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Résultat n°1
Préfecture, affaires en instance : listes, note.

Date

1925-1926

Cote

3 S 9222
- Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 13 - Affaires générales
- 3 - Objets divers
- Préfecture, affaires en instance : listes, note.
Producteur :

La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
Résultat n°2
Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

Date

Sans date

Cote

1 L 481
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
- Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance,...
Résultat n°3
Assemblée générale des Trois Etats de Nevers et Saint-Pierre-le-Moutier, convocation du clergé : assignations, procurations ; clergé du Nivernais et Donziais : liste.

Date

1789

Cote

1 L 159
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
- 1 - Etats généraux
- Assemblée générale des Trois Etats de Nevers et Saint-Pierre-le-Moutier,...
Résultat n°4
Gratifications : listes.

Date

1928-1929

Cote

3 S 8931
- Contexte : Navigation intérieure
- 3 - CANAUX
- 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
- 1 - Personnel
- 4 - Cantonniers
- Gratifications : listes.
Producteur :

La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
Résultat n°5
Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 443
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 9 - JUSTICE
- Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés...
Résultat n°6
Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions de guerre ; - Hôpitaux militaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 386
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 6 - AFFAIRES MILITAIRES
- 3 - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
- 1 - Secours - Pensions - Retraites
- 3 - Allocations
- Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs...
Résultat n°7
Poids lourds, voitures de tourisme et motocyclettes

Date

1910-1924

Cote

2 H 10
- Contexte : E DEPOT 187 - Myennes
- ARCHIVES MODERNES
- SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
- 2 H - ADMINISTRATION MILITAIRE
- Poids lourds, voitures de tourisme et motocyclettes
Résultat n°8
Bateaux automobiles, conduite : certificats de capacité : registre nominatif.

Date

1927-1947

Cote

3 S 11270
- Contexte : Navigation intérieure
- 1 - NAVIGATION
- 2 - BATELLERIE
- Bateaux automobiles, conduite : certificats de capacité...
Producteur :

La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
Résultat n°9
Commission générale d'électrification, affaires diverses : liste des membres (1930-1940) ; électricité, index économique : (1937-1940) ; électrification des campagnes : (1925-1939) ; tarifs, modification : (1939).

Date

1920-1940

Cote

8 S 2359
- Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
- 1 - Réseau PLM
- 8 - Lignes diverses
- TRAVERSEE DE LA LIGNE PARIS-NEVERS
- Commission générale d'électrification, affaires diverses...
Producteur :

La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
Résultat n°10
Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; « liste des morts pour la France » ; soldats décédés ou disparus ; fonds provenant de la succession d'un militaire tué au front ; corps des militaires tombés au front, transport et sépultures ; objets recueillis sur les corps des militaires tués au front qui n'ont pu être identifiés

Date

1914-1922

Cote

4 H 4
- Contexte : E DEPOT 187 - Myennes
- ARCHIVES MODERNES
- SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
- 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
- Guerre de 1914-1918
- Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; «...
Résultat n°11
Elections municipales du 13 mars 1977

Date

1977

Cote

1 K 2
- Contexte : E DEPOT 187 - Myennes
- ARCHIVES MODERNES
- SERIE K - ELECTIONS ET PERSONNEL
- 1 K - ELECTIONS
- Elections municipales du 13 mars 1977
Résultat n°12
Pertes, indemnités, mémoires, réclamations, caisse des inondés, ateliers de charité : bons, listes de souscritptions.

Date

1846

Cote

3 S 6423
- Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 10 - Inondations
- 2 - Inondations de 1846
- 1 - Pertes éprouvées-dommages
- Pertes, indemnités, mémoires, réclamations, caisse...
Producteur :

La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
Résultat n°13
Nevers, principaux négociants et maîtres mariniers y étant domiciliés : liste.

Date

1820

Cote

3 S 4882
- Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 9 - Navigation sur la Loire
- 2 - Mariniers
- Nevers, principaux négociants et maîtres mariniers...
Producteur :

La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
Résultat n°14
Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).

Date

an III-an XIII

Cote

11 L 99
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
- 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
- 11 L 98-101 - Affaires militaires
- Recrutement et administration militaire : (An III-An...
Résultat n°15
- Prêtres, déportations ; - Déportation, demandes ; - Déportation volontaire ; - Déportés : listes ; - Prêtres déportés, successions ; - Prêtres rentrés, arrestations ; - Généralités.

Date

Sans date

Cote

1 L 468
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 10 - CULTES
- 2 - POLICE DU CULTE
- 1 - Prêtres réfractaires
- - Prêtres, déportations ; - Déportation, demandes ;...
Résultat n°16
"Coupe des poutures" : liste.

Date

1955

Cote

1 J 497/58
- Contexte : Fonds Joseph Bruet
- 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
- 2 - EXPLOITATION
- 2 - Cultures
- 3 - Bois
- "Coupe des poutures" : liste.
Producteur :

Joseph Bruet, régisseur
Résultat n°17
Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.

Date

1791-1793

Cote

5 L 32
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
- 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
- 11 - CULTES
- Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres...
Résultat n°18
Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, réglements d'eau, registres d'enquête, plans.

Date

1853-1861

Cote

7 S 10147
- Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 8 - Assainissement - Drainage
- 2 - Curages et faucardements
- NEVERS (Arrondissement de)
- Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports,...
Producteur :

La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
Résultat n°19
Meuniers, liste.

