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58 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre lacunaire du juge François Regnard.
Cote
32 B 1
 Date
01/1741-09/1742
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire du juge François Regnard.
Résultat n°2

Registre du juge Regnard.
Cote
32 B 2
 Date
29/01/1743-09/09/1744
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre du juge Regnard.
Résultat n°3

Registre lacunaire du juge Regnard.
Cote
32 B 3
 Date
04/1745-05/1746
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire du juge Regnard.
Résultat n°4

Registre lacunaire des juges Regnard puis Reboulleau.
Cote
32 B 4
 Date
24/01/1747-26/11/1748
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des juges Regnard puis Reboulleau.
Résultat n°5

Registre des audiences présidées par le juge Chenou [18 décembre 1765-20 décembre 1766]. Registre des audiences du juge Chenou (14 mars-5 septembre 1767).
Cote
32 B 5
 Date
18/12/1765-05/09/1767
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences présidées par le juge Chenou...
Résultat n°6

Registres des audiences du juge Chenou (19 janvier 1771-22 février 1772, 30 janvier 1773-15 janvier 1774).
Cote
32 B 6
 Date
19/01/1771-15/01/1774
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres des audiences du juge Chenou (19 janvier...
Résultat n°7

Registre des audiences du juge Chenou.
Cote
32 B 7
 Date
05/02/1774-19/11/1774
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences du juge Chenou.
Résultat n°8

Registre des audiences du juge Chenou.
Cote
32 B 8
 Date
17/12/1774-02/09/1775
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences du juge Chenou.
Résultat n°9

Registres des audiences du juge Pierre Legendre (22 décembre 1775-2 août 1776, août 1776-[18] avril 1777).
Cote
32 B 9
 Date
22/12/1775-18/04/1777
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres des audiences du juge Pierre Legendre (22...
Résultat n°10

Registre des audiences du juge Legendre.
Cote
32 B 10
 Date
06/1777-01/1778
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences du juge Legendre.
Résultat n°11

Registres des audiences du juge Legendre (13 février-11 décembre 1778, 15 janvier-16 septembre 1779).
Cote
32 B 11
 Date
13/02/1778-16/09/1779
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres des audiences du juge Legendre (13 février-11...
Résultat n°12

Registre des audiences du juge Legendre.
Cote
32 B 12
 Date
01/12/1779-30/06/1780
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences du juge Legendre.
Résultat n°13

Registres des audiences du juge Legendre ([juillet]-1er septembre 1780, [décembre] 1780-[août] 1781).
Cote
32 B 13
 Date
07/1780-08/1781
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres des audiences du juge Legendre ([juillet]-1er...
Résultat n°14

Registre des audiences du juge Legendre.
Cote
32 B 14
 Date
11/1781-11/1782
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences du juge Legendre.
Résultat n°15

Registre lacunaire des audiences du juge de La Chasse.
Cote
32 B 15
 Date
10/01/1783-09/12/1783
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences du juge de La Chasse.
Résultat n°16

Registres des audiences du juge Grangier des Maliers (3 mars 1784-12 janvier 1785, 12 janvier-20 décembre 1785).
Cote
32 B 16
 Date
03/03/1784-20/12/1785
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres des audiences du juge Grangier des Maliers...
Résultat n°17

Registres du juge Jean Thérèse Pautrat ([21] février 1786-[21] août 1788, 4 septembre 1788-31 août 1790).
Cote
32 B 17
 Date
21/02/1786-31/08/1790
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres du juge Jean Thérèse Pautrat ([21] février...
Résultat n°18

Archives "du bailliage" détenues par le greffier Bertheau à son domicile, remise des minutes et registres du greffe : décharge depuis son domicile.
Cote
32 B 18
 Date
18/03/1783
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Greffe
  • Archives "du bailliage" détenues par le greffier Bertheau...
Résultat n°19

Succession de Jean Baptiste Pinard conseiller du roi au présidial d'Auxerre (Yonne) : dossiers d'investigation et d'administration depuis son château de Dampierre-sous-Bouhy (1735-1748). Succession Pouillot à Bouhy, réalisation délictuelle entre héritiers et consorts (Naudin et Caignat) depuis le partage de septembre 1717 : deux pièces éparses (décembre 1736-janvier 1737). Dîmerie des gros et menus grains de la cure (dîme du canton de Villandot) de Bouhy, contestations délictuelles : procès-verbal d'audience (22 décembre 1740). Requête au bourg de Bouhy pour Charles Pinard contre Claude Pinard : acte isolé (1740). Affaire Fourniray contre ses ouvriers : procès-verbal sur requête (novembre 1741). Dégrèvement ou radiation des tailles de la paroisse de Bouhy : acte d'assemblée en faveur de Henry Montassier marchand à Varzy (16 avril 1743). Exécution de la succession d'Anne Simon veuve Girardin à Treigny (Yonne), recours en réparation contre les héritiers : copie d'une décision judiciaire de 1750 (décembre 1750). Copropriété au lieu de La Brosse en la paroisse de Bouhy : copie de pièces isolées d'août 1700 et juin 1757 délivrées à Claude Delarüe [1757]. Droits de banc dans l'église de Bouhy, opposition et anticipation par les jeunes paroissiens : acte d'assemblée des habitants (27 janvier 1770).
Cote
32 B 19
 Date
07/1735-01/1770
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes identifiées
  • Succession de Jean Baptiste Pinard conseiller du roi...
Résultat n°20

Contravention à l'intérêt public, rétablissement d'une porte d'entrée à l'église de Dampierre-sous-Bouhy : dossier aux dépens du fabricien.
Cote
32 B 20
 Date
09/04/1784-25/09/1784
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes identifiées
  • Contravention à l'intérêt public, rétablissement d'une...