ETATS GENERAUX DE 1789ConvocationClergé : 1 Communautés religieuses : exploits généraux avec listes nominatives des assignations, exploit d'assignation des communautés de Saint-Pierre-le-Moutier, exploit d'assignation des communautés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (quatre pièces papier) 17892 Communauté religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17893 Paroisses (Curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation des curés d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois, exploit d'assignation des curés de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (commune de La Guerche), Patinges (commune de Torteron), Saint-Germain-sur-l'Aubois (commune de Jouet-sur-l'Aubois), exploit d'assignation des curés de Cours-les-Barres, Marseille-les-Aubigny, Saint-Germain-sur-Loire et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des curés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (cinq pièces papier) 1789Clergé et noblesse : 4 Nobles possédant fiefs, communautés religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17895 Nobles possédant fiefs et paroisses (curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations (pièce papier) 1789Noblesse : 6 Nobles possédant fiefs : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation du marquis de Champvoux, exploit d'assignation du seigneur de Dornecy (pièce papier), exploit d'assignation de la dame d'Apremont (Cher), exploit d'assignation des seigneur et dames de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, La Guerche et Patinges (Cher), exploit d'assignation des seigneurs de Givardon, Neuilly-en-Dun et Sagonne (Cher) (six pièces papier) 1789Tiers-état : 7 Paroissiens : exploit général avec liste nominative des Maires, échevins et syndics de paroisse (pièce papier) 17898 Paroissiens : exploits généraux d'assignation avec listes nominatives des maires, échevins et syndics de paroisse, exploit d'assignation des habitants d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois (Cher), exploit d'assignation des habitants de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (La Guerche), Patinges et Saint-Germain-sur-l'Aubois (Jouet-sur-l'Aubois) (Cher), notification au syndic de Châteauneuf-Val-de-Bargis, exploit d'assignation des habitants de Cours-les-Barres, Germigny, Marseille-les-Aubigny et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des habitants d'Epiry, exploit d'assignation des habitants de Givardon, Neuilly-en-Dun (Cher) et Valigny (Allier), exploit d'assignation des habitants de Moissy-Moulinot, notification au maire et échevins de Nevers, procès-verbal de publication des lettres du roi à Sancoins (Cher) 1789Délibérations et nominationsTiers-état : 9 Assemblées des habitants. - Communes d'Achun, Aglan (commune de Challuy), Alligny-Cosne, Amazy, Anizy (Commune de Limanton), Anthien, Apremont (Cher), Argenvieres (Cher), Arzembouy, Arthel, Asnan, Asnois, Aunay-en-Bazois, Azy-le-Vif, Bazoches, Beaumont-la-Ferriere, Beffes (Cher), Beuvron, Billy-Chevannes (Voir Chevannes-Gazeau), Bonnefon, Brèves, Brinay, Brinon-sur-Beuvron, Bulcy, Bussy-la-Pesle, Celle-sur-Nièvre (La), Cervon, Challuy (voir aussi Aglan), Champallement, Champlin, Champvert, Champvoux, Changy (commune de Chevannes-Changy), Chapelle-Moulinard (La, Cher), Charrin, Chasnay, Châtillon-en-Bazois et Frasnay, Chazeuil, Chevannes-Changy (Voir Changy), Chevannes-Gazeau (commune de Billy-Chevannes), Chevenon, Chevroches, Chougny, Cigogne (commune de La Fermeté), Cizely, Commagny (commune de Moulins-Engilbert), Clamecy, Corbigny (paroisse saint Jean les Saint Léonard), Corvol-d'Embernard, Cosne-sur-Loire, Cossaye, Cours-sous-Magny (commune de Magny-Cours), Cuffy (Cher), Cuncy-les-Varzy, Decize (deux pièces papier), Devay, Dornecy, Domecy-sur-Cure (Yonne), Dun-sur-Grandry, Epiry, Fermeté (La, voir Cigogne), Fleury-la-Tour (commune de Tintury), Fleury-sur-Loire Flez-Cuzy, Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-le-Reugny), Gannay-sur-Loire (Allier), Garchizy, Germigny-sur-Loire, Gimouille, Giry, Giverdy (commune de Sainte-Marie), Gravier (Le, Cher), Gresnois, Huban (communes de Brinon-sur-Beuvron et Grenois), Huez (commune de Bona) : Procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives 178910 Assemblées des habitants. - Communes d'Imphy, Jailly, Jaugenay (commune de Chevenon), Limanton (Voir Anizy), Lucenay-les-Aix, Lurcy-le-Bourg, Luthenay (commune de Luthenay-Uxeloup), Lys, Magny-Lormes, Marche (La), Marcy, Mars-sur-Allier, Marzy, Maux, Meauce (commune de Saincaize-Meauce), Metz-le-Comte, Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois), Monceaux-le-Comte, Montapas, Montenoison, Mont-et-Marre, Moraches, Moulinot (commune de Moissy-Moulinot), Moulins-Engilbert, Mouron, Mousseaux (commune de Saint-Benin-d'Azy), Moussy, Munot (commune de La Marche), Nannay, Narcy, Neuffontaines, Neuilly, Neuville-les-Decize, Neuvy-sur-Loire, Nuars, Onlay, Ouagne (Le), Parigny-les-Vaux, Pouilly-sur-Loire (deux pièces papier), Preporché (deux pièces papier), Raveau, Rémilly, Reugny (commune de Frasnay-Reugny), Rix, Rouy, Saincaize (commune de Saincaize-Meauce), Saint-Benin-d'Azy, Saint-Benin-des-Champs, Saint-Firmin, Saint-Germain-des-Bois, Saint-Germain-Chassenay, Saint-Honoré-les-Bains, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Leger-des-Vignes, Saint-Leger-le-Petit (Cher), Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Saulge, Saizy, Sanizy (commune de Saint-Saulge), Saxy-Bourdon, Sermages, Tamnay-en-Bazois, Tannay, Teigny, Tintury, Toury-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Treigny, Tresnay, Tronsanges, Uxeloup (commune de Luthenay-Uxeloup), Varennes-les-Narcy, Vielmanay : cerrtificat médical du député de Preporché, procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives, conclusions du procureur fiscal de Pouilly-sur-Loire 178911 Arrondissement de Decize : liste nominative des députés (pièce papier) 178912 Ville de Nevers. - corps des procureurs du bailliage : procès-verbal de nomination(pièce papier) 178913 Ville de Nevers. - corps des avocats : procès-verbal de nomination (pièce papier) 178914 Ville de Nevers. - corps des Eaux-et-Forêts : procès-verbal de nomination (pièce papier) 1789.

