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53 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Retraits lignagers contre de Savoye ou « Dessavoyes » seigneur du Pavillon et d'Assigny sa femme : dossier.

    Date

    1779-1785

    Cote

    5 B 20

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Retraits lignagers contre de Savoye ou « Dessavoyes...
  2. Résultat n°2
    Billaudel (Jean Jules).

    78 medias

    Billaudel (Jean Jules).

    Date

    1830-1845

    Cote

    8 U 2/12

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Billy-sur-Oisy.
    • Billaudel (Jean Jules).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  3. Résultat n°3

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    01/07/1699-30/04/1700

    Cote

    5 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences.
  4. Résultat n°4
    Sonnet (Fortunien).

    34 medias

    Sonnet (Fortunien).

    Date

    1848-1855

    Cote

    8 U 2/14

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Billy-sur-Oisy.
    • Sonnet (Fortunien).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  5. Résultat n°5
    Piétresson de Saint-Aubin (Louis Charles).

    139 medias

    Piétresson de Saint-Aubin (Louis Charles).

    Date

    1856-1893

    Cote

    8 U 2/15

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Billy-sur-Oisy.
    • Piétresson de Saint-Aubin (Louis Charles).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  6. Résultat n°6

    Séparation de biens. - Renonciation par Françoise Bonnotte contre Jacques Caillat son époux : sentence sur appointements (1702). Opposition à François Roux garde des bois de la châtellenie par Marie Mouillot sa femme : sentence (1776).

    Date

    08/1702-03/1776

    Cote

    5 B 28

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation de biens. - Renonciation par Françoise Bonnotte...
  7. Résultat n°7

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    12/1692-04/1695

    Cote

    5 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences.
  8. Résultat n°8

    Congés et défauts : dictums et sentences.

    Date

    1694-1776

    Cote

    5 B 24

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dictums et sentences.
  9. Résultat n°9

    Pièces isolées.

    Date

    1640-1773

    Cote

    5 B 21

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées.
  10. Résultat n°10
    Billy-sur-Oisy : recensement de 1896

    37 medias

    Billy-sur-Oisy : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 032/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Billy-sur-Oisy
    • Billy-sur-Oisy : recensement de 1896
  11. Résultat n°11

    Registre des audiences.

    Date

    27/11/1738-28/11/1747

    Cote

    5 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  12. Résultat n°12

    Registre des audiences.

    Date

    10/04/1700-12/04/1701

    Cote

    5 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  13. Résultat n°13
    Billy-sur-Oisy : recensement de 1872

    47 medias

    Billy-sur-Oisy : recensement de 1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 032/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Billy-sur-Oisy
    • Billy-sur-Oisy : recensement de 1872
  14. Résultat n°14

    Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade de l'enfant Loyau : procès-verbal d'examen du corps par le chirurgien.

    Date

    1766

    Cote

    5 B 25

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
    • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade...
  15. Résultat n°15
    Billy-sur-Oisy : recensement de 1936

    23 medias

    Billy-sur-Oisy : recensement de 1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 032/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1936
    • Billy-sur-Oisy : recensement de 1936
  16. Résultat n°16

    Registre des audiences.

    Date

    17/11/1772-31/08/1775

    Cote

    5 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  17. Résultat n°17
    Dejust (Louis Félix).

    11 medias

    Dejust (Louis Félix).

    Date

    1846-1847

    Cote

    8 U 2/13

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Billy-sur-Oisy.
    • Dejust (Louis Félix).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  18. Résultat n°18

    Commission Edmé de La Bussière contre François Fautier, poursuite de la vente des biens Rimbault : dossier (1694). Commission Couillault : sentence, exploit signifié au greffier de Billy par le fermier commun des châtellenies de Billy-sur-Oisy et Corvol-l'Orgueilleux (1694). Commission Rollin charron de la paroisse de Billy envers Billetout docteur en médecine à Auxerre : sentence (1712).

    Date

    1694-1712

    Cote

    5 B 29

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commission Edmé de La Bussière contre François Fautier,...
  19. Résultat n°19

    Collecteurs des tailles, élection et nomination et confection ou réception des rôles : actes isolés (1691-1751). Fabriciens et syndics de la paroisse : actes d'assemblée paroissiale et d'élections et nominations (1697-1772). Garde des bois, nomination de Guillaume Copinot ou Cauppineau paroissien d'Étais (Côte-d'Or) en remplacement de Jean Bigé : acte d'assemblée paroissiale de Billy (1747). Gardes des récoltes : procès verbaux d'assemblées portant élection et nomination (1776, 1777).

    Date

    1691-1777

    Cote

    5 B 32

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Collecteurs des tailles, élection et nomination et...
  20. Résultat n°20
    Billy-sur-Oisy : recensement de 1911

    30 medias

    Billy-sur-Oisy : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 032/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Billy-sur-Oisy : recensement de 1911