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78 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    État civil. - Registres paroissiaux de Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy), reconstitution de l'acte baptistaire (mars 1755) de Claude Tissier : attestation de notoriété (1er décembre 1781). Registres paroissiaux de Teigny, reconstitution de la déclaration de baptême (janvier 1745) de Marie Enfert : acte de notoriété (19 avril 1786).

    Date

    12/1781-04/1786

    Cote

    48 B 43

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Attributions (justice gracieuse)
    • État civil
    • État civil. - Registres paroissiaux de Cuzy-sur-Yonne...
  2. Résultat n°2

    Interventions d'instruction et de prudhommie : actes de requête, baux, prestations de serments, procès-verbaux de descente et de visite, nominations d'experts et prudhommes, procès-verbaux de martelage, rapports.

    Date

    02/1771-11/1788

    Cote

    48 B 33

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : actes...
  3. Résultat n°3

    De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.

    Date

    1950-1999

    Cote

    176 J 50

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.
  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Date

    27/11/1732-05/02/1733

    Cote

    48 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  5. Résultat n°5

    Production diverse : pièces et dossiers isolés.

    Date

    1681-1788

    Cote

    48 B 27

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes non identifiées
    • Production diverse : pièces et dossiers isolés.
  6. Résultat n°6

    Filles aumônées de la juridiction. - Candidates et nominées (La Maison-Dieu, Metz-le-Comte, Narcy) : procès-verbaux et minutes de procès-verbaux de nomination, tirage au sort et élection.

    Date

    1691-1790

    Cote

    48 B 53

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Délégation
    • Fondations laïques et religieuses
    • Filles aumônées de la juridiction. - Candidates et...
  7. Résultat n°7
    Metz-le-Comte : recensement de 1820

    9 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Metz-le-Comte
    • Metz-le-Comte : recensement de 1820
  8. Résultat n°8

    Filles aumônées, poursuite (illicite) par le procureur d'office de la châtellenie contre François Lopard et Marie Royer de Metz-le-Comte : dossier.

    Date

    01/1700-02/1700

    Cote

    48 B 56

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Police
    • Petite police
    • Filles aumônées, poursuite (illicite) par le procureur...
  9. Résultat n°9

    Registre des défauts.

    Date

    10/02/1775-26/02/1779

    Cote

    48 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Défauts d'audiences
    • Registre des défauts.
  10. Résultat n°10
    Paroisse de Metz-le-Comte : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    2 medias

    Paroisse de Metz-le-Comte : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Paroisse de Metz-le-Comte : procès-verbal de l'assemblée...
  11. Résultat n°11

    Congés et défauts : dictons, dictons de sentence, sentences.

    Date

    09/1669-09/1728

    Cote

    48 B 34

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dictons, dictons de sentence, sentences.
  12. Résultat n°12

    Congés et défauts : dicton, sentences, sentences sur appointements.

    Date

    01/1748-12/1785

    Cote

    48 B 35

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dicton, sentences, sentences sur...
  13. Résultat n°13
    Metz-le-Comte : recensement de 1946

    9 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 165

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Metz-le-Comte : recensement de 1946
  14. Résultat n°14

    Formulaire de procès-verbal (1737), procès-verbal (1789).

    Date

    1737, 1789

    Cote

    3 B 253

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Monceaux-le-Comte.
    • Formulaire de procès-verbal (1737), procès-verbal (1789).
  15. Résultat n°15

    Registre des audiences.

