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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Luzy.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 6

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Luzy.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  2. Résultat n°2

    De La Collancelle à Maux.

    Date

    1950-1999

    Cote

    176 J 49

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De La Collancelle à Maux.
  3. Résultat n°3
    Luzy : recensement de 1946

    54 medias

    Luzy : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 149

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Luzy : recensement de 1946
  4. Résultat n°4
    Bertrand (Jean).

    39 medias

    Bertrand (Jean).

    Date

    1935-1940, 1958

    Cote

    8 U 1/86

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Bertrand (Jean).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  5. Résultat n°5
    Luzy : recensement de 1936

    92 medias

    Luzy : recensement de 1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 149/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1936
    • Luzy : recensement de 1936
  6. Résultat n°6
    Luzy : recensement de 1931

    94 medias

    Luzy : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 149/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • Luzy : recensement de 1931
  7. Résultat n°7
    Luzy : recensement de 1926

    94 medias

    Luzy : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 149/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • Luzy : recensement de 1926
  8. Résultat n°8
    Luzy : recensement de 1921

    102 medias

    Luzy : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 149/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • Luzy : recensement de 1921
  9. Résultat n°9
    Guillien (Joseph).

    174 medias

    Guillien (Joseph).

    Date

    1894-1919, 1923-1925, 1930-1938

    Cote

    8 U 1/84

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Guillien (Joseph).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  10. Résultat n°10
    Bertrand (Paul Joseph).

    137 medias

    Bertrand (Paul Joseph).

    Date

    1899-1919, 1923-1925, 1930-1934

    Cote

    8 U 1/85

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Bertrand (Paul Joseph).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  11. Résultat n°11
    Luzy : recensement de 1911

    121 medias

    Luzy : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 149/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Luzy : recensement de 1911
  12. Résultat n°12
    Luzy : recensement de 1906

    118 medias

    Luzy : recensement de 1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 149/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1906
    • Luzy : recensement de 1906
  13. Résultat n°13
    Luzy : recensement de 1901

    115 medias

    Luzy : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 149/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Luzy
    • Luzy : recensement de 1901
  14. Résultat n°14
    Bertoux (Félix).

    31 medias

    Bertoux (Félix).

    Date

    1893-1898

    Cote

    8 U 1/83

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Bertoux (Félix).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  15. Résultat n°15
    Luzy : recensement de 1896

    114 medias

    Luzy : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 149/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Luzy
    • Luzy : recensement de 1896
  16. Résultat n°16
    Andriot (Gilbert Henry).

    119 medias

    Andriot (Gilbert Henry).

    Date

    1875-1893

    Cote

    8 U 1/82

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Andriot (Gilbert Henry).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  17. Résultat n°17
    Caillet (Sébastien Émile).

    124 medias

    Caillet (Sébastien Émile).

    Date

    1865-1892

    Cote

    8 U 1/81

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Caillet (Sébastien Émile).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  18. Résultat n°18
    Luzy : recensement de 1891

    110 medias

    Luzy : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 149/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Luzy
    • Luzy : recensement de 1891
  19. Résultat n°19
    Luzy : recensement de 1886

    111 medias

    Luzy : recensement de 1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 149/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Luzy
    • Luzy : recensement de 1886
  20. Résultat n°20

    Construction d'une école primaire communale : plan d'ensemble, 3 projets, plans, coupes, élévations.

    Date

    1881

    Cote

    54 J 148

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Luzy.
    • Construction d'une école primaire communale : plan...
  21. Résultat n°21
    Luzy : recensement de 1881

    104 medias

    Luzy : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 149/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Luzy
    • Luzy : recensement de 1881
  22. Résultat n°22
    Gallois (Jean).

    111 medias

    Gallois (Jean).

    Date

    1858-1874

    Cote

    8 U 1/80

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Gallois (Jean).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  23. Résultat n°23

    Église : rapport.

    Date

    1869

    Cote

    54 J 147

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Luzy.
    • Église : rapport.
  24. Résultat n°24
    Gagneau (Germain).

    79 medias

    Gagneau (Germain).

    Date

    1847-1866

    Cote

    8 U 1/79

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Gagneau (Germain).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  25. Résultat n°25
    Jacquard (Jean Marie).

    110 medias

    Jacquard (Jean Marie).

    Date

    1828-1864

    Cote

    8 U 1/77

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Jacquard (Jean Marie).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  26. Résultat n°26
    Communal (Jean-François).

    86 medias

    Communal (Jean-François).

