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53 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Retraits lignagers contre de Savoye ou « Dessavoyes » seigneur du Pavillon et d'Assigny sa femme : dossier.
Cote
5 B 20
 Date
1779-1785
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes identifiées
  • Retraits lignagers contre de Savoye ou « Dessavoyes...
Résultat n°2
Billaudel (Jean Jules).

78 medias

Billaudel (Jean Jules).
Cote
8 U 2/12
 Date
1830-1845
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Clamecy.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Billy-sur-Oisy.
  • Billaudel (Jean Jules).
Résultat n°3

Registre lacunaire des audiences.
Cote
5 B 5
 Date
01/07/1699-30/04/1700
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°4
Sonnet (Fortunien).

34 medias

Sonnet (Fortunien).
Cote
8 U 2/14
 Date
1848-1855
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Clamecy.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Billy-sur-Oisy.
  • Sonnet (Fortunien).
Résultat n°5
Piétresson de Saint-Aubin (Louis Charles).

139 medias

Piétresson de Saint-Aubin (Louis Charles).
Cote
8 U 2/15
 Date
1856-1893
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Clamecy.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Billy-sur-Oisy.
  • Piétresson de Saint-Aubin (Louis Charles).
Résultat n°6

Séparation de biens. - Renonciation par Françoise Bonnotte contre Jacques Caillat son époux : sentence sur appointements (1702). Opposition à François Roux garde des bois de la châtellenie par Marie Mouillot sa femme : sentence (1776).
Cote
5 B 28
 Date
08/1702-03/1776
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Renoncements à communauté
  • Séparation de biens. - Renonciation par Françoise Bonnotte...
Résultat n°7

Registre lacunaire des audiences.
Cote
5 B 1
 Date
12/1692-04/1695
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°8

Congés et défauts : dictums et sentences.
Cote
5 B 24
 Date
1694-1776
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Jugements
  • Congés et défauts : dictums et sentences.
Résultat n°9

Pièces isolées.
Cote
5 B 21
 Date
1640-1773
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes non identifiées
  • Pièces isolées.
Résultat n°10
Billy-sur-Oisy : recensement de 1896

37 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1896
Cote
6 M 032/1
 Date
1896
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Billy-sur-Oisy
  • Billy-sur-Oisy : recensement de 1896
Résultat n°11

Registre des audiences.
Cote
5 B 9
 Date
27/11/1738-28/11/1747
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°12

Registre des audiences.
Cote
5 B 6
 Date
10/04/1700-12/04/1701
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°13
Billy-sur-Oisy : recensement de 1872

47 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1872
Cote
6 M 032/1
 Date
1872
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Billy-sur-Oisy
  • Billy-sur-Oisy : recensement de 1872
Résultat n°14

Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade de l'enfant Loyau : procès-verbal d'examen du corps par le chirurgien.
Cote
5 B 25
 Date
1766
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
  • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade...
Résultat n°15
Billy-sur-Oisy : recensement de 1936

23 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1936
Cote
6 M 032/1
 Date
1936
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1936
  • Billy-sur-Oisy : recensement de 1936
Résultat n°16

Registre des audiences.
Cote
5 B 16
 Date
17/11/1772-31/08/1775
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°17
Dejust (Louis Félix).

11 medias

Dejust (Louis Félix).
Cote
8 U 2/13
 Date
1846-1847
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Clamecy.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Billy-sur-Oisy.
  • Dejust (Louis Félix).
Résultat n°18

Commission Edmé de La Bussière contre François Fautier, poursuite de la vente des biens Rimbault : dossier (1694). Commission Couillault : sentence, exploit signifié au greffier de Billy par le fermier commun des châtellenies de Billy-sur-Oisy et Corvol-l'Orgueilleux (1694). Commission Rollin charron de la paroisse de Billy envers Billetout docteur en médecine à Auxerre : sentence (1712).
Cote
5 B 29
 Date
1694-1712
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commission Edmé de La Bussière contre François Fautier,...
Résultat n°19

Collecteurs des tailles, élection et nomination et confection ou réception des rôles : actes isolés (1691-1751). Fabriciens et syndics de la paroisse : actes d'assemblée paroissiale et d'élections et nominations (1697-1772). Garde des bois, nomination de Guillaume Copinot ou Cauppineau paroissien d'Étais (Côte-d'Or) en remplacement de Jean Bigé : acte d'assemblée paroissiale de Billy (1747). Gardes des récoltes : procès verbaux d'assemblées portant élection et nomination (1776, 1777).
Cote
5 B 32
 Date
1691-1777
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Délégation
  • Charges et offices
  • Collecteurs des tailles, élection et nomination et...
Résultat n°20
Billy-sur-Oisy : recensement de 1911

30 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1911
Cote
6 M 032/1
 Date
1911
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1911
  • Billy-sur-Oisy : recensement de 1911
Résultat n°21

Registre des audiences.
Cote
5 B 13
 Date
22/03/1763-01/10/1764
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°22

Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et bénéficiaires en la châtellenie : actes de dépôt de l'aumône, procès-verbaux de tirage, de confirmation et d'élection, quittances, reprises de contrats de mariage, déclarations d'engagement au mariage, extraits de registres paroissiaux d'Étais (Côte-d'Or) et de la châtellenie de Billy.
Cote
5 B 34
 Date
1700-1787
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Délégation
  • Fondations laïques ou religieuses
  • Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et...
Résultat n°23
Billy-sur-Oisy : recensement de 1901

33 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1901
Cote
6 M 032/1
 Date
1901
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Billy-sur-Oisy
  • Billy-sur-Oisy : recensement de 1901
Résultat n°24

Registre des audiences.
Cote
5 B 2
 Date
04/05/1695-05/09/1696
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°25

Registre des audiences.
Cote
5 B 19
 Date
04/03/1784-06/09/1787
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°26

Registres lacunaires des audiences.
Cote
5 B 8
 Date
01/12/1723-10/12/1726
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres lacunaires des audiences.
Résultat n°27
Billy-sur-Oisy : recensement de 1820

5 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1820
Cote
6 M 032/1
 Date
1820
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Billy-sur-Oisy
  • Billy-sur-Oisy : recensement de 1820
Résultat n°28

Bannie (viticulture), attribution des bans de vendanges pour la communauté de Billy-sur-Oisy : procès-verbaux d'ouverture, actes d'assemblée des habitants.
Cote
5 B 35
 Date
1704-1786
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Police
  • Police civile
  • Bannie (viticulture), attribution des bans de vendanges...
Résultat n°29

Lettres d'émancipation, requêtes, procès-verbaux d'élection et nomination de tuteurs et curateurs, procès-verbaux de levées et d'appositions de scellés, inventaires, avis de parents en conseils de familles, procès-verbaux d'adjudication des biens, actes de confirmation et d'homologation.
Cote
5 B 31
 Date
1692-1790
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Tutelles et curatelles
  • Lettres d'émancipation, requêtes, procès-verbaux d'élection...
Résultat n°30

Registre des audiences.
Cote
5 B 11
 Date
27/10/1756-10/06/1760
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°31
Billy-sur-Oisy : recensement de 1921

25 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1921
Cote
6 M 032/1
 Date
1921
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1921
  • Billy-sur-Oisy : recensement de 1921
Résultat n°32

Registre des audiences.
Cote
5 B 12
 Date
17/06/1760-21/12/1762
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°33

Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).
Cote
176 J 41
 Date
1949-2002
 Lieu
Achun (Nièvre, France), Alligny-Cosne (Nièvre, France), Alligny-en-Morvan (Nièvre, France), Alluy (Nièvre, France), Amazy (Nièvre, France), Anlezy (Nièvre, France), Annay (Nièvre, France), Anthien (Nièvre, France), Arbourse (Nièvre, France), Arleuf (Nièvre, France), Armes (Nièvre, France), Arquian (Nièvre, France), Arthel (Nièvre, France), Arzembouy (Nièvre, France), Asnan (Nièvre, France), Asnois (Nièvre, France), Aunay-en-Bazois (Nièvre, France), Authiou (Nièvre, France), Avrée (Nièvre, France), Avril-sur-Loire (Nièvre, France), Azy-le-Vif (Nièvre, France), Balleray (Vaux d'Amognes, (Nièvre, France ; ancienne commune), Bazoches (Nièvre, France), Bazolles (Nièvre, France), Béard (Nièvre, France), Beaulieu (Nièvre, France), Beaumont-la-Ferrière (Nièvre, France), Beaumont-Sardolles (Nièvre, France), Beuvron (Nièvre, France), Biches (Nièvre, France), Billy-Chevannes (Nièvre, France), Billy-sur-Oisy (Nièvre, France), Bitry (Nièvre, France), Blismes (Nièvre, France), Bona (Nièvre, France), Bouhy (Nièvre, France), Brassy (Nièvre, France), Breugnon (Nièvre, France), Brèves (Nièvre, France), Brinay (Nièvre, France), Brinon-sur-Beuvron (Nièvre, France), Bulcy (Nièvre, France), Bussy-la-Pesle (Nièvre, France), Cercy-la-Tour (Nièvre, France), Cervon (Nièvre, France), Cessy-les-Bois (Nièvre, France), Chalaux (Nièvre, France), Challement (Nièvre, France), Challuy (Nièvre, France), Champallement (Nièvre, France), Champlemy (Nièvre, France), Champlevois (Cercy-la-Tour, Nièvre, France ; lieu-dit), Champlin (Nièvre, France), Champvert (Nièvre, France), Champvoux (Nièvre, France), Changy (Chevannes-Changy, Nièvre, France ; ancienne commune), Chantenay-Saint-Imbert (Nièvre, France), Charrin (Nièvre, France), Chasnay (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Albert Jaillet

  • Lieux.
  • Communes.
  • Dans la Nièvre.
  • Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).
Résultat n°34
Billy-sur-Oisy : recensement de 1931

24 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1931
Cote
6 M 032/1
 Date
1931
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1931
  • Billy-sur-Oisy : recensement de 1931
Résultat n°35

