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219 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fichiers informatiques nominatifs (Les) : collecte et gestion

    Date de publication

    2005

    Auteur

    LECLERCQ (FRANCK)

    Cote

    BA 3070

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Fichiers informatiques nominatifs (Les) : collecte...
  2. Résultat n°2

    Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs et réglementaires

    Date de publication

    1914

    Cote

    BA 1119

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs...
  3. Résultat n°3

    Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes, avis du conseil d'état et réglemens d'administration

    Date de publication

    1819

    Auteur

    RONDONNEAU (L)

    Cote

    BA 1144

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes,...
  4. Résultat n°4

    Réponse à un "factum" de M. Porée à propos d'une thèse de droit présentée à la faculté de Dijon

    Date de publication

    1911

    Auteur

    DUPERON

    Cote

    BH 2475

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Réponse à un "factum" de M. Porée à propos d'une thèse...
  5. Résultat n°5

    Manuel des juges de commerce ou recueil de documents, édits, lois, décrets,...concernant la juridiction commerciale

    Date de publication

    1866

    Auteur

    GASSE (M)

    Cote

    BA 3053

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Manuel des juges de commerce ou recueil de documents,...
  6. Résultat n°6

    Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours

    Date de publication

    2004

    Auteur

    HALPERIN (JEAN-LOUIS)

    Cote

    BH 3218

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours
  7. Résultat n°7

    Institution au droit français

    Date de publication

    1773

    Auteur

    ARGOU

    Cote

    BA 1136

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Institution au droit français
  8. Résultat n°8

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens, avis du conseil d'état

    Date de publication

    1834-1897

    Auteur

    DUVERGIER (J-B)

    Cote

    BA 1166

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  9. Résultat n°9

    Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par Gustave Poirier, né à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)

    Date de publication

    1862

    Auteur

    POIRIER (GUSTAVE)

    Cote

    SAN 61

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par...
  10. Résultat n°10

    Rectificatif et additif aux ordonnances statuant en matière de législation du travail pour les territoires de la France occupée. Etat : 1er mai 1944

    Date de publication

    1944

    Cote

    BA 1243

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Rectificatif et additif aux ordonnances statuant en...
  11. Résultat n°11

    Précis pour M de Sonnier, appelant et défendeur à la séparation de biens demandée contre lui

    Date de publication

    1844

    Auteur

    SONNIER (HECTOR DE)

    Cote

    NIV 5741

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Précis pour M de Sonnier, appelant et défendeur à la...
  12. Résultat n°12

    Séparation de corps dans la Nièvre de 1880 à 1895 (La)

    Date de publication

    1998

    Auteur

    BONNIERE (ANNE)

    Cote

    MS 315

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

    • Séparation de corps dans la Nièvre de 1880 à 1895 (La)
  13. Résultat n°13

    Droit, économie politique, sociologie : catalogue de fonds

    Date de publication

    1931

    Cote

    BH 2477

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Droit, économie politique, sociologie : catalogue de...
  14. Résultat n°14

    Code civil

    Date de publication

    1956

    Cote

    BA 923

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code civil
  15. Résultat n°15

    Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon, plaidoyer de Philippe Dupin pour le duc d'Aumale

    Date de publication

    1832

    Auteur

    DUPIN (PHILIPPE)

    Cote

    NIV 6501

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon,...
  16. Résultat n°16

    Bulletin annoté des lois et décrets : recueil complet de législation française

    Date de publication

    1905-1911

    Auteur

    DUPRE (PAUL)

    Cote

    BA 1090

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Bulletin annoté des lois et décrets : recueil complet...
  17. Résultat n°17

    Législation de l'Occupation : recueil des principaux textes des Lois, Décrets, Ordonnances, Arrêtés, et Circulaires des Autorités allemandes et françaises, promulguées depuis l'Occupation.

