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127 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1835-2 juin 1837

Date

1835-2 juin 1837

Cote

3 E 48/654

Résultat n°2

13 novembre 1751-1757

Date

13 novembre 1751-1757

Cote

3 E 48/631

Résultat n°3

État civil. - Registres paroissiaux de Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy), reconstitution de l'acte baptistaire (mars 1755) de Claude Tissier : attestation de notoriété (1er décembre 1781). Registres paroissiaux de Teigny, reconstitution de la déclaration de baptême (janvier 1745) de Marie Enfert : acte de notoriété (19 avril 1786).

Date

12/1781-04/1786

Cote

48 B 43

Résultat n°4

Interventions d'instruction et de prudhommie : actes de requête, baux, prestations de serments, procès-verbaux de descente et de visite, nominations d'experts et prudhommes, procès-verbaux de martelage, rapports.

Date

02/1771-11/1788

Cote

48 B 33

Résultat n°5

De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.

Date

1950-1999

Cote

176 J 50

Résultat n°6

Registre des audiences.

Date

27/11/1732-05/02/1733

Cote

48 B 10

Résultat n°7

Production diverse : pièces et dossiers isolés.

Date

1681-1788

Cote

48 B 27

Résultat n°8

1702-16 janvier 1708

Date

1702-16 janvier 1708

Cote

3 E 48/623

Résultat n°9

Filles aumônées de la juridiction. - Candidates et nominées (La Maison-Dieu, Metz-le-Comte, Narcy) : procès-verbaux et minutes de procès-verbaux de nomination, tirage au sort et élection.

Date

1691-1790

Cote

48 B 53

Résultat n°10

1758-1762

Date

1758-1762

Cote

3 E 48/632/1

Résultat n°11
Metz-le-Comte : recensement de 1820

9 medias

Metz-le-Comte : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 165/1

Résultat n°12

1614-1616, 1619-1620, 1622, 1626, 1629-1630, 1632, 1634

Date

1614-1616, 1619-1620, 1622, 1626, 1629-1630, 1632, 1634

Cote

3 E 48/619

Résultat n°13

1853-1854

Date

1853-1854

Cote

3 E 48/662

Résultat n°14

Filles aumônées, poursuite (illicite) par le procureur d'office de la châtellenie contre François Lopard et Marie Royer de Metz-le-Comte : dossier.

Date

01/1700-02/1700

Cote

48 B 56

Résultat n°15

1833-1834

Date

1833-1834

Cote

3 E 48/653

Résultat n°16

Registre des défauts.

Date

10/02/1775-26/02/1779

Cote

48 B 17

Résultat n°17

1826-1828

Date

1826-1828

Cote

3 E 48/650

Résultat n°18
Paroisse de Metz-le-Comte : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

2 medias

Paroisse de Metz-le-Comte : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

Date

1789

Cote

1 L 160

Résultat n°19

1635-1636, 1639, 1641-1642, 1647, 1650-1652

Date

1635-1636, 1639, 1641-1642, 1647, 1650-1652

Cote

3 E 48/620

Résultat n°20

1821-1823

Date

1821-1823

Cote

3 E 48/648

Résultat n°21

Congés et défauts : dictons, dictons de sentence, sentences.

Date

09/1669-09/1728

Cote

48 B 34

Résultat n°22

1677-1686, 1688-1690, 1695-1701

Date

1677-1686, 1688-1690, 1695-1701

Cote

3 E 48/622

Résultat n°23

1855-1856

Date

1855-1856

Cote

3 E 48/663

Résultat n°24

Congés et défauts : dicton, sentences, sentences sur appointements.

Date

01/1748-12/1785

Cote

48 B 35

Résultat n°25
Metz-le-Comte : recensement de 1946

9 medias

Metz-le-Comte : recensement de 1946

Date

1946

Cote

192 W 165

Résultat n°26

1816-1817

Date

1816-1817

Cote

3 E 48/646

Résultat n°27

Formulaire de procès-verbal (1737), procès-verbal (1789).

Date

1737, 1789

Cote

3 B 253

Résultat n°28

Registre des audiences.

