Corvol-l'Orgueilleux (Nièvre, France)

Résultat n°1
Violences à la taverne contre Pascault par Perrot : dossier (1637). Affaire Duplex administrateur du prieuré de Fontenay-Saint-Marc à Corvol contre Claude Guibert pour vol et coups et blessures : dossier (1639). Homicide par Aysiere de Créantay sur la personne de Jean Foutier prévôt fermier de la châtellenie : dossier (1698). Voies de fait par Liger et Pain sa femme sur la personne de la fille Rameau : dossier (1720). Recours Marie Perreau contre Edmé Cuvillier bourgeois de Corvol pour coups et blessures : dossier (1725). Rixe et violences sur François Coudret par les frères Henry : dossier (1726). Affaire Thibault marchand à La Chapelle-Saint-André contre le fermier Ragon pour coups et blessures : dossier (1762). Diffamations et vols par Franconny tailleur de pierre à Corvol et Charrier manœuvre de Trucy-l'Orgueilleux contre Pain : dossier (1763). Voies de fait par Pinon et Mercier paroissiens de La Chapelle-Saint-André contre Delaporte aubergiste à Corvol : dossier (1764). Affaire Marie Dubois veuve Bradeau contre Anne Auguin veuve Pot ou Paut paroissiennes de Corvol pour violences : dossier (1764).

Date

1637-1764

Cote

14 B 61
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées
- Violences à la taverne contre Pascault par Perrot :...
Résultat n°2
1758-1761

Date

1758-1761

Cote

3 E 28/15
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François
- Minutes
- 1758-1761
Résultat n°3
1789-1793

Date

1789-1793

Cote

3 E 28/26
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- 1789-1793
Résultat n°4
Registre lacunaire des audiences.

Date

26/10/1696-19/07/1697

Cote

14 B 10
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°5
Registre des audiences.

Date

08/1777-03/1781

Cote

14 B 46
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
Résultat n°6
Registre des audiences.

Date

07/09/1763-28/06/1764

Cote

14 B 36
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
Résultat n°7

167 medias
Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).

Date

1821-1845

Cote

8 U 2/99
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).
Producteur :

Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
Résultat n°8
1786-1812

Date

1786-1812

Cote

3 E 28/34
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- 1786-1812
Résultat n°9
Registre des audiences (15 novembre 1773-16 janvier 1775). Feuille d'audience (7 juin 1774).

Date

15/11/1773-16/01/1775

Cote

14 B 42
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences (15 novembre 1773-16 janvier...
Résultat n°10

60 medias
Guillemet (Émile).

Date

1937-1958

Cote

8 U 2/106
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Guillemet (Émile).
Producteur :

Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
Résultat n°11
Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696, 6 août 1696, 10 septembre 1697).

Date

23/07/1696-10/09/1697

Cote

14 B 9
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696,...
Résultat n°12

25 medias
Démoulin (Honoré).

Date

1859-1863

Cote

8 U 2/101
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Démoulin (Honoré).
Producteur :

Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
Résultat n°13
Comptes de châtellenie. - Logement des troupes en garnison : actes d'assemblée de la communauté de Corvol (1636-1638). Fermage du greffe de la châtellenie, amodiation par noble Philippe Millin à Denis Boutheron : bail rétrocessif de la ferme accordé par Boutheron à Panetrat son beau-frère (1644). Amortissement des cens et rentes et droits quelconques du duc pour sa châtellenie : quittance délivrée par le fermier Ragon à Marguerite Bigé veuve Charles More (13 février 1699).

Date

1636-1699

Cote

14 B 53
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Généralités
- Comptes de châtellenie. - Logement des troupes en garnison...
Résultat n°14
1809-1812

Date

1809-1812

Cote

3 E 28/32
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- 1809-1812
Résultat n°15
Noyade accidentelle du fils Cloiseau, condamnation du père pour homicide (infanticide) involontaire par négligence : dossier contenant procès-verbaux de levée de cadavre et expertise et extrait des registres de baptême de 1706 de l'église Saint-Vincent de Corvol (1717). Affaire Guiton contre les Viellard ses associés pour vol de récoltes et anticipations : dossier (1762). Suspicion de délits et infractions contre les gardes-bois de la communauté de Corvol : dossier (1773, 1779). Bervier contre Cuvillier bourgeois de Corvol : dossier (1781). Recours de Charnot père pour sa fille à Corvol-l'Orgueilleux contre le fils Giraut à Courcelle : dossier en reconnaissance de paternité (1781). Affaire Anne de La Ferté-Meung à Cuncy-lès-Varzy contre Gilliot fermier à La Chapelle-Saint-André : dossier (1785). Recours du père Comte pour sa fille contre le fils Thomas pour reconnaissance de paternité et obligation de soins : dossier (1786).

