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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12 octobre 1777, 12 janvier 1778-20 septembre 1779, 26 septembre 1779-25 septembre 1780).
Cote
17 B 65
 Date
22/01/1776-25/09/1780
 Lieu
Decize (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Decize

  • Audiences
  • Audiences de police (ville et châtellenie de Decize,...
  • Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12...
Résultat n°2

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 263
 Date
1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°3

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 257
 Date
1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°4

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 186
 Date
1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°5

Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur curateur à l'hérédité Rameau contre Bergeron et Lacombe marchand à Moulins-Engilbert : dossier (1717-1720). Intervention Mantrand contre Bertin et Bequin à Decize : dossier (1718). Saisie du domaine Maillot à Saint-Parize-en-Viry par Lochet et consorts collecteurs de la paroisse : dossier (1726). Intervention Fiacre Thomas contre Edmé Buguet à Charrin : dossier (1728). Saisie du clos de Brain (annexe paroissiale de Saint-Privé, commune de Decize) par Faure receveur des tailles à Nevers contre Rosticelly seigneur de Brain : dossier (1743). Saisie Griveau contre le couple Perrin des héritages Le Beau et Malnat à Crecy (paroisse Saint-Aré, commune de Decize) : dossier (1743). Intervention Chauvelin et consorts contre Reine Gerbier veuve Gilbert Breton notaire de Decize sur opposition de la veuve Rosticelly : dossier (1744). Saisie de la succession vacante Pierre Glaud à Saint-Léger-des-Vignes par Pinet des Écots : dossier (1758). Commission de saisie à Decize par Burgat contre Lacroix paroissien de Gannay-sur-Loire : dossier (1764-1770).
Cote
17 B 137
 Date
1717-1770
 Lieu
Decize (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Decize

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles (châtellenie de Decize)
  • Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur...
Résultat n°6

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 532
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°7

Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit, procès-verbaux de bornage, arpentage et visite, inventaire Guillerant.
Cote
31 B 26
 Date
06/1703-04/1719
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit,...
Résultat n°8

Jugements et procédures.
Cote
2 U 79
 Date
an X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
Résultat n°9

Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.
Cote
6 B 12
 Date
10/1702-03/1710
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice...
Résultat n°10

Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Cote
2 U 584
 Date
1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°11

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 8
 Date
1819-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°12

Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.
Cote
2 U 320
 Date
1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°13

Registre lacunaire.
Cote
15 B 29
 Date
01/12/1779-05/12/1781
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire.
Résultat n°14

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 637
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°15

Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux du duc de Nevers par Bourbon et consorts : (1694). Voies de fait par François Chappé contre Pierre Limoge : dossier (juin 1695). Anticipations à l'encontre de Grasset marchand de bois par Gaudry boulanger : dossier (juin 1696). Maltraitance et injures publiques envers Damoiselle Louault par Marguerite Emprun femme Buisson marchand de bois pour Paris : dossier (juillet 1695-octobre 1696). Violences par Edmé Gavard contre Léonard Vuy teinturier : dossier (juillet 1697-mai 1698). Vol des blés de Deneure marchand à Crevant (Yonne) par Jacob et Cloiseau et consorts : dossier (mai 1698). Diffamation à l'encontre de Gandouard veuve de Sonnet marchand de Clamecy par un parent praticien à Auxerre : dossier (juin 1698). Vol par Bigé du cheval de Drigny : dossier (juillet 1698). Injures envers Paige par Le Clerc marchand de bois : dossier (août 1698). Détournement de partage et faux en écritures par Desnoix et Flandin sa femme à l'encontre de Benoist apothicaire à Clamecy et Arivot : dossier (août-septembre 1698). Violences et diffamation par Gultin veuve Cloiseau et les enfants contre la veuve Gouré née Debeze ou Debaize et leur fils tanneur : dossier (octobre-novembre 1698). Affaire Courdavault femme Richard contre Oudot veuve Saulnier : dossier pour esclandre et menaces (mars 1699). Vol par la femme Pizy au détriment d'Edmé Boudard compagnon de rivière leur confrère : dossier (juillet 1699). Recours Delorme meunier au moulin d'Arthé (commune de Beuvron) et La Ferté-Meung dame de Villiers-le-Sec sa maîtresse contre Turillon et Guimard et consorts pour vol de marchandise au marché de Clamecy : dossier (juillet-décembre 1699). Affaire Bourbon veuve Vizinier contre Billetout et Vizinier ses petits-enfants : dossier (janvier 1699-juillet 1701).
Cote
13 B 107/2
 Date
1694-1701
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
  • Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux...
Résultat n°16

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 283
 Date
1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°17

Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" : dossier de pièces isolées.
Cote
35 B 12
 Date
24/07/1716-04/03/1768
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin...
Résultat n°18

