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145 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Société coopérative de consommation (organisation, statuts, bail, etc.) (un registre).

Date

1866-1890

Cote

10 J 89

Résultat n°2

Procès entre les sieurs de Bizy et de Guérigny au sujet d'un chemin (1755-1758). Exemption d'impôt pour les employés des forges à la suite du marché de 1762 passé avec l'État "Art. XXII, Sa Majesté fera exempter de tailles, collectes, corvées et milices et de toutes impositions et charges ordinaires et publiques, l'entrepreneur, les directeurs ou principaux commis, les ouvriers gagés ou entretenus pour la fabrication des ancres et autres travaux. L'entrepreneur présentera à l'intendant de la province une liste certifiée de lui, contenant les noms et domiciles. Art. XXIII, il sera fait dépense, de par le roi, aux ouvriers attachés et engagés pour travailler dans, les forges, de les quitter pour aller travailler ailleurs, sans une permission ou congé par écrit du directeur ou principal commis, et en cas de contravention, lesdits ouvriers seront arrêtés et ramenés d'autorités au travail des forges" (1762) : numéros 94 à 126.

Date

1755-1772

Cote

10 J 12

Résultat n°3

Registre de la justice de Guérigny (1750-1781). Comptes du citoyen Huart pour l'an VI (1799). Dossier relatif aux forges de Cosne-sur-Loire et Guérigny, vente au roi, règlements (1754-1787) : numéros 76 à 93.

Date

1750-1760

Cote

10 J 13

Résultat n°4
Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

2 medias

Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

Date

05 décembre 1456

Cote

147 J 490

Résultat n°5

État complet de tous les logements appartenant aux forges.

Date

1898

Cote

10 J 56

Résultat n°6

Procès et affaires diverses.

Date

1800-1836

Cote

10 J 102

Résultat n°7

Saisie de la terre de Demeurs, la forge de La Poëlonnerie est citée comme aboutissant (25/01/l645). Transaction entre les seigneurs de Demeurs et de Contre pour curer le biez de Chantemorle (26/10/1653). Revenus du sire de Demeurs (10/07/1673). Signification avec assignation à la requête de Jeanne Descolons à Guillaume Vaillant au sujet de la petite forge du Greux (22/03/1683). Comptes entre la dame de Demeurs et Marit Martin marteleur de la forge de Demeurs (6/05/1692). Affiche de la vente de Demeurs d'"une grosse forge à faire fer en deux corps de bâtiments, avec la hasle proche ladite forge, marteau, soufflets et ustensiles de ladite forge" (19/06/1711). Visite de la terre de Demeurs "pour cognoistre les réparations qui sont à faire à la forge dudit lieu de Demeurs, nous l'avons visittée et apprès l'avoir bien examinée, nous avons remarqué que les roux des deux affineries, celle de la chofferie et celle du marteau sont enthierement ruisnée quoyque on y ayt fait plusieurs réparations, l'arbre de la chofferie et de l'affinerye d'en hault sont aussi enthierement ruisné (...) Ladite forge est estimée 6500 livres" (9/08/1713). Bail de la forge du Greux par le seigneur de Demeurs à Thibaudat, marteleur pour 400 livres (1707). Résidu des pièces du procès entre Demeurs et Contre au sujet du ruisseau qui coule de la fontaine Thibault, sur lequel le seigneur de Demeurs avait construit un lavoir dans ses héritages pour laver ses mines (1661, s.d.) : numéros 99 à 143.

Date

1645-1730

Cote

10 J 8

Résultat n°8
Chaulgnes : recensement de 1931

32 medias

Chaulgnes : recensement de 1931

Date

1931

Cote

6 M 067/1

Résultat n°9

Réparations diverses aux ponts, aux chemins, cessions de terrains pour élargissements, etc.

Date

1789-1892

Cote

10 J 83

Résultat n°10

Numéros 275 à 284.

Date

1509-1798

Cote

10 J 35

Résultat n°11

Baux de fermages des propriétés des forges.

Date

1811-1873

Cote

10 J 107

Résultat n°12

Quittance de 498 livres données par M. Pichonneau à M. Berger pour le droit de confirmation du fourneau et forges de La Vache (4/01/1728). Dénombrement du bien de La Vache mouvant du prieuré de La Charité-sur-Loire un fourneau à fer avec halles à charbons et deux forges, la forge d'en haut avec quatre chambre à feu (détruite) et la forge d'en bas avec deux chaufferies et cinq chambres à feu (1609). Contrat d'achat par Pierre Babaud de La Chaussade du bien de La Vache (28/10/1744) : numéros 1 à 39.

Date

1421-1744

Cote

10 J 21

Résultat n°13

Interventions d'instruction et de prudhommie. - Succession à la cure de Chaulgnes, assignation de Jérôme Létang ou Lestang manufacturier à Nevers pour sa femme et de Catherine Frandon légataires du précédent curé : procès-verbal de nomination d'experts pour la visite de travaux éventuels, procès-verbal de prestation de serment (septembre 1785). Cause indéterminée en l'auditoire de Pougues pour la justice de Chaulgnes, assignation de Pannier laboureur au domaine des Buères (commune de Tronsanges) et Renouard pour Jean Cassin "perrurier" au lieu des Aubues (commune de Chaulgnes) : procès-verbal (28 juillet 1788).

Date

09/1785-07/1788

Cote

41 B 2

Résultat n°14

Vacances mobilières et immobilières. - Succession de Charles Louis Féaudon curé de Chaulgnes, apposition et levée des scellés : dossier en faveur des héritiers naturels et du successeur (juin-septembre 1785). Succession de Jean Cassin "perrurier" à La Charité-sur-Loire et Edmée Dorlin sa femme, fermeture de leur maison de Chaulgnes en faveur de leur héritier mineur : procès-verbal de reconnaissance des scellés (15 décembre 1788), procès-verbal d'apposition des scellés (26 novembre 1788).

Date

06/1785-12/1788

Cote

41 B 5

Résultat n°15

Baux à ferme des domaines dépendant des forges (un registre).

Date

1829

Cote

10 J 80

Résultat n°16

Propriétés vendues à l'Administration des Domaines (avec plans, groupes de La Poëlonnerie, des Grandes et Petites Allées, de Forgebas et Marcy).

Date

1844-1924

Cote

10 J 96

Résultat n°17

Anticipations commises sur les dépendances des forges de La Chaussade (rives du Nohain, section de Cosne-sur-Loire) dont 1 plan.

Date

1734-1857

Cote

10 J 61

Résultat n°18

Numéros 80 à 124.

Date

1677-1722

Cote

10 J 28

Résultat n°19

Plans des bois exploités situés dans la 5e section, relevé annuel.

Date

1837-1854

Cote

10 J 74

Résultat n°20
Biens et droits. - Foncier à Tronsanges, vente à Léonard Millin par Gaullier vigneron de Chaulgnes : contrat.

2 medias

Biens et droits. - Foncier à Tronsanges, vente à Léonard Millin par Gaullier vigneron de Chaulgnes : contrat.

Date

09 janvier 1575

Cote

147 J 868