Date

1717-1786

Cote

14 B 56
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Contentieux
- Procédures civiles
- Causes identifiées
- Noyade accidentelle du fils Cloiseau, condamnation...
Résultat n°16
Paroisse de Courcelles. - Collecteurs des tailles de la paroisse : actes d'assemblée des habitants (1636). Gardes-bois : actes d'assemblée de la communauté (1764, 1770). Gardes-vaches (pâtres communs) : nomination de François Girault comme vacher de l'ensemble des hameaux de la paroisse (1779). Soldat miliciens au service des armées du roi, désignation de Pierre Dapougny : acte d'assemblée (1637). Syndics de la paroisse, nomination et protestation à leur encontre : actes d'assemblée (1636-1773).

Date

1636-1773

Cote

14 B 69
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Délégation
- Charges et offices
- Paroisse de Courcelles. - Collecteurs des tailles de...
Résultat n°17
1806-1808

Date

1806-1808

Cote

3 E 28/31
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- 1806-1808
Résultat n°18
Registre des audiences.

Date

04/07/1708-17/07/1709

Cote

14 B 16
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
Résultat n°19

7 medias
Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 085/1
- Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Corvol-l'Orgueilleux
- Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820
Résultat n°20

7 medias
Bigé (François).

Date

an IV

Cote

82 L 4
- Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...
- Résidences de Corbigny à Cosne-sur-Loire.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Bigé (François).
Résultat n°21
Feuillets d'audience (26 juin 1765, 2 août 1765, 20 mai 1766, 4-16 juin 1766, juin-11 août 1766). Registre lacunaire des audiences (7 décembre 1767-20 juin 1768).

Date

26/06/1765-20/06/1768

Cote

14 B 39
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Feuillets d'audience (26 juin 1765, 2 août 1765, 20...
Résultat n°22
Extrait du registre du greffe (16 septembre [1697]). Registre lacunaire des audiences (15 novembre-23 décembre 1697).

Date

16/09/1697-23/12/1697

Cote

14 B 12
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Extrait du registre du greffe (16 septembre [1697])....
Résultat n°23
Congés et défauts : dictums.

Date

1636-1775

Cote

14 B 59
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Jugements
- Congés et défauts : dictums.
Résultat n°24
an XII-an XIV

Date

an XII-an XIV

Cote

3 E 28/30
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- an XII-an XIV
Résultat n°25
Registre du greffe.

Date

29/11/1686-22/09/1687

Cote

14 B 6
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre du greffe.
Résultat n°26
Registre lacunaire des audiences.

Date

12/11/1717-13/11/1721

Cote

14 B 21
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°27

69 medias
Marreau (Louis).

Date

1926-1936

Cote

8 U 2/105
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Marreau (Louis).
Producteur :

Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
Résultat n°28
Registre lacunaire des causes (19 novembre-3 décembre 1716). Registre des causes ou actes de produit (7-21 janvier 1717). Registre des actes de produit (18 février 1717).

Date

19/11/1716-18/02/1717

Cote

14 B 19
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre lacunaire des causes (19 novembre-3 décembre...
Résultat n°29
Registre lacunaire des audiences.