Date

1934

Cote

7 S 2621
- Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 3 - Moulins
- 4 - Affaires diverses
- Meuniers, liste.
Producteur :

La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
Résultat n°20
Constitution de la direction.

Date

Sans date

Cote

101 J 73
- Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...
- FONDS GODDET
- Entreprises commerciales en propre de René Goddet
- Chef d'exploitation de l'entreprise Desmarais Frères
- Constitution de l'entreprise Desmarais
- Constitution de la direction.
Producteur :

Philibert SAINTOYEN et René GODDET
Résultat n°21
Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires, surveillance : instructions, arrêtés, procès-verbaux de visites domiciliaires, correspondance (An IV-An VII) ; - Jury d'accusation et de jugement, citoyens susceptibles de le former : liste ; - Permis de port d'armes, citoyens susceptibles de l'avoir : liste ; - Déserteurs désireux de jouir d'une amnistie : liste (An V).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 84
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
- 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
- 11 L 80-86 - Affaires politiques
- Police politique- Emigrés, royalistes, prêtres réfractaires,...
Résultat n°22
Nevers, principaux négociants, commerçants et maîtres mariniers : liste.

Date

1820

Cote

3 S 4882
- Contexte : Navigation intérieure
- 3 - CANAUX
- 1 - CANAL DU NIVERNAIS
- 4 - Navigation
- 1 - Mariniers
- Nevers, principaux négociants, commerçants et maîtres...
Producteur :

La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
Résultat n°23
Terrains, expropriations, mises en demeure : arrêtés ; consigations de l'indemnité : arrêtés, correspondance, liste nominative.

Date

1904

Cote

5 S 10607
- Contexte : Chemins de fer
- 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
- 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
- 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
- 1 - Terrains
- Terrains, expropriations, mises en demeure : arrêtés...
Producteur :

La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.
Résultat n°24
Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Guipy).

Date

1790

Cote

1 L 178
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
- 4 - Elections
- Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par...
Résultat n°25
"Exploitation Nièvre", résultats comptables : tableaux, listes.

Date

1951-1961

Cote

1 J 497/65
- Contexte : Fonds Joseph Bruet
- 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
- 2 - EXPLOITATION
- 4 - Exploitation - Généralités
- "Exploitation Nièvre", résultats comptables : tableaux,...
Producteur :

Joseph Bruet, régisseur
Résultat n°26
Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

Date

1790-an VII

Cote

1 L 167
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
- 4 - Elections
- Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII)...
Résultat n°27
District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.

Date

1790-an IV

Cote

2 L 12
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
- 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
- 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
- District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux,...
Résultat n°28
Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs des districts, élections : procès-verbaux, correspondance (1790) ; Districts, organisation administrative : - Administrateurs : listes ; - Démissions, épurations, réorganisation, incompatibilité de fonction ; - District de Decize, plainte contre sa suppression ; - Districts, permanence ; - Districts, Assemblées primaires ; - Personnel administratif et judiciaire ; - Clamecy, préséance des corps du District sur la municipalité ; - Serments.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 176
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
- 4 - Elections
- Assemblées primaires : (1790-An VIII) Administrateurs...
Résultat n°29
Lettres adressées à Charles de Savigny, documents de travail et discours

Date

1901-1904, s.d.

Cote

1 J 697/11
- Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...
- 1 - ARCHIVES FAMILIALES
- 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
- 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
- 2 Vie politique de Charles de Savigny
- L'Action Libérale Populaire
- Lettres adressées à Charles de Savigny, documents de...
Résultat n°30
Vaches : listes (1959-1964) ; génisses réservées : listes (1963) ; boeufs et génisses pouvant être vendus : liste (1965) ; génisses : liste (1965) ; génisses et mâles : listes nominatives (1966-1967).

Date

1959-1967

Cote

1 J 497/38
- Contexte : Fonds Joseph Bruet
- 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
- 2 - EXPLOITATION
- 1 - Elevage
- 1 - Vacherie
- Vaches : listes (1959-1964) ; génisses réservées :...
Producteur :

Joseph Bruet, régisseur
Résultat n°31
Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions, résiliations, prises d'eau, défenses des rives, réparations par des particuliers, exonérations de redevances, réclamations : liste des concessionnaires ou des pétitionnaires.

Date

1889

Cote

3 S 6146
- Contexte : Navigation intérieure
- 3 - CANAUX
- 1 - CANAL DU NIVERNAIS
- 9 - Terrains
- 4 - Domaine public, occupations temporaires
- Domaine public fluvial, occupations temporaires, concessions,...
Producteur :

La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
Résultat n°32
Listes et registres de recensement

Date

1875-1939

Cote

2 H 3
- Contexte : E DEPOT 187 - Myennes
- ARCHIVES MODERNES
- SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
- 2 H - ADMINISTRATION MILITAIRE
- Chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être...
- Listes et registres de recensement
Résultat n°33
Moulins par arrondissement : listes [187.].

Date

Sans date

Cote

7 S 10150
- Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 3 - Moulins
- 1 - Etats des moulins
- Moulins par arrondissement : listes [187.].
Producteur :

La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
Résultat n°34
- Incendies, prévention et secours (1) : instructions, adresse ; incendiés d'Oisy, donateurs du Canton : liste nominative (An IV-An IX) ; (1) Contient également l'enregistrement des certificats de résidence en l'An VI) ; - Tempêtes, orages, estimation des dégâts : procès-verbaux des visites, listes des sinistrés, délibérations (An VI).