L : Archives des administrations révolutionnaires

Autres Cotes

L ; 1 L art. 1-497 ; 2 L art. 1-13 ; 3 L art. 1-15 ; 4 L art. 1-21 ; 5 L art. 1-86 ; 6 L art. 1-32 ; 7 L art. 1-20 ; 8 L art. 1-56 ; 9 L art. 1-58 ; 10 L art. 1-17 ; 11 L art. 1-108 ; 12 L art. 1-30 ; 13 L art. 1-12 ; 14 L art. 1-78 ; 15 L ; 16 L ; 17 L ; 18 L ; 19 L ; 20 L ; 21 L ; 22 L ; 23 L ; 24 L ; 25 L ; 26 L ; 27 L ; 28 L ; 29 L ; 30 L ; 31 L ; 32 L ; 33 L ; 34 L ; 35 L ; 36 L ; 37 L ; 38 L ; 39 L ; 40 L ; 41 L ; 42 L ; 43 L ; 44 L ; 45 L art. 1-1 ; 46 L ; 47 L ; 48 L ; 49 L ; 50 L art. 1-1 ; 51 L ; 53 L ; 54 L ; 55 L ; 56 L ; 57 L ; 58 L ; 59 L ; 60 L ; 61 L ; 62 L ; 63 L ; 64 L ; 65 L ; 66 L ; 67 L ; 68 L ; 69 L ; 70 L ; 71 L ; 72 L ; 73 L ; 74 L ; 75 L ; 76 L ; 77 L ; 78 L ; 79 L ; 80 L ; 81 L ; 82 L ; 83 L

Date

1785-1843

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

130 ml

Biographie ou Histoire

Archives des préfectures, législation : « Les états provinciaux, assemblées provinciales, commissions intermédiaires, intendants et subdélégués, rendront aux administrations qui les remplaceront le compte des fonds dont ils ont eu la disposition et leur remettront toutes les pièces et tous les papiers relatifs à l'administration de chaque département ».
L'exécution de cette prescription a été assurée par la proclamation du roi du 20 avril 1790, par les lettres patentes du roi du 2 juillet 1790, par les lois des 5 novembre 1790 et 5 brumaire an V. La loi du 28 pluviôse an VIII les a placées sous la garde du secrétaire général de la préfecture. La loi du 10 mai 1838 a non seulement investi le Conseil général du droit de vérifier leur état mais encore a classé parmi les dépenses obligatoires du département les frais de garde et de conservation auxquels elles pouvaient donner lieu.

Histoire de la conservation

La série L de la Nièvre comporte environ 130 mètres linéaires de documents, ce qui est important malgré de nombreuses destructions qui ont eu lieu en particulier pendant la Restauration et la Monarchie de Juillet.

Si l'on considère la situation de cette série en 1906 dont rendait compte l'archiviste dans l'état des fonds des séries L des départements, nous avons l'impression d'un progrès. Ainsi, en 1906, est-il fait état de "la disparition de la plupart des archives des districts de Cosne, Clamecy et Château-Chinon".

A Château-Chinon, un seul registre des délibérations était mentionné, nous en avons aujourd'hui 14 ainsi que 2 liasses.

A Clamecy seuls un registre de correspondance et un cahier (inventaire des papiers des districts) étaient mentionnés : nous avons 9 registres et 5 liasses.

A Cosne, de 4 registres initialement recensés, nous en sommes à 12, mais aussi 20 liasses de documents divers.

Cependant il est indubitable que les vicissitudes de l'histoire pèsent lourd. Le district de Corbigny dont les documents nous sont parvenus semble-t-il sans trop de destructions nous a laissé 31 registres et 40 liasses de documents, mais celui de La Charité 9 registres et 2 liasses. Le tribunal correctionnel de Moulins-Engilbert a laissé 27 registres et liasses, celui de La Charité 3 seulement.

Présentation du contenu

Cette série riche est composée de différents fonds émanant des administrations civiles et judiciaires de la période révolutionnaire (1789-1800), période de réorganisation complète du pays sur la base de création de nouvelles circonscriptions territoriales, administrées par des organismes élus.
La série L couvre presque tous les aspects de la vie administrative de l'époque, à l'exception des archives des domaines, enregistrement et hypothèques conservés en série Q (la sous-série 1 Q étant consacrée à l'époque révolutionnaire). Rappelons que l'état civil et les minutes notariales restent en série E.

Documents en relation

La série Q (domaines et biens nationaux) constitue un complément évident et fondamental à la série L.

De nombreuses sources sur l'histoire de la Révolution se trouvent dans les séries anciennes :

- série A : lettres patentes et arrêts pour les années 1789 et 1790 ;

- série B : procédures engagées pendant les années 1789 et 1790 pour des faits relatifs ou ayant rapport avec la Révolution ;

- série C : fonds des généralités et surtout des Commissions Intermédiaires (de Clamecy, du Nivernais et de l'administration provinciale du Berry puis du Nivernais) qui cessent leurs fonctions en juin 1790.

