Comptes d'emploi des menues dépenses du tribunal de paix (an XIII-1806). Protêts de Jean-Marie Lenoir, huissier : répertoire (1827-1829). Compte sommaire des jugements de simple police prononçant une peine d'emprisonnement et déclaration du greffier (1848). Candidature au poste de juge de paix (1851). Tribunal pour enfants : registre des réprimandes (1924). Traitement du personnel de la justice de paix : cahier (1932-1939).

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Justice de paix du canton de Clamecy

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Justice de paix du canton de Clamecy

Cote/Cotes extrêmes

4 U 20/1 - 4 U 20/203

Date

1799-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

14,67 ml

Origine

Justice de paix de Clamecy.

Mots clés matières

Mots clés producteurs

France. Justice de paix (Clamecy, Nièvre, France)

I - Fonctionnement général.

Date

1804-1959

1 - Administration générale.

Date

1804-1939

Comptes d'emploi des menues dépenses du tribunal de paix (an XIII-1806). Protêts de Jean-Marie Lenoir, huissier : répertoire (1827-1829). Compte sommaire des jugements de simple police prononçant une peine d'emprisonnement et déclaration du greffier (1848). Candidature au poste de juge de paix (1851). Tribunal pour enfants : registre des réprimandes (1924). Traitement du personnel de la justice de paix : cahier (1932-1939).

Cote/Cotes extrêmes

4 U 20/1

Date

1804-1939

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