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74 résultats

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  1. Résultat n°1
    Biens et droits. - Foncier et bâti face au monastère des cordeliers à Nevers, amodiation à des particuliers par le chapitre cathédral : bail à bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier et bâti face au monastère des cordeliers à Nevers, amodiation à des particuliers par le chapitre cathédral : bail à bourdelage.

    Date

    mai 1281

    Cote

    147 J 478

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier et bâti face au monastère...
  2. Résultat n°2
    Biens et droits. - Foncier à Cercy-la-Tour, amodiation à Thoreau par Dreux Le Tort et consorts : copie d'une reconnaissance de bourdelage du 23 mai 1446.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Cercy-la-Tour, amodiation à Thoreau par Dreux Le Tort et consorts : copie d'une reconnaissance de bourdelage du 23 mai 1446.

    Date

    25 mai 1446

    Cote

    147 J 858

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Cercy-la-Tour, amodiation...
  3. Résultat n°3
    Féodalité. - Fiefs relevant des châtellenies de Cercy-la-Tour, Monceaux-le-Comte, Moulins-Engilbert et autres en Nivernois et Donziois, inféodation par Philbert d'Anizy envers Charles de Valois comte de Nevers : foi et hommage.

    4 medias

    Féodalité. - Fiefs relevant des châtellenies de Cercy-la-Tour, Monceaux-le-Comte, Moulins-Engilbert et autres en Nivernois et Donziois, inféodation par Philbert d'Anizy envers Charles de Valois comte de Nevers : foi et hommage.

    Date

    04 juin 1454

    Cote

    147 J 429

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fiefs relevant des châtellenies de Cercy-la-Tour,...
  4. Résultat n°4
    Féodalité. - Servitude pour noble Jean Le Bourgoing et sa fratrie contre Alexandre Thoreault (Thoreau) paroissien de Cercy-la-Tour « lui et tous ceulx et celles de son hostel ses hommes et femmes serfs de toute anciennete » : traité.

    3 medias

    Féodalité. - Servitude pour noble Jean Le Bourgoing et sa fratrie contre Alexandre Thoreault (Thoreau) paroissien de Cercy-la-Tour « lui et tous ceulx et celles de son hostel ses hommes et femmes serfs de toute anciennete » : traité.

    Date

    septembre 1484

    Cote

    147 J 674

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Servitude pour noble Jean Le Bourgoing...
  5. Résultat n°5
    Biens et droits. - Foncier au territoire de Champvert, amodiation par damoiselle Jeanne Gautherin dame du Marais (commune de Gimouille) veuve Le Tort à Simon Coustelier et consorts de « Sarcy la tour » (Cercy-la-Tour) : reconnaissance de bourdelage (10 juin 1497), note analytique (XVIIIe siècle).

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier au territoire de Champvert, amodiation par damoiselle Jeanne Gautherin dame du Marais (commune de Gimouille) veuve Le Tort à Simon Coustelier et consorts de « Sarcy la tour » (Cercy-la-Tour) : reconnaissance de bourdelage (10 juin 1497), note analytique (XVIIIe siècle).

    Date

    10 juin 1497, XVIIIe siècle

    Cote

    147 J 861

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au territoire de Champvert,...
  6. Résultat n°6
    Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

    Date

    08 août 1533

    Cote

    147 J 25

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse...
  7. Résultat n°7
    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    Date

    05 novembre 1533

    Cote

    147 J 26

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle...
  8. Résultat n°8
    Féodalité. - Fief indéterminé à Cercy-la-Tour soumis à saisie féodale envers la duchesse, report de la foi et hommage pour Philbert Barbier : lettres de souffrance.

    2 medias

    Féodalité. - Fief indéterminé à Cercy-la-Tour soumis à saisie féodale envers la duchesse, report de la foi et hommage pour Philbert Barbier : lettres de souffrance.

    Date

    31 août 1534

    Cote

    147 J 983

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief indéterminé à Cercy-la-Tour soumis...
  9. Résultat n°9
    Féodalité. - Justice de Montigny-sur-Canne, délimitation pour de Merlier seigneur justicier contre le prieuré de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) : document produit au bailliage.

    5 medias

    Féodalité. - Justice de Montigny-sur-Canne, délimitation pour de Merlier seigneur justicier contre le prieuré de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) : document produit au bailliage.

    Date

    27 février 1552

    Cote

    147 J 377

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Justice de Montigny-sur-Canne, délimitation pour...
  10. Résultat n°10
    Féodalité. - Fief de la dîme de Chaumigny, inféodation par Claude de Cossay seigneur des terres et seigneuries de Lurbigny et de Chaumigny (commune de Cercy-la-Tour) et de Verou (commune de Thaix) : foi et hommage envers Sallonnyer.