    Date de publication

    1940-1944

    Cote

    BA 1213

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Législation de l'Occupation : recueil des principaux...
  18. Résultat n°18

    Corpus juris canonici emendatum et notis illustratum

    Date de publication

    1631

    Cote

    BH 2685

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Corpus juris canonici emendatum et notis illustratum
  19. Résultat n°19

    Traité des successions divisé en quatre livres

    Date de publication

    1735

    Auteur

    LE BRUN (DENIS)

    Cote

    BH 214

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Traité des successions divisé en quatre livres
  20. Résultat n°20

    Résumé pour Mme la baronne de Curnieu et consorts contre MM de Brossard et de Gasville, et MM de Berthier-Bizy, Conseil d'Etat, séance du 25 juin 1818

    Date de publication

    1818

    Cote

    NIV 5555

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Résumé pour Mme la baronne de Curnieu et consorts contre...
  21. Résultat n°21

    Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, Par Albert Martin de Nevers

    Date de publication

    1858

    Auteur

    MARTIN (ALBERT)

    Cote

    SAN 68

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, Par...
  22. Résultat n°22

    Traité de la communauté entre mari et femme, avec un traité des communautés ou societés tacites.

    Date de publication

    1734-1754

    Auteur

    LE BRUN (DENIS)

    Cote

    BH 214

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Traité de la communauté entre mari et femme, avec un...
  23. Résultat n°23

    Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, recueil des arrêts

    Date de publication

    1931-1935

    Auteur

    PANHARD (M-A)

    Cote

    BA 864

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
  24. Résultat n°24

    Aux origines des dernières révoltes lozériennes : guide des sources de la séparation des Eglises et de l'Etat (1801-1920)

    Date de publication

    2005

    Auteur

    LAURANS (ALAIN)

    Cote

    BH 3271

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Aux origines des dernières révoltes lozériennes : guide...
  25. Résultat n°25

    Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'église gallicane, l'histoire de France et le droit françois (Les)

    Date de publication

    1703

    Auteur

    COQUILLE (GUY)

    Cote

    NIV 26/2

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay,...
  26. Résultat n°26

    Roi légitime (Le) : la loi de dévolution du trône dans la Maison de France

    Date de publication

    1910

    Auteur

    LA PERRIERE (HENRI DE)

    Cote

    NIV 710

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Roi légitime (Le) : la loi de dévolution du trône dans...
  27. Résultat n°27

    Thèse pour la licence, par P.-O. Guyot d'Ambreville, né à Luzy (Nièvre)

    Date de publication

    1857

    Auteur

    AMFREVILLE (OLIVIER D')

    Cote

    SAN 26

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Thèse pour la licence, par P.-O. Guyot d'Ambreville,...
  28. Résultat n°28

    Coutume de Nivernais accompagnée d'extraits du commentaire de cette coutume par Guy Coquille (La)

    Date de publication

    1864

    Auteur

    DUPIN

    Cote

    SL-NIV-DUP/NIV 515

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la salle de lecture

    • Coutume de Nivernais accompagnée d'extraits du commentaire...
  29. Résultat n°29

    Droit public, sous la dir de Jean-Marie Auby

    Date de publication

    1989

    Cote

    BA 1225

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Droit public, sous la dir de Jean-Marie Auby
  30. Résultat n°30

    Extraits sur la question : par quelle coutume un lieu doit-il être régi ? Notamment par rapport à Sancoins

    Cote

    MS 40

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

    • Extraits sur la question : par quelle coutume un lieu...
  31. Résultat n°31

    Code d'instruction criminelle

    Date de publication

    1955

    Cote

    BA 921

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code d'instruction criminelle
  32. Résultat n°32

    Traité des obligations selon les règles, tant du sor de la conscience, que du sor extérieur

    Date de publication

    1777

    Cote

    BA 1137

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Traité des obligations selon les règles, tant du sor...
  33. Résultat n°33

    Communautés conjugales dans le Nivernais d'après la pratique notariale au XVIIIè siècle

