1885
Date
1885
Cote
3 E 54/446
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bouchard, Benoît
- Minutes
- 1885
Archives de la Nièvre
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Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
-
Résultat n°2
Violences à la taverne contre Pascault par Perrot : dossier (1637). Affaire Duplex administrateur du prieuré de Fontenay-Saint-Marc à Corvol contre Claude Guibert pour vol et coups et blessures : dossier (1639). Homicide par Aysiere de Créantay sur la personne de Jean Foutier prévôt fermier de la châtellenie : dossier (1698). Voies de fait par Liger et Pain sa femme sur la personne de la fille Rameau : dossier (1720). Recours Marie Perreau contre Edmé Cuvillier bourgeois de Corvol pour coups et blessures : dossier (1725). Rixe et violences sur François Coudret par les frères Henry : dossier (1726). Affaire Thibault marchand à La Chapelle-Saint-André contre le fermier Ragon pour coups et blessures : dossier (1762). Diffamations et vols par Franconny tailleur de pierre à Corvol et Charrier manœuvre de Trucy-l'Orgueilleux contre Pain : dossier (1763). Voies de fait par Pinon et Mercier paroissiens de La Chapelle-Saint-André contre Delaporte aubergiste à Corvol : dossier (1764). Affaire Marie Dubois veuve Bradeau contre Anne Auguin veuve Pot ou Paut paroissiennes de Corvol pour violences : dossier (1764).
Date
1637-1764
Cote
14 B 61
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées
- Violences à la taverne contre Pascault par Perrot :...
-
-
Résultat n°3
1758-1761
Date
1758-1761
Cote
3 E 28/15
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François
- Minutes
- 1758-1761
-
-
Résultat n°4
1827
Date
1827
Cote
3 E 54/389
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1827
-
-
Résultat n°5
1789-1793
Date
1789-1793
Cote
3 E 28/26
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- 1789-1793
-
-
Résultat n°6
1835
Date
1835
Cote
3 E 54/397
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1835
-
-
Résultat n°7
Registre lacunaire des audiences.
Date
26/10/1696-19/07/1697
Cote
14 B 10
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre lacunaire des audiences.
-
-
Résultat n°8
1826
Date
1826
Cote
3 E 54/388
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1826
-
-
Résultat n°9
Registre des audiences.
Date
08/1777-03/1781
Cote
14 B 46
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°10
1843
Date
1843
Cote
3 E 54/405
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1843
-
-
Résultat n°11
Registre des audiences.
Date
07/09/1763-28/06/1764
Cote
14 B 36
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°12
167 medias
Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).
Date
1821-1845
Cote
8 U 2/99
-
Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).
Producteur :
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
-
-
Résultat n°13
1786-1812
Date
1786-1812
Cote
3 E 28/34
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- 1786-1812
-
-
Résultat n°14
1839
Date
1839
Cote
3 E 54/401
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1839
-
-
Résultat n°15
Registre des audiences (15 novembre 1773-16 janvier 1775). Feuille d'audience (7 juin 1774).
Date
15/11/1773-16/01/1775
Cote
14 B 42
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences (15 novembre 1773-16 janvier...
-
-
Résultat n°16
1841
Date
1841
Cote
3 E 54/403
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1841
-
-
Résultat n°17
60 medias
Guillemet (Émile).
Date
1937-1958
Cote
8 U 2/106
-
Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Guillemet (Émile).
Producteur :
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
-
-
Résultat n°18
27 juin-décembre 1858
Date
27 juin-décembre 1858
Cote
3 E 54/419
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Démoulin, Honoré
- Minutes
- 27 juin-décembre 1858
-
-
Résultat n°19
1832
Date
1832
Cote
3 E 54/394
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1832
-
-
Résultat n°20
Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696, 6 août 1696, 10 septembre 1697).
Date
23/07/1696-10/09/1697
Cote
14 B 9
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696,...
-
-
Résultat n°21
1853
Date
1853
Cote
3 E 54/414
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Souppe, Émile Prosper
- Minutes
- 1853
-
-
Résultat n°22
25 medias
Démoulin (Honoré).
Date
1859-1863
Cote
8 U 2/101
-
Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Démoulin (Honoré).
Producteur :
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
-
-
Résultat n°23
1828
Date
1828
Cote
3 E 54/390
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1828
-
-
Résultat n°24
Comptes de châtellenie. - Logement des troupes en garnison : actes d'assemblée de la communauté de Corvol (1636-1638). Fermage du greffe de la châtellenie, amodiation par noble Philippe Millin à Denis Boutheron : bail rétrocessif de la ferme accordé par Boutheron à Panetrat son beau-frère (1644). Amortissement des cens et rentes et droits quelconques du duc pour sa châtellenie : quittance délivrée par le fermier Ragon à Marguerite Bigé veuve Charles More (13 février 1699).
