medias

Paroisse de Champvert : cahier de doléances.
Cote
1 L 161
 Date
1789
 Lieu
Champvert (Nièvre, France)
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : Cahiers de doléances (1789)

  • Paroisse de Champvert : cahier de doléances.
Résultat n°8

Poids et mesures, constatation de fraudes par Auboy meunier des moulins de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbal du greffier de la châtellenie.
Cote
8 B 18
 Date
22/06/1770
 Lieu
Champvert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champvert

  • Police
  • Police civile
  • Poids et mesures, constatation de fraudes par Auboy...
Résultat n°9
Champvert : recensement de 1946

24 medias

Champvert : recensement de 1946
Cote
192 W 55
 Date
1946
 Lieu
Champvert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1946)

  • 1946
  • Champvert : recensement de 1946
Résultat n°10

Vacances mobilières et immobilières : procès-verbaux d'apposition, de reconnaissance et de levée des scellés (1762-1790), procès-verbal d'ouverture du testament de dame Trudon veuve de Me Delamarre (1783).
Cote
8 B 14
 Date
08/1762-05/1790
 Lieu
Champvert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champvert

  • Attributions
  • Scellés
  • Vacances mobilières et immobilières : procès-verbaux...
Résultat n°11
Champvert : recensement de 1926

35 medias

Champvert : recensement de 1926
Cote
6 M 055/1
 Date
1926
 Lieu
Champvert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1926
  • Champvert : recensement de 1926
Résultat n°12
Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : actes judiciaires.

14 medias

Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : actes judiciaires.
Cote
147 J 778
 Date
1651-1652
 Lieu
Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France), Cougny (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; lieu-dit), Champvert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision...
Résultat n°13

Séparation des biens : acte de requêtes en adjudication, procès-verbaux de renonciation, rapports de comptes.
Cote
8 B 12
 Date
11/1698-07/1791
 Lieu
Champvert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champvert

  • Attributions
  • Renoncements à communauté
  • Séparation des biens : acte de requêtes en adjudication,...
Résultat n°14

Affaires localisées à Champvert. - Créances Guerot ou Guerothe charron de Decize contre Gentil voiturier à Champvert : dossier (juillet 1701-1702). Divagation des animaux du défendeur de Gaulme au détriment de Baudin : dossier (août 1703). Cause Mazarini-Mancini duc de Nevers contre Ferrand de La Forest et Pellé marchands aux paroisses de Savigny-sur-Canne et Saint-Gratien (commune de Saint-Gratien-Savigny), dégradation des moulins banaux de La Fougère : copie sur vélin de la sentence du 6 juillet 1725 (1725). Interdiction pour démence engagée par Barthelemy Dougny curé de Champvert contre son neveu : dossier (mars 1738). Requête des mineurs Girard contre Dougny avocat au parlement de Paris pour prévarication supposée d'une saisie réelle : dossier (1772). Affaire de gruerie dans la coupe du bois Dugué, intervention du procureur contre Pierrette Robin veuve Eber ou Hebert à La Machine et Champvert : procès-verbal du garde-forestier de la châtellenie de Champvert (janvier 1773).
Cote
8 B 3
 Date
07/1701-01/1773
 Lieu
Champvert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champvert

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes identifiées
  • Affaires localisées à Champvert. - Créances Guerot...
Résultat n°15

Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Visite d'un noyé à l'étang des moulins de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbal (avril 1702). Visite du corps de Jean La Martine paroissien de Saint-Hilaire (commune de Saint-Hilaire-Fontaine) : procès-verbal (septembre 1757). Inspection de la dépouille de la femme Bureau paroissienne de Thianges morte d'hémorragie gynécologique : procès-verbal (octobre 1761). Visite du corps de "Jean Jean" assassiné dans les bois de la cure : procès-verbal (août 1785). Visite de "maconnois" ouvrier noyé occupé aux moulins de La Fougère : procès-verbal (août 1786).
Cote
8 B 8
 Date
04/1702-08/1786
 Lieu
Champvert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champvert

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
  • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Visite...
Résultat n°16

Production éparse : pièces isolées.
Cote
8 B 4
 Date
01/01/1699-30/11/1789
 Lieu
Champvert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champvert

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes non identifiées
  • Production éparse : pièces isolées.
Résultat n°17
Champvert : recensement de 1881

44 medias

Champvert : recensement de 1881
Cote
6 M 055/1
 Date
1881
 Lieu
Champvert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Champvert
  • Champvert : recensement de 1881
Résultat n°18
Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.

9 medias

Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.
Cote
147 J 316
 Date
[1787]
 Lieu
Decize (Nièvre, France), Champvert (Nièvre, France), Cercy-la-Tour (Nièvre, France), Charrin (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour,...
Résultat n°19
Paroisse de Champvert : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

2 medias

Paroisse de Champvert : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.
Cote
1 L 160
 Date
1789
 Lieu
Champvert (Nièvre, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

  • Paroisse de Champvert : procès-verbal de l'assemblée...
Résultat n°20
Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.

9 medias

Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.
Cote
147 J 776
 Date
27 mai 1651
 Lieu
Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France), Cougny (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; lieu-dit), Champvert (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision...