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74 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Biens et droits. - Foncier et bâti face au monastère des cordeliers à Nevers, amodiation à des particuliers par le chapitre cathédral : bail à bourdelage.

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Biens et droits. - Foncier et bâti face au monastère des cordeliers à Nevers, amodiation à des particuliers par le chapitre cathédral : bail à bourdelage.

Date

mai 1281

Cote

147 J 478

Résultat n°2
Biens et droits. - Foncier à Cercy-la-Tour, amodiation à Thoreau par Dreux Le Tort et consorts : copie d'une reconnaissance de bourdelage du 23 mai 1446.

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Biens et droits. - Foncier à Cercy-la-Tour, amodiation à Thoreau par Dreux Le Tort et consorts : copie d'une reconnaissance de bourdelage du 23 mai 1446.

Date

25 mai 1446

Cote

147 J 858

Résultat n°3
Féodalité. - Fiefs relevant des châtellenies de Cercy-la-Tour, Monceaux-le-Comte, Moulins-Engilbert et autres en Nivernois et Donziois, inféodation par Philbert d'Anizy envers Charles de Valois comte de Nevers : foi et hommage.

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Féodalité. - Fiefs relevant des châtellenies de Cercy-la-Tour, Monceaux-le-Comte, Moulins-Engilbert et autres en Nivernois et Donziois, inféodation par Philbert d'Anizy envers Charles de Valois comte de Nevers : foi et hommage.

Date

04 juin 1454

Cote

147 J 429

Résultat n°4
Féodalité. - Servitude pour noble Jean Le Bourgoing et sa fratrie contre Alexandre Thoreault (Thoreau) paroissien de Cercy-la-Tour « lui et tous ceulx et celles de son hostel ses hommes et femmes serfs de toute anciennete » : traité.

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Féodalité. - Servitude pour noble Jean Le Bourgoing et sa fratrie contre Alexandre Thoreault (Thoreau) paroissien de Cercy-la-Tour « lui et tous ceulx et celles de son hostel ses hommes et femmes serfs de toute anciennete » : traité.

Date

septembre 1484

Cote

147 J 674

Résultat n°5
Biens et droits. - Foncier au territoire de Champvert, amodiation par damoiselle Jeanne Gautherin dame du Marais (commune de Gimouille) veuve Le Tort à Simon Coustelier et consorts de « Sarcy la tour » (Cercy-la-Tour) : reconnaissance de bourdelage (10 juin 1497), note analytique (XVIIIe siècle).

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Biens et droits. - Foncier au territoire de Champvert, amodiation par damoiselle Jeanne Gautherin dame du Marais (commune de Gimouille) veuve Le Tort à Simon Coustelier et consorts de « Sarcy la tour » (Cercy-la-Tour) : reconnaissance de bourdelage (10 juin 1497), note analytique (XVIIIe siècle).

Date

10 juin 1497, XVIIIe siècle

Cote

147 J 861

Résultat n°6
Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

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Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

Date

08 août 1533

Cote

147 J 25

Résultat n°7
Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

3 medias

Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

Date

05 novembre 1533

Cote

147 J 26

Résultat n°8
Féodalité. - Fief indéterminé à Cercy-la-Tour soumis à saisie féodale envers la duchesse, report de la foi et hommage pour Philbert Barbier : lettres de souffrance.

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Féodalité. - Fief indéterminé à Cercy-la-Tour soumis à saisie féodale envers la duchesse, report de la foi et hommage pour Philbert Barbier : lettres de souffrance.

Date

31 août 1534

Cote

147 J 983

Résultat n°9
Féodalité. - Justice de Montigny-sur-Canne, délimitation pour de Merlier seigneur justicier contre le prieuré de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) : document produit au bailliage.

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Féodalité. - Justice de Montigny-sur-Canne, délimitation pour de Merlier seigneur justicier contre le prieuré de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) : document produit au bailliage.

Date

27 février 1552

Cote

147 J 377

Résultat n°10
Féodalité. - Fief de la dîme de Chaumigny, inféodation par Claude de Cossay seigneur des terres et seigneuries de Lurbigny et de Chaumigny (commune de Cercy-la-Tour) et de Verou (commune de Thaix) : foi et hommage envers Sallonnyer.

