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Multimédias
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53 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Retraits lignagers contre de Savoye ou « Dessavoyes » seigneur du Pavillon et d'Assigny sa femme : dossier.
Cote
5 B 20
 Date
1779-1785
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes identifiées
  • Retraits lignagers contre de Savoye ou « Dessavoyes...
Résultat n°2
Billaudel (Jean Jules).

78 medias

Billaudel (Jean Jules).
Cote
8 U 2/12
 Date
1830-1845
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Clamecy.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Billy-sur-Oisy.
  • Billaudel (Jean Jules).
Résultat n°3

Registre lacunaire des audiences.
Cote
5 B 5
 Date
01/07/1699-30/04/1700
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°4
Sonnet (Fortunien).

34 medias

Sonnet (Fortunien).
Cote
8 U 2/14
 Date
1848-1855
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Clamecy.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Billy-sur-Oisy.
  • Sonnet (Fortunien).
Résultat n°5
Piétresson de Saint-Aubin (Louis Charles).

139 medias

Piétresson de Saint-Aubin (Louis Charles).
Cote
8 U 2/15
 Date
1856-1893
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Clamecy.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Billy-sur-Oisy.
  • Piétresson de Saint-Aubin (Louis Charles).
Résultat n°6

Séparation de biens. - Renonciation par Françoise Bonnotte contre Jacques Caillat son époux : sentence sur appointements (1702). Opposition à François Roux garde des bois de la châtellenie par Marie Mouillot sa femme : sentence (1776).
Cote
5 B 28
 Date
08/1702-03/1776
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Renoncements à communauté
  • Séparation de biens. - Renonciation par Françoise Bonnotte...
Résultat n°7

Registre lacunaire des audiences.
Cote
5 B 1
 Date
12/1692-04/1695
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°8

Congés et défauts : dictums et sentences.
Cote
5 B 24
 Date
1694-1776
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Jugements
  • Congés et défauts : dictums et sentences.
Résultat n°9

Pièces isolées.
Cote
5 B 21
 Date
1640-1773
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes non identifiées
  • Pièces isolées.
Résultat n°10
Billy-sur-Oisy : recensement de 1896

37 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1896
Cote
6 M 032/1
 Date
1896
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Billy-sur-Oisy
  • Billy-sur-Oisy : recensement de 1896
Résultat n°11

Registre des audiences.
Cote
5 B 9
 Date
27/11/1738-28/11/1747
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°12

Registre des audiences.
Cote
5 B 6
 Date
10/04/1700-12/04/1701
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°13
Billy-sur-Oisy : recensement de 1872

47 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1872
Cote
6 M 032/1
 Date
1872
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Billy-sur-Oisy
  • Billy-sur-Oisy : recensement de 1872
Résultat n°14

Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade de l'enfant Loyau : procès-verbal d'examen du corps par le chirurgien.
Cote
5 B 25
 Date
1766
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
  • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade...
Résultat n°15
Billy-sur-Oisy : recensement de 1936

23 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1936
Cote
6 M 032/1
 Date
1936
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1936
  • Billy-sur-Oisy : recensement de 1936
Résultat n°16

Registre des audiences.
Cote
5 B 16
 Date
17/11/1772-31/08/1775
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°17
Dejust (Louis Félix).

11 medias

Dejust (Louis Félix).
Cote
8 U 2/13
 Date
1846-1847
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Clamecy.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Billy-sur-Oisy.
  • Dejust (Louis Félix).
Résultat n°18

Commission Edmé de La Bussière contre François Fautier, poursuite de la vente des biens Rimbault : dossier (1694). Commission Couillault : sentence, exploit signifié au greffier de Billy par le fermier commun des châtellenies de Billy-sur-Oisy et Corvol-l'Orgueilleux (1694). Commission Rollin charron de la paroisse de Billy envers Billetout docteur en médecine à Auxerre : sentence (1712).
Cote
5 B 29
 Date
1694-1712
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commission Edmé de La Bussière contre François Fautier,...
Résultat n°19

Collecteurs des tailles, élection et nomination et confection ou réception des rôles : actes isolés (1691-1751). Fabriciens et syndics de la paroisse : actes d'assemblée paroissiale et d'élections et nominations (1697-1772). Garde des bois, nomination de Guillaume Copinot ou Cauppineau paroissien d'Étais (Côte-d'Or) en remplacement de Jean Bigé : acte d'assemblée paroissiale de Billy (1747). Gardes des récoltes : procès verbaux d'assemblées portant élection et nomination (1776, 1777).
Cote
5 B 32
 Date
1691-1777
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Délégation
  • Charges et offices
  • Collecteurs des tailles, élection et nomination et...
Résultat n°20
Billy-sur-Oisy : recensement de 1911

30 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1911
Cote
6 M 032/1
 Date
1911
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1911
  • Billy-sur-Oisy : recensement de 1911