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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses des cultes de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du trésor

Date

-

Cote

BA 15

Résultat n°2

Etudes sur la mortalité dans les bagnes et dans les maisons centrales de force et de correction, depuis 1822 jusqu'à 1837 inclusivement

Date

-

Cote

BA 18

Résultat n°3

Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses du département des finances, de l'ordonnance du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique et nomenclature des pièces à produire aux comptables du Trésor à l'appui des payements, présentant l'analyse du mode d'administration et de comptabilité des divers services

Date

-

Cote

BA 48

Résultat n°4

Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667

Date

-

Cote

BA 1138

Résultat n°5

Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670

Date

-

Cote

BA 1140

Résultat n°6

Journal du palais présentant la jurisprudence de la cour de cassation et des cours d'appel de Paris et des autres départements

Date

-

Cote

BA 1170

Résultat n°7

Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire général de la compétence des justices de paix

Date

-

Cote

BA 1216

Résultat n°8

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles

Date

-

Cote

BA 1217

Résultat n°9

Dictionnaire-formulaire de simple police

Date

-

Cote

BA 1218

Résultat n°10

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 1. : Abandon-contrainte

Date

-

Cote

BA 1262/1

Résultat n°11

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 2. : Contrats, hypothèques

Date

-

Cote

BA 1262/2

Résultat n°12

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 3. : Identité, possession

Date

-

Cote

BA 1262/3

Résultat n°13

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 4. : Possessoires, risques professionnels

Date

-

Cote

BA 1262/4

Résultat n°14

Bulletin de l'administration pénitentiaire n° 3 : lois, décrets, instructions, etc... parus du 1er janvier au 31 décembre 1914

Date

-

Cote

BA 3014

Résultat n°15

Textes et documents relatifs aux juges de paix

Date

-

Cote

BA 3052

Résultat n°16

Procédures politiques du règne de Louis XII

Date

-

Cote

BH 599

Résultat n°17

Confessions et jugements de criminels au parlement de Paris (1319-1350)

Date

-

Cote

BH 750

Résultat n°18

Accusés de Saône-et-Loire aux tribunaux révolutionnaires (Les)

Date

-

Cote

BH 803

Résultat n°19

Administration des intendants d'Orléans de 1686 à 1713 (L')

Date

-

Cote

BH 844

Résultat n°20

Intendants de la généralité de Berry (Les)

Date

-

Cote

BH 845

Résultat n°21

Gouvernement de l'apanage de Jean, duc de Berry : 1360-1416

Date

-

Cote

BH 846

Résultat n°22

Michel de Bourges et le parti républicain (1797-1853) : cour d'appel de Bourges, audience solennelle de rentrée (3 novembre 1882)

Date

-

Cote

BH 857

Résultat n°23

Procès de condamnation de Jeanne d'Arc

Date

-

Cote

BH 1329

Résultat n°24

Notice des manuscrits du procès de réhabilitation de Jeanne d'Arc

Date

-

Cote

BH 1331

Résultat n°25

Bulletin de la commission municipale historique et artistique de Neuilly-sur-Seine

Date

-

Cote

BH 1357

Résultat n°26

Gallia Regia ou Etat des officiers royaux des bailliages et des sénéchaussées de 1328 à 1515

Date

-

Cote

BH 1393

Résultat n°27

Justice en France (La)

Date

-

Cote

BH 1609

Résultat n°28

Justice du roi, la vie judiciaire dans l'ancienne France (La)

Date

-

Cote

BH 1648

Résultat n°29

Archives, justice et droits de l'homme

Date

-

Cote

BH 1679

Résultat n°30

Messieurs, la Cour : droit et justice en Anjou : XVè-XXè siècles : Angers, 11-13 décembre 1997

Date

-

Cote

BH 2875

Résultat n°31

Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs familles au XVIIIè siècle

Date

-

Cote

BH 2915

Résultat n°32

Promenade sur les traces du Conseil souverain d'Alsace : quelques demeures de conseillers notables

Date

-

Cote

BH 2916

Résultat n°33

Bulletin de l'administration pénitentiaire : lois, décrets, instructions...

Date

-

Cote

BH 2936

Résultat n°34

Conseils souverains dans la France d'Ancien Régime XVIIe-XVIIIe siècles (Les)

Date

-

Cote

BH 2979

Résultat n°35

Justice des années sombres, 1940-1944 (La)

Date

-

Cote

BH 3045

Résultat n°36

Juge de paix (Le) : nouvelles contributions européennes

Date

-

Cote

BH 3078

Résultat n°37

Justice et finance sous l'Ancien Régime : la vénalité présidiale

Date

-

Cote

BH 3086

Résultat n°38

Actes authentiques électroniques (Les) : réflexion juridique prospective

Date

-

Cote

BH 3113

Résultat n°39

Justices de village (Les) : administration et justice locales de la fin du Moyen Age à la Révolution

Date

-

Cote

BH 3134

Résultat n°40

Une justice de proximité : la justice de paix 1790-1958

Date

-

Cote

BH 3190

Résultat n°41

Justice en Algérie, 1830-1962 (La)

Date

-

Cote

BH 3249

Résultat n°42

Justice dans le Bas-Limousin et en Corrèze des temps féodaux à l'affaire du corbeau (L')

Date

-

Cote

BH 3269

Résultat n°43

Tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire, 1792-1811 (Les)

Date

-

Cote

BH 3287

Résultat n°44

Tribunaux de commerce (Les) : genèse et enjeux d'une institution

Date

-

Cote

BH 3357

Résultat n°45

Violence et ordre public au Moyen Age

Date

-

Cote

BH 3361

Résultat n°46

Les rois absolus : 1629-1715

Date

-

Cote

BH 3632

Résultat n°47

Les cours d'appel. Origines, histoire et enjeux contemporains

Date

-

Cote

BH 3653

Résultat n°48

Desfourneaux bourreau

Date

-

Cote

BH 3669

Résultat n°49

Recueil de pièce : Mémoires

Date

-

Cote

BH 4073

Résultat n°50

Recueil de pièce : Mémoires

Date

-

Cote

BH 4074

Résultat n°51

Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003

Date

-

Cote

BH 4220

Résultat n°52

Justice et institutions judiciaires : les notices

Date

-

Cote

BH 4245

Résultat n°53

Le pouvoir en actes : fonder, dire, montrer, contrefaire l'autorité

Date

-

Cote

BH 4368

Résultat n°54

C'est justice!!! Du Moyen Age à nos jours

Date

-

Cote

BH 6047

Résultat n°55

Justice en questions (La), justice, juges et justiciables

Date

-

Cote

BH 6156

Résultat n°56

Pour ou contre le jugement de Louis XVI, opinion de P. MANUEL

Date

1792

Cote

1 J 626/1

Résultat n°57

Pour ou contre le jugement de Louis XVI, opinion de LAKANAL

Date

1792

Cote

1 J 626/2

Résultat n°58

Loi du 17 septembre 1793

Date

1793

Cote

1 J 626/3

Résultat n°59

"Bulletin des lois de la République"

Date

an 8

Cote

1 J 626/5

Résultat n°60

Affaire BENARD (Robert), ancien juge de paix du canton de Cany

Date

an 2-an 3

Cote

1 J 626/31

Résultat n°61

Une maîtresse-femme au temps de la justice de paix : étude ethno-juridique des conflits chez les paysans nivernais, 1861-1939

Date

-

Cote

MS 114

Résultat n°62

Criminalité dans le bailliage de Nevers au XVIIIe siècle (La)

Date

-

Cote

MS 195

Résultat n°63

Vol dans le bailliage de Nevers au XVIIIè siècle (Le)

Date

-

Cote

MS 250/1

Résultat n°64

Vol dans le bailliage de Nevers au XVIIIè siècle (Le) : annexe

Date

-

Cote

MS 250/2

Résultat n°65

Une famille d'officiers au bailliage et siège présidial de Saint-Pierre-le-Moutier : les Alixand

Date

-

Cote

MS 260

Résultat n°66

Criminalité au travers des arrêts de la cour d'assises de Nevers de 1873 à 1897 (La)

Date

-

Cote

MS 311

Résultat n°67

Autorisations d'ester en justice accordées aux communes par le conseil de préfecture (Les)

Date

-

Cote

MS 313

Résultat n°68

Personnel judiciaire de la Nièvre pendant la période révolutionnaire (1789-1794) (Le)

Date

-

Cote

MS 326

Résultat n°69

Alfred Dreyfus : coupable d'être juif ; l'affaire Dreyfus : persécution et erreur judiciaire, comportement du journal "la Croix du Nivernais"à l'égard d'Alfred Dreyfus

Date

-

Cote

MS 327

Résultat n°70

Gestion et valorisation des fonds judiciaires contemporains (projet d'application professionnelle)

Date

-

Cote

MS 364

Résultat n°71

Mentalités et comportements à Moulins-Engilbert et à Commagny de 1750 à 1790 (d'après la justice seigneuriale) (Les)

Date

-

Cote

MS 416

Résultat n°72

Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée prononcés par M Dupin avec le texte des arrêts depuis le mois de novembre 1857 jusqu'à son décès le 10 novembre 1865, publ par son frère le baron Charles Dupin

Date

-

Cote

NIV 600

Résultat n°73

Plaidoyer prononcé par Me Ph Dupin pour la défense de M le général de Rigny devant le Conseil de guerre séant à Marseille le 1er juillet 1837, et recueilli par M W sténographe

Date

-

Cote

NIV 601

Résultat n°74

Lettres inédites du XVIIè siècle : contribution à l'histoire de la justice et des moeurs en France au temps de Louis XIV, publiées par Henri Rapine de Sainte-Marie

Date

-

Cote

NIV 604

Résultat n°75

Inventaire des hommages rendus au roi pour le bailliage de Sens du XIVe au XVIIIe siècle d'après les registres de la Chambre des Comptes

Date

-

Cote

NIV 802

Résultat n°76

Bailliage royal et siège présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier : état de cette juridiction en 1789

Date

-

Cote

NIV 917

Résultat n°77

Echec dans la réussite (L')

Date

-

Cote

NIV 2368

Résultat n°78

Des magistrats d'autrefois, des magistrats de la Révolution, des magistrats à venir

Date

-

Cote

NIV 2413

Résultat n°79

Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée depuis le mois d'août 1830 jusqu'à ce jour

Date

-

Cote

NIV 2434/2

Résultat n°80

Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée depuis le mois d'août 1830 jusqu'à ce jour

Date

-

Cote

NIV 2434/3