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219 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fichiers informatiques nominatifs (Les) : collecte et gestion

Date

-

Cote

BA 3070

Résultat n°2

Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs et réglementaires

Date

-

Cote

BA 1119

Résultat n°3

Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes, avis du conseil d'état et réglemens d'administration

Date

-

Cote

BA 1144

Résultat n°4

Réponse à un "factum" de M. Porée à propos d'une thèse de droit présentée à la faculté de Dijon

Date

-

Cote

BH 2475

Résultat n°5

Manuel des juges de commerce ou recueil de documents, édits, lois, décrets,...concernant la juridiction commerciale

Date

-

Cote

BA 3053

Résultat n°6

Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours

Date

-

Cote

BH 3218

Résultat n°7

Institution au droit français

Date

-

Cote

BA 1136

Résultat n°8

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens, avis du conseil d'état

Date

-

Cote

BA 1166

Résultat n°9

Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par Gustave Poirier, né à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)

Date

-

Cote

SAN 61

Résultat n°10

Rectificatif et additif aux ordonnances statuant en matière de législation du travail pour les territoires de la France occupée. Etat : 1er mai 1944

Date

-

Cote

BA 1243

Résultat n°11

Précis pour M de Sonnier, appelant et défendeur à la séparation de biens demandée contre lui

Date

-

Cote

NIV 5741

Résultat n°12

Séparation de corps dans la Nièvre de 1880 à 1895 (La)

Date

-

Cote

MS 315

Résultat n°13

Droit, économie politique, sociologie : catalogue de fonds

Date

-

Cote

BH 2477

Résultat n°14

Code civil

Date

-

Cote

BA 923

Résultat n°15

Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon, plaidoyer de Philippe Dupin pour le duc d'Aumale

Date

-

Cote

NIV 6501

Résultat n°16

Bulletin annoté des lois et décrets : recueil complet de législation française

Date

-

Cote

BA 1090

Résultat n°17

Législation de l'Occupation : recueil des principaux textes des Lois, Décrets, Ordonnances, Arrêtés, et Circulaires des Autorités allemandes et françaises, promulguées depuis l'Occupation.

Date

-

Cote

BA 1213

Résultat n°18

Corpus juris canonici emendatum et notis illustratum

Date

-

Cote

BH 2685

Résultat n°19

Traité des successions divisé en quatre livres

Date

-

Cote

BH 214

Résultat n°20

Résumé pour Mme la baronne de Curnieu et consorts contre MM de Brossard et de Gasville, et MM de Berthier-Bizy, Conseil d'Etat, séance du 25 juin 1818

Date

-

Cote

NIV 5555

Résultat n°21

Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, Par Albert Martin de Nevers

Date

-

Cote

SAN 68

Résultat n°22

Traité de la communauté entre mari et femme, avec un traité des communautés ou societés tacites.

Date

-

Cote

BH 214

Résultat n°23

Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, recueil des arrêts

Date

-

Cote

BA 864

Résultat n°24

Aux origines des dernières révoltes lozériennes : guide des sources de la séparation des Eglises et de l'Etat (1801-1920)

Date

-

Cote

BH 3271

Résultat n°25

Oeuvres de Maistre Guy Coquille, sieur de Romenay, contenant plusieurs traités touchant les libertés de l'église gallicane, l'histoire de France et le droit françois (Les)

Date

-

Cote

NIV 26/2

Résultat n°26

Roi légitime (Le) : la loi de dévolution du trône dans la Maison de France

Date

-

Cote

NIV 710

Résultat n°27

Thèse pour la licence, par P.-O. Guyot d'Ambreville, né à Luzy (Nièvre)

Date

-

Cote

SAN 26

Résultat n°28

Coutume de Nivernais accompagnée d'extraits du commentaire de cette coutume par Guy Coquille (La)

Date

-

Cote

SL-NIV-DUP/NIV 515

Résultat n°29

Droit public, sous la dir de Jean-Marie Auby

Date

-

Cote

BA 1225

Résultat n°30

Extraits sur la question : par quelle coutume un lieu doit-il être régi ? Notamment par rapport à Sancoins

Date

-

Cote

MS 40

Résultat n°31

Code d'instruction criminelle

Date

-

Cote

BA 921

Résultat n°32

Traité des obligations selon les règles, tant du sor de la conscience, que du sor extérieur

Date

-

Cote

BA 1137

Résultat n°33

Communautés conjugales dans le Nivernais d'après la pratique notariale au XVIIIè siècle

Date

-

Cote

MS 33

Résultat n°34

Code électoral

Date

-

Cote

BA 930

Résultat n°35

Code du patrimoine, partie législative ; textes mis à jour au 24 février 2004

Date

-

Cote

BA 1232

Résultat n°36

Effets pécuniaires du mariage en Nivernais du XIVe au XVIIIe siècle (Les)

Date

-

Cote

MS 430

Résultat n°37

Code pénal

Date

-

Cote

BA 922

Résultat n°38

Histoire du droit privé français depuis 1804

Date

-

Cote

BH 2865

Résultat n°39

Répertoire général du corps des minutes des notaires de l'arrondissement de Riom, département du Puy-de-Dôme suivi d'une table alphabétique des noms de tous ces notaires

Date

-

Cote

BH 2672

Résultat n°40

Petit dictionnaire des ventes aux enchères : tous les termes juridiques et pratiques

