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Résultat n°1

Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

Date

10/1702-03/1710

Cote

6 B 12

Résultat n°2

an III

Date

an III

Cote

3 E 1/28

Résultat n°3

Cercy-la-Tour, projet de construction : 1 plan avant projet, 1 plan d'état actuel, 2 plans de détail.

Date

1965-1976

Cote

1540 W 25

Résultat n°4

Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre Charleuf : dossier (1776). Coups et blessures au cabaret par Menard contre Beraud bourgeois de Cercy-la-Tour : dossier (1780). Cause de la fille du cordonnier et cabaretier Lardereau au nom de sa fille contre le couple de boulangers Martinet pour coups et blessures : dossier (1781). Vols répétés dans la juridiction par certains hommes du Bourbonnais : dossier (1787). Propos diffamatoires de Michau aubergiste de Cercy-la-Tour contre la fille du chirurgien Thevenet : dossier (1789). Vols pendant le carnaval de Cercy-la-Tour par les femmes Desfaux et Denizeau au détriment du couple Barlault : dossier (1789).

Date

10/1776-03/1789

Cote

6 B 10

Résultat n°5

an XII

Date

an XII

Cote

3 E 51/5

Résultat n°6

Achat depuis 2024 : factures, correspondance.

Date

1881-1956

Cote

1 J 900/18

Résultat n°7

an X-an XIII

Date

an X-an XIII

Cote

3 E 51/2

Résultat n°8
Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

3 medias

Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

Date

05 novembre 1533

Cote

147 J 26

Résultat n°9
Cercy-la-Tour : recensement de 1896

83 medias

Cercy-la-Tour : recensement de 1896

Date

1896

Cote

6 M 046/1

Résultat n°10

avril-juin 1899

Date

avril-juin 1899

Cote

3 E 51/108

Résultat n°11

1765-1768

Date

1765-1768

Cote

3 E 1/19

Résultat n°12

1823-1825

Date

1823-1825

Cote

3 E 51/14

Résultat n°13

août-octobre 1894

Date

août-octobre 1894

Cote

3 E 51/89

Résultat n°14

Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

Date

1697-1739

Cote

3 B 250

Résultat n°15

1752-1755

Date

1752-1755

Cote

3 E 1/14

Résultat n°16

1844

Date

1844

Cote

3 E 51/31

Résultat n°17

Docteur Louis Fanjoux à Cercy-la-Tour. - Dommages de guerre, dossier de procédure : correspondance, pièces de procédure, pièces de comptabilité, inventaires des biens, plan, notes. Reconstruction : correspondance, pièces de comptabilité, notes (1945-1953). Activités en faveur des internés et déportés : correspondance, documentation, prospectus, comptes-rendus de réunions, statuts, notes, presse (1944-1947).

Date

1944-1953

Cote

1 J 866

Résultat n°18

Courses de chevaux : programmes.

Date

1904-1907

Cote

1 J 806/2

Résultat n°19

novembre-décembre 1896

Date

novembre-décembre 1896

Cote

3 E 51/98

Résultat n°20

1835

Date

1835

Cote

3 E 51/22