Date

an IV-an IX

Cote

11 L 89
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
- 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
- 11 L 89 - Sinistres
- - Incendies, prévention et secours (1) : instructions,...
Résultat n°35
- Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]. - Pour l'année 1911 : Enfants assistés de moins d'un an : état nominatif ; avis d'inscription d'un enfant assisté : (classe 1911), fiches individuelles. - Bulletins de visites tri-mensuelles (1911-1912). - Pour l'année 1912 : - Gestion : rapport du directeur ; recrutement : états nominatifs, fiches individuelles, correspondance (classe 1912) ; population, mouvement annuel ; élèves reconnues en état de grossesse : note, service médical, situation : tableaux, sommes dues : décomptes ; élèves décédés, par commune : tableau ; certificat d'études primaires, session 1912, élèves reçus : listes ; récompenses : correspondances, factures, liste nominative récapitulative ; résumé trimestriel des dépenses : tableaux ; médecins, abonnement : tableau ; pensions, propositions : états nominatifs ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; "demandes de vêtures" : états ; états récapitulatifs divers.

Cote

108 J 34
- Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...
- Agence de Prémery
- Fonctionnement de l'agence
- Comptabilité
- Comptabilité trimestrielle : dossiers (classement existant...
- - Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]....
Résultat n°36
- Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.

Date

Sans date

Cote

14 L 32
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
- 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
- 1 - PROCEDURES : dossiers
- 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
- - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes...
Résultat n°37
- Pour l'année 1910 : Enfants de 1 jour à 1 an, mortalité, statistique : état nominatif ; certificat d'études primaires, présentation d'un élève : correspondance. - Pour l'année 1911 : Population, mouvement annuel : état ; service médical, situation : tableaux ; gestion : rapport du directeur ; certificat d'études primaires, session 1911, élèves reçus : liste ; récompenses : correspondance ; résumé trimestriel des dépenses ; bulletins de visites tri-mensuelles ; "demandes de vêtures" : tableaux ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; sommes dues : décomptes ; pensions, propositions : états nominatifs des élèves proposés. - Enfants assistés, dépenses nominatives : correspondance, notes diverses (1910-1911). - Entrées : états (1911, 1912.

Date

1910-1912

Cote

108 J 35
- Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...
- Agence de Prémery
- Fonctionnement de l'agence
- Comptabilité
- Comptabilité trimestrielle : dossiers (classement existant...
- - Pour l'année 1910 : Enfants de 1 jour à 1 an, mortalité,...
Résultat n°38
Indemnités ; soins médicaux aux victimes de la guerre

Date

1918-1928

Cote

4 H 5
- Contexte : E DEPOT 187 - Myennes
- ARCHIVES MODERNES
- SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
- 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
- Guerre de 1914-1918
- Indemnités ; soins médicaux aux victimes de la guerre
Résultat n°39
Recrutement de février 1793 : - Recrues, convois : listes nominatives ; - Etats signalétiques par canton : (avril-mai 1793).

Cote

5 L 48
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
- 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
- 7 - AFFAIRES MILITAIRES
- 1 - Recrutement
- Recrutement de février 1793 : - Recrues, convois :...
Résultat n°40
- Pour l'année 1910 : Enfants de 1 jour à 1 an, mortalité, statistique : état nominatif ; certificat d'études primaires, présentation d'un élève : correspondance. - Pour l'année 1911 : Population, mouvement annuel : état ; service médical, situation : tableaux ; gestion : rapport du directeur ; certificat d'études primaires, session 1911, élèves reçus : liste ; récompenses : correspondance ; résumé trimestriel des dépenses ; bulletins de visites tri-mensuelles ; "demandes de vêtures" : tableaux ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; sommes dues : décomptes ; pensions, propositions : états nominatifs des élèves proposés. - Enfants assistés, dépenses nominatives : correspondance, notes diverses (1910-1911). - Entrées : états (1911, 1912.

Date

1910-1912

Cote

108 J 35
- Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...
- Agence de Prémery
- Fonctionnement de l'agence
- Comptabilité
- Comptabilité trimestrielle : dossiers (classement existant...
- - Pour l'année 1910 : Enfants de 1 jour à 1 an, mortalité,...
Résultat n°41
- Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]. - Pour l'année 1911 : Enfants assistés de moins d'un an : état nominatif ; avis d'inscription d'un enfant assisté : (classe 1911), fiches individuelles. - Bulletins de visites tri-mensuelles (1911-1912). - Pour l'année 1912 : - Gestion : rapport du directeur ; recrutement : états nominatifs, fiches individuelles, correspondance (classe 1912) ; population, mouvement annuel ; élèves reconnues en état de grossesse : note, service médical, situation : tableaux, sommes dues : décomptes ; élèves décédés, par commune : tableau ; certificat d'études primaires, session 1912, élèves reçus : listes ; récompenses : correspondances, factures, liste nominative récapitulative ; résumé trimestriel des dépenses : tableaux ; médecins, abonnement : tableau ; pensions, propositions : états nominatifs ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; "demandes de vêtures" : états ; états récapitulatifs divers.

Cote

108 J 34
- Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...
- Agence de Prémery
- Fonctionnement de l'agence
- Comptabilité
- Comptabilité trimestrielle : dossiers (classement existant...
- - Inspection : rapport de l'inspecteur [1908-1912]....
Résultat n°42
Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance, bulletins de cession, états d'honoraires, mises en demeure, arrêtés de mise en demeure, tableau récapitulatif des offres et des demandes, décisions du jury, certificats de publication et d'affichage, liste des propriétaires n'ayant pas accordé la prise de possession.