Date
1636-1699
Cote
14 B 53
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Généralités
- Comptes de châtellenie. - Logement des troupes en garnison...
-
-
Résultat n°25
1895-23 juillet 1896
Date
1895-23 juillet 1896
Cote
3 E 54/453
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bouchard, Benoît
- Minutes
- 1895-23 juillet 1896
-
-
Résultat n°26
1837
Date
1837
Cote
3 E 54/399
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1837
-
-
Résultat n°27
1809-1812
Date
1809-1812
Cote
3 E 28/32
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- 1809-1812
-
-
Résultat n°28
1878
Date
1878
Cote
3 E 54/439
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bouchard, Benoît
- Minutes
- 1878
-
-
Résultat n°29
Noyade accidentelle du fils Cloiseau, condamnation du père pour homicide (infanticide) involontaire par négligence : dossier contenant procès-verbaux de levée de cadavre et expertise et extrait des registres de baptême de 1706 de l'église Saint-Vincent de Corvol (1717). Affaire Guiton contre les Viellard ses associés pour vol de récoltes et anticipations : dossier (1762). Suspicion de délits et infractions contre les gardes-bois de la communauté de Corvol : dossier (1773, 1779). Bervier contre Cuvillier bourgeois de Corvol : dossier (1781). Recours de Charnot père pour sa fille à Corvol-l'Orgueilleux contre le fils Giraut à Courcelle : dossier en reconnaissance de paternité (1781). Affaire Anne de La Ferté-Meung à Cuncy-lès-Varzy contre Gilliot fermier à La Chapelle-Saint-André : dossier (1785). Recours du père Comte pour sa fille contre le fils Thomas pour reconnaissance de paternité et obligation de soins : dossier (1786).
Date
1717-1786
Cote
14 B 56
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Contentieux
- Procédures civiles
- Causes identifiées
- Noyade accidentelle du fils Cloiseau, condamnation...
-
-
Résultat n°30
Paroisse de Courcelles. - Collecteurs des tailles de la paroisse : actes d'assemblée des habitants (1636). Gardes-bois : actes d'assemblée de la communauté (1764, 1770). Gardes-vaches (pâtres communs) : nomination de François Girault comme vacher de l'ensemble des hameaux de la paroisse (1779). Soldat miliciens au service des armées du roi, désignation de Pierre Dapougny : acte d'assemblée (1637). Syndics de la paroisse, nomination et protestation à leur encontre : actes d'assemblée (1636-1773).
Date
1636-1773
Cote
14 B 69
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Délégation
- Charges et offices
- Paroisse de Courcelles. - Collecteurs des tailles de...
-
-
Résultat n°31
1806-1808
Date
1806-1808
Cote
3 E 28/31
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- 1806-1808
-
-
Résultat n°32
Registre des audiences.
Date
04/07/1708-17/07/1709
Cote
14 B 16
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°33
1879
Date
1879
Cote
3 E 54/440
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bouchard, Benoît
- Minutes
- 1879
-
-
Résultat n°34
7 medias
Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820
Date
1820
Cote
6 M 085/1
-
Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Corvol-l'Orgueilleux
- Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820
-
-
Résultat n°35
1834
Date
1834
Cote
3 E 54/396
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1834
-
-
Résultat n°36
7 medias
Bigé (François).
Date
an IV
Cote
82 L 4
-
Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...
- Résidences de Corbigny à Cosne-sur-Loire.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Bigé (François).
-
-
Résultat n°37
mai-décembre 1862
Date
mai-décembre 1862
Cote
3 E 54/425
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Démoulin, Honoré
- Minutes
- mai-décembre 1862
-
-
Résultat n°38
1857-22 juin 1858
Date
1857-22 juin 1858
Cote
3 E 54/418
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Souppe, Émile Prosper
- Minutes
- 1857-22 juin 1858
-
-
Résultat n°39
Feuillets d'audience (26 juin 1765, 2 août 1765, 20 mai 1766, 4-16 juin 1766, juin-11 août 1766). Registre lacunaire des audiences (7 décembre 1767-20 juin 1768).
Date
26/06/1765-20/06/1768
Cote
14 B 39
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Feuillets d'audience (26 juin 1765, 2 août 1765, 20...
-
-
Résultat n°40
Extrait du registre du greffe (16 septembre [1697]). Registre lacunaire des audiences (15 novembre-23 décembre 1697).