Certains documents, à cause des vicissitudes historiques et (ou) archivistiques, peuvent se trouver en partie dans différentes séries : rôles d'imposition pour 1790 par exemple, procédures judiciaires commencées par des tribunaux d'ancien régime et terminées par des juridictions révolutionnaires.

D'autres sources se trouvent dans les archives de municipalités : administration municipale, tribunaux de simple police.

Bibliographie

Pour la riche bibliographie concernant la Révolution dans la Nièvre, nous renvoyons à la recherche dans la Bibliothèque sur le site Internet des Archives.

Il convient de signaler en particulier la série des Etudes révolutionnaires publiées par le Conseil général de la Nièvre entre 1985 et 1991. Dans le tome I (1985), on trouve une "Introduction à la série L des Archives de la Nièvre" rédigée par Claude PETIT (p. 45-50).

1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE

1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT

3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE - ELECTIONS

1 - Etats généraux

ETATS GENERAUX DE 1789ConvocationClergé : 1 Communautés religieuses : exploits généraux avec listes nominatives des assignations, exploit d'assignation des communautés de Saint-Pierre-le-Moutier, exploit d'assignation des communautés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (quatre pièces papier) 17892 Communauté religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17893 Paroisses (Curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation des curés d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois, exploit d'assignation des curés de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (commune de La Guerche), Patinges (commune de Torteron), Saint-Germain-sur-l'Aubois (commune de Jouet-sur-l'Aubois), exploit d'assignation des curés de Cours-les-Barres, Marseille-les-Aubigny, Saint-Germain-sur-Loire et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des curés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (cinq pièces papier) 1789Clergé et noblesse : 4 Nobles possédant fiefs, communautés religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17895 Nobles possédant fiefs et paroisses (curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations (pièce papier) 1789Noblesse : 6 Nobles possédant fiefs : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation du marquis de Champvoux, exploit d'assignation du seigneur de Dornecy (pièce papier), exploit d'assignation de la dame d'Apremont (Cher), exploit d'assignation des seigneur et dames de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, La Guerche et Patinges (Cher), exploit d'assignation des seigneurs de Givardon, Neuilly-en-Dun et Sagonne (Cher) (six pièces papier) 1789Tiers-état : 7 Paroissiens : exploit général avec liste nominative des Maires, échevins et syndics de paroisse (pièce papier) 17898 Paroissiens : exploits généraux d'assignation avec listes nominatives des maires, échevins et syndics de paroisse, exploit d'assignation des habitants d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois (Cher), exploit d'assignation des habitants de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (La Guerche), Patinges et Saint-Germain-sur-l'Aubois (Jouet-sur-l'Aubois) (Cher), notification au syndic de Châteauneuf-Val-de-Bargis, exploit d'assignation des habitants de Cours-les-Barres, Germigny, Marseille-les-Aubigny et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des habitants d'Epiry, exploit d'assignation des habitants de Givardon, Neuilly-en-Dun (Cher) et Valigny (Allier), exploit d'assignation des habitants de Moissy-Moulinot, notification