Registre lacunaire des audiences (8 janvier-5 mars 1765, 27 août 1765).
Cote
5 B 14
 Date
08/01/1765-27/08/1765
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences (8 janvier-5 mars...
Résultat n°36

Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et minutes, requêtes.
Cote
5 B 23
 Date
1713-1785
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
Résultat n°37
Billy-sur-Oisy : recensement de 1926

24 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1926
Cote
6 M 032/1
 Date
1926
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1926
  • Billy-sur-Oisy : recensement de 1926
Résultat n°38

Registre des audiences.
Cote
5 B 3
 Date
09/10/1696-11/09/1697
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°39
Billy-sur-Oisy : recensement de 1906

32 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1906
Cote
6 M 032/1
 Date
1906
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

  • 1906
  • Billy-sur-Oisy : recensement de 1906
Résultat n°40

Vacances mobilières et immobilières : inventaires, procès-verbaux de levée et d'apposition de scellés, exploits d'huissiers, assignation de saisie réelle, homologation d'inventaire, dictum de sentence.
Cote
5 B 30
 Date
1698-1770
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Scellés
  • Vacances mobilières et immobilières : inventaires,...
Résultat n°41
Billy-sur-Oisy : recensement de 1891

43 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1891
Cote
6 M 032/1
 Date
1891
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Billy-sur-Oisy
  • Billy-sur-Oisy : recensement de 1891
Résultat n°42

Production des autorités : procès-verbaux et minutes.
Cote
5 B 22
 Date
1695-1784
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Enquêtes
  • Production des autorités : procès-verbaux et minutes.
Résultat n°43

Infanticide par imprudence par Jeanne Desnoyers femme Millot à l'encontre de leur fillette : dossier (1692). Menaces de mort par Guillaume Bigé sergent de la justice de Billy-sur-Oisy contre Seteau et Bigé : dossier (1719). Incendie volontaire du cabaret Loger par des hommes de Suisse : dossier (1723). Coups et blessures au cabaret de Billy par des inconnus contre Lesleu marchand à Estais (Côte-d'Or) : dossier (1724). Affaire Roux laboureur à Billy : dossier (1767). Information Henri de La Bussière seigneur de La Motte (commune de Billy-sur-Oisy) contre le neveu du curé pour effronteries, délits de chasse et vol : dossier (1778). Anticipations contre Mme de Savoye née d'Assigny par Caillat son métayer : dossier (1785). Coups et blessures donnés par le fils Roux à Dourneaux laboureur à Billy : dossier (1785). Destruction des pigeons du sieur de La Bussière au colombier de La Motte par Loiseau et consorts : dossier (1786). Coups et blessures à Billy par le couple Pasquant contre Beaufils : dossier (1787).
Cote
5 B 26
 Date
1692-1787
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Infanticide par imprudence par Jeanne Desnoyers femme...
Résultat n°44
Briand (Raymond Charles).

113 medias

Briand (Raymond Charles).
Cote
8 U 2/16
 Date
1894-1899, 1901, 1908-1926
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, répertoire

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

  • Tribunal civil de Clamecy.
  • Répertoires des notaires.
  • Résidence de Billy-sur-Oisy.
  • Briand (Raymond Charles).
Résultat n°45
Billy-sur-Oisy : recensement de 1881

43 medias

Billy-sur-Oisy : recensement de 1881
Cote
6 M 032/1
 Date
1881
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

  • Billy-sur-Oisy
  • Billy-sur-Oisy : recensement de 1881
Résultat n°46

Registre lacunaire des audiences.
Cote
5 B 7
 Date
04/07/1705-17/11/1705
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°47

Registre des audiences.
Cote
5 B 17
 Date
10/01/1776-12/06/1777
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°48

Pièces isolées.
Cote
5 B 27
 Date
1700-1778
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes non identifiées
  • Pièces isolées.
Résultat n°49

Aveux portés en la châtellenie : procès-verbal pour Jeanne Vildé contre Jean Néré maçon (1781), procès-verbal pour Marie Pannetier retirée à Clamecy contre François Pareil tous deux domestiques de la veuve Cerceau (1786), procès-verbal pour Françoise Berthier contre le fils Surugue laboureur à Oisy (1786).
Cote
5 B 33
 Date
30/05/1781-21/10/1786
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Délégation
  • Déclarations de grossesse
  • Aveux portés en la châtellenie : procès-verbal pour...
Résultat n°50

Registre des audiences.
Cote
5 B 18
 Date
30/04/1778-18/12/1783
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°51

Registres lacunaires des audiences (avril-août 1766, mars-avril 1767, février-mai 1768, février-août 1769, janvier-novembre 1770, janvier 1771-septembre 1772). Feuille d'audiences extraordinaires (30 juin 1768).
Cote
5 B 15
 Date
04/1766-09/1772
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres lacunaires des audiences (avril-août 1766,...
Résultat n°52

Registre des audiences.
Cote
5 B 10
 Date
05/12/1747-03/08/1756
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°53

Registre lacunaire des audiences.
Cote
5 B 4
 Date
11/10/1697-16/06/1699
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences.