Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 683
  • 179
  • 169
  • 74
  • 71
Afficher plus
Période
  • 1
  • 2
  • 15
  • 239
  • 1 053
  • 608
  • 155
Lieux
  • 179
  • 169
  • 74
  • 71
  • 60
Afficher plus
Sujets
  • 1 880
  • 694
  • 683
  • 683
  • 683
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 1 879
  • 1

1 880 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Audiences "de la justice de Beaulieu" : registres (12 février-22 mai 1780, 20 mars 1782-8 janvier 1783, 29 janvier 1783-31 mars 1784, 28 avril-15 décembre 1784).
Cote
4 B 1
 Date
12/02/1780-15/12/1784
 Lieu
Beaulieu (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Beaulieu

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Audiences "de la justice de Beaulieu" : registres (12...
Résultat n°2

Circonscription territoriale et juridictionnelle, délimitation : procès-verbaux annuels "de descente" (visite) sur les lieux.
Cote
4 B 2
 Date
1764-1769
 Lieu
Beaulieu (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Beaulieu

  • Généralités
  • Circonscription territoriale et juridictionnelle, délimitation :...
Résultat n°3

Cause François Goby contre François Lopinot, dénonciation de bail emphytéotique : sentence.
Cote
4 B 3
 Date
24 août 1745
 Lieu
Beaulieu (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Beaulieu

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes identifiées
  • Cause François Goby contre François Lopinot, dénonciation...
Résultat n°4

Dévastations de récoltes et de glandées : procès-verbaux de nominations d'experts, rapports.
Cote
4 B 4
 Date
1779-1783
 Lieu
Beaulieu (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Beaulieu

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Dévastations de récoltes et de glandées : procès-verbaux...
Résultat n°5

Vacances mobilières et immobilières. - Succession François Goby marchand blatier, apposition des scellés : procès-verbal dressé pour Marie Bonnot sa veuve et ses cohéritiers (1779). Succession Jean Basté manœuvre, apposition des scellés : procès-verbal dressé pour Jeanne Bouveau sa veuve légataire universelle (1785).
Cote
4 B 5
 Date
1779-1785
 Lieu
Beaulieu (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Beaulieu

  • Attributions
  • Scellés
  • Vacances mobilières et immobilières. - Succession François...
Résultat n°6

Protection des personnes vulnérables : baux judiciaires de revenus, procès-verbaux de clôtures d'inventaires, d'entérinements de lettres d'émancipation, de nominations de tuteurs et curateurs en conseils de famille.
Cote
4 B 6
 Date
1782-1786
 Lieu
Beaulieu (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Beaulieu

  • Attributions
  • Tutelles et curatelles
  • Protection des personnes vulnérables : baux judiciaires...
Résultat n°7

Officiers et de l'agent de la basse justice du Clos-sous-Beaulieu à la part du sieur de Bonny : dossier.
Cote
4 B 7
 Date
juillet 1752
 Lieu
Beaulieu (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Beaulieu

  • Délégation
  • Charges et offices
  • Officiers et de l'agent de la basse justice du Clos-sous-Beaulieu...
Résultat n°8

Filles aumônées de la juridiction. - Élection et suivi de postulantes et bénéficiaires : procès-verbaux de nomination des filles Basté, Journault et Martenet.
Cote
4 B 8
 Date
1780-1784
 Lieu
Beaulieu (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Beaulieu

  • Délégation
  • Fondations laïques ou religieuses
  • Filles aumônées de la juridiction. - Élection et suivi...
Résultat n°9

Registre lacunaire des audiences.
Cote
5 B 1
 Date
12/1692-04/1695
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°10

Registre des audiences.
Cote
5 B 2
 Date
04/05/1695-05/09/1696
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°11

Registre des audiences.
Cote
5 B 3
 Date
09/10/1696-11/09/1697
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°12

Registre lacunaire des audiences.
Cote
5 B 4
 Date
11/10/1697-16/06/1699
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°13

Registre lacunaire des audiences.
Cote
5 B 5
 Date
01/07/1699-30/04/1700
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°14

Registre des audiences.
Cote
5 B 6
 Date
10/04/1700-12/04/1701
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°15

Registre lacunaire des audiences.
Cote
5 B 7
 Date
04/07/1705-17/11/1705
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°16

Registres lacunaires des audiences.
Cote
5 B 8
 Date
01/12/1723-10/12/1726
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres lacunaires des audiences.
Résultat n°17

Registre des audiences.
Cote
5 B 9
 Date
27/11/1738-28/11/1747
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°18

Registre des audiences.
Cote
5 B 10
 Date
05/12/1747-03/08/1756
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°19

Registre des audiences.
Cote
5 B 11
 Date
27/10/1756-10/06/1760
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.
Résultat n°20

Registre des audiences.
Cote
5 B 12
 Date
17/06/1760-21/12/1762
 Lieu
Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences.