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Multimédias
  • 219

219 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fichiers informatiques nominatifs (Les) : collecte et gestion
Cote
BA 3070
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Fichiers informatiques nominatifs (Les) : collecte...
Résultat n°2

Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs et réglementaires
Cote
BA 1119
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs...
Résultat n°3

Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes, avis du conseil d'état et réglemens d'administration
Cote
BA 1144
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes,...
Résultat n°4

Réponse à un "factum" de M. Porée à propos d'une thèse de droit présentée à la faculté de Dijon
Cote
BH 2475
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Réponse à un "factum" de M. Porée à propos d'une thèse...
Résultat n°5

Manuel des juges de commerce ou recueil de documents, édits, lois, décrets,...concernant la juridiction commerciale
Cote
BA 3053
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Manuel des juges de commerce ou recueil de documents,...
Résultat n°6

Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours
Cote
BH 3218
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours
Résultat n°7

Institution au droit français
Cote
BA 1136
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Institution au droit français
Résultat n°8

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens, avis du conseil d'état
Cote
BA 1166
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
Résultat n°9

Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par Gustave Poirier, né à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)
Cote
SAN 61
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

  • Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par...
Résultat n°10

Rectificatif et additif aux ordonnances statuant en matière de législation du travail pour les territoires de la France occupée. Etat : 1er mai 1944
Cote
BA 1243
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rectificatif et additif aux ordonnances statuant en...
Résultat n°11

Précis pour M de Sonnier, appelant et défendeur à la séparation de biens demandée contre lui
Cote
NIV 5741
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Précis pour M de Sonnier, appelant et défendeur à la...
Résultat n°12

Séparation de corps dans la Nièvre de 1880 à 1895 (La)
Cote
MS 315
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Séparation de corps dans la Nièvre de 1880 à 1895 (La)
Résultat n°13

Droit, économie politique, sociologie : catalogue de fonds
Cote
BH 2477
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Droit, économie politique, sociologie : catalogue de...
Résultat n°14

Code civil
Cote
BA 923
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code civil
Résultat n°15

Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon, plaidoyer de Philippe Dupin pour le duc d'Aumale
Cote
NIV 6501
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon,...
Résultat n°16

Bulletin annoté des lois et décrets : recueil complet de législation française
Cote
BA 1090
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Bulletin annoté des lois et décrets : recueil complet...
Résultat n°17

Législation de l'Occupation : recueil des principaux textes des Lois, Décrets, Ordonnances, Arrêtés, et Circulaires des Autorités allemandes et françaises, promulguées depuis l'Occupation.
Cote
BA 1213
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Législation de l'Occupation : recueil des principaux...
Résultat n°18

Corpus juris canonici emendatum et notis illustratum
Cote
BH 2685
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Corpus juris canonici emendatum et notis illustratum
Résultat n°19

Traité des successions divisé en quatre livres
Cote
BH 214
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Traité des successions divisé en quatre livres
Résultat n°20

Résumé pour Mme la baronne de Curnieu et consorts contre MM de Brossard et de Gasville, et MM de Berthier-Bizy, Conseil d'Etat, séance du 25 juin 1818
Cote
NIV 5555
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Résumé pour Mme la baronne de Curnieu et consorts contre...
Résultat n°21

Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, Par Albert Martin de Nevers
Cote
SAN 68
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

  • Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, Par...
Résultat n°22

Traité de la communauté entre mari et femme, avec un traité des communautés ou societés tacites.
Cote
BH 214
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Traité de la communauté entre mari et femme, avec un...
Résultat n°23

Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, recueil des arrêts
Cote
BA 864
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
Résultat n°24

Aux origines des dernières révoltes lozériennes : guide des sources de la séparation des Eglises et de l'Etat (1801-1920)
Cote
BH 3271
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Aux origines des dernières révoltes lozériennes : guide...
Résultat n°25

Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'église gallicane, l'histoire de France et le droit françois (Les)
Cote
NIV 26/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay,...
Résultat n°26

Roi légitime (Le) : la loi de dévolution du trône dans la Maison de France
Cote
NIV 710
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Roi légitime (Le) : la loi de dévolution du trône dans...
Résultat n°27

Thèse pour la licence, par P.-O. Guyot d'Ambreville, né à Luzy (Nièvre)
Cote
SAN 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

  • Thèse pour la licence, par P.-O. Guyot d'Ambreville,...
Résultat n°28

Coutume de Nivernais accompagnée d'extraits du commentaire de cette coutume par Guy Coquille (La)
Cote
SL-NIV-DUP/NIV 515
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la salle de lecture

  • Coutume de Nivernais accompagnée d'extraits du commentaire...
Résultat n°29

Droit public, sous la dir de Jean-Marie Auby
Cote
BA 1225
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Droit public, sous la dir de Jean-Marie Auby
Résultat n°30

Extraits sur la question : par quelle coutume un lieu doit-il être régi ? Notamment par rapport à Sancoins
Cote
MS 40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Extraits sur la question : par quelle coutume un lieu...
Résultat n°31

Code d'instruction criminelle
Cote
BA 921
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code d'instruction criminelle
Résultat n°32

Traité des obligations selon les règles, tant du sor de la conscience, que du sor extérieur
Cote
BA 1137
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité des obligations selon les règles, tant du sor...
Résultat n°33

Communautés conjugales dans le Nivernais d'après la pratique notariale au XVIIIè siècle
Cote
MS 33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Communautés conjugales dans le Nivernais d'après la...
Résultat n°34

Code électoral
Cote
BA 930
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code électoral
Résultat n°35

Code du patrimoine, partie législative ; textes mis à jour au 24 février 2004
Cote
BA 1232
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code du patrimoine, partie législative ; textes mis...
Résultat n°36

Effets pécuniaires du mariage en Nivernais du XIVe au XVIIIe siècle (Les)
Cote
MS 430
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Effets pécuniaires du mariage en Nivernais du XIVe...
Résultat n°37

Code pénal
Cote
BA 922
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code pénal
Résultat n°38

Histoire du droit privé français depuis 1804
Cote
BH 2865
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Histoire du droit privé français depuis 1804
Résultat n°39

Répertoire général du corps des minutes des notaires de l'arrondissement de Riom, département du Puy-de-Dôme suivi d'une table alphabétique des noms de tous ces notaires
Cote
BH 2672
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Répertoire général du corps des minutes des notaires...
Résultat n°40

Petit dictionnaire des ventes aux enchères : tous les termes juridiques et pratiques
Cote
BH 3241
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Petit dictionnaire des ventes aux enchères : tous les...
Résultat n°41

Oeuvres de M. Renusson ; sçavoir : traité de la communauté de biens entre l'homme & la femme conjoints par mariage, traité du Douaire, traité de la Garde Noble & bourgeoise, traité des Propres réels, réputés réels & conventionnels, traité de la Subrogation
Cote
BA 39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Oeuvres de M. Renusson ; sçavoir : traité de la communauté...
Résultat n°42

Manuel de l'état civil
Cote
BA 1017
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Manuel de l'état civil
Résultat n°43

Dictionnaire de droit canonique, et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France
Cote
BA 3027
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Dictionnaire de droit canonique, et de pratique bénéficiale,...
Résultat n°44

Introduction historique au droit des personnes et de la famille
Cote
BH 2866
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Introduction historique au droit des personnes et de...
Résultat n°45

Histoire des institutions jusqu'à la Révolution de 1789
Cote
BH 3047
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Histoire des institutions jusqu'à la Révolution de...
Résultat n°46

Oeuvres de Me Guy Coquille Sr de Romenay contenant, La Coutume de Nivernois, Les Institutions au droit des François, Les Questions et réponses sur toutes les Coutumes de France,... (Les)
Cote
NIV 31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Oeuvres de Me Guy Coquille Sr de Romenay contenant,...
Résultat n°47

Origine et histoire des juridictions consulaires et des Chambres de Commerce et d'Industrie françaises
Cote
SL-BH-NOU/BH 3114
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la salle de lecture

  • Origine et histoire des juridictions consulaires et...
Résultat n°48

Affiches nivernaises (Les) : journal périodique spécial d'annonces judiciaires et légales
Cote
NIV 8515
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Affiches nivernaises (Les) : journal périodique spécial...
Résultat n°49

Usages locaux du département de la Nièvre suivis du règlement sur le régime des eaux en Nivernais dressé en 1580 par Jean Bodin, commissaire du roi
Cote
NIV 5222
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Usages locaux du département de la Nièvre suivis du...
Résultat n°50

Six siècles de droit toulousain
Cote
BH 2693
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Six siècles de droit toulousain
Résultat n°51

Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire général de la compétence des justices de paix
Cote
BA 1216
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire...
Résultat n°52

Eglises communales (Les) : textes juridiques et guide pratique
Cote
BH 1996
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Eglises communales (Les) : textes juridiques et guide...
Résultat n°53