Date

30/08/1690-09/11/1690

Cote

48 B 5

Résultat n°29

Information pour vol par la veuve Micault et consorts contre Tambuté et "Micaux" : dossier (janvier 1683). Dîmerie de la cure de Metz-le-Comte, perception frauduleuse sur la dîme par Guillaume Baudot-Boudard à l'encontre de ses associés : dossier (septembre 1672-mai 1673). Coups et blessures à Metz-le-Comte et blasphèmes par Claude Gresle-Poix de Monceaux-le-Comte contre Narcy et Philippe laboureurs de Champagne (commune de Metz-le-Comte) : dossier (décembre 1683-mars 1684). Braconnage d'un chevreuil par Dupart et consorts (Chambon, Facier, Gabereau, Savard) paroissiens de Flez-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy) et Metz-le-Comte : dossier (septembre-décembre 1688). Affaire incomplète, assignation de François Viau et ses consorts (Pierre-Lacour, Étienne Poussot) paroissiens de La Maison-Dieu : dossier (septembre 1694). Vignoble de Gabriel Dufourt paroissien de Tannay, vol de son raisin en la côte de Cuzy (commune de Flez-Cuzy) à Metz-le-Comte par les fils Boudon et Nicault et leurs consorts (Cosnan, Pétillon, Tambuté) : dossier (septembre 1697-janvier 1698). Abus de confiance (créances et vente frauduleuse de chevaux) au détriment du maréchal Le Prestre de Vauban représenté par Louis Labot son garde à Metz-le-Comte par Légère Guillemot veuve Buteau : dossier (décembre 1698-juin 1701). Coups et blessures mortels (requalifié en homicide) à l'encontre de Philbert Guillou pâtre ordinaire pour la communauté de Metz-le-Comte, recours par Marguerite Guillemeau sa veuve contre Pierre Berriat et Georges Guillemot paroissiens de La Maison-Dieu et Trèves : dossier (juin 1701). Détérioration de cultures et injures publiques par Aubin Guillé laboureur contre Jacques Valut jardinier en son pré "en Vaulaget justice totale de la châtellenie de Metz-le-Comte" : dossier (juillet 1701). Coups et blessures à La Maison-Dieu par le valet Gasnié (alias "Gaigné") sur la personne de Marie Saligot femme enceinte de Gaspard Roubeau : dossier (septembre-décembre 1701). Coups et blessures réciproques et injures à La Maison-Dieu, requête d'Edmé Bossu pour Marguerite Thomas sa femme contre la fratrie Le Beau et leurs consorts Dupart et Tissier : dossier (février-mars 1706).

Date

01/1683-03/1706

Cote

48 B 37

Résultat n°30

1857-1859

Date

1857-1859

Cote

3 E 48/664

Résultat n°31
Metz-le-Comte : recensement de 1901

19 medias

Metz-le-Comte : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 165/1

Résultat n°32

1768-1772

Date

1768-1772

Cote

3 E 48/637

Résultat n°33

Coups et blessures à Teigny sur la personne d'Edmé Guenot par Charles Guenot : dossier (juillet 1780). Voies de fait par Anne Le Beau ou Le Bault fille de feu Étienne Le Bault envers Christophe Berthier notaire au duché demeurant à Champagne (commune de Metz-le-Comte) et le curé : dossier (octobre 1780-janvier 1781). Vols de bois sur pied au bois des Brasses (commune de Teigny) par Guerin et ses consorts (Prudeau, Rousseau) manœuvres, information sur requête de Léonard Bossu garde-forestier des châtellenies de Metz-le-Comte et Monceaux-le-Comte : dossier (janvier-septembre 1784). Voies de fait et exactions contre Gautherot et Frotier curé et notaire respectifs de La Maison-Dieu, destruction et malfaisances des domiciles des requérants : dossier (juillet 1787). Menaces de mort et voies de fait à Teigny par Edmé Thomas chirurgien contre Claude Guenot fils : dossier (juillet-août 1787).

Date

07/1780-08/1787

Cote

48 B 40

Résultat n°34

Productions, retrait de pièces par les parties en procédures : décharge pour l'affaire Narcy (3 mai 1716), décharge pour Pierre Mominot (10 juin 1776). Cautionnements, présentation de cautions pour des justiciables (Rousset, Massé, Lanty et Auger veuve Mazière) de Metz-le-Comte et Brèves : dossier (juin 1782-décembre 1786).

Date

05/1716-12/1786

Cote

48 B 19

Résultat n°35

Jullien, Marie Antoine Amédée : minutes

Date

13 août 1850-31 mars 1851

Cote

3 E 48/660

Résultat n°36

1771-1786

Date

1771-1786

Cote

3 E 48/633

Résultat n°37
Metz-le-Comte : recensement de 1926

15 medias

Metz-le-Comte : recensement de 1926

Date

1926

Cote

6 M 165/1

Résultat n°38

Registres des audiences (16 mars-7 septembre 1786, 7 décembre 1786-30 juillet 1787).

Date

16/03/1786-30/07/1787

Cote

48 B 16

Résultat n°39

1860-1861

Date

1860-1861

Cote

3 E 48/665

Résultat n°40

Registre lacunaire des audiences.

Date

09/06/1709-27/08/1711

Cote

48 B 7