Violences à la taverne contre Pascault par Perrot : dossier (1637). Affaire Duplex administrateur du prieuré de Fontenay-Saint-Marc à Corvol contre Claude Guibert pour vol et coups et blessures : dossier (1639). Homicide par Aysiere de Créantay sur la personne de Jean Foutier prévôt fermier de la châtellenie : dossier (1698). Voies de fait par Liger et Pain sa femme sur la personne de la fille Rameau : dossier (1720). Recours Marie Perreau contre Edmé Cuvillier bourgeois de Corvol pour coups et blessures : dossier (1725). Rixe et violences sur François Coudret par les frères Henry : dossier (1726). Affaire Thibault marchand à La Chapelle-Saint-André contre le fermier Ragon pour coups et blessures : dossier (1762). Diffamations et vols par Franconny tailleur de pierre à Corvol et Charrier manœuvre de Trucy-l'Orgueilleux contre Pain : dossier (1763). Voies de fait par Pinon et Mercier paroissiens de La Chapelle-Saint-André contre Delaporte aubergiste à Corvol : dossier (1764). Affaire Marie Dubois veuve Bradeau contre Anne Auguin veuve Pot ou Paut paroissiennes de Corvol pour violences : dossier (1764).
Cote
14 B 61
 Date
1637-1764
 Lieu
Corvol-l'Orgueilleux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Violences à la taverne contre Pascault par Perrot :...
Résultat n°19

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 346
 Date
1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°20

Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux de renonciations et de scellés, inventaire des effets et des archives de Claude Morvenchet, requêtes.
Cote
27 B 57
 Date
07/1710-07/1785
 Lieu
Luzy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Renoncements à communauté
  • Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux...
Résultat n°21

Vacances mobilières et immobilières : inventaires, procès-verbaux de reconnaissance, levée et apposition de cachets.
Cote
7 B 38
 Date
1742-1786
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Scellés
  • Vacances mobilières et immobilières : inventaires,...
Résultat n°22

Registre des causes.
Cote
10 B 12
 Date
14/01/1761-20/01/1762
 Lieu
Châteauneuf-Val-de-Bargis (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Châteauneuf-Val-de-Bargis

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des causes.
Résultat n°23

Voies de fait par certains quidams contre le curé de Gannay-sur-Loire dans son jardin : dossier (1734). Voies de fait à Gannay-sur-Loire par Chandelier et Durand et leur consort La Croix contre le charpentier en bateaux Thely : dossier (1741). Coups et blessures à Gannay-sur-Loire par Chesne contre Madelaine Mounier femme Thevenet : dossier (1758). Rebellion et coups et blessures à Tannay (commune de Montambert-Tannay) contre Bouteche marchand à Cronat (Saône-et-Loire) par Blandin père et fils et leurs femmes : dossier (1759). Vol à Gannay par Antoine Chandellier et consorts dans les domaines de Jeanne de Varangeville duchesse de Villars étant à Paris : dossier (1762). Voies de fait à Gannay par Simonin chirurgien en cette paroisse contre Seuvré son confrère : dossier (1766). Coups et blessures par Messire Cornu curé de Gannay contre Pierre Duchemin son paroissien : dossier (1769). Recours d'Antoine Chandelier laboureur agissant pour sa femme et sa fille contre Carruchet charpentier en bateaux pour voies de fait à Gannay-sur-Loire : dossier (1772). Coups et blessures par Bourdelier cabaretier à Cossaye contre Pierre Martin vigneron à Lucenay-lès-Aix : dossier (1781-1782). Assassinat à Gannay-sur-Loire de Louis Seurtier paroissien du bourg par Loget laboureur à Cossaye : dossier (1786).
Cote
22 B 15
 Date
01/10/1734-31/08/1786
 Lieu
Gannay-sur-Loire (Allier, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées (châtellenie de Gannay)
  • Voies de fait par certains quidams contre le curé de...
Résultat n°24

Registre lacunaire des causes.
Cote
10 B 2
 Date
25/08/1750-29/09/1750
 Lieu
Châteauneuf-Val-de-Bargis (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Châteauneuf-Val-de-Bargis

