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53 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Retraits lignagers contre de Savoye ou « Dessavoyes » seigneur du Pavillon et d'Assigny sa femme : dossier.

Date

1779-1785

Cote

5 B 20

Résultat n°2
Billaudel (Jean Jules).

78 medias

Billaudel (Jean Jules).

Date

1830-1845

Cote

8 U 2/12

Résultat n°3

Registre lacunaire des audiences.

Date

01/07/1699-30/04/1700

Cote

5 B 5

Résultat n°4
Sonnet (Fortunien).

34 medias

Sonnet (Fortunien).

Date

1848-1855

Cote

8 U 2/14

Résultat n°5
Piétresson de Saint-Aubin (Louis Charles).

139 medias

Piétresson de Saint-Aubin (Louis Charles).

Date

1856-1893

Cote

8 U 2/15

Résultat n°6

Séparation de biens. - Renonciation par Françoise Bonnotte contre Jacques Caillat son époux : sentence sur appointements (1702). Opposition à François Roux garde des bois de la châtellenie par Marie Mouillot sa femme : sentence (1776).

Date

08/1702-03/1776

Cote

5 B 28

Résultat n°7

Registre lacunaire des audiences.

Date

12/1692-04/1695

Cote

5 B 1

Résultat n°8

Congés et défauts : dictums et sentences.

Date

1694-1776

Cote

5 B 24

Résultat n°9

Pièces isolées.

Date

1640-1773

Cote

5 B 21

Résultat n°10
Billy-sur-Oisy : recensement de 1896

37 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1896

Date

1896

Cote

6 M 032/1

Résultat n°11

Registre des audiences.

Date

27/11/1738-28/11/1747

Cote

5 B 9

Résultat n°12

Registre des audiences.

Date

10/04/1700-12/04/1701

Cote

5 B 6

Résultat n°13
Billy-sur-Oisy : recensement de 1872

47 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1872

Date

1872

Cote

6 M 032/1

Résultat n°14

Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade de l'enfant Loyau : procès-verbal d'examen du corps par le chirurgien.

Date

1766

Cote

5 B 25

Résultat n°15
Billy-sur-Oisy : recensement de 1936

23 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1936

Date

1936

Cote

6 M 032/1

Résultat n°16

Registre des audiences.

Date

17/11/1772-31/08/1775

Cote

5 B 16

Résultat n°17
Dejust (Louis Félix).

11 medias

Dejust (Louis Félix).

Date

1846-1847

Cote

8 U 2/13

Résultat n°18

Commission Edmé de La Bussière contre François Fautier, poursuite de la vente des biens Rimbault : dossier (1694). Commission Couillault : sentence, exploit signifié au greffier de Billy par le fermier commun des châtellenies de Billy-sur-Oisy et Corvol-l'Orgueilleux (1694). Commission Rollin charron de la paroisse de Billy envers Billetout docteur en médecine à Auxerre : sentence (1712).

Date

1694-1712

Cote

5 B 29

Résultat n°19

Collecteurs des tailles, élection et nomination et confection ou réception des rôles : actes isolés (1691-1751). Fabriciens et syndics de la paroisse : actes d'assemblée paroissiale et d'élections et nominations (1697-1772). Garde des bois, nomination de Guillaume Copinot ou Cauppineau paroissien d'Étais (Côte-d'Or) en remplacement de Jean Bigé : acte d'assemblée paroissiale de Billy (1747). Gardes des récoltes : procès verbaux d'assemblées portant élection et nomination (1776, 1777).

Date

1691-1777

Cote

5 B 32

Résultat n°20
Billy-sur-Oisy : recensement de 1911

30 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1911

Date

1911

Cote

6 M 032/1