    Date de publication

    1945

    Auteur

    GAY (J)

    Cote

    MS 33

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

    • Communautés conjugales dans le Nivernais d'après la...
  34. Résultat n°34

    Code électoral

    Date de publication

    1964

    Cote

    BA 930

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code électoral
  35. Résultat n°35

    Code du patrimoine, partie législative ; textes mis à jour au 24 février 2004

    Date de publication

    2004

    Cote

    BA 1232

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code du patrimoine, partie législative ; textes mis...
  36. Résultat n°36

    Effets pécuniaires du mariage en Nivernais du XIVe au XVIIIe siècle (Les)

    Auteur

    GAY (JEAN-LUCIEN)

    Cote

    MS 430

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

    • Effets pécuniaires du mariage en Nivernais du XIVe...
  37. Résultat n°37

    Code pénal

    Date de publication

    1965

    Cote

    BA 922

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code pénal
  38. Résultat n°38

    Histoire du droit privé français depuis 1804

    Date de publication

    1996

    Auteur

    HALPERIN (JEAN-LOUIS)

    Cote

    BH 2865

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Histoire du droit privé français depuis 1804
  39. Résultat n°39

    Répertoire général du corps des minutes des notaires de l'arrondissement de Riom, département du Puy-de-Dôme suivi d'une table alphabétique des noms de tous ces notaires

    Date de publication

    1814

    Cote

    BH 2672

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Répertoire général du corps des minutes des notaires...
  40. Résultat n°40

    Petit dictionnaire des ventes aux enchères : tous les termes juridiques et pratiques

    Date de publication

    2005

    Cote

    BH 3241

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Petit dictionnaire des ventes aux enchères : tous les...
  41. Résultat n°41

    Oeuvres de M. Renusson ; sçavoir : traité de la communauté de biens entre l'homme & la femme conjoints par mariage, traité du Douaire, traité de la Garde Noble & bourgeoise, traité des Propres réels, réputés réels & conventionnels, traité de la Subrogation

    Date de publication

    1760

    Auteur

    SERIEUX (M-J-A)

    Cote

    BA 39

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Oeuvres de M. Renusson ; sçavoir : traité de la communauté...
  42. Résultat n°42

    Manuel de l'état civil

    Date de publication

    1923

    Auteur

    MANDON (LOUIS)

    Cote

    BA 1017

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Manuel de l'état civil
  43. Résultat n°43

    Dictionnaire de droit canonique, et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France

    Date de publication

    1770

    Cote

    BA 3027

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Dictionnaire de droit canonique, et de pratique bénéficiale,...
  44. Résultat n°44

    Introduction historique au droit des personnes et de la famille

    Date de publication

    1996

    Auteur

    LEFEBVRE-TEILLARD (ANNE)

    Cote

    BH 2866

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Introduction historique au droit des personnes et de...
  45. Résultat n°45

    Histoire des institutions jusqu'à la Révolution de 1789

    Date de publication

    1996

    Auteur

    BEAUDET (CHRISTIAN)

    Cote

    BH 3047

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Histoire des institutions jusqu'à la Révolution de...
  46. Résultat n°46

    Oeuvres de Me Guy Coquille Sr de Romenay contenant, La Coutume de Nivernois, Les Institutions au droit des François, Les Questions et réponses sur toutes les Coutumes de France,... (Les)

    Date de publication

    1646

    Auteur

    COQUILLE (GUY)

    Cote

    NIV 31

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Oeuvres de Me Guy Coquille Sr de Romenay contenant,...
  47. Résultat n°47

    Origine et histoire des juridictions consulaires et des Chambres de Commerce et d'Industrie françaises

    Date de publication

    2002

    Auteur

    NOUVION (ANDRE-PIERRE)

    Cote

    SL-BH-NOU/BH 3114

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la salle de lecture

    • Origine et histoire des juridictions consulaires et...
  48. Résultat n°48

    Affiches nivernaises (Les) : journal périodique spécial d'annonces judiciaires et légales