Code civil
Cote
BA 1206
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code civil
Résultat n°54

Code civil
Cote
BA 924
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code civil
Résultat n°55

Procès de M Touchard-Lafosse, homme de lettres, contre M Delavau, gérant et propriétaire de la Sentinelle de la Nièvre, et imprimeur de la Préfecture
Cote
NIV 6116
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Procès de M Touchard-Lafosse, homme de lettres, contre...
Résultat n°56

Journal du droit administratif ou le droit administratif
Cote
BA 1163
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Journal du droit administratif ou le droit administratif
Résultat n°57

Manuscrits de Simon Marion et la coutume de Paris au XVIe siècle (Les)
Cote
NIV 822
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Manuscrits de Simon Marion et la coutume de Paris au...
Résultat n°58

Droits féodaux (Les) : instruction, recueil de textes et notes
Cote
BH 1351
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Droits féodaux (Les) : instruction, recueil de textes...
Résultat n°59

Vers la séparation des églises et de l'Etat : un siècle de construction de la laïcité
Cote
BH 6095
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Vers la séparation des églises et de l'Etat : un siècle...
Résultat n°60

Mystère des droits féodaux dévoilé ou recherches sur l'origine et les abusdes cens, servis, et particulièrement des lods, mi-lods, quint, requint, et autres droits casuels (Le)
Cote
BH 2500
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Mystère des droits féodaux dévoilé ou recherches sur...
Résultat n°61

Des mainsmortes personnelles et réelles en Nivernais
Cote
NIV 800
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Des mainsmortes personnelles et réelles en Nivernais
Résultat n°62

Bulletin officiel annoté de tous les ministères
Cote
BA 1010
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Bulletin officiel annoté de tous les ministères
Résultat n°63

Dictionnaire de la culture juridique
Cote
SL-US-ALL/BH 3170
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la salle de lecture

  • Dictionnaire de la culture juridique
Résultat n°64

Institutes de l'empereur Justinien (Les)
Cote
BA 1127
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Institutes de l'empereur Justinien (Les)
Résultat n°65

Actes authentiques électroniques (Les) : réflexion juridique prospective
Cote
BH 3113
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Actes authentiques électroniques (Les) : réflexion...
Résultat n°66

Dictionnaire-formulaire de simple police
Cote
BA 1218
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Dictionnaire-formulaire de simple police
Résultat n°67

Code général des collectivités territoriales, commune, département, région
Cote
BA 1239
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code général des collectivités territoriales, commune,...
Résultat n°68

Modes de scrutin et systèmes électoraux
Cote
BH 1027
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Modes de scrutin et systèmes électoraux
Résultat n°69

La Réforme du droit des incapables majeurs : 2, Formules d'application
Cote
BA 1265
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • La Réforme du droit des incapables majeurs : 2, Formules...
Résultat n°70

Nationalité : déclarations, acquisition et répudiation de la qualité de français
Cote
BA 1184
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Nationalité : déclarations, acquisition et répudiation...
Résultat n°71

Voter, élire pendant la Révolution française, 1789-1799 : guide pour la recherche
Cote
BH 3299
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Voter, élire pendant la Révolution française, 1789-1799...
Résultat n°72

Etudes historiques et littéraires sur le parlement de Paris. De la philosophie chez les jurisconsultes du XVIe siècle et en particulier chez Simon Marion
Cote
NIV 6296
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Etudes historiques et littéraires sur le parlement...
Résultat n°73

Répertoire de droit civil
Cote
BA 3019
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire de droit civil
Résultat n°74

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789
Cote
BA 1173
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
Résultat n°75

Justice et institutions judiciaires : les notices
Cote
BH 4245
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Justice et institutions judiciaires : les notices
Résultat n°76

Institutions politiques, droit constitutionnel
Cote
BA 1253
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Institutions politiques, droit constitutionnel
Résultat n°77

Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)
Cote
BA 41
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)
Résultat n°78

Répertoire de droit public et administratif
Cote
BA 3021
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire de droit public et administratif
Résultat n°79

Droit de la France et la coutume de Paris réduits en principes (Le)
Cote
BH 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Droit de la France et la coutume de Paris réduits en...
Résultat n°80

Traités sur différentes matières de droit civil, appliquées à l'usage du Barreau et de jurisprudence françoise
Cote
BH 4319
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Traités sur différentes matières de droit civil, appliquées...