    2 medias

    Féodalité. - Fief de la dîme de Chaumigny, inféodation par Claude de Cossay seigneur des terres et seigneuries de Lurbigny et de Chaumigny (commune de Cercy-la-Tour) et de Verou (commune de Thaix) : foi et hommage envers Sallonnyer.

    Date

    20 juin 1583

    Cote

    147 J 964

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief de la dîme de Chaumigny, inféodation...
  11. Résultat n°11
    Biens et droits. - Rente sur une maison à Garchizy, assignation par Jean Marion seigneur de Coddes (commune de Cercy-la-Tour) et maître des comptes des duc et duchesse de Nevers : copie du bail en faveur de Grevy du 30 août 1595.

    2 medias

    Biens et droits. - Rente sur une maison à Garchizy, assignation par Jean Marion seigneur de Coddes (commune de Cercy-la-Tour) et maître des comptes des duc et duchesse de Nevers : copie du bail en faveur de Grevy du 30 août 1595.

    Date

    1595

    Cote

    147 J 1007

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente sur une maison à Garchizy,...
  12. Résultat n°12
    Charges et offices. - Office de lieutenant civil et criminel des justices des châtellenies de Decize, Champvert, Gannat, Charrin et Cercy-la-Tour en remplacement de feu Gilbert Griffet : lettres de provision pour Jean de Lhopitau.

    2 medias

    Charges et offices. - Office de lieutenant civil et criminel des justices des châtellenies de Decize, Champvert, Gannat, Charrin et Cercy-la-Tour en remplacement de feu Gilbert Griffet : lettres de provision pour Jean de Lhopitau.

    Date

    06 mars 1642

    Cote

    147 J 315/2

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Office de lieutenant civil et...
  13. Résultat n°13

    Violences par Thevenot ou Tevenot contre la fille Fredy : dossier (1658). Injures et diffamation par Lachaise et Deschanps sa femme contre Pierre Dessertaines ou des Certaines curé de Cercy-la-Tour : dossier (1745). Coups et blessures par Pechet commis à la forge de Briffaut (commune de Cercy-la-Tour) envers Calandre marteleur : dossier (1752). Violences et voies de fait contre la femme enceinte de Guillot charpentier en bateaux née Bordat par Rambault : dossier (1761). Voies de fait par Michau huissier à Verneuil contre Cornillat bourgeois de Paris : dossier (1766).

    Date

    07/1658-08/1766

    Cote

    6 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Violences par Thevenot ou Tevenot contre la fille Fredy...
  14. Résultat n°14

    Contestation de récoltes contre Benoît Savery en la paroisse de Savigny-sur-Canne (commune de Saint-Gratien-Savigny) au champ de Chailloux : dossier (avril 1673-juillet 1674). Acquits matrimoniaux, confiscation par Jeanne Steuf veuve Dreux fermier de la châtellenie contre Garilland veuve Mousat : dossier (septembre 1676-mars 1677). Créance Garilland laboureur à Cercy-la-Tour, poursuite par Pierre Becquin curé de Devay : pièces isolées, deux extraits des mercuriales de Decize (octobre 1694-septembre 1695).

    Date

    04/1673-09/1695

    Cote

    6 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Contestation de récoltes contre Benoît Savery en la...
  15. Résultat n°15

    Protection des personnes vulnérables : actes d'assemblées et conseils de famille, comptes, avis de parents, sentences, procès-verbaux d'expertise, d'adjudications de revenus, d'estimation des biens et de nomination de tuteur et curateur.

    Date

    07/1673-11/1790

    Cote

    6 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : actes d'assemblées...
  16. Résultat n°16

    Congés et défauts : dictums, sentences, sentence interlocutoire, sentence sur appointements, sentence sur production.

    Date

    03/1682-02/1790

    Cote

    6 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dictums, sentences, sentence interlocutoire,...
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

    Date

    1697-1739

    Cote

    3 B 250

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle...
  18. Résultat n°18

    Production des autorités : procès-verbaux d'enquêtes, procès-verbaux de serments de témoins.

    Date

    04/1697-03/1790

    Cote

    6 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : procès-verbaux d'enquêtes,...
  19. Résultat n°19

    Feuilles de registre des audiences ou feuilles d'audiences (22 août 1701-20 avril 1703, mars 1702-12 mars 1703, 6 août-17 septembre 1703, 12 octobre 1703-28 janvier 1704). Pièce jointe aux audiences de mars 1702 à mars 1703 (3 mai 1702).

    Date

    22/08/1701-28/01/1704

    Cote

    6 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Feuilles de registre des audiences ou feuilles d'audiences...
  20. Résultat n°20

    Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

    Date

    10/1702-03/1710

    Cote

    6 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice...