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1 970 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses des cultes de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du trésor
Cote
BA 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce...
Résultat n°2

Etudes sur la mortalité dans les bagnes et dans les maisons centrales de force et de correction, depuis 1822 jusqu'à 1837 inclusivement
Cote
BA 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Etudes sur la mortalité dans les bagnes et dans les...
Résultat n°3

Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses du département des finances, de l'ordonnance du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique et nomenclature des pièces à produire aux comptables du Trésor à l'appui des payements, présentant l'analyse du mode d'administration et de comptabilité des divers services
Cote
BA 48
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne...
Résultat n°4

Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667
Cote
BA 1138
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois...
Résultat n°5

Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670
Cote
BA 1140
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du...
Résultat n°6

Journal du palais présentant la jurisprudence de la cour de cassation et des cours d'appel de Paris et des autres départements
Cote
BA 1170
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Journal du palais présentant la jurisprudence de la...
Résultat n°7

Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire général de la compétence des justices de paix
Cote
BA 1216
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire...
Résultat n°8

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles
Cote
BA 1217
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
Résultat n°9

Dictionnaire-formulaire de simple police
Cote
BA 1218
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Dictionnaire-formulaire de simple police
Résultat n°10

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 1. : Abandon-contrainte
Cote
BA 1262/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
Résultat n°11

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 2. : Contrats, hypothèques
Cote
BA 1262/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
Résultat n°12

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 3. : Identité, possession
Cote
BA 1262/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
Résultat n°13

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 4. : Possessoires, risques professionnels
Cote
BA 1262/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
Résultat n°14

Bulletin de l'administration pénitentiaire n° 3 : lois, décrets, instructions, etc... parus du 1er janvier au 31 décembre 1914
Cote
BA 3014
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Bulletin de l'administration pénitentiaire n° 3 : lois,...
Résultat n°15

Textes et documents relatifs aux juges de paix
Cote
BA 3052
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Textes et documents relatifs aux juges de paix
Résultat n°16

Procédures politiques du règne de Louis XII
Cote
BH 599
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Procédures politiques du règne de Louis XII
Résultat n°17

Confessions et jugements de criminels au parlement de Paris (1319-1350)
Cote
BH 750
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Confessions et jugements de criminels au parlement...
Résultat n°18

Accusés de Saône-et-Loire aux tribunaux révolutionnaires (Les)
Cote
BH 803
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Accusés de Saône-et-Loire aux tribunaux révolutionnaires...
Résultat n°19

Administration des intendants d'Orléans de 1686 à 1713 (L')
Cote
BH 844
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Administration des intendants d'Orléans de 1686 à 1713...
Résultat n°20

Intendants de la généralité de Berry (Les)
Cote
BH 845
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Intendants de la généralité de Berry (Les)
Résultat n°21

Gouvernement de l'apanage de Jean, duc de Berry : 1360-1416
Cote
BH 846
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Gouvernement de l'apanage de Jean, duc de Berry : 1360-1416
Résultat n°22

Michel de Bourges et le parti républicain (1797-1853) : cour d'appel de Bourges, audience solennelle de rentrée (3 novembre 1882)
Cote
BH 857
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Michel de Bourges et le parti républicain (1797-1853)...
Résultat n°23

Procès de condamnation de Jeanne d'Arc
Cote
BH 1329
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Procès de condamnation de Jeanne d'Arc
Résultat n°24

Notice des manuscrits du procès de réhabilitation de Jeanne d'Arc
Cote
BH 1331
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Notice des manuscrits du procès de réhabilitation de...
Résultat n°25

Bulletin de la commission municipale historique et artistique de Neuilly-sur-Seine
Cote
BH 1357
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Bulletin de la commission municipale historique et...
Résultat n°26

Gallia Regia ou Etat des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515
Cote
BH 1393
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Gallia Regia ou Etat des officiers royaux des bailliages...
Résultat n°27

Justice en France (La)
Cote
BH 1609
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Justice en France (La)
Résultat n°28

Justice du roi, la vie judiciaire dans l'ancienne France (La)
Cote
BH 1648
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Justice du roi, la vie judiciaire dans l'ancienne France...
Résultat n°29

Archives, justice et droits de l'homme
Cote
BH 1679
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Archives, justice et droits de l'homme
Résultat n°30

Messieurs, la Cour : droit et justice en Anjou : XVè-XXè siècles : Angers, 11-13 décembre 1997
Cote
BH 2875
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Messieurs, la Cour : droit et justice en Anjou : XVè-XXè...
Résultat n°31

Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs familles au XVIIIè siècle
Cote
BH 2915
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs...
Résultat n°32

Promenade sur les traces du Conseil souverain d'Alsace : quelques demeures de conseillers notables
Cote
BH 2916
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Promenade sur les traces du Conseil souverain d'Alsace...
Résultat n°33

Bulletin de l'administration pénitentiaire : lois, décrets, instructions...
Cote
BH 2936
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Bulletin de l'administration pénitentiaire : lois,...
Résultat n°34

Conseils souverains dans la France d'Ancien Régime XVIIe-XVIIIe siècles (Les)
Cote
BH 2979
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Conseils souverains dans la France d'Ancien Régime...
Résultat n°35

Justice des années sombres, 1940-1944 (La)
Cote
BH 3045
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Justice des années sombres, 1940-1944 (La)
Résultat n°36

Juge de paix (Le) : nouvelles contributions européennes
Cote
BH 3078
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Juge de paix (Le) : nouvelles contributions européennes
Résultat n°37

Justice et finance sous l'Ancien Régime : la vénalité présidiale
Cote
BH 3086
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Justice et finance sous l'Ancien Régime : la vénalité...
Résultat n°38

Actes authentiques électroniques (Les) : réflexion juridique prospective
Cote
BH 3113
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Actes authentiques électroniques (Les) : réflexion...
Résultat n°39

Justices de village (Les) : administration et justice locales de la fin du Moyen Age à la Révolution
Cote
BH 3134
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Justices de village (Les) : administration et justice...
Résultat n°40

Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958
Cote
BH 3190
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958
Résultat n°41

Justice en Algérie, 1830-1962 (La)
Cote
BH 3249
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Justice en Algérie, 1830-1962 (La)
Résultat n°42

Justice dans le Bas-Limousin et en Corrèze des temps féodaux à l'affaire du corbeau (L')
Cote
BH 3269
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Justice dans le Bas-Limousin et en Corrèze des temps...
Résultat n°43

Tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire, 1792-1811 (Les)
Cote
BH 3287
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire,...
Résultat n°44

Tribunaux de commerce (Les) : genèse et enjeux d'une institution
Cote
BH 3357
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Tribunaux de commerce (Les) : genèse et enjeux d'une...
Résultat n°45

Violence et ordre public au Moyen Age
Cote
BH 3361
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Violence et ordre public au Moyen Age
Résultat n°46

Les rois absolus : 1629-1715
Cote
BH 3632
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Les rois absolus : 1629-1715
Résultat n°47

Les cours d'appel. Origines, histoire et enjeux contemporains
Cote
BH 3653
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Les cours d'appel. Origines, histoire et enjeux contemporains
Résultat n°48

Desfourneaux bourreau
Cote
BH 3669
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Desfourneaux bourreau
Résultat n°49

Recueil de pièce : Mémoires
Cote
BH 4073
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Recueil de pièce : Mémoires
Résultat n°50

Recueil de pièce : Mémoires
Cote
BH 4074
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Recueil de pièce : Mémoires
Résultat n°51

Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003
Cote
BH 4220
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003
Résultat n°52

Justice et institutions judiciaires : les notices
Cote
BH 4245
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Justice et institutions judiciaires : les notices
Résultat n°53

Le pouvoir en actes : fonder, dire, montrer, contrefaire l'autorité
Cote
BH 4368
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Le pouvoir en actes : fonder, dire, montrer, contrefaire...
Résultat n°54

C'est justice!!! Du Moyen Age à nos jours
Cote
BH 6047
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • C'est justice!!! Du Moyen Age à nos jours
Résultat n°55

Justice en questions (La), justice, juges et justiciables
Cote
BH 6156
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Justice en questions (La), justice, juges et justiciables
Résultat n°56

Pour ou contre le jugement de Louis XVI, opinion de P. MANUEL
Cote
1 J 626/1
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds Jean Sautereau

  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE
  • Convention nationale
  • Pour ou contre le jugement de Louis XVI, opinion de...
Résultat n°57

Pour ou contre le jugement de Louis XVI, opinion de LAKANAL
Cote
1 J 626/2
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds Jean Sautereau

  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE
  • Convention nationale
  • Pour ou contre le jugement de Louis XVI, opinion de...
Résultat n°58

Loi du 17 septembre 1793
Cote
1 J 626/3
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds Jean Sautereau

  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE
  • Convention nationale
  • Loi du 17 septembre 1793
Résultat n°59

"Bulletin des lois de la République"
Cote
1 J 626/5
 Date
an 8
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds Jean Sautereau

  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE
  • Convention nationale
  • "Bulletin des lois de la République"
Résultat n°60

Affaire BENARD (Robert), ancien juge de paix du canton de Cany
Cote
1 J 626/31
 Date
an 2-an 3
 Lieu
SEINE-INFERIEURE (Département de la), CANY (District de), VITTEFLEUR
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Jean Sautereau