Date

01/10/1719-30/11/1719

Cote

14 B 22
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°30
Aveux portés en la châtellenie. - Déclaration de Jeanne Petit contre Sébastien Lurier tous deux paroissiens de Corvol-l'Orgueilleux : procès-verbal (27 janvier 1767). Déclaration d'Agnès Rameau de Corvol-l'Orgueilleux contre Jacques Caillot marchand forain ordinairement en cette paroisse : procès-verbal (15 mars 1781). Déclaration de Jeanne Chauveau contre François Girault tous deux enfants de laboureurs de Corvol-l'Orgueilleux : procès-verbal (5 mai 1781). Déclaration d'Hélène Thomas fille du chirurgien de Corvol-l'Orgueilleux contre François Comte fils du regrattier de cette paroisse : procès-verbal (31 janvier 1783). Déclaration d'Agathe Carré paroissienne de Billy-sur-Oisy contre Jean Caillat vigneron au dit Billy son ancien maître : procès-verbal (22 février 1783). Déclaration de Marie Merle veuve Beauvais meunière au moulin des David à Corvol-l'Orgueilleux contre Étienne Manevy son domestique : procès-verbal (7 juillet 1783). Déclaration d'Agathe Cougnot paroissienne de Metz-le-Comte domiciliée à Corvol-l'Orgueilleux enceinte des œuvres d'un inconnu : procès-verbal (13 mars 1784). Déclaration d'Hélène Thomas de Corvol-l'Orgueilleux contre François Comte (déjà enceinte de lui en 1783) de cette paroisse : procès-verbal (27 décembre 1785). Déclaration de Marie Gueneau paroissienne de Courcelles domestique au moulin des Cailloux (commune de Corvol-l'Orgueilleux) contre Jean Cassin aussi domestique des lieux : procès-verbal (7 janvier 1786).

Date

1767-1786

Cote

14 B 71
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Délégation
- Déclarations de grossesse
- Aveux portés en la châtellenie. - Déclaration de Jeanne...
Résultat n°31
Poids et mesures, constatation d'infraction en boulangerie : procès-verbal d'assignation (1773). Police civile, bannie (viticulture), attributions des jours de vendange : procès-verbaux des bans pour la paroisse de Corvol-l'Orgueilleux (1643-1786), procès-verbal pour les habitants et "forains" de la paroisse de Courcelles (1766, 1786).

Date

1643-1786

Cote

14 B 73
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Police
- Petite police
- Poids et mesures, constatation d'infraction en boulangerie...
Résultat n°32

5 medias
Bigé (Louis Georges).

Date

an IV

Cote

82 L 4
- Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...
- Résidences de Corbigny à Cosne-sur-Loire.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Bigé (Louis Georges).
Résultat n°33
Registre des audiences.

Date

04/05/1784-09/06/1785

Cote

14 B 49
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
Résultat n°34
Registre des audiences.

Date

06/1775-10/1775

Cote

14 B 44
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
Résultat n°35
1716-1722

Date

1716-1722

Cote

3 E 28/9
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François
- Minutes
- 1716-1722
Résultat n°36
Protection des personnes vulnérables : actes et procès-verbaux de nominations de tuteurs et curateurs, avis de parents (conseils de famille pour nominations et émancipations), cahier des charges, état des biens (bilan), exploits, extraits d'audiences extraordinaires de septembre 1770 et rapport d'expertise, inventaire, lettres de bénéfice et renonciation, rapport d'enquête de 1777, requêtes (pour levées de scellés, etc.).

Date

1614-1787

Cote

14 B 66
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Attributions (justice gracieuse)
- Tutelles et curatelles
- Protection des personnes vulnérables : actes et procès-verbaux...
Résultat n°37
1786-1812

Date

1786-1812

Cote

3 E 28/34
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- 1786-1812
Résultat n°38
1813-1817

Date

1813-1817

Cote

3 E 28/33
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- 1813-1817
Résultat n°39
Registre des audiences.

Date

12/12/1782-27/11/1783

Cote

14 B 48
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
Résultat n°40
1769-1772

Date

1769-1772

Cote

3 E 28/22
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, l'aîné
- Minutes
- 1769-1772
Résultat n°41
1748-1751

Date

1748-1751

Cote

3 E 28/13
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François
- Minutes
- 1748-1751
Résultat n°42
an V-an VII

Date

an V-an VII

Cote

3 E 28/28
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- an V-an VII
Résultat n°43
Registre lacunaire des audiences.

Date

20/09/1725-20/09/1726

Cote

14 B 26
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°44
Registre des audiences.

Date

07/01/1723-07/10/1723

Cote

14 B 24
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
Résultat n°45
Circonscription territoriale. - Délimitation des territoires et juridictions de la châtellenie : procès-verbal d'expertise et visite des lieux et des bornes.