    Date de publication

    1935

    Cote

    NIV 8515

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Affiches nivernaises (Les) : journal périodique spécial...
  49. Résultat n°49

    Usages locaux du département de la Nièvre suivis du règlement sur le régime des eaux en Nivernais dressé en 1580 par Jean Bodin, commissaire du roi

    Date de publication

    1896

    Auteur

    BODIN (JEAN)

    Cote

    NIV 5222

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Usages locaux du département de la Nièvre suivis du...
  50. Résultat n°50

    Six siècles de droit toulousain

    Date de publication

    1952

    Cote

    BH 2693

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Six siècles de droit toulousain
  51. Résultat n°51

    Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire général de la compétence des justices de paix

    Date de publication

    1881-1884

    Auteur

    MILLION (C)

    Cote

    BA 1216

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire...
  52. Résultat n°52

    Eglises communales (Les) : textes juridiques et guide pratique

    Date de publication

    1995

    Cote

    BH 1996

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Eglises communales (Les) : textes juridiques et guide...
  53. Résultat n°53

    Code civil

    Date de publication

    1997-1998

    Cote

    BA 1206

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code civil
  54. Résultat n°54

    Code civil

    Date de publication

    1955

    Cote

    BA 924

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code civil
  55. Résultat n°55

    Procès de M Touchard-Lafosse, homme de lettres, contre M Delavau, gérant et propriétaire de la Sentinelle de la Nièvre, et imprimeur de la Préfecture

    Date de publication

    1832

    Cote

    NIV 6116

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Procès de M Touchard-Lafosse, homme de lettres, contre...
  56. Résultat n°56

    Journal du droit administratif ou le droit administratif

    Date de publication

    1871

    Auteur

    CHAUVEAU (ADOLPHE)

    Cote

    BA 1163

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Journal du droit administratif ou le droit administratif
  57. Résultat n°57

    Manuscrits de Simon Marion et la coutume de Paris au XVIe siècle (Les)

    Date de publication

    1922

    Auteur

    MARTIN (OLIVIER)

    Cote

    NIV 822

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Manuscrits de Simon Marion et la coutume de Paris au...
  58. Résultat n°58

    Droits féodaux (Les) : instruction, recueil de textes et notes

    Date de publication

    1924

    Cote

    BH 1351

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Droits féodaux (Les) : instruction, recueil de textes...
  59. Résultat n°59

    Vers la séparation des églises et de l'Etat : un siècle de construction de la laïcité

    Date de publication

    2005

    Cote

    BH 6095

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Vers la séparation des églises et de l'Etat : un siècle...
  60. Résultat n°60

    Mystère des droits féodaux dévoilé ou recherches sur l'origine et les abusdes cens, servis, et particulièrement des lods, mi-lods, quint, requint, et autres droits casuels (Le)

    Date de publication

    1791

    Auteur

    MICHALLET (M-C)

    Cote

    BH 2500

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Mystère des droits féodaux dévoilé ou recherches sur...
  61. Résultat n°61

    Des mainsmortes personnelles et réelles en Nivernais

    Date de publication

    1895

    Auteur

    BOUCOMONT (ANTOINE)

    Cote

    NIV 800

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Des mainsmortes personnelles et réelles en Nivernais
  62. Résultat n°62

    Bulletin officiel annoté de tous les ministères

    Date de publication

    1906-1908

    Auteur

    PERET (PAUL)

    Cote

    BA 1010

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Bulletin officiel annoté de tous les ministères
  63. Résultat n°63

    Dictionnaire de la culture juridique

    Date de publication

    2003

    Auteur

    -

    Cote

    SL-US-ALL/BH 3170

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la salle de lecture

    • Dictionnaire de la culture juridique
  64. Résultat n°64

    Institutes de l'empereur Justinien (Les)

