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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fichiers informatiques nominatifs (Les) : collecte et gestion

    Date de publication

    2005

    Auteur

    LECLERCQ (FRANCK)

    Cote

    BA 3070

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Fichiers informatiques nominatifs (Les) : collecte...
  2. Résultat n°2

    Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs et réglementaires

    Date de publication

    1914

    Cote

    BA 1119

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs...
  3. Résultat n°3

    Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes, avis du conseil d'état et réglemens d'administration

    Date de publication

    1819

    Auteur

    RONDONNEAU (L)

    Cote

    BA 1144

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes,...
  4. Résultat n°4

    Réponse à un "factum" de M. Porée à propos d'une thèse de droit présentée à la faculté de Dijon

    Date de publication

    1911

    Auteur

    DUPERON

    Cote

    BH 2475

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Réponse à un "factum" de M. Porée à propos d'une thèse...
  5. Résultat n°5

    Manuel des juges de commerce ou recueil de documents, édits, lois, décrets,...concernant la juridiction commerciale

    Date de publication

    1866

    Auteur

    GASSE (M)

    Cote

    BA 3053

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Manuel des juges de commerce ou recueil de documents,...
  6. Résultat n°6

    Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours

    Date de publication

    2004

    Auteur

    HALPERIN (JEAN-LOUIS)

    Cote

    BH 3218

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours
  7. Résultat n°7

    Institution au droit français

    Date de publication

    1773

    Auteur

    ARGOU

    Cote

    BA 1136

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Institution au droit français
  8. Résultat n°8

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens, avis du conseil d'état

    Date de publication

    1834-1897

    Auteur

    DUVERGIER (J-B)

    Cote

    BA 1166

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  9. Résultat n°9

    Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par Gustave Poirier, né à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)

    Date de publication

    1862

    Auteur

    POIRIER (GUSTAVE)

    Cote

    SAN 61

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par...
  10. Résultat n°10

    Rectificatif et additif aux ordonnances statuant en matière de législation du travail pour les territoires de la France occupée. Etat : 1er mai 1944

    Date de publication

    1944

    Cote

    BA 1243

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Rectificatif et additif aux ordonnances statuant en...
  11. Résultat n°11

    Précis pour M de Sonnier, appelant et défendeur à la séparation de biens demandée contre lui

    Date de publication

    1844

    Auteur

    SONNIER (HECTOR DE)

    Cote

    NIV 5741

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Précis pour M de Sonnier, appelant et défendeur à la...
  12. Résultat n°12

    Séparation de corps dans la Nièvre de 1880 à 1895 (La)

    Date de publication

    1998

    Auteur

    BONNIERE (ANNE)

    Cote

    MS 315

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

    • Séparation de corps dans la Nièvre de 1880 à 1895 (La)
  13. Résultat n°13

    Droit, économie politique, sociologie : catalogue de fonds

    Date de publication

    1931

    Cote

    BH 2477

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Droit, économie politique, sociologie : catalogue de...
  14. Résultat n°14

    Code civil

    Date de publication

    1956

    Cote

    BA 923

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code civil
  15. Résultat n°15

    Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon, plaidoyer de Philippe Dupin pour le duc d'Aumale

    Date de publication

    1832

    Auteur

    DUPIN (PHILIPPE)

    Cote

    NIV 6501

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon,...
  16. Résultat n°16

    Bulletin annoté des lois et décrets : recueil complet de législation française

    Date de publication

    1905-1911

    Auteur

    DUPRE (PAUL)

    Cote

    BA 1090

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Bulletin annoté des lois et décrets : recueil complet...
  17. Résultat n°17

    Législation de l'Occupation : recueil des principaux textes des Lois, Décrets, Ordonnances, Arrêtés, et Circulaires des Autorités allemandes et françaises, promulguées depuis l'Occupation.

    Date de publication

    1940-1944

    Cote

    BA 1213

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Législation de l'Occupation : recueil des principaux...
  18. Résultat n°18

    Corpus juris canonici emendatum et notis illustratum

    Date de publication

    1631

    Cote

    BH 2685

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Corpus juris canonici emendatum et notis illustratum
  19. Résultat n°19

    Traité des successions divisé en quatre livres

    Date de publication

    1735

    Auteur

    LE BRUN (DENIS)

    Cote

    BH 214

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Traité des successions divisé en quatre livres
  20. Résultat n°20

    Résumé pour Mme la baronne de Curnieu et consorts contre MM de Brossard et de Gasville, et MM de Berthier-Bizy, Conseil d'Etat, séance du 25 juin 1818

    Date de publication

    1818

    Cote

    NIV 5555

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Résumé pour Mme la baronne de Curnieu et consorts contre...
  21. Résultat n°21

    Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, Par Albert Martin de Nevers

    Date de publication

    1858

    Auteur

    MARTIN (ALBERT)

    Cote

    SAN 68

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, Par...
  22. Résultat n°22

    Traité de la communauté entre mari et femme, avec un traité des communautés ou societés tacites.

