justice - page 1 sur 68 - Recherche - Archives de la Nièvre

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Résultat n°1
1850-1869.

Date

1850-1869

Cote

4 U 12/66
- Contexte : Justice de paix du canton de Lormes
- IV - Greffe civil.
- 3 - Juridiction gracieuse.
- Scellés : procès-verbaux d'apposition et de levée.
- 1850-1869.
Résultat n°2
Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12 octobre 1777, 12 janvier 1778-20 septembre 1779, 26 septembre 1779-25 septembre 1780).

Date

22/01/1776-25/09/1780

Cote

17 B 65
- Contexte : Châtellenie de Decize
- Audiences
- Audiences de police (ville et châtellenie de Decize,…
- Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12…
Résultat n°3
Dossiers de procédure.

Date

1953, 1958

Cote

4 U 20/183
- Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
- IV - Greffe civil.
- 2 - Juridiction contentieuse.
- 2.1 - Contentieux général.
- Procédures.
- Dossiers de procédure.
Producteur :

Justice de paix de Clamecy.
Résultat n°4
Actes civils et jugements civils : minutes (intra-muros).

Date

an IX

Cote

4 U 20/38
- Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
- II - Minutes.
- Actes civils et jugements civils : minutes (intra-muros).
Producteur :

Justice de paix de Clamecy.
Résultat n°5
Troisième session : arrêts et procédures.

Date

1836

Cote

2 U 263
- Contexte : Cours d'assises
- Cour d'assises
- Arrêts et procédures
- Troisième session : arrêts et procédures.
Producteur :

Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
Résultat n°6
Première session : arrêts et procédures.

Date

1835

Cote

2 U 257
- Contexte : Cours d'assises
- Cour d'assises
- Arrêts et procédures
- Première session : arrêts et procédures.
Producteur :

Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
Résultat n°7
Registre des causes.

Date

14/03/1685-02/08/1685

Cote

49 B 2
- Contexte : Châtellenie de Monceaux-le-Comte
- Audiences.
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police.
- Registre des causes.
Résultat n°8
Troisième session : arrêts et procédures.

Date

1820

Cote

2 U 186
- Contexte : Cours d'assises
- Cour d'assises
- Arrêts et procédures
- Troisième session : arrêts et procédures.
Producteur :

Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
Résultat n°9
Coups et blessures à Chitry-sous-Montsabot (commune de Neuffontaines) contre Benoît Presle par Monnin et ses consorts (Beuchard, Blandin) : sentence, interrogatoire (1668). Coups et blessures et voies de fait contre les frères Baudouin soldats au service du roi par le capitaine sieur de Sauzemont et Le Sage : interrogatoire, procès-verbal de plainte (1695).

Date

11/1668-12/1695

Cote

54 B 4
- Contexte : Châtellenie de Neuffontaines
- Contentieux.
- Procédures criminelles.
- Coups et blessures à Chitry-sous-Montsabot (commune…
Résultat n°10
1857-1863. 1878-1884.

Date

1857-1863, 1878-1884

Cote

4 U 20/130
- Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
- V - Greffe du tribunal de simple police.
- 2 - Décisions judiciaires.
- Jugements de simple police : minutes.
- 1857-1863. 1878-1884.
Producteur :

Justice de paix de Clamecy.
Résultat n°11
Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur curateur à l'hérédité Rameau contre Bergeron et Lacombe marchand à Moulins-Engilbert : dossier (1717-1720). Intervention Mantrand contre Bertin et Bequin à Decize : dossier (1718). Saisie du domaine Maillot à Saint-Parize-en-Viry par Lochet et consorts collecteurs de la paroisse : dossier (1726). Intervention Fiacre Thomas contre Edmé Buguet à Charrin : dossier (1728). Saisie du clos de Brain (annexe paroissiale de Saint-Privé, commune de Decize) par Faure receveur des tailles à Nevers contre Rosticelly seigneur de Brain : dossier (1743). Saisie Griveau contre le couple Perrin des héritages Le Beau et Malnat à Crecy (paroisse Saint-Aré, commune de Decize) : dossier (1743). Intervention Chauvelin et consorts contre Reine Gerbier veuve Gilbert Breton notaire de Decize sur opposition de la veuve Rosticelly : dossier (1744). Saisie de la succession vacante Pierre Glaud à Saint-Léger-des-Vignes par Pinet des Écots : dossier (1758). Commission de saisie à Decize par Burgat contre Lacroix paroissien de Gannay-sur-Loire : dossier (1764-1770).