Date
16/09/1697-23/12/1697
Cote
14 B 12
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Extrait du registre du greffe (16 septembre [1697])....
-
-
Résultat n°41
Congés et défauts : dictums.
Date
1636-1775
Cote
14 B 59
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Jugements
- Congés et défauts : dictums.
-
-
Résultat n°42
1870-1871
Date
1870-1871
Cote
3 E 54/432
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bouchard, Benoît
- Minutes
- 1870-1871
-
-
Résultat n°43
an XII-an XIV
Date
an XII-an XIV
Cote
3 E 28/30
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- an XII-an XIV
-
-
Résultat n°44
janvier-avril 1862
Date
janvier-avril 1862
Cote
3 E 54/424
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Démoulin, Honoré
- Minutes
- janvier-avril 1862
-
-
Résultat n°45
Registre du greffe.
Date
29/11/1686-22/09/1687
Cote
14 B 6
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre du greffe.
-
-
Résultat n°46
Registre lacunaire des audiences.
Date
12/11/1717-13/11/1721
Cote
14 B 21
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre lacunaire des audiences.
-
-
Résultat n°47
1856
Date
1856
Cote
3 E 54/417
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Souppe, Émile Prosper
- Minutes
- 1856
-
-
Résultat n°48
69 medias
Marreau (Louis).
Date
1926-1936
Cote
8 U 2/105
-
Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Marreau (Louis).
Producteur :
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
-
-
Résultat n°49
janvier-4 septembre 1845
Date
janvier-4 septembre 1845
Cote
3 E 54/407
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- janvier-4 septembre 1845
-
-
Résultat n°50
Registre lacunaire des causes (19 novembre-3 décembre 1716). Registre des causes ou actes de produit (7-21 janvier 1717). Registre des actes de produit (18 février 1717).
Date
19/11/1716-18/02/1717
Cote
14 B 19
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre lacunaire des causes (19 novembre-3 décembre...
-
-
Résultat n°51
Registre lacunaire des audiences.
Date
01/10/1719-30/11/1719
Cote
14 B 22
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre lacunaire des audiences.
-
-
Résultat n°52
Aveux portés en la châtellenie. - Déclaration de Jeanne Petit contre Sébastien Lurier tous deux paroissiens de Corvol-l'Orgueilleux : procès-verbal (27 janvier 1767). Déclaration d'Agnès Rameau de Corvol-l'Orgueilleux contre Jacques Caillot marchand forain ordinairement en cette paroisse : procès-verbal (15 mars 1781). Déclaration de Jeanne Chauveau contre François Girault tous deux enfants de laboureurs de Corvol-l'Orgueilleux : procès-verbal (5 mai 1781). Déclaration d'Hélène Thomas fille du chirurgien de Corvol-l'Orgueilleux contre François Comte fils du regrattier de cette paroisse : procès-verbal (31 janvier 1783). Déclaration d'Agathe Carré paroissienne de Billy-sur-Oisy contre Jean Caillat vigneron au dit Billy son ancien maître : procès-verbal (22 février 1783). Déclaration de Marie Merle veuve Beauvais meunière au moulin des David à Corvol-l'Orgueilleux contre Étienne Manevy son domestique : procès-verbal (7 juillet 1783). Déclaration d'Agathe Cougnot paroissienne de Metz-le-Comte domiciliée à Corvol-l'Orgueilleux enceinte des œuvres d'un inconnu : procès-verbal (13 mars 1784). Déclaration d'Hélène Thomas de Corvol-l'Orgueilleux contre François Comte (déjà enceinte de lui en 1783) de cette paroisse : procès-verbal (27 décembre 1785). Déclaration de Marie Gueneau paroissienne de Courcelles domestique au moulin des Cailloux (commune de Corvol-l'Orgueilleux) contre Jean Cassin aussi domestique des lieux : procès-verbal (7 janvier 1786).
Date
1767-1786
Cote
14 B 71
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Délégation
- Déclarations de grossesse
- Aveux portés en la châtellenie. - Déclaration de Jeanne...
-
-
Résultat n°53
Poids et mesures, constatation d'infraction en boulangerie : procès-verbal d'assignation (1773). Police civile, bannie (viticulture), attributions des jours de vendange : procès-verbaux des bans pour la paroisse de Corvol-l'Orgueilleux (1643-1786), procès-verbal pour les habitants et "forains" de la paroisse de Courcelles (1766, 1786).
Date
1643-1786
Cote
14 B 73
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Police
- Petite police
- Poids et mesures, constatation d'infraction en boulangerie...