    Date de publication

    1773

    Auteur

    FERRIERE (CLAUDE-JOSEPH)

    Cote

    BA 1127

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Institutes de l'empereur Justinien (Les)
  65. Résultat n°65

    Actes authentiques électroniques (Les) : réflexion juridique prospective

    Date de publication

    2002

    Auteur

    LAMBERTERIE (ISABELLE DE)

    Cote

    BH 3113

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Actes authentiques électroniques (Les) : réflexion...
  66. Résultat n°66

    Dictionnaire-formulaire de simple police

    Date de publication

    1933

    Auteur

    BONNEFOY (GASTON)

    Cote

    BA 1218

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Dictionnaire-formulaire de simple police
  67. Résultat n°67

    Code général des collectivités territoriales, commune, département, région

    Date de publication

    2007

    Cote

    BA 1239

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code général des collectivités territoriales, commune,...
  68. Résultat n°68

    Modes de scrutin et systèmes électoraux

    Date de publication

    1995

    Auteur

    PASSELECQ (OLIVIER)

    Cote

    BH 1027

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Modes de scrutin et systèmes électoraux
  69. Résultat n°69

    La Réforme du droit des incapables majeurs : 2, Formules d'application

    Date de publication

    1982

    Auteur

    MASSIP JACQUES

    Cote

    BA 1265

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • La Réforme du droit des incapables majeurs : 2, Formules...
  70. Résultat n°70

    Nationalité : déclarations, acquisition et répudiation de la qualité de français

    Date de publication

    1890-1893

    Cote

    BA 1184

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Nationalité : déclarations, acquisition et répudiation...
  71. Résultat n°71

    Voter, élire pendant la Révolution française, 1789-1799 : guide pour la recherche

    Date de publication

    2006

    Cote

    BH 3299

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Voter, élire pendant la Révolution française, 1789-1799...
  72. Résultat n°72

    Etudes historiques et littéraires sur le parlement de Paris. De la philosophie chez les jurisconsultes du XVIe siècle et en particulier chez Simon Marion

    Date de publication

    1866

    Auteur

    COUGNY (E)

    Cote

    NIV 6296

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Etudes historiques et littéraires sur le parlement...
  73. Résultat n°73

    Répertoire de droit civil

    Date de publication

    1951-1955

    Auteur

    VERGE (EMMANUEL)

    Cote

    BA 3019

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire de droit civil
  74. Résultat n°74

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789

    Date de publication

    1833

    Auteur

    ISAMBERT

    Cote

    BA 1173

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  75. Résultat n°75

    Justice et institutions judiciaires : les notices

    Date de publication

    2001

    Auteur

    TRUCHE (PIERRE)

    Cote

    BH 4245

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Justice et institutions judiciaires : les notices
  76. Résultat n°76

    Institutions politiques, droit constitutionnel

    Date de publication

    2001

    Auteur

    PACTET (PIERRE)

    Cote

    BA 1253

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Institutions politiques, droit constitutionnel
  77. Résultat n°77

    Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)

    Date de publication

    1970-1975

    Auteur

    GRUNBERG (ROLAND)

    Cote

    BA 41

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)
  78. Résultat n°78

    Répertoire de droit public et administratif

    Date de publication

    1958-1966

    Auteur

    ODENT (RAYMOND)

    Cote

    BA 3021

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire de droit public et administratif
  79. Résultat n°79

    Droit de la France et la coutume de Paris réduits en principes (Le)

    Date de publication

    1770

    Auteur

    BOURJON (FRANCOIS)

    Cote

    BH 5

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Droit de la France et la coutume de Paris réduits en...
  80. Résultat n°80

    Traités sur différentes matières de droit civil, appliquées à l'usage du Barreau et de jurisprudence françoise

    Date de publication

    1773

    Auteur

    POTHIER (ROBERT-JOSEPH)

    Cote

    BH 4319

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Traités sur différentes matières de droit civil, appliquées...