Cercy-la-Tour (Nièvre, France)

Résultat n°1
Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

Date

10/1702-03/1710

Cote

6 B 12
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Attributions (justice gracieuse)
- Saisies réelles
- Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice...
Résultat n°2
an III

Date

an III

Cote

3 E 1/28
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Cercy-La-Tour
- Lault, Jean
- Minutes
- an III
Résultat n°3
Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre Charleuf : dossier (1776). Coups et blessures au cabaret par Menard contre Beraud bourgeois de Cercy-la-Tour : dossier (1780). Cause de la fille du cordonnier et cabaretier Lardereau au nom de sa fille contre le couple de boulangers Martinet pour coups et blessures : dossier (1781). Vols répétés dans la juridiction par certains hommes du Bourbonnais : dossier (1787). Propos diffamatoires de Michau aubergiste de Cercy-la-Tour contre la fille du chirurgien Thevenet : dossier (1789). Vols pendant le carnaval de Cercy-la-Tour par les femmes Desfaux et Denizeau au détriment du couple Barlault : dossier (1789).

Date

10/1776-03/1789

Cote

6 B 10
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées
- Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre...
Résultat n°4
an XII

Date

an XII

Cote

3 E 51/5
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Charpin, Jean-Marie
- Minutes
- an XII
Résultat n°5
an X-an XIII

Date

an X-an XIII

Cote

3 E 51/2
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Chaix, Nicolas François
- Minutes
- an X-an XIII
Résultat n°6

3 medias
Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

Date

05 novembre 1533

Cote

147 J 26
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle...
Résultat n°7

83 medias
Cercy-la-Tour : recensement de 1896

Date

1896

Cote

6 M 046/1
- Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Cercy-la-Tour
- Cercy-la-Tour : recensement de 1896
Résultat n°8
avril-juin 1899

Date

avril-juin 1899

Cote

3 E 51/108
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Beaugonin, Louis
- Minutes
- avril-juin 1899
Résultat n°9
1765-1768

Date

1765-1768

Cote

3 E 1/19
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Cercy-La-Tour
- Bellet, Annet
- Minutes
- 1765-1768
Résultat n°10
1823-1825

Date

1823-1825

Cote

3 E 51/14
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Charpin, Jean-Marie
- Minutes
- 1823-1825
Résultat n°11
août-octobre 1894

Date

août-octobre 1894

Cote

3 E 51/89
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Beaugonin, Louis
- Minutes
- août-octobre 1894
Résultat n°12
Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

Date

1697-1739

Cote

3 B 250
- Contexte : Chambre des comptes de Nevers
- Fondation des filles aumônées.
- Dossiers d'élection et de dotation.
- Bureau de Decize, église Saint-Aré.
- Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle...
Résultat n°13
1752-1755

Date

1752-1755

Cote

3 E 1/14
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Cercy-La-Tour
- Charpin, Philibert François
- Minutes
- 1752-1755
Résultat n°14
1844

Date

1844

Cote

3 E 51/31
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Jaubert, Pierre Marie François
- Minutes
- 1844
Résultat n°15
Courses de chevaux : programmes.

Date

1904-1907

Cote

1 J 806/2
- Contexte : Élevage de chevaux, concours et courses hippiques
- 1 - Élevage de chevaux, concours et courses hippiques
- Courses de chevaux : programmes.
Résultat n°16
novembre-décembre 1896

Date

novembre-décembre 1896

Cote

3 E 51/98
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Beaugonin, Louis
- Minutes
- novembre-décembre 1896
Résultat n°17
1835

Date

1835

Cote

3 E 51/22
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Jaubert, Pierre Marie François
- Minutes
- 1835
Résultat n°18
1841

Date

1841

Cote

3 E 51/28
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Jaubert, Pierre Marie François
- Minutes
- 1841
Résultat n°19

33 medias
Bayon (Michel).

Date

1847-1855

Cote

8 U 5/10
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Nevers.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Cercy-la-Tour.
- Bayon (Michel).
Producteur :

Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
Résultat n°20
Atelier du peintre Hanoteau à Briet : notes, factures, correspondance, devis, mémoire, plans, élévations.

