Champvert : recensement de 1911
Date
1911
Cote
6 M 055/1
-
Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1911
- Champvert : recensement de 1911
Archives de la Nièvre
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
38 medias
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Résultat n°2
35 medias
Champvert : recensement de 1931
Date
1931
Cote
6 M 055/1
-
Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1931
- Champvert : recensement de 1931
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Résultat n°3
Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).
Date
1697-1739
Cote
3 B 250
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Contexte : Chambre des comptes de Nevers
- Fondation des filles aumônées.
- Dossiers d'élection et de dotation.
- Bureau de Decize, église Saint-Aré.
- Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle...
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Résultat n°4
46 medias
Champvert : recensement de 1891
Date
1891
Cote
6 M 055/1
-
Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Champvert
- Champvert : recensement de 1891
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Résultat n°5
11 medias
Champvert : recensement de 1820
Date
1820
Cote
6 M 055/1
-
Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Champvert
- Champvert : recensement de 1820
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Résultat n°6
Généralités. - Comptes de châtellenie, conventionnement de la concession de la "mairie de Champvert" : traité du "maire" de Champvert avec Collas et Forest (9 janvier 1698). Greffe. - Cautionnement pour Genty contre Charvin : procès-verbal (1758). Remise de farine frauduleuse par les meuniers banaux de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbaux de dépôt à l'encontre des meuniers et boulangers fraudeurs (1773, 1778). Requête des communs Gautheron laboureurs de Champvert contre Jeanne Duplessis veuve Gautheron pour la tutelle de leurs enfants : acte produit par le greffe pour un jugement sur appointements à mettre (1786). Flottage à la dérive : déclaration de pêche des javelles de charnier (douves et cercles de châtaignier) d'un bateau échoué à Champvert (janvier 1786), déclaration de pêche de solives de bois (décembre 1786).
Date
01/1698-12/1786
Cote
8 B 2
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Généralités - Greffe
- Généralités. - Comptes de châtellenie, conventionnement...
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Résultat n°7
3 medias
Paroisse de Champvert : cahier de doléances.
Date
1789
Cote
1 L 161
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Contexte : Cahiers de doléances (1789)
- Paroisse de Champvert : cahier de doléances.
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Résultat n°8
Poids et mesures, constatation de fraudes par Auboy meunier des moulins de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbal du greffier de la châtellenie.
Date
22/06/1770
Cote
8 B 18
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Police
- Police civile
- Poids et mesures, constatation de fraudes par Auboy...
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Résultat n°9
24 medias
Champvert : recensement de 1946
Date
1946
Cote
192 W 55
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Contexte : Recensements de population (1946)
- 1946
- Champvert : recensement de 1946
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Résultat n°10
Vacances mobilières et immobilières : procès-verbaux d'apposition, de reconnaissance et de levée des scellés (1762-1790), procès-verbal d'ouverture du testament de dame Trudon veuve de Me Delamarre (1783).
Date
08/1762-05/1790
Cote
8 B 14
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Attributions
- Scellés
- Vacances mobilières et immobilières : procès-verbaux...
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Résultat n°11
35 medias
Champvert : recensement de 1926
Date
1926
Cote
6 M 055/1
-
Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1926
- Champvert : recensement de 1926
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Résultat n°12
14 medias
Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : actes judiciaires.
Date
1651-1652
Cote
147 J 778
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision...
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Résultat n°13
Séparation des biens : acte de requêtes en adjudication, procès-verbaux de renonciation, rapports de comptes.
Date
11/1698-07/1791
Cote
8 B 12
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Attributions
- Renoncements à communauté
- Séparation des biens : acte de requêtes en adjudication,...
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Résultat n°14
Affaires localisées à Champvert. - Créances Guerot ou Guerothe charron de Decize contre Gentil voiturier à Champvert : dossier (juillet 1701-1702). Divagation des animaux du défendeur de Gaulme au détriment de Baudin : dossier (août 1703). Cause Mazarini-Mancini duc de Nevers contre Ferrand de La Forest et Pellé marchands aux paroisses de Savigny-sur-Canne et Saint-Gratien (commune de Saint-Gratien-Savigny), dégradation des moulins banaux de La Fougère : copie sur vélin de la sentence du 6 juillet 1725 (1725). Interdiction pour démence engagée par Barthelemy Dougny curé de Champvert contre son neveu : dossier (mars 1738). Requête des mineurs Girard contre Dougny avocat au parlement de Paris pour prévarication supposée d'une saisie réelle : dossier (1772). Affaire de gruerie dans la coupe du bois Dugué, intervention du procureur contre Pierrette Robin veuve Eber ou Hebert à La Machine et Champvert : procès-verbal du garde-forestier de la châtellenie de Champvert (janvier 1773).
Date
07/1701-01/1773
Cote
8 B 3
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Contentieux
- Procédures civiles
- Causes identifiées
- Affaires localisées à Champvert. - Créances Guerot...
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Résultat n°15
Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Visite d'un noyé à l'étang des moulins de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbal (avril 1702). Visite du corps de Jean La Martine paroissien de Saint-Hilaire (commune de Saint-Hilaire-Fontaine) : procès-verbal (septembre 1757). Inspection de la dépouille de la femme Bureau paroissienne de Thianges morte d'hémorragie gynécologique : procès-verbal (octobre 1761). Visite du corps de "Jean Jean" assassiné dans les bois de la cure : procès-verbal (août 1785). Visite de "maconnois" ouvrier noyé occupé aux moulins de La Fougère : procès-verbal (août 1786).
Date
04/1702-08/1786
Cote
8 B 8
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Levées de cadavres (médecine d'investigation)
- Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Visite...
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Résultat n°16
Production éparse : pièces isolées.
Date
01/01/1699-30/11/1789
Cote
8 B 4
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Contentieux
- Procédures civiles
- Causes non identifiées
- Production éparse : pièces isolées.
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Résultat n°17
44 medias
Champvert : recensement de 1881
Date
1881
Cote
6 M 055/1
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Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Champvert
- Champvert : recensement de 1881
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Résultat n°18
9 medias
Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.
Date
[1787]
Cote
147 J 316
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour,...
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Résultat n°19
2 medias
Paroisse de Champvert : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.
Date
1789
Cote
1 L 160
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Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)
- Paroisse de Champvert : procès-verbal de l'assemblée...
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Résultat n°20
9 medias
Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.
Date
27 mai 1651
Cote
147 J 776
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision...
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