Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 39
  • 6
  • 5
  • 5
  • 1
Afficher plus
Période
  • 40
  • 9
  • 10
  • 1
Lieux
  • 58
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 39
  • 12
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 40
  • 18

58 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre lacunaire du juge François Regnard.

Date

01/1741-09/1742

Cote

32 B 1

Résultat n°2

Registre du juge Regnard.

Date

29/01/1743-09/09/1744

Cote

32 B 2

Résultat n°3

Registre lacunaire du juge Regnard.

Date

04/1745-05/1746

Cote

32 B 3

Résultat n°4

Registre lacunaire des juges Regnard puis Reboulleau.

Date

24/01/1747-26/11/1748

Cote

32 B 4

Résultat n°5

Registre des audiences présidées par le juge Chenou [18 décembre 1765-20 décembre 1766]. Registre des audiences du juge Chenou (14 mars-5 septembre 1767).

Date

18/12/1765-05/09/1767

Cote

32 B 5

Résultat n°6

Registres des audiences du juge Chenou (19 janvier 1771-22 février 1772, 30 janvier 1773-15 janvier 1774).

Date

19/01/1771-15/01/1774

Cote

32 B 6

Résultat n°7

Registre des audiences du juge Chenou.

Date

05/02/1774-19/11/1774

Cote

32 B 7

Résultat n°8

Registre des audiences du juge Chenou.

Date

17/12/1774-02/09/1775

Cote

32 B 8

Résultat n°9

Registres des audiences du juge Pierre Legendre (22 décembre 1775-2 août 1776, août 1776-[18] avril 1777).

Date

22/12/1775-18/04/1777

Cote

32 B 9

Résultat n°10

Registre des audiences du juge Legendre.

Date

06/1777-01/1778

Cote

32 B 10

Résultat n°11

Registres des audiences du juge Legendre (13 février-11 décembre 1778, 15 janvier-16 septembre 1779).

Date

13/02/1778-16/09/1779

Cote

32 B 11

Résultat n°12

Registre des audiences du juge Legendre.

Date

01/12/1779-30/06/1780

Cote

32 B 12

Résultat n°13

Registres des audiences du juge Legendre ([juillet]-1er septembre 1780, [décembre] 1780-[août] 1781).

Date

07/1780-08/1781

Cote

32 B 13

Résultat n°14

Registre des audiences du juge Legendre.

Date

11/1781-11/1782

Cote

32 B 14

Résultat n°15

Registre lacunaire des audiences du juge de La Chasse.

Date

10/01/1783-09/12/1783

Cote

32 B 15

Résultat n°16

Registres des audiences du juge Grangier des Maliers (3 mars 1784-12 janvier 1785, 12 janvier-20 décembre 1785).

Date

03/03/1784-20/12/1785

Cote

32 B 16

Résultat n°17

Registres du juge Jean Thérèse Pautrat ([21] février 1786-[21] août 1788, 4 septembre 1788-31 août 1790).

Date

21/02/1786-31/08/1790

Cote

32 B 17

Résultat n°18

Archives "du bailliage" détenues par le greffier Bertheau à son domicile, remise des minutes et registres du greffe : décharge depuis son domicile.

Date

18/03/1783

Cote

32 B 18

Résultat n°19

Succession de Jean Baptiste Pinard conseiller du roi au présidial d'Auxerre (Yonne) : dossiers d'investigation et d'administration depuis son château de Dampierre-sous-Bouhy (1735-1748). Succession Pouillot à Bouhy, réalisation délictuelle entre héritiers et consorts (Naudin et Caignat) depuis le partage de septembre 1717 : deux pièces éparses (décembre 1736-janvier 1737). Dîmerie des gros et menus grains de la cure (dîme du canton de Villandot) de Bouhy, contestations délictuelles : procès-verbal d'audience (22 décembre 1740). Requête au bourg de Bouhy pour Charles Pinard contre Claude Pinard : acte isolé (1740). Affaire Fourniray contre ses ouvriers : procès-verbal sur requête (novembre 1741). Dégrèvement ou radiation des tailles de la paroisse de Bouhy : acte d'assemblée en faveur de Henry Montassier marchand à Varzy (16 avril 1743). Exécution de la succession d'Anne Simon veuve Girardin à Treigny (Yonne), recours en réparation contre les héritiers : copie d'une décision judiciaire de 1750 (décembre 1750). Copropriété au lieu de La Brosse en la paroisse de Bouhy : copie de pièces isolées d'août 1700 et juin 1757 délivrées à Claude Delarüe [1757]. Droits de banc dans l'église de Bouhy, opposition et anticipation par les jeunes paroissiens : acte d'assemblée des habitants (27 janvier 1770).

Date

07/1735-01/1770

Cote

32 B 19

Résultat n°20

Contravention à l'intérêt public, rétablissement d'une porte d'entrée à l'église de Dampierre-sous-Bouhy : dossier aux dépens du fabricien.

Date

09/04/1784-25/09/1784

Cote

32 B 20