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  1. Résultat n°1

    Dossiers de procédure.

    Date

    1953, 1958

    Cote

    4 U 20/183

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Procédures.
    • Dossiers de procédure.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  2. Résultat n°2

    Actes civils et jugements civils : minutes (intra-muros).

    Date

    an IX

    Cote

    4 U 20/38

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils et jugements civils : minutes (intra-muros).

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  3. Résultat n°3

    1857-1863. 1878-1884.

    Date

    1857-1863, 1878-1884

    Cote

    4 U 20/130

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 2 - Décisions judiciaires.
    • Jugements de simple police : minutes.
    • 1857-1863. 1878-1884.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  4. Résultat n°4

    1857-1926.

    Date

    1857-1926

    Cote

    4 U 20/87

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 4 - Juridiction amiable.
    • Conciliation et non-conciliation : minutes.
    • 1857-1926.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  5. Résultat n°5

    1808-1809.

    Date

    1808-1809

    Cote

    4 U 20/45

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1808-1809.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  6. Résultat n°6

    1853-1859.

    Date

    1853-1859

    Cote

    4 U 20/125

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 2 - Décisions judiciaires.
    • Jugements de simple police : minutes.
    • 1853-1859.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  7. Résultat n°7

    1815-1816.

    Date

    1815-1816

    Cote

    4 U 20/49

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1815-1816.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  8. Résultat n°8

    1867-1870.

    Date

    1867-1870

    Cote

    4 U 20/67

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1867-1870.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  9. Résultat n°9

    1848-1851.

    Date

    1848-1851

    Cote

    4 U 20/63

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1848-1851.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  10. Résultat n°10

    Société anonyme pour l'enseignement libre de Saint-Léonard de Corbigny (1888). Société des produits chimiques de la Nièvre (1893-1895). Société des produits chimiques du Morvan (1894-1895). Société anonyme corbigeoise d'éclairage public (1894). Société de la compagnie des chemins de fer de la Nièvre (1898-1902). Société '' La Nivernaise '' carrières de pierre et de marbre (1909). Société anonyme des produits chimiques de Clamecy, ancienne société Houdé et Cognat (1911-1928). Société des carrières phorphyriques '' La Vauvelle '' (1914-1917). Société anonyme des établissements '' Au planteur de Caïffa '' (1922).

    Date

    1888-1928

    Cote

    4 U 20/120

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • III - Attributions administratives.
    • 1 - Dépôt d'acte.
    • Actes de sociétés.
    • Société anonyme pour l'enseignement libre de Saint-Léonard...

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  11. Résultat n°11

    1885-1895.

    Date

    1885-1895

    Cote

    4 U 20/131

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 2 - Décisions judiciaires.
    • Jugements de simple police : minutes.
    • 1885-1895.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  12. Résultat n°12

    1929-1931.

    Date

    1929-1931

    Cote

    4 U 20/81

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1929-1931.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  13. Résultat n°13

    1936.

    Date

    1936

    Cote

    4 U 20/111

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • III - Attributions administratives.
    • 2 - Déclaration.
    • Accidents du travail.
    • Dossiers.
    • 1936.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  14. Résultat n°14

    Registre des appels en conciliation.

    Date

    1943-1960

    Cote

    4 U 20/175

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.2 - Saisies-arrêts.
    • Registre des appels en conciliation.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux de conciliation et de non-conciliation.

    Date

    1944-1958

    Cote

    4 U 20/192

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • Juridictions spécialisées.
    • Tribunal paritaire des baux ruraux.
    • Procès-verbaux de conciliation et de non-conciliation.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  16. Résultat n°16

    1880-1883.

    Date

    1880-1883

    Cote

    4 U 20/70

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1880-1883.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  17. Résultat n°17

    1833-1948.

    Date

    1833-1948

    Cote

    4 U 20/142

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 1 - Audiences.
    • Registres plumitifs des audiences.
    • 1833-1948.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  18. Résultat n°18

    Jugements en matière de loyers.

    Date

    1932, 1943-1959

    Cote

    4 U 20/178

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Décisions judiciaires.
    • Jugements civils : minutes.
    • Jugements en matière de loyers.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  19. Résultat n°19

    1840. 1845.

    Date

    1840, 1845

    Cote

    4 U 20/143

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 3 - Procédures.
    • Procès-verbaux de gendarmerie.
    • 1840. 1845.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  20. Résultat n°20

    1937. 1939.