    Date

    30/08/1690-09/11/1690

    Cote

    48 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  16. Résultat n°16

    Information pour vol par la veuve Micault et consorts contre Tambuté et "Micaux" : dossier (janvier 1683). Dîmerie de la cure de Metz-le-Comte, perception frauduleuse sur la dîme par Guillaume Baudot-Boudard à l'encontre de ses associés : dossier (septembre 1672-mai 1673). Coups et blessures à Metz-le-Comte et blasphèmes par Claude Gresle-Poix de Monceaux-le-Comte contre Narcy et Philippe laboureurs de Champagne (commune de Metz-le-Comte) : dossier (décembre 1683-mars 1684). Braconnage d'un chevreuil par Dupart et consorts (Chambon, Facier, Gabereau, Savard) paroissiens de Flez-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy) et Metz-le-Comte : dossier (septembre-décembre 1688). Affaire incomplète, assignation de François Viau et ses consorts (Pierre-Lacour, Étienne Poussot) paroissiens de La Maison-Dieu : dossier (septembre 1694). Vignoble de Gabriel Dufourt paroissien de Tannay, vol de son raisin en la côte de Cuzy (commune de Flez-Cuzy) à Metz-le-Comte par les fils Boudon et Nicault et leurs consorts (Cosnan, Pétillon, Tambuté) : dossier (septembre 1697-janvier 1698). Abus de confiance (créances et vente frauduleuse de chevaux) au détriment du maréchal Le Prestre de Vauban représenté par Louis Labot son garde à Metz-le-Comte par Légère Guillemot veuve Buteau : dossier (décembre 1698-juin 1701). Coups et blessures mortels (requalifié en homicide) à l'encontre de Philbert Guillou pâtre ordinaire pour la communauté de Metz-le-Comte, recours par Marguerite Guillemeau sa veuve contre Pierre Berriat et Georges Guillemot paroissiens de La Maison-Dieu et Trèves : dossier (juin 1701). Détérioration de cultures et injures publiques par Aubin Guillé laboureur contre Jacques Valut jardinier en son pré "en Vaulaget justice totale de la châtellenie de Metz-le-Comte" : dossier (juillet 1701). Coups et blessures à La Maison-Dieu par le valet Gasnié (alias "Gaigné") sur la personne de Marie Saligot femme enceinte de Gaspard Roubeau : dossier (septembre-décembre 1701). Coups et blessures réciproques et injures à La Maison-Dieu, requête d'Edmé Bossu pour Marguerite Thomas sa femme contre la fratrie Le Beau et leurs consorts Dupart et Tissier : dossier (février-mars 1706).

    Date

    01/1683-03/1706

    Cote

    48 B 37

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Information pour vol par la veuve Micault et consorts...
  17. Résultat n°17
    Metz-le-Comte : recensement de 1901

    19 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Metz-le-Comte
    • Metz-le-Comte : recensement de 1901
  18. Résultat n°18

    Coups et blessures à Teigny sur la personne d'Edmé Guenot par Charles Guenot : dossier (juillet 1780). Voies de fait par Anne Le Beau ou Le Bault fille de feu Étienne Le Bault envers Christophe Berthier notaire au duché demeurant à Champagne (commune de Metz-le-Comte) et le curé : dossier (octobre 1780-janvier 1781). Vols de bois sur pied au bois des Brasses (commune de Teigny) par Guerin et ses consorts (Prudeau, Rousseau) manœuvres, information sur requête de Léonard Bossu garde-forestier des châtellenies de Metz-le-Comte et Monceaux-le-Comte : dossier (janvier-septembre 1784). Voies de fait et exactions contre Gautherot et Frotier curé et notaire respectifs de La Maison-Dieu, destruction et malfaisances des domiciles des requérants : dossier (juillet 1787). Menaces de mort et voies de fait à Teigny par Edmé Thomas chirurgien contre Claude Guenot fils : dossier (juillet-août 1787).

    Date

    07/1780-08/1787

    Cote

    48 B 40

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Coups et blessures à Teigny sur la personne d'Edmé...
  19. Résultat n°19

    Productions, retrait de pièces par les parties en procédures : décharge pour l'affaire Narcy (3 mai 1716), décharge pour Pierre Mominot (10 juin 1776). Cautionnements, présentation de cautions pour des justiciables (Rousset, Massé, Lanty et Auger veuve Mazière) de Metz-le-Comte et Brèves : dossier (juin 1782-décembre 1786).

    Date

    05/1716-12/1786

    Cote

    48 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Greffe
    • Productions, retrait de pièces par les parties en procédures...
  20. Résultat n°20
    Metz-le-Comte : recensement de 1926

    15 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • Metz-le-Comte : recensement de 1926
  21. Résultat n°21

    Registres des audiences (16 mars-7 septembre 1786, 7 décembre 1786-30 juillet 1787).