    Date de publication

    1734-1754

    Auteur

    LE BRUN (DENIS)

    Cote

    BH 214

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Traité de la communauté entre mari et femme, avec un...
  23. Résultat n°23

    Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, recueil des arrêts

    Date de publication

    1931-1935

    Auteur

    PANHARD (M-A)

    Cote

    BA 864

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
  24. Résultat n°24

    Aux origines des dernières révoltes lozériennes : guide des sources de la séparation des Eglises et de l'Etat (1801-1920)

    Date de publication

    2005

    Auteur

    LAURANS (ALAIN)

    Cote

    BH 3271

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Aux origines des dernières révoltes lozériennes : guide...
  25. Résultat n°25

    Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'église gallicane, l'histoire de France et le droit françois (Les)

    Date de publication

    1703

    Auteur

    COQUILLE (GUY)

    Cote

    NIV 26/2

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay,...
  26. Résultat n°26

    Roi légitime (Le) : la loi de dévolution du trône dans la Maison de France

    Date de publication

    1910

    Auteur

    LA PERRIERE (HENRI DE)

    Cote

    NIV 710

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Roi légitime (Le) : la loi de dévolution du trône dans...
  27. Résultat n°27

    Thèse pour la licence, par P.-O. Guyot d'Ambreville, né à Luzy (Nièvre)

    Date de publication

    1857

    Auteur

    AMFREVILLE (OLIVIER D')

    Cote

    SAN 26

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Thèse pour la licence, par P.-O. Guyot d'Ambreville,...
  28. Résultat n°28

    Coutume de Nivernais accompagnée d'extraits du commentaire de cette coutume par Guy Coquille (La)

    Date de publication

    1864

    Auteur

    DUPIN

    Cote

    SL-NIV-DUP/NIV 515

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la salle de lecture

    • Coutume de Nivernais accompagnée d'extraits du commentaire...
  29. Résultat n°29

    Droit public, sous la dir de Jean-Marie Auby

    Date de publication

    1989

    Cote

    BA 1225

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Droit public, sous la dir de Jean-Marie Auby
  30. Résultat n°30

    Extraits sur la question : par quelle coutume un lieu doit-il être régi ? Notamment par rapport à Sancoins

    Cote

    MS 40

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

    • Extraits sur la question : par quelle coutume un lieu...
  31. Résultat n°31

    Code d'instruction criminelle

    Date de publication

    1955

    Cote

    BA 921

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code d'instruction criminelle
  32. Résultat n°32

    Traité des obligations selon les règles, tant du sor de la conscience, que du sor extérieur

    Date de publication

    1777

    Cote

    BA 1137

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Traité des obligations selon les règles, tant du sor...
  33. Résultat n°33

    Communautés conjugales dans le Nivernais d'après la pratique notariale au XVIIIè siècle

    Date de publication

    1945

    Auteur

    GAY (J)

    Cote

    MS 33

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

    • Communautés conjugales dans le Nivernais d'après la...
  34. Résultat n°34

    Code électoral

    Date de publication

    1964

    Cote

    BA 930

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code électoral
  35. Résultat n°35

    Code du patrimoine, partie législative ; textes mis à jour au 24 février 2004

    Date de publication

    2004

    Cote

    BA 1232

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code du patrimoine, partie législative ; textes mis...
  36. Résultat n°36

    Effets pécuniaires du mariage en Nivernais du XIVe au XVIIIe siècle (Les)

    Auteur

    GAY (JEAN-LUCIEN)

    Cote

    MS 430

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

    • Effets pécuniaires du mariage en Nivernais du XIVe...
  37. Résultat n°37

    Code pénal

    Date de publication

    1965

    Cote

    BA 922

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code pénal
  38. Résultat n°38

    Histoire du droit privé français depuis 1804

    Date de publication

    1996

    Auteur

    HALPERIN (JEAN-LOUIS)

    Cote

    BH 2865

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Histoire du droit privé français depuis 1804
  39. Résultat n°39

    Répertoire général du corps des minutes des notaires de l'arrondissement de Riom, département du Puy-de-Dôme suivi d'une table alphabétique des noms de tous ces notaires

    Date de publication

    1814

    Cote

    BH 2672

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Répertoire général du corps des minutes des notaires...
  40. Résultat n°40

    Petit dictionnaire des ventes aux enchères : tous les termes juridiques et pratiques

    Date de publication

    2005

    Cote

    BH 3241

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Petit dictionnaire des ventes aux enchères : tous les...