Date

1717-1770

Cote

17 B 137
- Contexte : Châtellenie de Decize
- Attributions (justice gracieuse)
- Saisies réelles (châtellenie de Decize)
- Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur…
Résultat n°12
1857-1926.

Date

1857-1926

Cote

4 U 20/87
- Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
- IV - Greffe civil.
- 4 - Juridiction amiable.
- Conciliation et non-conciliation : minutes.
- 1857-1926.
Producteur :

Justice de paix de Clamecy.
Résultat n°13
Registres du juge Alloury (30 mars-20 août 1734, 10 septembre 1734-21 janvier 1735).

Date

30/03/1734-21/01/1735

Cote

52 B 12
- Contexte : Châtellenie de Moulins-Engilbert
- Audiences.
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police.
- Registres du juge Alloury (30 mars-20 août 1734, 10…
Résultat n°14
Quatrième session : arrêts et procédures.

Date

1890

Cote

2 U 532
- Contexte : Cours d'assises
- Cour d'assises
- Arrêts et procédures
- Quatrième session : arrêts et procédures.
Producteur :

Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
Résultat n°15
Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit, procès-verbaux de bornage, arpentage et visite, inventaire Guillerant.

Date

06/1703-04/1719

Cote

31 B 26
- Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie…
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Expertises
- Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit,…
Résultat n°16
Jugements et procédures.

Date

an X

Cote

2 U 79
- Contexte : Cours d'assises
- Tribunal criminel de la Nièvre
- Jugements et procédures.
Producteur :

Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
Résultat n°17
Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

Date

10/1702-03/1710

Cote

6 B 12
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la…
- Attributions (justice gracieuse)
- Saisies réelles
- Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice…
Résultat n°18
1808-1809.

Date

1808-1809

Cote

4 U 20/45
- Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
- II - Minutes.
- Actes civils : minutes.
- 1808-1809.
Producteur :

Justice de paix de Clamecy.
Résultat n°19
Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

Date

1903

Cote

2 U 584
- Contexte : Cours d'assises
- Cour d'assises
- Arrêts et procédures
- Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Producteur :

Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
Résultat n°20
Listes des jurés des cours d'assises.

Date

1819-1820

Cote

2 U 8
- Contexte : Cours d'assises
- Listes des jurés des cours d'assises
- Listes des jurés des cours d'assises.
Producteur :

Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
Résultat n°21
1883-1884.

Date

1883-1884

Cote

4 U 21/82
- Contexte : Justice de paix du canton de Corbigny
- II - Minutes (classement chronologique).
- Actes civils : minutes.
- 1883-1884.
Producteur :

Justice de paix de Corbigny.
Résultat n°22
Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.

Date

1848

Cote

2 U 320
- Contexte : Cours d'assises
- Cour d'assises
- Arrêts et procédures
- Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.
Producteur :

Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
Résultat n°23
Registre lacunaire.

Date

01/12/1779-05/12/1781

Cote

15 B 29
- Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la…
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre lacunaire.
Résultat n°24
1900-1905.

Date

1900-1905

Cote

4 U 12/70
- Contexte : Justice de paix du canton de Lormes
- IV - Greffe civil.
- 3 - Juridiction gracieuse.
- Scellés : procès-verbaux d'apposition et de levée.
- 1900-1905.
Résultat n°25
Déclarations de baptêmes et d'une sépulture, reconstitution (omissions et lacunes) : actes de notoriété, acte d'assemblée, certificat du curé Fauleau (1773-1785). Déclaration de baptême de Léger Perrevé, rectification de sa filiation : procès-verbal (juillet 1785).