-
-
Résultat n°54
5 medias
Bigé (Louis Georges).
Date
an IV
Cote
82 L 4
-
Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...
- Résidences de Corbigny à Cosne-sur-Loire.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Bigé (Louis Georges).
-
-
Résultat n°55
Registre des audiences.
Date
04/05/1784-09/06/1785
Cote
14 B 49
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°56
27 septembre 1863-1864
Date
27 septembre 1863-1864
Cote
3 E 54/427
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bouchard, Benoît
- Minutes
- 27 septembre 1863-1864
-
-
Résultat n°57
Registre des audiences.
Date
06/1775-10/1775
Cote
14 B 44
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°58
1893-1894
Date
1893-1894
Cote
3 E 54/452
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bouchard, Benoît
- Minutes
- 1893-1894
-
-
Résultat n°59
1716-1722
Date
1716-1722
Cote
3 E 28/9
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François
- Minutes
- 1716-1722
-
-
Résultat n°60
Protection des personnes vulnérables : actes et procès-verbaux de nominations de tuteurs et curateurs, avis de parents (conseils de famille pour nominations et émancipations), cahier des charges, état des biens (bilan), exploits, extraits d'audiences extraordinaires de septembre 1770 et rapport d'expertise, inventaire, lettres de bénéfice et renonciation, rapport d'enquête de 1777, requêtes (pour levées de scellés, etc.).
Date
1614-1787
Cote
14 B 66
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Attributions (justice gracieuse)
- Tutelles et curatelles
- Protection des personnes vulnérables : actes et procès-verbaux...
-
-
Résultat n°61
1850
Date
1850
Cote
3 E 54/412
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Souppe, Émile Prosper
- Minutes
- 1850
-
-
Résultat n°62
1786-1812
Date
1786-1812
Cote
3 E 28/34
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- 1786-1812
-
-
Résultat n°63
1813-1817
Date
1813-1817
Cote
3 E 28/33
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- 1813-1817
-
-
Résultat n°64
Berton, Jean-Baptiste : minutes
Date
août 1896-16 juin 1897
Cote
3 E 54/454
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Berton, Jean-Baptiste : minutes
-
-
Résultat n°65
1836
Date
1836
Cote
3 E 54/398
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1836
-
-
Résultat n°66
1831
Date
1831
Cote
3 E 54/393
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1831
-
-
Résultat n°67
Registre des audiences.
Date
12/12/1782-27/11/1783
Cote
14 B 48
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°68
1860
Date
1860
Cote
3 E 54/421
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Démoulin, Honoré
- Minutes
- 1860
-
-
Résultat n°69
1769-1772
Date
1769-1772
Cote
3 E 28/22
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, l'aîné
- Minutes
- 1769-1772
-
-
Résultat n°70
1748-1751
Date
1748-1751
Cote
3 E 28/13
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François
- Minutes
- 1748-1751
-
-
Résultat n°71
an V-an VII
Date
an V-an VII
Cote
3 E 28/28
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- an V-an VII
-
-
Résultat n°72
juin-décembre 1861
Date
juin-décembre 1861
Cote
3 E 54/423
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Démoulin, Honoré
- Minutes
- juin-décembre 1861
-
-
Résultat n°73
Registre lacunaire des audiences.
Date
20/09/1725-20/09/1726
Cote
14 B 26
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre lacunaire des audiences.
-
-
Résultat n°74
1842
Date
1842
Cote
3 E 54/404
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1842
-
-
Résultat n°75
Registre des audiences.
Date
07/01/1723-07/10/1723
Cote
14 B 24
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
-
-
Résultat n°76
Circonscription territoriale. - Délimitation des territoires et juridictions de la châtellenie : procès-verbal d'expertise et visite des lieux et des bornes.
Date
03/03/1731
Cote
14 B 52
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Généralités
- Circonscription territoriale. - Délimitation des territoires...
-
-
Résultat n°77
55 medias
Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1891
Date
1891
Cote
6 M 085/1
-
Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Corvol-l'Orgueilleux
- Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1891
-
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Résultat n°78
1773-1779
Date
1773-1779
Cote
3 E 28/23
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, l'aîné
- Minutes
- 1773-1779
-
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Résultat n°79
Registre lacunaire du greffe.
Date
03/11/1687-13/04/1688
Cote
14 B 7
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre lacunaire du greffe.
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Résultat n°80
1750-1753
Date
1750-1753
Cote
3 E 28/19
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Leclerc, Guillaume
- Minutes
- 1750-1753
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