Date

03/03/1731

Cote

14 B 52
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Généralités
- Circonscription territoriale. - Délimitation des territoires...
Résultat n°46

55 medias
Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 085/1
- Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Corvol-l'Orgueilleux
- Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1891
Résultat n°47
1773-1779

Date

1773-1779

Cote

3 E 28/23
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, l'aîné
- Minutes
- 1773-1779
Résultat n°48
Registre lacunaire du greffe.

Date

03/11/1687-13/04/1688

Cote

14 B 7
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre lacunaire du greffe.
Résultat n°49
1750-1753

Date

1750-1753

Cote

3 E 28/19
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Leclerc, Guillaume
- Minutes
- 1750-1753
Résultat n°50
Registre des audiences.

Date

10/01/1763-29/08/1763

Cote

14 B 35
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
Résultat n°51

57 medias
Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1881

Date

1881

Cote

6 M 085/1
- Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Corvol-l'Orgueilleux
- Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1881
Résultat n°52
an II-an IV

Date

an II-an IV

Cote

3 E 28/27
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- an II-an IV
Résultat n°53
Registre des audiences.

Date

09/12/1723-30/08/1725

Cote

14 B 25
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
Résultat n°54
Registre des audiences.

Date

10/1707-10/1708

Cote

14 B 15
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
Résultat n°55
Documents non attribués. - Pièces issues de l'ensemble des articles traités mais non manipulables.

Date

XVIIe siècle - XVIIIe siècle

Cote

14 B 74
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Documents isolés
- Documents non attribués. - Pièces issues de l'ensemble...
Résultat n°56

54 medias
Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 085/1
- Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Corvol-l'Orgueilleux
- Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1901
Résultat n°57
Registre des audiences.

Date

20/11/1684-22/10/1685

Cote

14 B 4
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
Résultat n°58

54 medias
Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1906

Date

1906

Cote

6 M 085/1
- Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1906
- Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1906
Résultat n°59
De Colméry à Dampierre-sous-Bouhy.

Date

1951-1999

Cote

176 J 45
- Contexte : Fonds Albert Jaillet
- Lieux.
- Communes.
- Dans la Nièvre.
- De Colméry à Dampierre-sous-Bouhy.
Résultat n°60
1737-1739

Date

1737-1739

Cote

3 E 28/16
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Leclerc, Guillaume
- Minutes
- 1737-1739
Résultat n°61
Registre des audiences.

Date

09/06/1785-18/05/1786

Cote

14 B 50
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
Résultat n°62
Registre lacunaire des audiences.

Date

20/09/1652-10/11/1661

Cote

14 B 1
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°63
Registre des audiences.

Date

12/11/1764-23/11/1764

Cote

14 B 38
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
Résultat n°64
Registre des audiences.

Date

10/07/1764-02/10/1764

Cote

14 B 37
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
Résultat n°65
Registre des audiences (20 novembre 1721-18 mars 1722). Registre (19 mars-24 décembre 1722).

Date

20/11/1721-24/12/1722

Cote

14 B 23
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences (20 novembre 1721-18 mars 1722)....
Résultat n°66
1723-1727

Date

1723-1727

Cote

3 E 28/10
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François
- Minutes
- 1723-1727
Résultat n°67
Recours du procureur contre les frères Pain pour incendies volontaires à Corvol : dossier (1766, 1767). Recel de grossesse et infanticide par Marie Perreau domestique au moulin des Davids à Corvol et originaire du hameau de Chivre en cette paroisse : dossier (1767). Procédures pour vols contre divers particuliers : dossier (1767-1771). Recel de grossesse et infanticide par Pétronille Ravier : dossier (1773). Homicide par Chambault, Perreau et Suzeau contre François Girault : dossier (1773). Voies de fait par Auguin contre Gauthier femme Petit : dossier (1774). Affaire Crespin Fey fermier de la terre et seigneurie de Vilette et des David y demeurant à Corvol contre Viellard "qui fait main basse sur tout" et Millot sa femme pour vol de récoltes : dossier (1774). Affaire Fautier contre les femmes More et Canat pour effractions et violences : dossier (1774). Coups et blessures contre Lurin praticien au siège de la châtellenie par Manevy et Berteaux : dossier (1775). Manevy contre Suzeau pour violences (1775). Vols et esclandres par Pierre Charton : dossier (1775). Affaire Franconny entrepreneur de bâtiments contre Goulard : dossier (1777). Voies de fait à l'encontre de Bigé père et fils procureur fiscal et notaire royal de Corvol par Suzeau garde-bois : dossier (1778). Menaces de mort contre Suzeau et Gautier gardes des bois et chasses de la circonscription par Manevy : dossier (1778).

