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  1. Résultat n°1

    Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

    Date

    10/1702-03/1710

    Cote

    6 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice...
  2. Résultat n°2

    an III

    Date

    an III

    Cote

    3 E 1/28

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
    • Cercy-La-Tour
    • Lault, Jean
    • Minutes
    • an III
  3. Résultat n°3

    Cercy-la-Tour, projet de construction : 1 plan avant projet, 1 plan d'état actuel, 2 plans de détail.

    Date

    1965-1976

    Cote

    1540 W 25

    • Contexte : Service des bâtiments départementaux
    • Gendarmeries.
    • Cercy-la-Tour, projet de construction : 1 plan avant...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général, direction du patrimoine immobilier et de la logistique, service des bâtiments départementaux.

  4. Résultat n°4

    Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre Charleuf : dossier (1776). Coups et blessures au cabaret par Menard contre Beraud bourgeois de Cercy-la-Tour : dossier (1780). Cause de la fille du cordonnier et cabaretier Lardereau au nom de sa fille contre le couple de boulangers Martinet pour coups et blessures : dossier (1781). Vols répétés dans la juridiction par certains hommes du Bourbonnais : dossier (1787). Propos diffamatoires de Michau aubergiste de Cercy-la-Tour contre la fille du chirurgien Thevenet : dossier (1789). Vols pendant le carnaval de Cercy-la-Tour par les femmes Desfaux et Denizeau au détriment du couple Barlault : dossier (1789).

    Date

    10/1776-03/1789

    Cote

    6 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre...
  5. Résultat n°5

    an XII

    Date

    an XII

    Cote

    3 E 51/5

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Charpin, Jean-Marie
    • Minutes
    • an XII
  6. Résultat n°6

    Achat depuis 2024 : factures, correspondance.

    Date

    1881-1956

    Cote

    1 J 900/18

    • Contexte : Archives privées - Fonds 1 J 851 à 1 J 900
    • Collection de lettres et factures à en-tête.
    • Achat depuis 2024 : factures, correspondance.
  7. Résultat n°7

    an X-an XIII

    Date

    an X-an XIII

    Cote

    3 E 51/2

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Chaix, Nicolas François
    • Minutes
    • an X-an XIII
  8. Résultat n°8
    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    Date

    05 novembre 1533

    Cote

    147 J 26

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
    • Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle...
  9. Résultat n°9
    Cercy-la-Tour : recensement de 1896

    83 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 046/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)
    • Cercy-la-Tour
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1896
  10. Résultat n°10

    avril-juin 1899

    Date

    avril-juin 1899

    Cote

    3 E 51/108

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Beaugonin, Louis
    • Minutes
    • avril-juin 1899
  11. Résultat n°11

    1765-1768

    Date

    1765-1768

    Cote

    3 E 1/19

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
    • Cercy-La-Tour
    • Bellet, Annet
    • Minutes
    • 1765-1768
  12. Résultat n°12

    1823-1825

    Date

    1823-1825

    Cote

    3 E 51/14

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Charpin, Jean-Marie
    • Minutes
    • 1823-1825
  13. Résultat n°13

    août-octobre 1894

    Date

    août-octobre 1894

    Cote

    3 E 51/89

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Beaugonin, Louis
    • Minutes
    • août-octobre 1894
  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

    Date

    1697-1739

    Cote

    3 B 250

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers
    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle...
  15. Résultat n°15

    1752-1755

    Date

    1752-1755

    Cote

    3 E 1/14

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
    • Cercy-La-Tour
    • Charpin, Philibert François
    • Minutes
    • 1752-1755
  16. Résultat n°16

    1844

    Date

    1844

    Cote

    3 E 51/31

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Jaubert, Pierre Marie François
    • Minutes
    • 1844
  17. Résultat n°17

    Docteur Louis Fanjoux à Cercy-la-Tour. - Dommages de guerre, dossier de procédure : correspondance, pièces de procédure, pièces de comptabilité, inventaires des biens, plan, notes. Reconstruction : correspondance, pièces de comptabilité, notes (1945-1953). Activités en faveur des internés et déportés : correspondance, documentation, prospectus, comptes-rendus de réunions, statuts, notes, presse (1944-1947).

    Date

    1944-1953

    Cote

    1 J 866

    • Contexte : Archives privées - Fonds 1 J 851 à 1 J 900
    • Docteur Louis Fanjoux à Cercy-la-Tour. - Dommages de...
  18. Résultat n°18

    Courses de chevaux : programmes.