    Date

    1937, 1939

    Cote

    4 U 20/83

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1937. 1939.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  21. Résultat n°21

    Registres d'inscription des actes, décisions et formalités.

    Date

    1944-1956

    Cote

    4 U 20/189

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • Juridictions spécialisées.
    • Tribunal paritaire des baux ruraux.
    • Registres d'inscription des actes, décisions et formalités.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  22. Résultat n°22

    1940-1944.

    Date

    1940-1944

    Cote

    4 U 20/186

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.2 - Saisies-arrêts.
    • Dossiers de procédure.
    • 1940-1944.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  23. Résultat n°23

    Minutes des jugements, citations et conclusions annexées.

    Date

    1945-1959

    Cote

    4 U 20/195

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • Juridictions spécialisées.
    • Compétence prudhommale.
    • Minutes des jugements, citations et conclusions annexées.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  24. Résultat n°24

    1943. 1945. 1950.

    Date

    1943, 1945, 1950

    Cote

    4 U 20/151

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 3 - Procédures.
    • Procès-verbaux de gendarmerie.
    • 1943. 1945. 1950.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  25. Résultat n°25

    1831-1832.

    Date

    1831-1832

    Cote

    4 U 20/57

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1831-1832.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  26. Résultat n°26

    1860-1865.

    Date

    1860-1865

    Cote

    4 U 20/9

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Décisions judiciaires.
    • Jugements civils : minutes.
    • 1860-1865.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  27. Résultat n°27

    1819-1820.

    Date

    1819-1820

    Cote

    4 U 20/51

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1819-1820.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  28. Résultat n°28

    1935-1936.

    Date

    1935-1936

    Cote

    4 U 20/99

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.2 - Saisies-arrêts.
    • Dossiers de procédure.
    • 1935-1936.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  29. Résultat n°29

    Registre des décisions du conseil cantonal (1920). Registre d'enregistrement des demandes (1925).

    Date

    1920, 1925

    Cote

    4 U 20/169

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • III - Attributions administratives.
    • 3 - Autres attributions administratives.
    • Soutiens de famille.
    • Registre des décisions du conseil cantonal (1920)....

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  30. Résultat n°30

    1807-1815.

    Date

    1807-1815

    Cote

    4 U 20/27

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 1 - Audiences.
    • Plumitifs.
    • 1807-1815.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  31. Résultat n°31

    1825-1837.

    Date

    1825-1837

    Cote

    4 U 20/29

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 1 - Audiences.
    • Plumitifs.
    • 1825-1837.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  32. Résultat n°32

    1850-1854.

    Date

    1850-1854

    Cote

    4 U 20/7

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Décisions judiciaires.
    • Jugements civils : minutes.
    • 1850-1854.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  33. Résultat n°33

    1813-1814.

    Date

    1813-1814

    Cote

    4 U 20/48

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1813-1814.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  34. Résultat n°34

    1912-1914.

    Date

    1912-1914

    Cote

    4 U 20/77

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1912-1914.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  35. Résultat n°35

    1834-1852. 1876-1892.

    Date

    1834-1852, 1876-1892

    Cote

    4 U 20/33

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 1 - Audiences.
    • Registres de mise au rôle.
    • 1834-1852. 1876-1892.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  36. Résultat n°36

    1896-1899.

    Date

    1896-1899

    Cote

    4 U 20/74/1

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1896-1899.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  37. Résultat n°37

    1919-1924.

    Date

    1919-1924

    Cote

    4 U 20/136

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 2 - Décisions judiciaires.
    • Jugements de simple police : minutes.
    • 1919-1924.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  38. Résultat n°38

    1906-1911.

    Date

    1906-1911

    Cote

    4 U 20/134

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 2 - Décisions judiciaires.
    • Jugements de simple police : minutes.
    • 1906-1911.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  39. Résultat n°39

    1907-1911.

    Date

    1907-1911

    Cote

    4 U 20/17

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Décisions judiciaires.
    • Jugements civils : minutes.
    • 1907-1911.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  40. Résultat n°40

    1854-1860.

    Date

    1854-1860

    Cote

    4 U 20/8

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Décisions judiciaires.
    • Jugements civils : minutes.
    • 1854-1860.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  41. Résultat n°41

    1946-1959.

    Date

    1946-1959

    Cote

    4 U 20/172

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 1 - Audiences.
    • Registres de mise au rôle.
    • 1946-1959.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  42. Résultat n°42

    1953-1962.