Date

1903-1905

Cote

5 S 10509
- Contexte : Chemins de fer
- 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
- 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
- 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
- 1 - Terrains
- Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance,...
Producteur :

La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.
Résultat n°43
- Citoyens de 18 à 40 ans : état ;- Bataillons de volontaires, reformation : (1792-1793) ; - Garde Révolutionnaire : An II ; - Hôpitaux militaires ; - Militaires, secours ; - Paiement des troupes ; - Militaires, états de services ; - Militaires, successions. A noter : "Registres des routes délivrés aux volontaires qui vont rejoindre leurs bataillons" : (An III) Voir fol. 29 et 30 du registre coté H 21 C.

Date

1792-an II

Cote

5 L 58
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
- 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
- 7 - AFFAIRES MILITAIRES
- 2 - Objets divers
- - Citoyens de 18 à 40 ans : état ;- Bataillons de volontaires,...
Résultat n°44
Assistance médicale gratuite, bénéficiaires : listes nominatives

Date

1869-1973

Cote

5 Q 3
- Contexte : E DEPOT 187 - Myennes
- ARCHIVES MODERNES
- SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
- 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
- Assistance médicale gratuite, bénéficiaires : listes...
Résultat n°45
- Délibérations, procès-verbaux : registre (15 décembre 1792-24 septembre 1793) ; - Actes, procès-verbaux à publier aux audiences ou à déposer au greffe, trandcription : registre (10 décembre 1790-[ ? ]), correspondance ; - Jury d'accusation, procédures : registre (16 février 1792-27 vendémiaire An IV) ; - Exclusion : 2 registres (14 mars 1791-4 fructidor An III) ; - Voyages, affirmation : 4 registres (9 février 1791-26 fructidor An III) ; - "Causes du petit criminel" : registre (21 janvier 1791-28 septembre 1792) ; - Ratifications : registre (15 décembre 1790-22 vendémiaire An IV) ; - Baux, adjudications : registre (9 janvier 1792-22 prairial An III) ; - Présidial, procès-criminels : tableau ; - Officiers, présences, absences : 2 registres (9 décembre 1790-1er brumaire An IV) ; - Tableau des hypothèques, contrats affichés : 2 registres (15 décembre 1790-12 vendémiaire An IV) ; - Défauts : registre (20 juin 1792-1er ventôse An II) ; - Avoués, déclarations : registre (27 avril 1791-24 août 1793) ; - Défrichements, déclarations : registre (8 février 1791-21 février 1791) ; - Présentations : registre (20 juin 1792-15 prairial An II) ; - Plumitifs : registre (25 septembre 1792-17 floréal An II) ; - Correspondances, pièces diverses : (1791- An IV) ; - Jurés : listes.

Date

1790-an IV

Cote

24 L 2
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
- 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
- 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
- 2 - Registres et divers
- - Délibérations, procès-verbaux : registre (15 décembre...
Résultat n°46
- Personnes émigrées, actes passés à leur profit, réponse de notaires : (1793) ; - Notaires : listes, certificats de civisme ; - Nominations, pétitions ; - Correspondance ; - Minutes, perte ; - Lois et décrets : placards ; - Serments ; - Minutes, dépôt ; - Minutes notariales diverses ; - Pouvoirs, procurations.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 450
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 9 - JUSTICE
- 3 - NOTAIRES
- - Personnes émigrées, actes passés à leur profit, réponse...
Résultat n°47
- Auxiliaires des troupes de ligne, recrutement ; - Engagements, recensements ; - Saint-Amand, recrutement des troupes de ligne : registre (1792) ; - Lieutenant-colonel-commandant en second, nomination : (1792) ; - Cervon, hommes montant la garde : liste ; grenadiers devant les remplacer le lendemain : liste (1792) ; - Affaires diverses.

Date

1792

Cote

1 L 354
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 6 - AFFAIRES MILITAIRES
- 1 - RECRUTEMENT
- - Auxiliaires des troupes de ligne, recrutement ; -...
Résultat n°48
Liste nominative.

Date

1932

Cote

1 S 7368
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 4 - Voirie : personnels divers
- SERVICE VICINAL
- Liste nominative.
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°49
Bateaux automobiles, permis de navigation délivrés à partir du 1er janvier 1922 : liste nominative.

Date

1922-1934

Cote

3 S 11217
- Contexte : Navigation intérieure
- 1 - NAVIGATION
- 2 - BATELLERIE
- Bateaux automobiles, permis de navigation délivrés...
Producteur :

La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
Résultat n°50
La Charité, Château-Chinon, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

Date

Sans date

Cote

1 L 480
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
- La Charité, Château-Chinon, prisons, maisons d'arrêt...
Résultat n°51
Membres honoraires : listes ; instruments de musique : inventaires ; dépenses et recettes : registre.

Date

1885-1920

Cote

1 J 494/7
- Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...
- FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
- 1 - FANFARE D'ARQUIAN
- 2 - Fonctionnement
- Membres honoraires : listes ; instruments de musique...
Producteur :

Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.
Résultat n°52
Cessions, mandats délivrés : listes (1830), correspondance (1834-1835).

