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Multimédias
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163 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses des cultes de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du trésor
Cote
BA 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce...
Résultat n°2

Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)
Cote
BA 41
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)
Résultat n°3

Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses du département des finances, de l'ordonnance du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique et nomenclature des pièces à produire aux comptables du Trésor à l'appui des payements, présentant l'analyse du mode d'administration et de comptabilité des divers services
Cote
BA 48
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne...
Résultat n°4

Recueil des lois, des ordonnances, décrets, instructions et circulaires concernant les caisses d'épargne
Cote
BA 389
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil des lois, des ordonnances, décrets, instructions...
Résultat n°5

Manuel-formulaire de l'enregistrement des domaines et du timbre, suivi d'un précis de manutention et de comptabilité
Cote
BA 859
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Manuel-formulaire de l'enregistrement des domaines...
Résultat n°6

Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes; 1ère partie : circulaires et instructions
Cote
BA 861
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
Résultat n°7

Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes ; 2è partie : décisions du Conseil d'Etat
Cote
BA 862
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
Résultat n°8

Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux des décisions du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, vol 76
Cote
BA 863/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
Résultat n°9

Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux des décisions du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, vol 80
Cote
BA 863/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
Résultat n°10

Recueil des lois et instructions sur les contributions directes, contribution foncière et cadastre
Cote
BA 865
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil des lois et instructions sur les contributions...
Résultat n°11

Lois et règlements des douanes et des contributions indirectes
Cote
BA 866
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Lois et règlements des douanes et des contributions...
Résultat n°12

Lois et règlements des contributions indirectes
Cote
BA 867
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Lois et règlements des contributions indirectes
Résultat n°13

Recueil général des lois, décrets et ordonnances concernant les contributions indirectes et les octrois, de 1790 à 1900, annoté de la jurisprudence des tribunaux et des interprétations administratives
Cote
BA 868
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil général des lois, décrets et ordonnances concernant...
Résultat n°14

Notice sur les recherches à effectuer en vue de l'assiette des impôts directs, à l'aide des documents détenus par les administrations publiques
Cote
BA 869
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Notice sur les recherches à effectuer en vue de l'assiette...
Résultat n°15

Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées
Cote
BA 870
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Réclamations et dégrèvements en matière de contributions...
Résultat n°16

Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois
Cote
BA 872
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Manuel encyclopédique des contributions indirectes...
Résultat n°17

Notice sommaire sur les anciennes contributions directes et les taxes assimilées
Cote
BA 873
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Notice sommaire sur les anciennes contributions directes...
Résultat n°18

Dégrèvements d'impôt foncier en faveur des propriétaires exploitants
Cote
BA 874
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Dégrèvements d'impôt foncier en faveur des propriétaires...
Résultat n°19

Règles à suivre pour la désignation des contribuables sur les matrices cadastrales et générales, et pour leur classement alphabétique sur ces documents
Cote
BA 875
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Règles à suivre pour la désignation des contribuables...
Résultat n°20

Conférence sur la vérification des comptabilités faite à un groupe de vérificateurs spécialisés
Cote
BA 876
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Conférence sur la vérification des comptabilités faite...