    Date

    1953-1962

    Cote

    4 U 20/200

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 1 - Audiences.
    • Registres plumitifs des audiences.
    • 1953-1962.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  43. Résultat n°43

    Dossiers de procédure.

    Date

    1947-1949

    Cote

    4 U 20/193

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • Juridictions spécialisées.
    • Tribunal paritaire des baux ruraux.
    • Dossiers de procédure.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  44. Résultat n°44

    1925-1928.

    Date

    1925-1928

    Cote

    4 U 20/21

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Décisions judiciaires.
    • Jugements civils : minutes.
    • 1925-1928.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  45. Résultat n°45

    1892-1895.

    Date

    1892-1895

    Cote

    4 U 20/73

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1892-1895.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  46. Résultat n°46

    Prestations de serment : procès-verbaux.

    Date

    1941-1958

    Cote

    4 U 20/155

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 3 - Juridiction gracieuse.
    • Prestations de serment : procès-verbaux.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  47. Résultat n°47

    11 octobre 1823-3 février 1838.

    Date

    11/10/1823-03/02/1838

    Cote

    4 U 20/5

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Décisions judiciaires.
    • Jugements civils soumis à l'enregistrement : minutes.
    • 11 octobre 1823-3 février 1838.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  48. Résultat n°48

    1913-1928. 1934-1952.

    Date

    1913-1928, 1934-1952

    Cote

    4 U 20/90

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 4 - Juridiction amiable.
    • Avertissements en conciliation : registres.
    • 1913-1928. 1934-1952.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  49. Résultat n°49

    1811-1812.

    Date

    1811-1812

    Cote

    4 U 20/47

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1811-1812.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  50. Résultat n°50

    1946-1956.

    Date

    1946-1956

    Cote

    4 U 20/187

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.2 - Saisies-arrêts.
    • Dossiers de procédure.
    • 1946-1956.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  51. Résultat n°51

    1895-1911. 1927-1943.

    Date

    1895-1911, 1927-1943

    Cote

    4 U 20/101

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.2 - Saisies-arrêts.
    • Registres d'inscription.
    • 1895-1911. 1927-1943.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  52. Résultat n°52

    1866-1870.

    Date

    1866-1870

    Cote

    4 U 20/10

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Décisions judiciaires.
    • Jugements civils : minutes.
    • 1866-1870.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  53. Résultat n°53

    1953-1955.

    Date

    1953-1955

    Cote

    4 U 20/201

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 2 - Décisions judiciaires.
    • Jugements de simple police : minutes.
    • 1953-1955.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  54. Résultat n°54

    1934.

    Date

    1934

    Cote

    4 U 20/109

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • III - Attributions administratives.
    • 2 - Déclaration.
    • Accidents du travail.
    • Dossiers.
    • 1934.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  55. Résultat n°55

    1842-1844. 1846-1883.

    Date

    1842-1844, 1846-1883

    Cote

    4 U 20/141

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 1 - Audiences.
    • Registres plumitifs des audiences.
    • 1842-1844. 1846-1883.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  56. Résultat n°56

    1912-1945.

    Date

    1912-1945

    Cote

    4 U 20/34

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 1 - Audiences.
    • Registres de mise au rôle.
    • 1912-1945.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  57. Résultat n°57

    1810.

    Date

    1810

    Cote

    4 U 20/46

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1810.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  58. Résultat n°58

    1855. 1860.

    Date

    1855, 1860

    Cote

    4 U 20/144

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 3 - Procédures.
    • Procès-verbaux de gendarmerie.
    • 1855. 1860.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  59. Résultat n°59

    Déclaration préalable à la vente de meubles : registre.

    Date

    1848-1849

    Cote

    4 U 20/102

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • III - Attributions administratives.
    • 2 - Déclaration.
    • Déclaration préalable à la vente de meubles : registre.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  60. Résultat n°60

    Actes civils et jugements civils : minutes (intra et extra-muros).

    Date

    an X

    Cote

    4 U 20/39

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils et jugements civils : minutes (intra et...

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  61. Résultat n°61

    An XIII-an XIV.

    Date

    an XIII-an XIV

    Cote

    4 U 20/42

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils et jugements civils : minutes.
    • An XIII-an XIV.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  62. Résultat n°62

    1897-1901.