Date

1830-1835

Cote

3 S 4898
- Contexte : Navigation intérieure
- 3 - CANAUX
- 1 - CANAL DU NIVERNAIS
- 9 - Terrains
- 2 - Acquisitions - Ventes
- Cessions, mandats délivrés : listes (1830), correspondance...
Producteur :

La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
Résultat n°53
Recettes et dépenses : tableaux, listes (1950) ; ventes et achats, résultats comptables : (1950) ; fiches mensuelles : (1951) ; "compte de Monsieur le Marquis" : (1951-1955) ; recettes et dépenses : correspondance : (1952) ; prévisions de trésorerie : (1952) ; mouvements des fonds : (1958).

Date

1950-1958

Cote

1 J 497/14
- Contexte : Fonds Joseph Bruet
- 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
- 1 - FONCTIONNEMENT
- 2 - Comptabilité
- Recettes et dépenses : tableaux, listes (1950) ; ventes...
Producteur :

Joseph Bruet, régisseur
Résultat n°54
- Pour l'année 1913 : Gestion : rapport du directeur ; service médical, situation : états ; pensions, statistique : tableaux ; enfants assistés : listes nominatives ; population, mouvement annuel : tableaux ; certificat d'études primaires, session 1913, élèves reçus : listes nominatives ; récompenses : correspondances, factures ; dots de mariage, attributions : correspondances ; note ; sommes dues : décomptes ; résumé trimestriel des dépenses ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; pensions, propositions : états nominatifs des élèves proposés, états récapitulatifs divers.

Cote

108 J 36
- Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...
- Agence de Prémery
- Fonctionnement de l'agence
- Comptabilité
- Comptabilité trimestrielle : dossiers (classement existant...
- - Pour l'année 1913 : Gestion : rapport du directeur...
Résultat n°55
Assistance aux femmes en couches ; assistance aux familles nombreuses

Date

1914-1948

Cote

5 Q 12
- Contexte : E DEPOT 187 - Myennes
- ARCHIVES MODERNES
- SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
- 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
- Assistance aux femmes en couches ; assistance aux familles...
Résultat n°56
Serments ecclésiastiques : (1790-An XI) - Restrictions, refus de serment, rétractations ; - Prêtres ayant prêté serment : états.

Date

1790-an XI

Cote

1 L 465
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 10 - CULTES
- 2 - POLICE DU CULTE
- 1 - Prêtres réfractaires
- Serments ecclésiastiques : (1790-An XI) - Restrictions,...
Résultat n°57
Extrait de l'annuaire 1956-1957, adressé à Renée BOIRET par François LECHAT

Date

[1957]

Cote

104 J 81
- Contexte : André Boiret
- 1 - ARCHIVES FAMILIALES
- 1.1 - FAMILLE BOIRET
- 1.1.3 - RENÉE BOIRET ET SA SŒUR YVONNE (Les filles...
- 1.1.3.1 - Renée BOIRET
- Extrait de l'annuaire 1956-1957, adressé à Renée BOIRET...
Producteur :

André BOIRET, maître tailleur d'habits, ancien combattant de la guerre 1914-1918 et médaillé de Verdun, était une pittoresque figure de la vie neversoise.

C'est grâce à Renée BOIRET, sa fille aînée (1924-2003), qui a collecté et regroupé précieusement les documents et les objets, que les souvenirs de son père ainsi que les archives de sa famille sur plusieurs générations ont pu être légués à la postérité.
Résultat n°58
1 F 2

Date

1836-1866

Cote

1 F 2
- Contexte : E DEPOT 187 - Myennes
- ARCHIVES MODERNES
- SERIE F- POPULATION-ECONOMIE SOCIALE-STATISTIQUE
- 1 F - POPULATION
- Population, recensement : listes nominatives
- 1 F 2
Résultat n°59
"Nevers - Plan 1987", dépliant publié par l'Office de Tourisme-Syndicat d'initiative de la Ville de Nevers : plan, liste des rues.

Cote

92 J 167
- Contexte : Fonds RENAUD
- 1 - DOCUMENTATION
- 1 - LE NIVERNAIS ET LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
- 22 - Communes nivernaises
- 1 - Nevers
- 12 - Nevers : cartes, plans, guides et dépliants
- "Nevers - Plan 1987", dépliant publié par l'Office...
Résultat n°60
Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt forcé, demandes de dégrèvement, enregistrement des arrêtés de l'Administration centrale : registre, liste des arrêtés par canton (10 ventôse an IV-12 floréal An IV).

Cote

1 L 312
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
- 1 L 310-314 EMPRUNT FORCÉ.
- Département de la Nièvre, cotes du rôle de l'emprunt...
Résultat n°61
Affaires municipales, élections

Date

1815-1912

Cote

1 J 697/3
- Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...
- 1 - ARCHIVES FAMILIALES
- 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
- 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
- 2 Vie politique de Charles de Savigny
- La mairie de Saint-Saulge
- Affaires municipales, élections
Résultat n°62
Economies à effectuer, décisions : liste manuscrite de Jean de ROUALLE : (1951) ; vaches, brebis, "études pour l'année 1956" : tableaux : (1956) ; Pathologie de la reproduction, visite par l'Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon : rapport de visite (1958) ; marché de Sancoins, "prix minima-maxima", "nombre de paires" : graphiques (1958-1959) ; Centre National de Recherches Agronomiques par l'Association française pour la production fourragère et l'Association française de Zootechnie, "Journées d'études sur les fourrages verts" organisées à Versailles : programme (1962) ; entretien des bêtes, consignes de travail manuscrites données par Jean de ROUALLE : (1966) ; ASAVPA -Association des salariés de l'agriculture pour la vulgarisation du progrès agricole- rencontre des cadres : correspondance (s. d.) ; exportation d'animaux : certificat de provenance type (s. d.) ; porc, bois, étangs, exploitation, notes diverses : carnet (s. d.) ; portail électronique, publicité : (s. d.).