au maire et échevins de Nevers, procès-verbal de publication des lettres du roi à Sancoins (Cher) 1789Délibérations et nominationsTiers-état : 9 Assemblées des habitants. - Communes d'Achun, Aglan (commune de Challuy), Alligny-Cosne, Amazy, Anizy (Commune de Limanton), Anthien, Apremont (Cher), Argenvieres (Cher), Arzembouy, Arthel, Asnan, Asnois, Aunay-en-Bazois, Azy-le-Vif, Bazoches, Beaumont-la-Ferriere, Beffes (Cher), Beuvron, Billy-Chevannes (Voir Chevannes-Gazeau), Bonnefon, Brèves, Brinay, Brinon-sur-Beuvron, Bulcy, Bussy-la-Pesle, Celle-sur-Nièvre (La), Cervon, Challuy (voir aussi Aglan), Champallement, Champlin, Champvert, Champvoux, Changy (commune de Chevannes-Changy), Chapelle-Moulinard (La, Cher), Charrin, Chasnay, Châtillon-en-Bazois et Frasnay, Chazeuil, Chevannes-Changy (Voir Changy), Chevannes-Gazeau (commune de Billy-Chevannes), Chevenon, Chevroches, Chougny, Cigogne (commune de La Fermeté), Cizely, Commagny (commune de Moulins-Engilbert), Clamecy, Corbigny (paroisse saint Jean les Saint Léonard), Corvol-d'Embernard, Cosne-sur-Loire, Cossaye, Cours-sous-Magny (commune de Magny-Cours), Cuffy (Cher), Cuncy-les-Varzy, Decize (deux pièces papier), Devay, Dornecy, Domecy-sur-Cure (Yonne), Dun-sur-Grandry, Epiry, Fermeté (La, voir Cigogne), Fleury-la-Tour (commune de Tintury), Fleury-sur-Loire Flez-Cuzy, Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-le-Reugny), Gannay-sur-Loire (Allier), Garchizy, Germigny-sur-Loire, Gimouille, Giry, Giverdy (commune de Sainte-Marie), Gravier (Le, Cher), Gresnois, Huban (communes de Brinon-sur-Beuvron et Grenois), Huez (commune de Bona) : Procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives 178910 Assemblées des habitants. - Communes d'Imphy, Jailly, Jaugenay (commune de Chevenon), Limanton (Voir Anizy), Lucenay-les-Aix, Lurcy-le-Bourg, Luthenay (commune de Luthenay-Uxeloup), Lys, Magny-Lormes, Marche (La), Marcy, Mars-sur-Allier, Marzy, Maux, Meauce (commune de Saincaize-Meauce), Metz-le-Comte, Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois), Monceaux-le-Comte, Montapas, Montenoison, Mont-et-Marre, Moraches, Moulinot (commune de Moissy-Moulinot), Moulins-Engilbert, Mouron, Mousseaux (commune de Saint-Benin-d'Azy), Moussy, Munot (commune de La Marche), Nannay, Narcy, Neuffontaines, Neuilly, Neuville-les-Decize, Neuvy-sur-Loire, Nuars, Onlay, Ouagne (Le), Parigny-les-Vaux, Pouilly-sur-Loire (deux pièces papier), Preporché (deux pièces papier), Raveau, Rémilly, Reugny (commune de Frasnay-Reugny), Rix, Rouy, Saincaize (commune de Saincaize-Meauce), Saint-Benin-d'Azy, Saint-Benin-des-Champs, Saint-Firmin, Saint-Germain-des-Bois, Saint-Germain-Chassenay, Saint-Honoré-les-Bains, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Leger-des-Vignes, Saint-Leger-le-Petit (Cher), Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Saulge, Saizy, Sanizy (commune de Saint-Saulge), Saxy-Bourdon, Sermages, Tamnay-en-Bazois, Tannay, Teigny, Tintury, Toury-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Treigny, Tresnay, Tronsanges, Uxeloup (commune de Luthenay-Uxeloup), Varennes-les-Narcy, Vielmanay : cerrtificat médical du député de Preporché, procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives, conclusions du procureur fiscal de Pouilly-sur-Loire 178911 Arrondissement de Decize : liste nominative des députés (pièce papier) 178912 Ville de Nevers. - corps des procureurs du bailliage : procès-verbal de nomination(pièce papier) 178913 Ville de Nevers. - corps des avocats : procès-verbal de nomination (pièce papier) 178914 Ville de Nevers. - corps des Eaux-et-Forêts : procès-verbal de nomination (pièce papier) 1789.