    Date

    16/03/1786-30/07/1787

    Cote

    48 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences (16 mars-7 septembre 1786,...
  22. Résultat n°22

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    09/06/1709-27/08/1711

    Cote

    48 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences.
  23. Résultat n°23

    Protocole en la paroisse de Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy), assignation par Anne de Certaine dame de Cuzy veuve de Chaslon contre François Petit médecin à Vézelay (Yonne) : dossier (novembre 1710). Vendanges issues de vignes communes au finage d'Asnois, détournement de la part de Marguerite Thomas par Edmé Bossu et ses consorts son fils : dossier (février-avril 1713). Coups et blessures à La Maison-Dieu par Pierre Thomas sur la personne de Jean Thomas : dossier (mai 1713). Coups et blessures par Léonard Arnou et Claude Cordier à Champagne (commune de Metz-le-Comte) sur la personne de Pierre Dompierre paroissien de Cuzy (commune de Flez-Cuzy) : dossier (août 1718). Vincent Clerc contre Jean Clerc et Jacques Rameau sergent à Monceaux-le-Comte pour avoir tué son chien au lieu de Velez (en Vené) en la paroisse de Flez ("Flet-Cuzy") (commune de Flez-Cuzy) : dossier (avril 1719). Droits d'usages à Champagne (commune de Metz-le-Comte), revendication par Tambuté et Narcy contre Blandin et Tambuté : dossier (mai 1719). Domaine Bruslard de Sallery veuve de Blanchefort à Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy), fraude et vol de récoltes par Claude Patureau marchand fermier du domaine de la veuve : dossier (novembre 1719-février 1720). Coups et blessures et voies de fait sur Pierre Philippe son oncle et son fils laboureurs à Metz-le-Comte par René Migneau (alias Mineau") et Charlette Cousnan sa femme : dossier (octobre 1720-janvier 1721). Coups et blessures et voies de fait à La Maison-Dieu par Jeanne Le Gros femme La Cour envers Eugenne Bossu femme de Louis Le Beau : dossier (juin 1723-septembre 1724). Coups et blessures à coups de goyard à La Maison-Dieu par Jean Vitureau sur la personne de Joseph Narcy marchand (janvier-septembre 1725). Domaine de François Lagny en la paroisse de Cuzy (commune de Flez-Cuzy) de la totale justice et châtellenie de Metz-le-Comte, répétition de vols par certains quidams : minute de requête (mai 1726). Voies de fait et violences à Metz-le-Comte à l'encontre de Guy Camus et sa femme et des frères Guedan, revendication contre Jean Guenot sergent ducal en cette paroisse : dossier (juillet 1726). Exactions et voies de fait à La Maison-Dieu sur le fils Vitureau et Jeanne Le Beau sa femme par la fratrie Bellot (alias Blot") et la veuve Salligot (grand-mère des plaignants) et consorts : minute de requête (octobre 1731). Vols de bois à Metz-le-Comte, revendication par les fils Guedan et Narcy contre les dames de l'abbaye Notre-Dame du Réconfort et Louis Le Maistre seigneur de Chassy-Carroble (commune de Vignol) : dossier (février-septembre 1733). Coups et blessures à Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy) sur la personne de Catherine Rousseau femme Gavard par Pierre Cachefert : procès-verbal de requête (décembre 1733).

    Date

    11/1710-12/1733

    Cote

    48 B 38

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Protocole en la paroisse de Cuzy-sur-Yonne (commune...
  24. Résultat n°24
    Metz-le-Comte : recensement de 1891

    20 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Metz-le-Comte
    • Metz-le-Comte : recensement de 1891
  25. Résultat n°25

    Intervention des études. - Notariat de Vézelay (Yonne) : expédition d'une reconnaissance dressée par maître Sallon en 1662 [1662]. Notariat de [Metz-le-Comte], délivrance de copie d'un acte de 1705 : procès-verbal (1711). Notariat de Monceaux-le-Comte : deux expéditions d'actes de 1642 et 1686 (1687, [1693]). Notariat de Tannay : expédition d'une reconnaissance de rente de 1724 (février 1724).