Date

1951-1966

Cote

1 J 497/48
- Contexte : Fonds Joseph Bruet
- 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
- 2 - EXPLOITATION
- 1 - Elevage
- 4 - Elevage - Généralités
- Economies à effectuer, décisions : liste manuscrite...
Producteur :

Joseph Bruet, régisseur
Résultat n°63
Districts de La Charité et de Château-Chinon, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Aunay).

Date

1790

Cote

1 L 177
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
- 4 - Elections
- Districts de La Charité et de Château-Chinon, classement...
Résultat n°64
Exemple de la "Ferme de Villeras", cultures, assolement des terres, modèle : plan (1942) ; cultures, plans d'assolement : (1950, 1953-1954, (s. d.) ) ; prés à faucher : liste (1967).

Date

1942-1967

Cote

1 J 497/80
- Contexte : Fonds Joseph Bruet
- 3 - DOCUMENTS COMMUNS A DIVERS DOMAINES
- 1 - DOMAINES DU CHARMOIS ET DE BOUX
- Exemple de la "Ferme de Villeras", cultures, assolement...
Producteur :

Joseph Bruet, régisseur
Résultat n°65
- Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés, circulaires, correspondance ; - Corps administratif, corps judicaire, élections ; - Citoyens actifs, juré de jugements ; - Nominations, démissions, épurations ; - Personnel judiciaire, personnel cultuel, élections.

Date

Sans date

Cote

6 L 19
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
- 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
- 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
- 2 - Elections
- - Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés,...
Résultat n°66
« Levée des conscrits de l'an 13 » ; classe 1819, 1823, 1832, 1835 ; pièces diverses et isolées relatives au recrutement

Date

1804-1932

Cote

1 H 1
- Contexte : E DEPOT 187 - Myennes
- ARCHIVES MODERNES
- SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
- 1 H - RECRUTEMENT
- « Levée des conscrits de l'an 13 » ; classe 1819, 1823,...
Résultat n°67
Société de secours mutuel de Saint-Saulge

Date

1900-1914

Cote

1 J 697/15
- Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...
- 1 - ARCHIVES FAMILIALES
- 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
- 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
- 3 Engagement social de Charles de Savigny
- Société de secours mutuel de Saint-Saulge
Résultat n°68
Diogène Tenaille : - Ecrits, rapports ; - Proscription : listes ; - Dénonciations ; - Déclarations ; - Interrogatoires ; - Prise de corps.

Date

an III

Cote

14 L 34
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
- 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
- 1 - PROCEDURES : dossiers
- 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
- Diogène Tenaille : - Ecrits, rapports ; - Proscription...
Résultat n°69
Districts de Cosne, Decize et Moulins-Engilbert, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations.

Date

1790

Cote

1 L 179
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
- 4 - Elections
- Districts de Cosne, Decize et Moulins-Engilbert, classement...
Résultat n°70
Piqueurs (de L à V).

Date

1827-1864

Cote

1 S 2817
- Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées
- SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
- 3 - PERSONNEL
- 2 - Service de la voirie
- 3 - Piqueurs
- Piqueurs (de L à V).
Producteur :

La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.
Résultat n°71
Alimentation à l'étable, dépenses : tableaux, listes : (1958) ; élevage, problèmes soulevés : correspondance (1966) ; Centre d'insémination artificielle de la Nièvre : plaquette publicitaire (s. d.).

Date

1958-1966

Cote

1 J 497/37
- Contexte : Fonds Joseph Bruet
- 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
- 2 - EXPLOITATION
- 1 - Elevage
- 1 - Vacherie
- Alimentation à l'étable, dépenses : tableaux, listes...
Producteur :

Joseph Bruet, régisseur
Résultat n°72
Tableaux

Date

1860-1913

Cote

1 H 3
- Contexte : E DEPOT 187 - Myennes
- ARCHIVES MODERNES
- SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
- 1 H - RECRUTEMENT
- Recrutement militaire des classes : tableaux nominatifs
- Tableaux
Résultat n°73
Brebis Southdown, frais mensuels : liste.

Date

Sans date

Cote

1 J 497/46
- Contexte : Fonds Joseph Bruet
- 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
- 2 - EXPLOITATION
- 1 - Elevage
- 3 - Poulets-Brebis
- Brebis Southdown, frais mensuels : liste.
Producteur :

