233 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

    Date

    10/1702-03/1710

    Cote

    6 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice...
  2. Résultat n°2

    an III

    Date

    an III

    Cote

    3 E 1/28

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
    • Cercy-La-Tour
    • Lault, Jean
    • Minutes
    • an III
  3. Résultat n°3

    Cercy-la-Tour, projet de construction : 1 plan avant projet, 1 plan d'état actuel, 2 plans de détail.

    Date

    1965-1976

    Cote

    1540 W 25

    • Contexte : Service des bâtiments départementaux
    • Gendarmeries.
    • Cercy-la-Tour, projet de construction : 1 plan avant...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général, direction du patrimoine immobilier et de la logistique, service des bâtiments départementaux.

  4. Résultat n°4

    Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre Charleuf : dossier (1776). Coups et blessures au cabaret par Menard contre Beraud bourgeois de Cercy-la-Tour : dossier (1780). Cause de la fille du cordonnier et cabaretier Lardereau au nom de sa fille contre le couple de boulangers Martinet pour coups et blessures : dossier (1781). Vols répétés dans la juridiction par certains hommes du Bourbonnais : dossier (1787). Propos diffamatoires de Michau aubergiste de Cercy-la-Tour contre la fille du chirurgien Thevenet : dossier (1789). Vols pendant le carnaval de Cercy-la-Tour par les femmes Desfaux et Denizeau au détriment du couple Barlault : dossier (1789).

    Date

    10/1776-03/1789

    Cote

    6 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre...
  5. Résultat n°5

    an XII

    Date

    an XII

    Cote

    3 E 51/5

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Charpin, Jean-Marie
    • Minutes
    • an XII
  6. Résultat n°6

    an X-an XIII

    Date

    an X-an XIII

    Cote

    3 E 51/2

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Chaix, Nicolas François
    • Minutes
    • an X-an XIII
  7. Résultat n°7
    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    Date

    05 novembre 1533

    Cote

    147 J 26

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
    • Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle...
  8. Résultat n°8
    Cercy-la-Tour : recensement de 1896

    83 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 046/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)
    • Cercy-la-Tour
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1896
  9. Résultat n°9

    avril-juin 1899

    Date

    avril-juin 1899

    Cote

    3 E 51/108

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Beaugonin, Louis
    • Minutes
    • avril-juin 1899
  10. Résultat n°10

    1765-1768

    Date

    1765-1768

    Cote

    3 E 1/19

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
    • Cercy-La-Tour
    • Bellet, Annet
    • Minutes
    • 1765-1768
  11. Résultat n°11

    1823-1825

    Date

    1823-1825

    Cote

    3 E 51/14

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Charpin, Jean-Marie
    • Minutes
    • 1823-1825
  12. Résultat n°12

    août-octobre 1894

    Date

    août-octobre 1894

    Cote

    3 E 51/89

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Beaugonin, Louis
    • Minutes
    • août-octobre 1894
  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

    Date

    1697-1739

    Cote

    3 B 250

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers
    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle...
  14. Résultat n°14

    1752-1755

    Date

    1752-1755

    Cote

    3 E 1/14

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
    • Cercy-La-Tour
    • Charpin, Philibert François
    • Minutes
    • 1752-1755
  15. Résultat n°15

    1844

    Date

    1844

    Cote

    3 E 51/31

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Jaubert, Pierre Marie François
    • Minutes
    • 1844
  16. Résultat n°16

    Courses de chevaux : programmes.

    Date

    1904-1907

    Cote

    1 J 806/2

    • Contexte : Élevage de chevaux, concours et courses hippiques
    • 1 - Élevage de chevaux, concours et courses hippiques
    • Courses de chevaux : programmes.
  17. Résultat n°17

    novembre-décembre 1896

    Date

    novembre-décembre 1896

    Cote

    3 E 51/98

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Beaugonin, Louis
    • Minutes
    • novembre-décembre 1896
  18. Résultat n°18

    1835

    Date

    1835

    Cote

    3 E 51/22

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Jaubert, Pierre Marie François
    • Minutes
    • 1835
  19. Résultat n°19

    1841

    Date

    1841

    Cote

    3 E 51/28

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Jaubert, Pierre Marie François
    • Minutes
    • 1841
  20. Résultat n°20
    Bayon (Michel).

    33 medias

    Bayon (Michel).

    Date

    1847-1855

    Cote

    8 U 5/10

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Cercy-la-Tour.
    • Bayon (Michel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.