    Date

    1662-1724

    Cote

    48 B 50

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Participation des notaires
    • Intervention des études. - Notariat de Vézelay (Yonne)...
  26. Résultat n°26

    Collecteurs des tailles de la paroisse de Metz-le-Comte : acte d'assemblée des habitants, injonction (1723). Gardes des bestiaux (berger, pâtre, vacher) du village de Champagne (commune de Metz-le-Comte) et de la paroisse de Cuzy (commune de Flez-Cuzy) : actes d'assemblée, procès-verbal de nomination, requête auprès du juge châtelain (1779-1785). Garde-bois et chasses et pêches aux châtellenies de Metz-le-Comte et Monceaux-le-Comte : lettres de maîtrise, procès-verbaux de réception et nomination, acte d'assemblée de Metz-le-Comte (1768-1789). Gardes-vignes et récoltes à Metz-le-Comte et Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy) : dossier (1759-1787). Lieutenant ordinaire de la châtellenie de Metz-le-Comte : procès-verbal de réception de Claude Grasset lieutenant actuel de la châtellenie de Clamecy (novembre 1763). Prévôt des récoltes des terres et vignes de la juridiction : procès-verbal de nomination des sous-fermiers de la terre et seigneurie de Metz (juillet 1758), procès-verbal de réception de Chambon vigneron à Metz-le-Comte (mai 1757). Syndicats de Metz-le-Comte et La Maison-Dieu : acte d'assemblée de La Maison-Dieu (1767), procès-verbal de nomination du syndic de Champagne (commune de Metz-le-Comte) (1768).

    Date

    1723-1789

    Cote

    48 B 51

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Collecteurs des tailles de la paroisse de Metz-le-Comte...
  27. Résultat n°27

    Registre lacunaire des audiences (12 novembre 1682-20 mai 1683). Feuille d'audience (22 décembre 1682).

    Date

    12/11/1682-20/05/1683

    Cote

    48 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences (12 novembre 1682-20...
  28. Résultat n°28
    Metz-le-Comte : recensement de 1881

    22 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Metz-le-Comte
    • Metz-le-Comte : recensement de 1881
  29. Résultat n°29
    Metz-le-Comte : recensement de 1931

    13 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • Metz-le-Comte : recensement de 1931
  30. Résultat n°30

    Tournée de Marin Jubert dit "la mare" garde du duc seigneur châtelain de la châtellenie, constat de braconnage à l'arbalète et au fusil (venaisons, pigeons du sire d'Asnois, gibiers) vers le château de Metz-le-Comte : procès-verbal (25 juillet 1668). Braconnage au fusil dans la plaine de Metz-le-Comte par Étienne Guenot et menaces de mort envers le garde : procès-verbal (11 septembre 1668). Fossés "de la ville de Champagne" (commune de Metz-le-Comte), anticipation par Grasset paroissien de Clamecy pour agrandir son vignoble : procès-verbal (5 octobre 1668). Anticipation et vol de pierres à Champagne par Moret et consorts (Charlot et son gendre Dorneau) à la chapelle Saint-Hilaire et aux murailles : procès-verbal (5 octobre 1668). Pêche frauduleuse à "l'estiquet" vers le moulin des trois quartes par le meunier Bernard (commune de Metz-le-Comte) : procès-verbal (6 octobre 1668).

    Date

    07/1668-10/1668

    Cote

    48 B 54

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Police
    • Petite police
    • Tournée de Marin Jubert dit "la mare" garde du duc...
  31. Résultat n°31

    Feuille d'audience (3 juillet 1711). Registre des audiences ou jours (10 décembre 1711-10 septembre 1716). Feuille d'audience (30 juillet 1713).

    Date

    03/07/1711-10/09/1716

    Cote

    48 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Feuille d'audience (3 juillet 1711). Registre des audiences...
  32. Résultat n°32

    Commissions. - Patrimoine de Léonard Roux, confiscation par Guillaume Baudot-Boudard à Metz-le-Comte : comptes rendus par François Adam commissaire aux fruits (1651). Patrimoine de Perrette Berriat veuve Poussot, réalisation de l'estrousse pour noble Jacques Pirtony receveur des tailles en l'élection de Vézelay (Yonne) : comptes de Guillemot commissaire aux fruits (1651). Patrimoine de Philbert Poussot à La Maison-Dieu, confiscation par Magdelaine Courtot veuve Grosjean sieur de Vincelles (Yonne) : dossier lacunaire (1702). Confiscation pour créance hypothécaire par Louis Le Bail curé de Monceaux-le-Comte : dossier lacunaire contre Élisabeth Jaubert veuve de Philippe Claude Cliquet de Fontenay notaire à Clamecy (1765-1776). Confiscations diverses en la châtellenie : cahiers des charges, comptes, décrets de criée, exploits, ordonnances, procès-verbaux d'adjudication (1668-1784).