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des causes.
Résultat n°25

Esclandre au jeu de boule par Gouré contre Vaillant : dossier (juin-juillet 1727). Affaire Buisson marchand d'étoffes et sa femme contre Catherine Portrait femme Berthenon : dossier (mars-avril 1727). Maltraitances et atteinte aux biens de Licot veuve Givray cabaretier par Bourlet : dossier (janvier 1727). Recours Goux compagnon de rivière et Siremain sa femme contre Barbe Pizy pour vol de vin : dossier (mars-avril 1727). Sanglé pour Gavard sa femme contre Barbe Pizy femme Siremain pour voies de fait et injures : dossier (mars-avril 1727). Vol du bois de Grasset fils marchand par Drigny et sa femme : dossier (avril 1727). Maltraitance envers Taschat et Millon compagnons de rivière par Marcan et consort : dossier (janvier 1728). Injures publiques et voies de fait envers damoiselle Morillon femme Tenaille marchand de bois par Anne Moreau femme Bezou bourgeoise de Clamecy : dossier (juillet 1728). Recours Géneray bonnetier pour sa femme née Belin contre Nicolas Boudard taillandier et soldat de milice pour tentative de viol : dossier (1729). Rébellion envers Morlot huissier par Rathery et Boudard sa femme lors d'une saisie : dossier (1729). Affaire Regnault veuve Davault de Clamecy pour vol avec effraction : dossier (1729). Abandon du domicile de Langlois receveur des tailles en l'élection de Clamecy par sa femme née de Flavigny : dossier (1729). Voies de fait et violences quotidiennes par les enfants Pilavoine contre Dimanche Trottet veuve de leur père et sa parente femme Denohe : dossier (octobre 1730). Voies de fait par Élisabeth Defévilly femme Saulnier contre Guitton : dossier (octobre 1730-janvier 1731). Vol des poissons des fossés du château de Pressures (commune de Clamecy) par les frères Huet contre le seigneur des lieux : dossier (novembre 1730-janvier 1731). Exécution de créance Leclerc veuve Bourbon contre le chanoine Faulquier : procès-verbal d'interrogation (juin 1731). Recours Sauvaget veuve Cocqueret servante de Pierre Berthenon notaire contre Sauvageot pour vol de bestiaux : dossier (mai-juillet 1731). Voies de fait et entrave à l'exercice de la justice par Edmé Rathery marchand contre Michel Mercier huissier royal : dossier (septembre 1731).
Cote
13 B 110/1
 Date
1727-1731
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
  • Esclandre au jeu de boule par Gouré contre Vaillant...
Résultat n°26

Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre Charleuf : dossier (1776). Coups et blessures au cabaret par Menard contre Beraud bourgeois de Cercy-la-Tour : dossier (1780). Cause de la fille du cordonnier et cabaretier Lardereau au nom de sa fille contre le couple de boulangers Martinet pour coups et blessures : dossier (1781). Vols répétés dans la juridiction par certains hommes du Bourbonnais : dossier (1787). Propos diffamatoires de Michau aubergiste de Cercy-la-Tour contre la fille du chirurgien Thevenet : dossier (1789). Vols pendant le carnaval de Cercy-la-Tour par les femmes Desfaux et Denizeau au détriment du couple Barlault : dossier (1789).
Cote
6 B 10
 Date
10/1776-03/1789
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre...
Résultat n°27

Protection des personnes vulnérables : dossiers de protection des mineurs de feu Germain Mallard fermier de la terre et seigneurie de Dompierre (commune de Dompierre-sur-Nièvre) et de Jeanne Renault paroissiens de Narcy (1724), dossier de pièces isolées (1760-1789).
Cote
35 B 14
 Date
1724-1789
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Tutelles et curatelles
  • Protection des personnes vulnérables : dossiers de...
Résultat n°28

Interventions d'instruction et prudhommie : procès-verbaux de prestation et réception de serment d'experts, procès-verbaux de soumission de caution juratoire, rapports et affirmations d'experts, exploits d'huissier, sentences exécutoires.
Cote
16 B 22
 Date
1747-1790
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et prudhommie : procès-verbaux...
Résultat n°29

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 237
 Date
1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°30

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 141
 Date
février 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°31

Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet 1874). Cour d'assises : arrêts (20 août 1858-7 mai 1873). Tribunal correctionnel : jugements (14 août 1862-13 mai 1875).
Cote
2 U 675
 Date
20/08/1858-13/05/1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet...
Résultat n°32

Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et rapports de clôtures d'inventaires, de visite, de descentes et d'estimation de biens et travaux, prestations de serment.
Cote
13 B 78
 Date
1685-1723
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
Résultat n°33

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 127
 Date
1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°34

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 234
 Date
1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°35

Jugements et procédures.
Cote
2 U 103
 Date
an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
Résultat n°36

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 187
 Date
1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°37

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 181
 Date
1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°38

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 433
 Date
1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°39

Registre d'audiences.
Cote
13 B 50
 Date
19/09/1736-14/11/1737
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre d'audiences.
Résultat n°40

Interventions d'instruction et de prudhommie. - Expertise du bétail confié à Jean Truchet en la paroisse de La Marche : assignation de son propriétaire (1751). Estimation des maltraitances animales à une vache du charbonnier Chomery ou Choumery à Chaugnes : dossier (1784). Visite d'une manœuvrerie Dupré à Chaulgnes : procès-verbal en faveur d'Étienne Minchin et des mineurs Dupré paroissiens de Nevers (1785). Divagations animales sur le foncier de "l'ouche demoiselle" à Tronsanges : procès-verbal de visite des dégâts (1785).
Cote
28 B 7
 Date
06/1751-08/1785
 Lieu
La Marche (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de La Marche

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie. - Expertise...