Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 91
  • 58
  • 48
  • 7
  • 7
Afficher plus
Période
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 219
  • 19
  • 14
  • 13
  • 13
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 219

219 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fichiers informatiques nominatifs (Les) : collecte et gestion
Cote
BA 3070
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Fichiers informatiques nominatifs (Les) : collecte...
Résultat n°2

Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs et réglementaires
Cote
BA 1119
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs...
Résultat n°3

Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes, avis du conseil d'état et réglemens d'administration
Cote
BA 1144
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes,...
Résultat n°4

Réponse à un "factum" de M. Porée à propos d'une thèse de droit présentée à la faculté de Dijon
Cote
BH 2475
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Réponse à un "factum" de M. Porée à propos d'une thèse...
Résultat n°5

Manuel des juges de commerce ou recueil de documents, édits, lois, décrets,...concernant la juridiction commerciale
Cote
BA 3053
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Manuel des juges de commerce ou recueil de documents,...
Résultat n°6

Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours
Cote
BH 3218
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours
Résultat n°7

Institution au droit français
Cote
BA 1136
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Institution au droit français
Résultat n°8

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens, avis du conseil d'état
Cote
BA 1166
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
Résultat n°9

Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par Gustave Poirier, né à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)
Cote
SAN 61
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

  • Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par...
Résultat n°10

Rectificatif et additif aux ordonnances statuant en matière de législation du travail pour les territoires de la France occupée. Etat : 1er mai 1944
Cote
BA 1243
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rectificatif et additif aux ordonnances statuant en...
Résultat n°11

Précis pour M de Sonnier, appelant et défendeur à la séparation de biens demandée contre lui
Cote
NIV 5741
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Précis pour M de Sonnier, appelant et défendeur à la...
Résultat n°12

Séparation de corps dans la Nièvre de 1880 à 1895 (La)
Cote
MS 315
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Séparation de corps dans la Nièvre de 1880 à 1895 (La)
Résultat n°13

Droit, économie politique, sociologie : catalogue de fonds
Cote
BH 2477
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Droit, économie politique, sociologie : catalogue de...
Résultat n°14

Code civil
Cote
BA 923
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code civil
Résultat n°15

Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon, plaidoyer de Philippe Dupin pour le duc d'Aumale
Cote
NIV 6501
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon,...
Résultat n°16

Bulletin annoté des lois et décrets : recueil complet de législation française
Cote
BA 1090
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Bulletin annoté des lois et décrets : recueil complet...
Résultat n°17

Législation de l'Occupation : recueil des principaux textes des Lois, Décrets, Ordonnances, Arrêtés, et Circulaires des Autorités allemandes et françaises, promulguées depuis l'Occupation.
Cote
BA 1213
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Législation de l'Occupation : recueil des principaux...
Résultat n°18

Corpus juris canonici emendatum et notis illustratum
Cote
BH 2685
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Corpus juris canonici emendatum et notis illustratum
Résultat n°19

Traité des successions divisé en quatre livres
Cote
BH 214
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Traité des successions divisé en quatre livres
Résultat n°20

Résumé pour Mme la baronne de Curnieu et consorts contre MM de Brossard et de Gasville, et MM de Berthier-Bizy, Conseil d'Etat, séance du 25 juin 1818
Cote
NIV 5555
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Résumé pour Mme la baronne de Curnieu et consorts contre...
Résultat n°21

Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, Par Albert Martin de Nevers
Cote
SAN 68
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

  • Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, Par...
Résultat n°22

Traité de la communauté entre mari et femme, avec un traité des communautés ou societés tacites.
Cote
BH 214
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Traité de la communauté entre mari et femme, avec un...
Résultat n°23

Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, recueil des arrêts
Cote
BA 864
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
Résultat n°24

Aux origines des dernières révoltes lozériennes : guide des sources de la séparation des Eglises et de l'Etat (1801-1920)
Cote
BH 3271
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Aux origines des dernières révoltes lozériennes : guide...
Résultat n°25

Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'église gallicane, l'histoire de France et le droit françois (Les)
Cote
NIV 26/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay,...
Résultat n°26

Roi légitime (Le) : la loi de dévolution du trône dans la Maison de France
Cote
NIV 710
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Roi légitime (Le) : la loi de dévolution du trône dans...
Résultat n°27

Thèse pour la licence, par P.-O. Guyot d'Ambreville, né à Luzy (Nièvre)
Cote
SAN 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

  • Thèse pour la licence, par P.-O. Guyot d'Ambreville,...
Résultat n°28

Coutume de Nivernais accompagnée d'extraits du commentaire de cette coutume par Guy Coquille (La)
Cote
SL-NIV-DUP/NIV 515
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la salle de lecture

  • Coutume de Nivernais accompagnée d'extraits du commentaire...
Résultat n°29

Droit public, sous la dir de Jean-Marie Auby
Cote
BA 1225
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Droit public, sous la dir de Jean-Marie Auby
Résultat n°30

Extraits sur la question : par quelle coutume un lieu doit-il être régi ? Notamment par rapport à Sancoins
Cote
MS 40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Extraits sur la question : par quelle coutume un lieu...
Résultat n°31

Code d'instruction criminelle
Cote
BA 921
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code d'instruction criminelle
Résultat n°32

Traité des obligations selon les règles, tant du sor de la conscience, que du sor extérieur
Cote
BA 1137
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité des obligations selon les règles, tant du sor...
Résultat n°33

Communautés conjugales dans le Nivernais d'après la pratique notariale au XVIIIè siècle
Cote
MS 33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Communautés conjugales dans le Nivernais d'après la...
Résultat n°34

Code électoral
Cote
BA 930
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code électoral
Résultat n°35

Code du patrimoine, partie législative ; textes mis à jour au 24 février 2004
Cote
BA 1232
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code du patrimoine, partie législative ; textes mis...
Résultat n°36

Effets pécuniaires du mariage en Nivernais du XIVe au XVIIIe siècle (Les)
Cote
MS 430
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Effets pécuniaires du mariage en Nivernais du XIVe...
Résultat n°37

Code pénal
Cote
BA 922
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code pénal
Résultat n°38

Histoire du droit privé français depuis 1804
Cote
BH 2865
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Histoire du droit privé français depuis 1804
Résultat n°39

Répertoire général du corps des minutes des notaires de l'arrondissement de Riom, département du Puy-de-Dôme suivi d'une table alphabétique des noms de tous ces notaires
Cote
BH 2672
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Répertoire général du corps des minutes des notaires...
Résultat n°40

Petit dictionnaire des ventes aux enchères : tous les termes juridiques et pratiques
Cote
BH 3241
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Petit dictionnaire des ventes aux enchères : tous les...