Autres Cotes

1 L 160

Mots clés lieux

Nevers, Saint-Pierre-le-Moûtier, Pouilly-sur-Loire, Decize, Givardon (Cher), Sancoins (Cher), Valligny (Allier), Apremont (Cher), Cuffy (Cher), Neuvy-le-Barrois (Cher), Chapelle-Hugon (La) (Cher), Chautay (Le) (Cher), Guerche (La) (Cher), Patinges (Cher), Sagonne (Cher), Neuilly-en-Dun (Cher), Gravier (Le) (Cher), Châteauneuf-Val-de-Bargis, Cours-les-Barres, Saint-Germain-sur-l'Aubois (Cher), Jouet-sur-l'Aubois (Cher), Germigny-sur-Loire (Cher), Marseille-les-Aubigny (Cher), Saint-Léger-le-Petit (Cher), Epiry, Moissy-Moulinot, Achun, Aglan, Challuy, Alligny-Cosne, Amazy, Anizy, Limanton, Anthien, Argenvières (Cher), Arzembouy, Arthel, Asnan, Asnois, Aunay, Azy-le-Vif, Bazoches, Beaumont-la-Ferrière, Beffes (Cher), Beuvron, Billy-Chevannes, Chevannes-Gazeau, Bonnefon, Brèves, Brinay, Brinon-sur-Beuvron, Bulcy, Bussy-la-Pesle, Celle-sur-Nièvre (La), Cervon, Champallement, Champlin, Champvert, Champvoux, Changy, Chevannes-Changy, Chapelle-Moulinard (La) (Cher), Charrin, Chasnay, Châtillon-en-Bazois, Frasnay, Chazeuil, Chevannes-Gazeau, Chevenon, Chevroches, Chougny, Cigogne, Fermeté (La), Cizely, Commagny, Moulins-Engilbert, Clamecy, Corbigny, Saint-Magny (Paroisse), Magny-Cours, Cuncy-les-Varzy, Decize, Devay, Dornecy, Domecy-sur-Cure (Yonne), Dun-sur-Grandry, Epiry, Fleury-la-Tour, Tintury, Fleury-sur-Loire, Flez-Cuzy, Frasnay-le-Ravier, Frasnay-le-Reugny, Gannay-sur-Loire (Allier), Garchizy, Germigny-sur-Loire (Cher), Gimouille, Giry, Giverdy, Sainte-Marie, Grenois, Huban, Huez, Bona, Imphy, Jailly, Jaugenay, Limanton, Anizy, Lucenay-les-Aix, Lurcy-le-Bourg, Luthenay-Uxeloup, Lys, Magny-Lormes, Marche (La), Marcy, Mars-sur-Allier, Marzy, Maux, Meauce, Saincaize-Meauce, Metz-le-Comte, Mingot, Monceaux-le-Comte, Montapas, Montenoison, Mont-et-Marré, Moraches, Moulinot, Mouron, Mousseaux, Saint-Benin-d'Azy, Moussy, Munot, Marche (La), Nannay, Narcy, Neuffontaines, Neuilly, Neuville-les-Decize, Neuvy-sur-Loire, Nuars, Onlay, Ouagne, Parigny-les-Vaux, Pouilly-sur-Loire, Préporché, Raveau, Rémilly, Reugny, Rix, Rouy, Saint-Benin-des-Champs, Saint-Firmin, Saint-Germain-des-Bois, Saint-Germain-Chassenay, Saint-Honoré-les-Bains, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Léger-des-Vignes, Saint-Léger-le-Petit (Cher), Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Saulge, Saizy, Sanizy, Saint-Saulge, Saxi-Bourdon, Sermages, Tamnay-en-Bazois, Tannay, Teigny, Toury-sur-Abron, Toury-Lurcy, Treigny, Tresnay, Tronsanges, Uxeloup, Varennes-les-Narcy, Vielmanay, Nevers

Mots clés matières

Assemblée (d'habitants), Député, Délégué, Procureur, Avocat, Trois Ordres (Les)

Mots clés collectivités

Nevers (Bailliage et pairie de)

Mots clés typologiques

Liste, Procès-verbal