    Date

    1904-1907

    Cote

    1 J 806/2

    • Contexte : Élevage de chevaux, concours et courses hippiques
    • 1 - Élevage de chevaux, concours et courses hippiques
    • Courses de chevaux : programmes.
  19. Résultat n°19

    novembre-décembre 1896

    Date

    novembre-décembre 1896

    Cote

    3 E 51/98

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Beaugonin, Louis
    • Minutes
    • novembre-décembre 1896
  20. Résultat n°20

    1835

    Date

    1835

    Cote

    3 E 51/22

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Jaubert, Pierre Marie François
    • Minutes
    • 1835
  21. Résultat n°21

    1841

    Date

    1841

    Cote

    3 E 51/28

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Jaubert, Pierre Marie François
    • Minutes
    • 1841
  22. Résultat n°22
    Bayon (Michel).

    33 medias

    Bayon (Michel).

    Date

    1847-1855

    Cote

    8 U 5/10

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Cercy-la-Tour.
    • Bayon (Michel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  23. Résultat n°23
    Terrier établi par le notaire Carré.

    315 medias

    Terrier établi par le notaire Carré.

    Date

    1548

    Cote

    H 37

    • Contexte : Clergé régulier avant 1790
    • Prieuré Notre-Dame de La Charité.
    • Prieuré de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour).
    • Terrier établi par le notaire Carré.
  24. Résultat n°24

    Atelier du peintre Hanoteau à Briet : notes, factures, correspondance, devis, mémoire, plans, élévations.

    Date

    1882-1886

    Cote

    54 J 69

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet
    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Cercy-la-Tour.
    • Atelier du peintre Hanoteau à Briet : notes, factures,...
  25. Résultat n°25

    1880

    Date

    1880

    Cote

    3 E 51/53

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Granger, Auguste
    • Minutes
    • 1880
  26. Résultat n°26

    janvier-avril 1893

    Date

    janvier-avril 1893

    Cote

    3 E 51/84

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Beaugonin, Louis
    • Minutes
    • janvier-avril 1893
  27. Résultat n°27

    1843

    Date

    1843

    Cote

    3 E 51/30

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Jaubert, Pierre Marie François
    • Minutes
    • 1843
  28. Résultat n°28

    septembre-décembre 1892

    Date

    septembre-décembre 1892

    Cote

    3 E 51/83

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Beaugonin, Louis
    • Minutes
    • septembre-décembre 1892
  29. Résultat n°29

    juillet-décembre 1887

    Date

    juillet-décembre 1887

    Cote

    3 E 51/67

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Granger, Auguste
    • Minutes
    • juillet-décembre 1887
  30. Résultat n°30

    septembre-décembre 1890

    Date

    septembre-décembre 1890

    Cote

    3 E 51/76

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Granger, Auguste
    • Minutes
    • septembre-décembre 1890
  31. Résultat n°31

    1748-1751

    Date

    1748-1751

    Cote

    3 E 1/13

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
    • Cercy-La-Tour
    • Charpin, Philibert François
    • Minutes
    • 1748-1751
  32. Résultat n°32

    Château, propriété Chaix. - Esquisses, avant-projet : plans, coupes, élévations. Projet d'exécution : plans, coupes, élévations.

    Date

    1906-1907

    Cote

    54 J 469

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet
    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Cercy-la-Tour.
    • Château, propriété Chaix. - Esquisses, avant-projet...
  33. Résultat n°33

    1790-1791

    Date

    1790-1791

    Cote

    3 E 1/24

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
    • Cercy-La-Tour
    • Lault, Jean
    • Minutes
    • 1790-1791
  34. Résultat n°34

    1765-1770

    Date

    1765-1770

    Cote

    3 E 41/143

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Godin, Jean
    • Minutes
    • 1765-1770
  35. Résultat n°35

    1874

    Date

    1874

    Cote

    3 E 51/46

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Granger, Auguste
    • Minutes
    • 1874
  36. Résultat n°36

    Garde du toit de justice commun de la châtellenie, réception de Georges Pourson : procès-verbal.

    Date

    25/06/1784

    Cote

    6 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
    • Délégation
    • Charges et offices
    • Garde du toit de justice commun de la châtellenie,...
  37. Résultat n°37

    1836

    Date

    1836

    Cote

    3 E 51/23

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Jaubert, Pierre Marie François
    • Minutes
    • 1836
  38. Résultat n°38
    Cercy-la-Tour : recensement de 1901

    83 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 046/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)
    • Cercy-la-Tour
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1901
  39. Résultat n°39

    1845-10 juin 1846

    Date

    1845-10 juin 1846

    Cote

    3 E 51/32

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Jaubert, Pierre Marie François
    • Minutes
    • 1845-10 juin 1846
  40. Résultat n°40

    janvier-mars 1890

    Date

    janvier-mars 1890

    Cote

    3 E 51/74

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
    • Cercy-la-Tour
    • Granger, Auguste
    • Minutes
    • janvier-mars 1890