  • 2 - Jean SAUTEREAU EN MISSION DANS LES DEPARTEMENTS
  • DEPARTEMENT DE LA SEINE-INFERIEURE
  • District de Cany
  • District de Cany, affaires diverses
  • Affaire BENARD (Robert), ancien juge de paix du canton...
Résultat n°61

Une maîtresse-femme au temps de la justice de paix : étude ethno-juridique des conflits chez les paysans nivernais, 1861-1939
Cote
MS 114
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Une maîtresse-femme au temps de la justice de paix...
Résultat n°62

Criminalité dans le bailliage de Nevers au XVIIIe siècle (La)
Cote
MS 195
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Criminalité dans le bailliage de Nevers au XVIIIe siècle...
Résultat n°63

Vol dans le bailliage de Nevers au XVIIIè siècle (Le)
Cote
MS 250/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Vol dans le bailliage de Nevers au XVIIIè siècle (Le)
Résultat n°64

Vol dans le bailliage de Nevers au XVIIIè siècle (Le) : annexe
Cote
MS 250/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Vol dans le bailliage de Nevers au XVIIIè siècle (Le)...
Résultat n°65

Une famille d'officiers au bailliage et siège présidial de Saint-Pierre-le-Moutier : les Alixand
Cote
MS 260
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Une famille d'officiers au bailliage et siège présidial...
Résultat n°66

Criminalité au travers des arrêts de la cour d'assises de Nevers de 1873 à 1897 (La)
Cote
MS 311
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Criminalité au travers des arrêts de la cour d'assises...
Résultat n°67

Autorisations d'ester en justice accordées aux communes par le conseil de préfecture (Les)
Cote
MS 313
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Autorisations d'ester en justice accordées aux communes...
Résultat n°68

Personnel judiciaire de la Nièvre pendant la période révolutionnaire (1789-1794) (Le)
Cote
MS 326
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Personnel judiciaire de la Nièvre pendant la période...
Résultat n°69

Alfred Dreyfus : coupable d'être juif ; l'affaire Dreyfus : persécution et erreur judiciaire, comportement du journal "la Croix du Nivernais"à l'égard d'Alfred Dreyfus
Cote
MS 327
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Alfred Dreyfus : coupable d'être juif ; l'affaire Dreyfus...
Résultat n°70

Gestion et valorisation des fonds judiciaires contemporains (projet d'application professionnelle)
Cote
MS 364
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Gestion et valorisation des fonds judiciaires contemporains...
Résultat n°71

Mentalités et comportements à Moulins-Engilbert et à Commagny de 1750 à 1790 (d'après la justice seigneuriale) (Les)
Cote
MS 416
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Mentalités et comportements à Moulins-Engilbert et...
Résultat n°72

Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée prononcés par M Dupin avec le texte des arrêts depuis le mois de novembre 1857 jusqu'à son décès le 10 novembre 1865, publ par son frère le baron Charles Dupin
Cote
NIV 600
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée prononcés...
Résultat n°73

Plaidoyer prononcé par Me Ph Dupin pour la défense de M le général de Rigny devant le Conseil de guerre séant à Marseille le 1er juillet 1837, et recueilli par M W sténographe
Cote
NIV 601
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Plaidoyer prononcé par Me Ph Dupin pour la défense...
Résultat n°74

Lettres inédites du XVIIè siècle : contribution à l'histoire de la justice et des moeurs en France au temps de Louis XIV, publiées par Henri Rapine de Sainte-Marie
Cote
NIV 604
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Lettres inédites du XVIIè siècle : contribution à l'histoire...
Résultat n°75

Inventaire des hommages rendus au roi pour le bailliage de Sens du XIVe au XVIIIe siècle d'après les registres de la Chambre des Comptes
Cote
NIV 802
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Inventaire des hommages rendus au roi pour le bailliage...
Résultat n°76

Bailliage royal et siège présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier : état de cette juridiction en 1789
Cote
NIV 917
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Bailliage royal et siège présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier...
Résultat n°77

Echec dans la réussite (L')
Cote
NIV 2368
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Echec dans la réussite (L')
Résultat n°78

Des magistrats d'autrefois, des magistrats de la Révolution, des magistrats à venir
Cote
NIV 2413
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Des magistrats d'autrefois, des magistrats de la Révolution,...
Résultat n°79

Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée depuis le mois d'août 1830 jusqu'à ce jour
Cote
NIV 2434/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée depuis...
Résultat n°80

Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée depuis le mois d'août 1830 jusqu'à ce jour
Cote
NIV 2434/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée depuis...