Date

1882-1886

Cote

54 J 69
- Contexte : Fonds Bouveault-Palet
- Archives d'Adolphe Bouveault.
- Travaux dans la Nièvre.
- Cercy-la-Tour.
- Atelier du peintre Hanoteau à Briet : notes, factures,...
Résultat n°21
1880

Date

1880

Cote

3 E 51/53
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Granger, Auguste
- Minutes
- 1880
Résultat n°22
janvier-avril 1893

Date

janvier-avril 1893

Cote

3 E 51/84
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Beaugonin, Louis
- Minutes
- janvier-avril 1893
Résultat n°23
1843

Date

1843

Cote

3 E 51/30
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Jaubert, Pierre Marie François
- Minutes
- 1843
Résultat n°24
septembre-décembre 1892

Date

septembre-décembre 1892

Cote

3 E 51/83
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Beaugonin, Louis
- Minutes
- septembre-décembre 1892
Résultat n°25
juillet-décembre 1887

Date

juillet-décembre 1887

Cote

3 E 51/67
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Granger, Auguste
- Minutes
- juillet-décembre 1887
Résultat n°26
septembre-décembre 1890

Date

septembre-décembre 1890

Cote

3 E 51/76
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Granger, Auguste
- Minutes
- septembre-décembre 1890
Résultat n°27
1748-1751

Date

1748-1751

Cote

3 E 1/13
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Cercy-La-Tour
- Charpin, Philibert François
- Minutes
- 1748-1751
Résultat n°28
Château, propriété Chaix. - Esquisses, avant-projet : plans, coupes, élévations. Projet d'exécution : plans, coupes, élévations.

Date

1906-1907

Cote

54 J 469
- Contexte : Fonds Bouveault-Palet
- Archives d'Auguste Palet.
- Travaux dans la Nièvre.
- Cercy-la-Tour.
- Château, propriété Chaix. - Esquisses, avant-projet...
Résultat n°29
1790-1791

Date

1790-1791

Cote

3 E 1/24
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Cercy-La-Tour
- Lault, Jean
- Minutes
- 1790-1791
Résultat n°30
1765-1770

Date

1765-1770

Cote

3 E 41/143
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Godin, Jean
- Minutes
- 1765-1770
Résultat n°31
1874

Date

1874

Cote

3 E 51/46
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Granger, Auguste
- Minutes
- 1874
Résultat n°32
Garde du toit de justice commun de la châtellenie, réception de Georges Pourson : procès-verbal.

Date

25/06/1784

Cote

6 B 15
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Délégation
- Charges et offices
- Garde du toit de justice commun de la châtellenie,...
Résultat n°33
1836

Date

1836

Cote

3 E 51/23
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Jaubert, Pierre Marie François
- Minutes
- 1836
Résultat n°34

83 medias
Cercy-la-Tour : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 046/1
- Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Cercy-la-Tour
- Cercy-la-Tour : recensement de 1901
Résultat n°35
1845-10 juin 1846

Date

1845-10 juin 1846

Cote

3 E 51/32
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Jaubert, Pierre Marie François
- Minutes
- 1845-10 juin 1846
Résultat n°36
janvier-mars 1890

Date

janvier-mars 1890

Cote

3 E 51/74
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Granger, Auguste
- Minutes
- janvier-mars 1890
Résultat n°37

3 medias
Féodalité. - Fief de Martigny (commune de Cercy-la-Tour), inféodation par le seigneur Melon envers son suzerain le seigneur de Verou ou Vero (commune de Thaix) : foi et hommage du 12 mars 1718.

Date

1718

Cote

147 J 1037
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Féodalité. - Fief de Martigny (commune de Cercy-la-Tour),...
Résultat n°38
novembre-décembre 1889

Date

novembre-décembre 1889

Cote

3 E 51/73
- Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Cercy-la-Tour
- Granger, Auguste
- Minutes
- novembre-décembre 1889
Résultat n°39

3 medias
Féodalité. - Servitude pour noble Jean Le Bourgoing et sa fratrie contre Alexandre Thoreault (Thoreau) paroissien de Cercy-la-Tour « lui et tous ceulx et celles de son hostel ses hommes et femmes serfs de toute anciennete » : traité.

Date

septembre 1484

Cote

147 J 674
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Féodalité. - Servitude pour noble Jean Le Bourgoing...
Résultat n°40
an VII-an IX

Date

an VII-an IX

Cote

3 E 1/31
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Cercy-La-Tour
- Lault, Jean
- Minutes
- an VII-an IX

Résultats de la recherche

Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

an III

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

an XII

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

an X-an XIII

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

Date

Cote

Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

Cercy-la-Tour : recensement de 1896

Date

Cote

Contexte : Recensements de population (1798-1901)

avril-juin 1899

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

1765-1768

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

1823-1825

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

août-octobre 1894

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

Date

Cote

Contexte : Chambre des comptes de Nevers

1752-1755

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

1844

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

Courses de chevaux : programmes.

Date

Cote

Contexte : Élevage de chevaux, concours et courses hippiques

novembre-décembre 1896

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

1835

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

1841

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

Bayon (Michel).

Date

Cote

Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

Producteur :

Atelier du peintre Hanoteau à Briet : notes, factures, correspondance, devis, mémoire, plans, élévations.

Date

Cote