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47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Champvert : recensement de 1911

38 medias

Champvert : recensement de 1911

Date

1911

Cote

6 M 055/1

Résultat n°2
Champvert : recensement de 1931

35 medias

Champvert : recensement de 1931

Date

1931

Cote

6 M 055/1

Résultat n°3

Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

Date

1697-1739

Cote

3 B 250

Résultat n°4
Champvert : recensement de 1891

46 medias

Champvert : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 055/1

Résultat n°5
Champvert : recensement de 1820

11 medias

Champvert : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 055/1

Résultat n°6

Généralités. - Comptes de châtellenie, conventionnement de la concession de la "mairie de Champvert" : traité du "maire" de Champvert avec Collas et Forest (9 janvier 1698). Greffe. - Cautionnement pour Genty contre Charvin : procès-verbal (1758). Remise de farine frauduleuse par les meuniers banaux de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbaux de dépôt à l'encontre des meuniers et boulangers fraudeurs (1773, 1778). Requête des communs Gautheron laboureurs de Champvert contre Jeanne Duplessis veuve Gautheron pour la tutelle de leurs enfants : acte produit par le greffe pour un jugement sur appointements à mettre (1786). Flottage à la dérive : déclaration de pêche des javelles de charnier (douves et cercles de châtaignier) d'un bateau échoué à Champvert (janvier 1786), déclaration de pêche de solives de bois (décembre 1786).

Date

01/1698-12/1786

Cote

8 B 2

Résultat n°7
Paroisse de Champvert : cahier de doléances.

3 medias

Paroisse de Champvert : cahier de doléances.

Date

1789

Cote

1 L 161

Résultat n°8

Poids et mesures, constatation de fraudes par Auboy meunier des moulins de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbal du greffier de la châtellenie.

Date

22/06/1770

Cote

8 B 18

Résultat n°9
Champvert : recensement de 1946

24 medias

Champvert : recensement de 1946

Date

1946

Cote

192 W 55

Résultat n°10

Vacances mobilières et immobilières : procès-verbaux d'apposition, de reconnaissance et de levée des scellés (1762-1790), procès-verbal d'ouverture du testament de dame Trudon veuve de Me Delamarre (1783).

Date

08/1762-05/1790

Cote

8 B 14

Résultat n°11
Champvert : recensement de 1926

35 medias

Champvert : recensement de 1926

Date

1926

Cote

6 M 055/1

Résultat n°12
Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : actes judiciaires.

14 medias

Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : actes judiciaires.

Date

1651-1652

Cote

147 J 778

Résultat n°13

Séparation des biens : acte de requêtes en adjudication, procès-verbaux de renonciation, rapports de comptes.

Date

11/1698-07/1791

Cote

8 B 12

Résultat n°14

Affaires localisées à Champvert. - Créances Guerot ou Guerothe charron de Decize contre Gentil voiturier à Champvert : dossier (juillet 1701-1702). Divagation des animaux du défendeur de Gaulme au détriment de Baudin : dossier (août 1703). Cause Mazarini-Mancini duc de Nevers contre Ferrand de La Forest et Pellé marchands aux paroisses de Savigny-sur-Canne et Saint-Gratien (commune de Saint-Gratien-Savigny), dégradation des moulins banaux de La Fougère : copie sur vélin de la sentence du 6 juillet 1725 (1725). Interdiction pour démence engagée par Barthelemy Dougny curé de Champvert contre son neveu : dossier (mars 1738). Requête des mineurs Girard contre Dougny avocat au parlement de Paris pour prévarication supposée d'une saisie réelle : dossier (1772). Affaire de gruerie dans la coupe du bois Dugué, intervention du procureur contre Pierrette Robin veuve Eber ou Hebert à La Machine et Champvert : procès-verbal du garde-forestier de la châtellenie de Champvert (janvier 1773).

Date

07/1701-01/1773

Cote

8 B 3

Résultat n°15

Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Visite d'un noyé à l'étang des moulins de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbal (avril 1702). Visite du corps de Jean La Martine paroissien de Saint-Hilaire (commune de Saint-Hilaire-Fontaine) : procès-verbal (septembre 1757). Inspection de la dépouille de la femme Bureau paroissienne de Thianges morte d'hémorragie gynécologique : procès-verbal (octobre 1761). Visite du corps de "Jean Jean" assassiné dans les bois de la cure : procès-verbal (août 1785). Visite de "maconnois" ouvrier noyé occupé aux moulins de La Fougère : procès-verbal (août 1786).

Date

04/1702-08/1786

Cote

8 B 8

Résultat n°16

Production éparse : pièces isolées.

Date

01/01/1699-30/11/1789

Cote

8 B 4

Résultat n°17
Champvert : recensement de 1881

44 medias

Champvert : recensement de 1881

Date

1881

Cote

6 M 055/1

Résultat n°18
Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.

9 medias

Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.

Date

[1787]

Cote

147 J 316

Résultat n°19
Paroisse de Champvert : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

2 medias

Paroisse de Champvert : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

Date

1789

Cote

1 L 160

Résultat n°20
Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.

9 medias

Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.

Date

27 mai 1651

Cote

147 J 776