Date

1773-1785

Cote

49 B 100
- Contexte : Châtellenie de Monceaux-le-Comte
- Attributions (justice gracieuse).
- État civil.
- Déclarations de baptêmes et d'une sépulture, reconstitution…
Résultat n°26
1927-1934.

Date

1927-1934

Cote

4 U 21/38
- Contexte : Justice de paix du canton de Corbigny
- IV - Greffe civil.
- 2 - Juridiction contentieuse.
- 2.1 - Contentieux général.
- Décisions judiciaires.
- Jugements civils, ordonnances de transports sur les…
- 1927-1934.
Producteur :

Justice de paix de Corbigny.
Résultat n°27
Arrêts et procédures.

Date

1926

Cote

2 U 637
- Contexte : Cours d'assises
- Cour d'assises
- Arrêts et procédures
- Arrêts et procédures.
Producteur :

Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
Résultat n°28
Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux du duc de Nevers par Bourbon et consorts : (1694). Voies de fait par François Chappé contre Pierre Limoge : dossier (juin 1695). Anticipations à l'encontre de Grasset marchand de bois par Gaudry boulanger : dossier (juin 1696). Maltraitance et injures publiques envers Damoiselle Louault par Marguerite Emprun femme Buisson marchand de bois pour Paris : dossier (juillet 1695-octobre 1696). Violences par Edmé Gavard contre Léonard Vuy teinturier : dossier (juillet 1697-mai 1698). Vol des blés de Deneure marchand à Crevant (Yonne) par Jacob et Cloiseau et consorts : dossier (mai 1698). Diffamation à l'encontre de Gandouard veuve de Sonnet marchand de Clamecy par un parent praticien à Auxerre : dossier (juin 1698). Vol par Bigé du cheval de Drigny : dossier (juillet 1698). Injures envers Paige par Le Clerc marchand de bois : dossier (août 1698). Détournement de partage et faux en écritures par Desnoix et Flandin sa femme à l'encontre de Benoist apothicaire à Clamecy et Arivot : dossier (août-septembre 1698). Violences et diffamation par Gultin veuve Cloiseau et les enfants contre la veuve Gouré née Debeze ou Debaize et leur fils tanneur : dossier (octobre-novembre 1698). Affaire Courdavault femme Richard contre Oudot veuve Saulnier : dossier pour esclandre et menaces (mars 1699). Vol par la femme Pizy au détriment d'Edmé Boudard compagnon de rivière leur confrère : dossier (juillet 1699). Recours Delorme meunier au moulin d'Arthé (commune de Beuvron) et La Ferté-Meung dame de Villiers-le-Sec sa maîtresse contre Turillon et Guimard et consorts pour vol de marchandise au marché de Clamecy : dossier (juillet-décembre 1699). Affaire Bourbon veuve Vizinier contre Billetout et Vizinier ses petits-enfants : dossier (janvier 1699-juillet 1701).

Date

1694-1701

Cote

13 B 107/2
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups…
- Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux…
Résultat n°29
Troisième session : arrêts et procédures.

Date

1840

Cote

2 U 283
- Contexte : Cours d'assises
- Cour d'assises
- Arrêts et procédures
- Troisième session : arrêts et procédures.
Producteur :

Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
Résultat n°30
Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" : dossier de pièces isolées.