    Date

    1651-1784

    Cote

    48 B 46

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions. - Patrimoine de Léonard Roux, confiscation...
  33. Résultat n°33

    Grairie de La Maison-Dieu. - Reconnaissance de bois depuis 1612 en faveur des Gonzagues seigneurs châtelains de Metz-le-Comte : acte isolé (mars 1674). Coupes de bois, vente par les habitants de La Maison-Dieu à Jacques Poulin : procès-verbal d'adjudication (septembre 1771). Vente par les mêmes paroissiens à Jean Baptiste Le Doux ou Ledoux : procès-verbal d'adjudication (septembre 1773).

    Date

    03/1674-09/1773

    Cote

    48 B 58

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Eaux et forêts (maîtrise seigneuriale de la châtellenie)
    • Grairie de La Maison-Dieu. - Reconnaissance de bois...
  34. Résultat n°34
    Metz-le-Comte : recensement de 1921

    15 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • Metz-le-Comte : recensement de 1921
  35. Résultat n°35

    Coups et blessures et voies de faits à Cuzy (commune de Flez-Cuzy) sur les personnes de Françoise Gagnard femme enceinte de Claude Rignault et les autres paroissiens de Cuzy : dossier d'information contre Vincent et Pierre Maria père et fils (juillet-août 1787). Affaire Léonard Bossu garde forestier de La Maison-Dieu contre Pierre Edmé Frotier notaire et Delarue syndic en cette paroisse : dossier pour empoisonnement des chiens du garde et des vols (septembre-décembre 1787).

    Date

    07/1787-12/1787

    Cote

    48 B 41

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Coups et blessures et voies de faits à Cuzy (commune...
  36. Résultat n°36

    Protection des personnes vulnérables : acte de communauté, assignations, exploits, inventaires, nominations de tuteurs et curateurs, procès-verbaux de clôture d'inventaire.

    Date

    12/1651-06/1727

    Cote

    48 B 48

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : acte de communauté,...
  37. Résultat n°37

    Séparation des biens. - Succession de Claude "Pierre", renoncement par Jean "Pierre" son fils meunier au moulin Damazy (paroisse et commune de Metz-le-Comte) : acte de renonciation (avril 1759). Succession Maudhuy ou Mauduit, renoncement à la communauté par Marie Bonin sa veuve sauf aux droits réservés : procès-verbal de renonciation "à une communauté" (septembre 1759). Succession de Marie Maillard veuve Dompierre, renoncement par le fils domestique au moulin Damazy (commune de Metz-le-Comte) : acte de renonciation (septembre 1759). Succession Cougnot, renoncement par Madelaine Berson sa veuve : procès-verbal de renonciation (mai 1782). Communauté de Claude Roty, renoncement par Jeanne Rignaut sa veuve : acte de renonciation (mars 1787).

    Date

    04/1759-03/1787

    Cote

    48 B 45

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation des biens. - Succession de Claude "Pierre",...
  38. Résultat n°38

    Interventions d'instruction et de prudhommie : actes de requête, baux, prestations de serments, procès-verbaux de descente et de visite, nominations d'experts et prudhommes, procès-verbaux de martelage, rapports.

    Date

    1669-1728

    Cote

    48 B 31

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : actes...
  39. Résultat n°39

    Droits et bénéfices des cure et paroisse de La Maison-Dieu, revendications de Camille Savary seigneur marquis de Brèves sur la fondation en 1494 : dossier.

    Date

    1661-1717

    Cote

    48 B 20

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Droits et bénéfices des cure et paroisse de La Maison-Dieu,...
  40. Résultat n°40

    Mutualisation des châtellenies de Metz-le-Comte et Tannay, rejet du projet de réunion avec le ressort de Tannay : expédition de l'acte d'assemblée du 1er août 1784 des habitants de Metz-le-Comte.

    Date

    18-11-1784

    Cote

    48 B 18

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Généralités
    • Mutualisation des châtellenies de Metz-le-Comte et...