Date

-

Cote

BH 3241

Résultat n°41

Oeuvres de M. Renusson ; sçavoir : traité de la communauté de biens entre l'homme & la femme conjoints par mariage, traité du Douaire, traité de la Garde Noble & bourgeoise, traité des Propres réels, réputés réels & conventionnels, traité de la Subrogation

Date

-

Cote

BA 39

Résultat n°42

Manuel de l'état civil

Date

-

Cote

BA 1017

Résultat n°43

Dictionnaire de droit canonique, et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France

Date

-

Cote

BA 3027

Résultat n°44

Introduction historique au droit des personnes et de la famille

Date

-

Cote

BH 2866

Résultat n°45

Histoire des institutions jusqu'à la Révolution de 1789

Date

-

Cote

BH 3047

Résultat n°46

Oeuvres de Me Guy Coquille Sr de Romenay contenant, La Coutume de Nivernois, Les Institutions au droit des François, Les Questions et réponses sur toutes les Coutumes de France,... (Les)

Date

-

Cote

NIV 31

Résultat n°47

Origine et histoire des juridictions consulaires et des Chambres de Commerce et d'Industrie françaises

Date

-

Cote

SL-BH-NOU/BH 3114

Résultat n°48

Affiches nivernaises (Les) : journal périodique spécial d'annonces judiciaires et légales

Date

-

Cote

NIV 8515

Résultat n°49

Usages locaux du département de la Nièvre suivis du règlement sur le régime des eaux en Nivernais dressé en 1580 par Jean Bodin, commissaire du roi

Date

-

Cote

NIV 5222

Résultat n°50

Six siècles de droit toulousain

Date

-

Cote

BH 2693

Résultat n°51

Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire général de la compétence des justices de paix

Date

-

Cote

BA 1216

Résultat n°52

Eglises communales (Les) : textes juridiques et guide pratique

Date

-

Cote

BH 1996

Résultat n°53

Code civil

Date

-

Cote

BA 1206

Résultat n°54

Code civil

Date

-

Cote

BA 924

Résultat n°55

Procès de M Touchard-Lafosse, homme de lettres, contre M Delavau, gérant et propriétaire de la Sentinelle de la Nièvre, et imprimeur de la Préfecture

Date

-

Cote

NIV 6116

Résultat n°56

Journal du droit administratif ou le droit administratif

Date

-

Cote

BA 1163

Résultat n°57

Manuscrits de Simon Marion et la coutume de Paris au XVIe siècle (Les)

Date

-

Cote

NIV 822

Résultat n°58

Droits féodaux (Les) : instruction, recueil de textes et notes

Date

-

Cote

BH 1351

Résultat n°59

Vers la séparation des églises et de l'Etat : un siècle de construction de la laïcité

Date

-

Cote

BH 6095

Résultat n°60

Mystère des droits féodaux dévoilé ou recherches sur l'origine et les abusdes cens, servis, et particulièrement des lods, mi-lods, quint, requint, et autres droits casuels (Le)

Date

-

Cote

BH 2500

Résultat n°61

Des mainsmortes personnelles et réelles en Nivernais

Date

-

Cote

NIV 800

Résultat n°62

Bulletin officiel annoté de tous les ministères

Date

-

Cote

BA 1010

Résultat n°63

Dictionnaire de la culture juridique

Date

-

Cote

SL-US-ALL/BH 3170

Résultat n°64

Institutes de l'empereur Justinien (Les)

Date

-

Cote

BA 1127

Résultat n°65

Actes authentiques électroniques (Les) : réflexion juridique prospective

Date

-

Cote

BH 3113

Résultat n°66

Dictionnaire-formulaire de simple police

Date

-

Cote

BA 1218

Résultat n°67

Code général des collectivités territoriales, commune, département, région

Date

-

Cote

BA 1239

Résultat n°68

Modes de scrutin et systèmes électoraux

Date

-

Cote

BH 1027

Résultat n°69

La Réforme du droit des incapables majeurs : 2, Formules d'application

Date

-

Cote

BA 1265

Résultat n°70

Nationalité : déclarations, acquisition et répudiation de la qualité de français

Date

-

Cote

BA 1184

Résultat n°71

Voter, élire pendant la Révolution française, 1789-1799 : guide pour la recherche

Date

-

Cote

BH 3299

Résultat n°72

Etudes historiques et littéraires sur le parlement de Paris. De la philosophie chez les jurisconsultes du XVIe siècle et en particulier chez Simon Marion

Date

-

Cote

NIV 6296

Résultat n°73

Répertoire de droit civil

Date

-

Cote

BA 3019

Résultat n°74

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789

Date

-

Cote

BA 1173

Résultat n°75

Justice et institutions judiciaires : les notices

Date

-

Cote

BH 4245

Résultat n°76

Institutions politiques, droit constitutionnel

Date

-

Cote

BA 1253

Résultat n°77

Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)

Date

-

Cote

BA 41

Résultat n°78

Répertoire de droit public et administratif

Date

-

Cote

BA 3021

Résultat n°79

Droit de la France et la coutume de Paris réduits en principes (Le)

Date

-

Cote

BH 5

Résultat n°80

Traités sur différentes matières de droit civil, appliquées à l'usage du Barreau et de jurisprudence françoise

Date

-

Cote

BH 4319