Date

24/07/1716-04/03/1768

Cote

35 B 12
- Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie…
- Attributions (justice gracieuse)
- Saisies réelles
- Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin…
Résultat n°31
Violences à la taverne contre Pascault par Perrot : dossier (1637). Affaire Duplex administrateur du prieuré de Fontenay-Saint-Marc à Corvol contre Claude Guibert pour vol et coups et blessures : dossier (1639). Homicide par Aysiere de Créantay sur la personne de Jean Foutier prévôt fermier de la châtellenie : dossier (1698). Voies de fait par Liger et Pain sa femme sur la personne de la fille Rameau : dossier (1720). Recours Marie Perreau contre Edmé Cuvillier bourgeois de Corvol pour coups et blessures : dossier (1725). Rixe et violences sur François Coudret par les frères Henry : dossier (1726). Affaire Thibault marchand à La Chapelle-Saint-André contre le fermier Ragon pour coups et blessures : dossier (1762). Diffamations et vols par Franconny tailleur de pierre à Corvol et Charrier manœuvre de Trucy-l'Orgueilleux contre Pain : dossier (1763). Voies de fait par Pinon et Mercier paroissiens de La Chapelle-Saint-André contre Delaporte aubergiste à Corvol : dossier (1764). Affaire Marie Dubois veuve Bradeau contre Anne Auguin veuve Pot ou Paut paroissiennes de Corvol pour violences : dossier (1764).

Date

1637-1764

Cote

14 B 61
- Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées
- Violences à la taverne contre Pascault par Perrot…
Résultat n°32
Première session : arrêts et procédures.

Date

1854

Cote

2 U 346
- Contexte : Cours d'assises
- Cour d'assises
- Arrêts et procédures
- Première session : arrêts et procédures.
Producteur :

Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
Résultat n°33
Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux de renonciations et de scellés, inventaire des effets et des archives de Claude Morvenchet, requêtes.

Date

07/1710-07/1785

Cote

27 B 57
- Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy
- Attributions (justice gracieuse)
- Renoncements à communauté
- Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux…
Résultat n°34
Vacances mobilières et immobilières : inventaires, procès-verbaux de reconnaissance, levée et apposition de cachets.

Date

1742-1786

Cote

7 B 38
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Attributions (justice gracieuse)
- Scellés
- Vacances mobilières et immobilières : inventaires,…
Résultat n°35
Registre des causes.

Date

14/01/1761-20/01/1762

Cote

10 B 12
- Contexte : Châtellenie de Châteauneuf-Val-de-Bargis
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des causes.
Résultat n°36
Voies de fait par certains quidams contre le curé de Gannay-sur-Loire dans son jardin : dossier (1734). Voies de fait à Gannay-sur-Loire par Chandelier et Durand et leur consort La Croix contre le charpentier en bateaux Thely : dossier (1741). Coups et blessures à Gannay-sur-Loire par Chesne contre Madelaine Mounier femme Thevenet : dossier (1758). Rebellion et coups et blessures à Tannay (commune de Montambert-Tannay) contre Bouteche marchand à Cronat (Saône-et-Loire) par Blandin père et fils et leurs femmes : dossier (1759). Vol à Gannay par Antoine Chandellier et consorts dans les domaines de Jeanne de Varangeville duchesse de Villars étant à Paris : dossier (1762). Voies de fait à Gannay par Simonin chirurgien en cette paroisse contre Seuvré son confrère : dossier (1766). Coups et blessures par Messire Cornu curé de Gannay contre Pierre Duchemin son paroissien : dossier (1769). Recours d'Antoine Chandelier laboureur agissant pour sa femme et sa fille contre Carruchet charpentier en bateaux pour voies de fait à Gannay-sur-Loire : dossier (1772). Coups et blessures par Bourdelier cabaretier à Cossaye contre Pierre Martin vigneron à Lucenay-lès-Aix : dossier (1781-1782). Assassinat à Gannay-sur-Loire de Louis Seurtier paroissien du bourg par Loget laboureur à Cossaye : dossier (1786).

Date

01/10/1734-31/08/1786

Cote

22 B 15
- Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie…
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées (châtellenie de Gannay)
- Voies de fait par certains quidams contre le curé…
Résultat n°37
Registres du juge Robert (20 novembre 1787-13 juin 1788, 13 juin-7 novembre 1788).