Date

1766-1778

Cote

14 B 63
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées
- Recours du procureur contre les frères Pain pour incendies...
Résultat n°68
Registre du greffe (26 octobre 1682-8 mai 1684). Registre lacunaire (11 août-17 novembre 1684).

Date

26/10/1682-17/11/1684

Cote

14 B 3
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre du greffe (26 octobre 1682-8 mai 1684). Registre...
Résultat n°69
Poursuites de Boutheron syndic des paroissiens de Corvol-l'orgueilleux contre François Foutier marchand pour infraction au droit féodal et seigneurial : dossier (1674-1676). Recours de François Foutier gentilhomme de la fauconnerie de France et sieur du Mont et de Saint-Georges en la paroisse de Corvol contre Cloiseau et consorts : dossier de recours pour son droit de chasse et autres causes (1708). Chasse au fusil des pigeons de Barbier avocat en parlement et paroissien de Corvol par Perrot et consorts : dossier (1764-1765).

Date

1674-1765

Cote

14 B 55
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Contentieux
- Procédures civiles
- Causes identifiées
- Poursuites de Boutheron syndic des paroissiens de Corvol-l'orgueilleux...
Résultat n°70

23 medias
Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1946

Date

1946

Cote

192 W 84
- Contexte : Recensements de population (1946)
- 1946
- Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1946
Résultat n°71
1740-1743

Date

1740-1743

Cote

3 E 28/17
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Leclerc, Guillaume
- Minutes
- 1740-1743
Résultat n°72

74 medias
Souppe (Émile Prosper).

Date

1846-1858

Cote

8 U 2/100
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Souppe (Émile Prosper).
Producteur :

Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
Résultat n°73
Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Chute mortelle d'Edmé Perreau du haut d'une grange à Corvol : procès-verbal (18 février 1765). Noyade de Victoire Maubrout au moulin de M. Petit à Corvol-l'Orgueilleux ou son père est meunier : procès-verbal (30 juillet 1771). Noyade du fils Bredeau domestique au moulin Joussereau à Corvol-l'Orgueilleux : procès-verbal (18 février 1781).

Date

1765-1781

Cote

14 B 60
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Levées de cadavres (médecine d'investigation)
- Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Chute...
Résultat n°74
Registre des audiences.

Date

01/1760-06/1761

Cote

14 B 33
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
Résultat n°75

36 medias
Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1936

Date

1936

Cote

6 M 085/1
- Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1936
- Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1936
Résultat n°76
"Livre et registre du greffe".

Date

29/05/1676-24/09/1677

Cote

14 B 2
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- "Livre et registre du greffe".
Résultat n°77

47 medias
Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1911

Date

1911

Cote

6 M 085/1
- Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1911
- Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1911
Résultat n°78

40 medias
Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1926

Date

1926

Cote

6 M 085/1
- Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1926
- Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1926
Résultat n°79

38 medias
Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1931

Date

1931

Cote

6 M 085/1
- Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1931
- Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1931
Résultat n°80

82 medias
Bouchard (Benoît).

Date

1864-1889, 1891-1896

Cote

8 U 2/102
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Bouchard (Benoît).
Producteur :

Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

1758-1761

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

1789-1793

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

Registre lacunaire des audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).

Date

Cote

Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

Producteur :

1786-1812

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

Registre des audiences (15 novembre 1773-16 janvier 1775). Feuille d'audience (7 juin 1774).

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

Guillemet (Émile).

Date

Cote

Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

Producteur :

Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696, 6 août 1696, 10 septembre 1697).

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

Démoulin (Honoré).

Date

Cote

Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

1809-1812

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

1806-1808

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820

Date

Cote

Contexte : Recensements de population (1798-1901)

Bigé (François).

Date

Cote

Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...