Joseph Bruet, régisseur
Résultat n°74
ETATS GENERAUX DE 1789ConvocationClergé : 1 Communautés religieuses : exploits généraux avec listes nominatives des assignations, exploit d'assignation des communautés de Saint-Pierre-le-Moutier, exploit d'assignation des communautés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (quatre pièces papier) 17892 Communauté religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17893 Paroisses (Curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation des curés d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois, exploit d'assignation des curés de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (commune de La Guerche), Patinges (commune de Torteron), Saint-Germain-sur-l'Aubois (commune de Jouet-sur-l'Aubois), exploit d'assignation des curés de Cours-les-Barres, Marseille-les-Aubigny, Saint-Germain-sur-Loire et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des curés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (cinq pièces papier) 1789Clergé et noblesse : 4 Nobles possédant fiefs, communautés religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17895 Nobles possédant fiefs et paroisses (curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations (pièce papier) 1789Noblesse : 6 Nobles possédant fiefs : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation du marquis de Champvoux, exploit d'assignation du seigneur de Dornecy (pièce papier), exploit d'assignation de la dame d'Apremont (Cher), exploit d'assignation des seigneur et dames de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, La Guerche et Patinges (Cher), exploit d'assignation des seigneurs de Givardon, Neuilly-en-Dun et Sagonne (Cher) (six pièces papier) 1789Tiers-état : 7 Paroissiens : exploit général avec liste nominative des Maires, échevins et syndics de paroisse (pièce papier) 17898 Paroissiens : exploits généraux d'assignation avec listes nominatives des maires, échevins et syndics de paroisse, exploit d'assignation des habitants d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois (Cher), exploit d'assignation des habitants de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (La Guerche), Patinges et Saint-Germain-sur-l'Aubois (Jouet-sur-l'Aubois) (Cher), notification au syndic de Châteauneuf-Val-de-Bargis, exploit d'assignation des habitants de Cours-les-Barres, Germigny, Marseille-les-Aubigny et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des habitants d'Epiry, exploit d'assignation des habitants de Givardon, Neuilly-en-Dun (Cher) et Valigny (Allier), exploit d'assignation des habitants de Moissy-Moulinot, notification au maire et échevins de Nevers, procès-verbal de publication des lettres du roi à Sancoins (Cher) 1789Délibérations et nominationsTiers-état : 9 Assemblées des habitants. - Communes d'Achun, Aglan (commune de Challuy), Alligny-Cosne, Amazy, Anizy (Commune de Limanton), Anthien, Apremont (Cher), Argenvieres (Cher), Arzembouy, Arthel, Asnan, Asnois, Aunay-en-Bazois, Azy-le-Vif, Bazoches, Beaumont-la-Ferriere, Beffes (Cher), Beuvron, Billy-Chevannes (Voir Chevannes-Gazeau), Bonnefon, Brèves, Brinay, Brinon-sur-Beuvron, Bulcy, Bussy-la-Pesle, Celle-sur-Nièvre (La), Cervon, Challuy (voir aussi Aglan), Champallement, Champlin, Champvert, Champvoux, Changy (commune de Chevannes-Changy), Chapelle-Moulinard (La, Cher), Charrin, Chasnay, Châtillon-en-Bazois et Frasnay, Chazeuil, Chevannes-Changy (Voir Changy), Chevannes-Gazeau (commune de Billy-Chevannes), Chevenon, Chevroches, Chougny, Cigogne (commune de La Fermeté), Cizely, Commagny (commune de Moulins-Engilbert), Clamecy, Corbigny (paroisse saint Jean les Saint Léonard), Corvol-d'Embernard, Cosne-sur-Loire, Cossaye, Cours-sous-Magny (commune de Magny-Cours), Cuffy (Cher), Cuncy-les-Varzy, Decize (deux pièces papier), Devay, Dornecy, Domecy-sur-Cure (Yonne), Dun-sur-Grandry, Epiry, Fermeté (La, voir Cigogne), Fleury-la-Tour (commune de Tintury), Fleury-sur-Loire Flez-Cuzy, Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-le-Reugny), Gannay-sur-Loire (Allier), Garchizy, Germigny-sur-Loire, Gimouille, Giry, Giverdy (commune de Sainte-Marie), Gravier (Le, Cher), Gresnois, Huban (communes de Brinon-sur-Beuvron et Grenois), Huez (commune de Bona) : Procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives 178910 Assemblées des habitants. - Communes d'Imphy, Jailly, Jaugenay (commune de Chevenon), Limanton (Voir Anizy), Lucenay-les-Aix, Lurcy-le-Bourg, Luthenay (commune de Luthenay-Uxeloup), Lys, Magny-Lormes, Marche (La), Marcy, Mars-sur-Allier, Marzy, Maux, Meauce (commune de Saincaize-Meauce), Metz-le-Comte, Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois), Monceaux-le-Comte, Montapas, Montenoison, Mont-et-Marre, Moraches, Moulinot (commune de Moissy-Moulinot), Moulins-Engilbert, Mouron, Mousseaux (commune de Saint-Benin-d'Azy), Moussy, Munot (commune de La Marche), Nannay, Narcy, Neuffontaines, Neuilly, Neuville-les-Decize, Neuvy-sur-Loire, Nuars, Onlay, Ouagne (Le), Parigny-les-Vaux, Pouilly-sur-Loire (deux pièces papier), Preporché (deux pièces papier), Raveau, Rémilly, Reugny (commune de Frasnay-Reugny), Rix, Rouy, Saincaize (commune de Saincaize-Meauce), Saint-Benin-d'Azy, Saint-Benin-des-Champs, Saint-Firmin, Saint-Germain-des-Bois, Saint-Germain-Chassenay, Saint-Honoré-les-Bains, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Leger-des-Vignes, Saint-Leger-le-Petit (Cher), Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Saulge, Saizy, Sanizy (commune de Saint-Saulge), Saxy-Bourdon, Sermages, Tamnay-en-Bazois, Tannay, Teigny, Tintury, Toury-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Treigny, Tresnay, Tronsanges, Uxeloup (commune de Luthenay-Uxeloup), Varennes-les-Narcy, Vielmanay : cerrtificat médical du député de Preporché, procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives, conclusions du procureur fiscal de Pouilly-sur-Loire 178911 Arrondissement de Decize : liste nominative des députés (pièce papier) 178912 Ville de Nevers. - corps des procureurs du bailliage : procès-verbal de nomination(pièce papier) 178913 Ville de Nevers. - corps des avocats : procès-verbal de nomination (pièce papier) 178914 Ville de Nevers. - corps des Eaux-et-Forêts : procès-verbal de nomination (pièce papier) 1789.