Date

20/11/1787-07/11/1788

Cote

52 B 35
- Contexte : Châtellenie de Moulins-Engilbert
- Audiences.
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police.
- Registres du juge Robert (20 novembre 1787-13 juin…
Résultat n°38
Registre lacunaire des causes.

Date

25/08/1750-29/09/1750

Cote

10 B 2
- Contexte : Châtellenie de Châteauneuf-Val-de-Bargis
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre lacunaire des causes.
Résultat n°39
Esclandre au jeu de boule par Gouré contre Vaillant : dossier (juin-juillet 1727). Affaire Buisson marchand d'étoffes et sa femme contre Catherine Portrait femme Berthenon : dossier (mars-avril 1727). Maltraitances et atteinte aux biens de Licot veuve Givray cabaretier par Bourlet : dossier (janvier 1727). Recours Goux compagnon de rivière et Siremain sa femme contre Barbe Pizy pour vol de vin : dossier (mars-avril 1727). Sanglé pour Gavard sa femme contre Barbe Pizy femme Siremain pour voies de fait et injures : dossier (mars-avril 1727). Vol du bois de Grasset fils marchand par Drigny et sa femme : dossier (avril 1727). Maltraitance envers Taschat et Millon compagnons de rivière par Marcan et consort : dossier (janvier 1728). Injures publiques et voies de fait envers damoiselle Morillon femme Tenaille marchand de bois par Anne Moreau femme Bezou bourgeoise de Clamecy : dossier (juillet 1728). Recours Géneray bonnetier pour sa femme née Belin contre Nicolas Boudard taillandier et soldat de milice pour tentative de viol : dossier (1729). Rébellion envers Morlot huissier par Rathery et Boudard sa femme lors d'une saisie : dossier (1729). Affaire Regnault veuve Davault de Clamecy pour vol avec effraction : dossier (1729). Abandon du domicile de Langlois receveur des tailles en l'élection de Clamecy par sa femme née de Flavigny : dossier (1729). Voies de fait et violences quotidiennes par les enfants Pilavoine contre Dimanche Trottet veuve de leur père et sa parente femme Denohe : dossier (octobre 1730). Voies de fait par Élisabeth Defévilly femme Saulnier contre Guitton : dossier (octobre 1730-janvier 1731). Vol des poissons des fossés du château de Pressures (commune de Clamecy) par les frères Huet contre le seigneur des lieux : dossier (novembre 1730-janvier 1731). Exécution de créance Leclerc veuve Bourbon contre le chanoine Faulquier : procès-verbal d'interrogation (juin 1731). Recours Sauvaget veuve Cocqueret servante de Pierre Berthenon notaire contre Sauvageot pour vol de bestiaux : dossier (mai-juillet 1731). Voies de fait et entrave à l'exercice de la justice par Edmé Rathery marchand contre Michel Mercier huissier royal : dossier (septembre 1731).

Date

1727-1731

Cote

13 B 110/1
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups…
- Esclandre au jeu de boule par Gouré contre Vaillant…
Résultat n°40
Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre Charleuf : dossier (1776). Coups et blessures au cabaret par Menard contre Beraud bourgeois de Cercy-la-Tour : dossier (1780). Cause de la fille du cordonnier et cabaretier Lardereau au nom de sa fille contre le couple de boulangers Martinet pour coups et blessures : dossier (1781). Vols répétés dans la juridiction par certains hommes du Bourbonnais : dossier (1787). Propos diffamatoires de Michau aubergiste de Cercy-la-Tour contre la fille du chirurgien Thevenet : dossier (1789). Vols pendant le carnaval de Cercy-la-Tour par les femmes Desfaux et Denizeau au détriment du couple Barlault : dossier (1789).

Date

10/1776-03/1789

Cote

6 B 10
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la…
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées
- Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre…

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