2 medias

Féodalité. - Fief de la dîme de Chaumigny, inféodation par Claude de Cossay seigneur des terres et seigneuries de Lurbigny et de Chaumigny (commune de Cercy-la-Tour) et de Verou (commune de Thaix) : foi et hommage envers Sallonnyer.

Date

20 juin 1583

Cote

147 J 964

Résultat n°11
Biens et droits. - Rente sur une maison à Garchizy, assignation par Jean Marion seigneur de Coddes (commune de Cercy-la-Tour) et maître des comptes des duc et duchesse de Nevers : copie du bail en faveur de Grevy du 30 août 1595.

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Biens et droits. - Rente sur une maison à Garchizy, assignation par Jean Marion seigneur de Coddes (commune de Cercy-la-Tour) et maître des comptes des duc et duchesse de Nevers : copie du bail en faveur de Grevy du 30 août 1595.

Date

1595

Cote

147 J 1007

Résultat n°12
Charges et offices. - Office de lieutenant civil et criminel des justices des châtellenies de Decize, Champvert, Gannat, Charrin et Cercy-la-Tour en remplacement de feu Gilbert Griffet : lettres de provision pour Jean de Lhopitau.

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Charges et offices. - Office de lieutenant civil et criminel des justices des châtellenies de Decize, Champvert, Gannat, Charrin et Cercy-la-Tour en remplacement de feu Gilbert Griffet : lettres de provision pour Jean de Lhopitau.

Date

06 mars 1642

Cote

147 J 315/2

Résultat n°13

Violences par Thevenot ou Tevenot contre la fille Fredy : dossier (1658). Injures et diffamation par Lachaise et Deschanps sa femme contre Pierre Dessertaines ou des Certaines curé de Cercy-la-Tour : dossier (1745). Coups et blessures par Pechet commis à la forge de Briffaut (commune de Cercy-la-Tour) envers Calandre marteleur : dossier (1752). Violences et voies de fait contre la femme enceinte de Guillot charpentier en bateaux née Bordat par Rambault : dossier (1761). Voies de fait par Michau huissier à Verneuil contre Cornillat bourgeois de Paris : dossier (1766).

Date

07/1658-08/1766

Cote

6 B 9

Résultat n°14

Contestation de récoltes contre Benoît Savery en la paroisse de Savigny-sur-Canne (commune de Saint-Gratien-Savigny) au champ de Chailloux : dossier (avril 1673-juillet 1674). Acquits matrimoniaux, confiscation par Jeanne Steuf veuve Dreux fermier de la châtellenie contre Garilland veuve Mousat : dossier (septembre 1676-mars 1677). Créance Garilland laboureur à Cercy-la-Tour, poursuite par Pierre Becquin curé de Devay : pièces isolées, deux extraits des mercuriales de Decize (octobre 1694-septembre 1695).

Date

04/1673-09/1695

Cote

6 B 3

Résultat n°15

Protection des personnes vulnérables : actes d'assemblées et conseils de famille, comptes, avis de parents, sentences, procès-verbaux d'expertise, d'adjudications de revenus, d'estimation des biens et de nomination de tuteur et curateur.

Date

07/1673-11/1790

Cote

6 B 14

Résultat n°16

Congés et défauts : dictums, sentences, sentence interlocutoire, sentence sur appointements, sentence sur production.

Date

03/1682-02/1790

Cote

6 B 7

Résultat n°17

Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

Date

1697-1739

Cote

3 B 250

Résultat n°18

Production des autorités : procès-verbaux d'enquêtes, procès-verbaux de serments de témoins.

Date

04/1697-03/1790

Cote

6 B 5

Résultat n°19

Feuilles de registre des audiences ou feuilles d'audiences (22 août 1701-20 avril 1703, mars 1702-12 mars 1703, 6 août-17 septembre 1703, 12 octobre 1703-28 janvier 1704). Pièce jointe aux audiences de mars 1702 à mars 1703 (3 mai 1702).

Date

22/08/1701-28/01/1704

Cote

6 B 1

Résultat n°20

Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

Date

10/1702-03/1710

Cote

6 B 12