    Date

    1897-1901

    Cote

    4 U 20/15

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Décisions judiciaires.
    • Jugements civils : minutes.
    • 1897-1901.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  63. Résultat n°63

    Rapports d'expertise.

    Date

    1946-1950

    Cote

    4 U 20/194

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • Juridictions spécialisées.
    • Tribunal paritaire des baux ruraux.
    • Rapports d'expertise.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  64. Résultat n°64

    Prestations de serment des gardes champêtres, gardes particuliers, garde-ventes, experts : registres.

    Date

    1837-1925

    Cote

    4 U 20/112

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 3 - Juridiction gracieuse.
    • Prestations de serment des gardes champêtres, gardes...

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  65. Résultat n°65

    1914-1918.

    Date

    1914-1918

    Cote

    4 U 20/19

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Décisions judiciaires.
    • Jugements civils : minutes.
    • 1914-1918.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  66. Résultat n°66

    1811-1812. 1816-1841.

    Date

    1811-1812, 1816-1841

    Cote

    4 U 20/123

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 2 - Décisions judiciaires.
    • Jugements de simple police : minutes.
    • 1811-1812. 1816-1841.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  67. Résultat n°67

    1837-1863.

    Date

    1837-1863

    Cote

    4 U 20/30

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 1 - Audiences.
    • Plumitifs.
    • 1837-1863.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  68. Résultat n°68

    Jugements de simple police où se trouvent des parties civiles : minutes.

    Date

    1833-1885

    Cote

    4 U 20/128

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 2 - Décisions judiciaires.
    • Jugements de simple police où se trouvent des parties...

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  69. Résultat n°69

    Dossiers.

    Date

    1913-1914

    Cote

    4 U 20/116

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • III - Attributions administratives.
    • 3 - Autres attributions administratives.
    • Soutiens de famille.
    • Dossiers.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  70. Résultat n°70

    1863-1866.

    Date

    1863-1866

    Cote

    4 U 20/66

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1863-1866.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  71. Résultat n°71

    1946-1970.

    Date

    1946-1970

    Cote

    4 U 20/173

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 4 - Juridiction amiable.
    • Avertissements en conciliation : registres.
    • 1946-1970.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  72. Résultat n°72

    Comptes d'emploi des menues dépenses du tribunal de paix (an XIII-1806). Protêts de Jean-Marie Lenoir, huissier : répertoire (1827-1829). Compte sommaire des jugements de simple police prononçant une peine d'emprisonnement et déclaration du greffier (1848). Candidature au poste de juge de paix (1851). Tribunal pour enfants : registre des réprimandes (1924). Traitement du personnel de la justice de paix : cahier (1932-1939).

    Date

    1804-1939

    Cote

    4 U 20/1

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • I - Fonctionnement général.
    • 1 - Administration générale.
    • Comptes d'emploi des menues dépenses du tribunal de...

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  73. Résultat n°73

    1932-1936.

    Date

    1932-1936

    Cote

    4 U 20/82

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1932-1936.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  74. Résultat n°74

    1912-1918.

    Date

    1912-1918

    Cote

    4 U 20/135

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 2 - Décisions judiciaires.
    • Jugements de simple police : minutes.
    • 1912-1918.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  75. Résultat n°75

    Conciliation : procès-verbaux de conciliation et de non-conciliation, procès-verbaux de non-comparution.

    Date

    1941-1944, 1947-1958

    Cote

    4 U 20/181

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.2 - Saisies-arrêts.
    • Conciliation : procès-verbaux de conciliation et de...

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  76. Résultat n°76

    1919-1924.

    Date

    1919-1924

    Cote

    4 U 20/20

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Décisions judiciaires.
    • Jugements civils : minutes.
    • 1919-1924.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  77. Résultat n°77

    1840-1843.

    Date

    1840-1843

    Cote

    4 U 20/61

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1840-1843.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  78. Résultat n°78

    1926-1928.

    Date

    1926-1928

    Cote

    4 U 20/80

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1926-1928.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  79. Résultat n°79

    1935-1937.

    Date

    1935-1937

    Cote

    4 U 20/24

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Décisions judiciaires.
    • Jugements civils : minutes.
    • 1935-1937.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  80. Résultat n°80

    1867-1877.

    Date

    1867-1877

    Cote

    4 U 20/127

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 2 - Décisions judiciaires.
    • Jugements de simple police : minutes.
    • 1867-1877.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.