Cote

1 L 160
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
- 1 - Etats généraux
- ETATS GENERAUX DE 1789ConvocationClergé : 1 Communautés...
Résultat n°75
Loire, inondés : liste générale.

Date

1846

Cote

3 S 6220
- Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 10 - Inondations
- 2 - Inondations de 1846
- Loire, inondés : liste générale.
Producteur :

La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
Résultat n°76
Explosifs, dépôts : instructions, listes.

Date

1915-1945

Cote

8 S 2170
- Contexte : Mines et énergies
- 2 - MINES ET CARRIERES
- 3 - DEPOTS D'EXPLOSIFS
- Explosifs, dépôts : instructions, listes.
Producteur :

La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
Résultat n°77
Administration départementale : (1790-An VII) - Election des administrateurs et des membres du Tribunal criminel, assemblées électorales : procès-verbaux (1790-1792) ; - Adminstrateurs : listes (1790-1792) ; signatures, authentification : (An II-An VII) ; - Services, organisation ; - Permanence ; - Destitution, décès, incompatibilités, démissions, arrestations, plaintes contre des admninistrateurs.

Date

1790-an VII

Cote

1 L 174
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
- 4 - Elections
- Administration départementale : (1790-An VII) - Election...
Résultat n°78
- Ecclésiastiques, traitements, pensions ; - Déportation ; - Serments ; - Réfractaires, internement, sexagénaires ; - Police du culte ; - Culte, dépenses ; - Curés, vicaires : listes ; - Prêtres, démission ; - Paroisses, limites ; - Curés, titres, relevés : (1792). (Quelques dossiers ont été répartis en série Q).

Date

1792

Cote

5 L 57
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
- 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
- 11 - CULTES
- - Ecclésiastiques, traitements, pensions ; - Déportation...
Résultat n°79
- Pour l'année 1913 : Gestion : rapport du directeur ; service médical, situation : états ; pensions, statistique : tableaux ; enfants assistés : listes nominatives ; population, mouvement annuel : tableaux ; certificat d'études primaires, session 1913, élèves reçus : listes nominatives ; récompenses : correspondances, factures ; dots de mariage, attributions : correspondances ; note ; sommes dues : décomptes ; résumé trimestriel des dépenses ; enfants assistés, sommes à payer, récapitulation par commune : états ; pensions, propositions : états nominatifs des élèves proposés, états récapitulatifs divers.

Cote

108 J 36
- Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...
- Agence de Prémery
- Fonctionnement de l'agence
- Comptabilité
- Comptabilité trimestrielle : dossiers (classement existant...
- - Pour l'année 1913 : Gestion : rapport du directeur...
Résultat n°80
Département de la Nièvre, citoyens ayant rempli des fonctions d'administrateurs, séant à Nevers, depuis le commencement de la Révolution : liste (Administration départementale et ses districts, an IV).

Cote

1 L 175
- Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
- 4 - Elections
- Département de la Nièvre, citoyens ayant rempli des...

Résultats de la recherche

Préfecture, affaires en instance : listes, note.

Date

Cote

Contexte : Navigation intérieure

Producteur :

Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

Assemblée générale des Trois Etats de Nevers et Saint-Pierre-le-Moutier, convocation du clergé : assignations, procurations ; clergé du Nivernais et Donziais : liste.

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

Gratifications : listes.

Date

Cote

Contexte : Navigation intérieure

Producteur :

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions de guerre ; - Hôpitaux militaires.

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

Poids lourds, voitures de tourisme et motocyclettes

Date

Cote

Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

Bateaux automobiles, conduite : certificats de capacité : registre nominatif.

Date

Cote

Contexte : Navigation intérieure

Producteur :

Commission générale d'électrification, affaires diverses : liste des membres (1930-1940) ; électricité, index économique : (1937-1940) ; électrification des campagnes : (1925-1939) ; tarifs, modification : (1939).

Date

Cote

Contexte : Mines et énergies

Producteur :

Date

Cote

Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

Elections municipales du 13 mars 1977

Date

Cote

Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

Pertes, indemnités, mémoires, réclamations, caisse des inondés, ateliers de charité : bons, listes de souscritptions.

Date

Cote

Contexte : Navigation intérieure

Producteur :

Nevers, principaux négociants et maîtres mariniers y étant domiciliés : liste.

Date

Cote

Contexte : Navigation intérieure

Producteur :

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

- Prêtres, déportations ; - Déportation, demandes ; - Déportation volontaire ; - Déportés : listes ; - Prêtres déportés, successions ; - Prêtres rentrés, arrestations ; - Généralités.

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

"Coupe des poutures" : liste.

Date

Cote

Contexte : Fonds Joseph Bruet

Producteur :

Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.

Date

Cote

Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, réglements d'eau, registres d'enquête, plans.

Date

Cote

Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

Producteur :

Meuniers, liste.

Date