    Date

    1842-1857

    Cote

    8 U 1/78

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Communal (Jean-François).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  27. Résultat n°27
    Compin (Antoine Hippolyte).

    113 medias

    Compin (Antoine Hippolyte).

    Date

    1821-1846

    Cote

    8 U 1/75

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Compin (Antoine Hippolyte).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  28. Résultat n°28
    Perin (Antoine).

    85 medias

    Perin (Antoine).

    Date

    1826-1841

    Cote

    8 U 1/76

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Perin (Antoine).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  29. Résultat n°29
    Boulu (Marie Guillaume Jean Chrisostome).

    109 medias

    Boulu (Marie Guillaume Jean Chrisostome).

    Date

    1818-1827

    Cote

    8 U 1/74

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Boulu (Marie Guillaume Jean Chrisostome).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  30. Résultat n°30
    Couraud (François).

    82 medias

    Couraud (François).

    Date

    1811-1825

    Cote

    8 U 1/73

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Couraud (François).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  31. Résultat n°31
    Cogny (Jean).

    32 medias

    Cogny (Jean).

    Date

    1811-1820

    Cote

    8 U 1/72

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Cogny (Jean).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  32. Résultat n°32
    Luzy : recensement de 1820

    10 medias

    Luzy : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 149/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Luzy
    • Luzy : recensement de 1820
  33. Résultat n°33
    Boulu (Jean Chrisostome).

    80 medias

    Boulu (Jean Chrisostome).

    Date

    1811-1817

    Cote

    8 U 1/71

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Château-Chinon.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Boulu (Jean Chrisostome).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  34. Résultat n°34
    Couraud (François).

    88 medias

    Couraud (François).

    Date

    1800-1810

    Cote

    8 U 4/25

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Moulins-Engilbert.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Couraud (François).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  35. Résultat n°35
    Cogny (Jean).

    87 medias

    Cogny (Jean).

    Date

    1800-1810

    Cote

    8 U 4/24

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Moulins-Engilbert.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Cogny (Jean).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  36. Résultat n°36
    Boulu (Jean Chrisostome).

    135 medias

    Boulu (Jean Chrisostome).

    Date

    1800-1810

    Cote

    8 U 4/23

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Moulins-Engilbert.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Luzy.
    • Boulu (Jean Chrisostome).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  37. Résultat n°37
    Couraud (François).

    33 medias

    Couraud (François).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    82 L 6

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences d'Entrains-sur-Nohain à Larochemillay.
    • Résidence de Luzy.
    • Couraud (François).
  38. Résultat n°38
    Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).

    26 medias

    Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).

    Date

    an III-an VI

    Cote

    147 J 1081

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission...
  39. Résultat n°39
    Cogny (Jean).

    47 medias

    Cogny (Jean).

    Date

    1792-1793, an II-an VII

    Cote

    82 L 6

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences d'Entrains-sur-Nohain à Larochemillay.
    • Résidence de Luzy.
    • Cogny (Jean).
  40. Résultat n°40
    Thierriat (Charles).

    15 medias

    Thierriat (Charles).

    Date

    1793, an II-an IV

    Cote

    82 L 6

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences d'Entrains-sur-Nohain à Larochemillay.
    • Résidence de Luzy.
    • Thierriat (Charles).
  41. Résultat n°41
    Boulu (Jean Chrisostome).

    60 medias

    Boulu (Jean Chrisostome).

    Date

    1793, an II-an VII

    Cote

    82 L 6

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences d'Entrains-sur-Nohain à Larochemillay.
    • Résidence de Luzy.
    • Boulu (Jean Chrisostome).
  42. Résultat n°42

    Registre d'audiences.

    Date

    27/04/1789-14/02/1791

    Cote

    27 B 27

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  43. Résultat n°43

    Vol de peaux à Luzy par Étienne Martin-Fleuret chamoiseur contre Monfrin cavalier en garnison et marchand occasionnel : dossier (1787). Incendie de la maison du sabotier Bachoulat à Luzy par Jean Roy : dossier (1787). Vol avec effraction à Luzy chez le charpentier Buteau par le cabaretier David : dossier (1788). Vols de poissons dans l'étang d'Aleine à Luzy au détriment des sieurs Cortet et Evreux et de la veuve Nault par certains quidams : dossier (1788). Vols de chevaux dans le ressort par Bouvier "marchand de fromage de Gruyère" venu de Franche-Comté : dossier (1788). Coups et blessures à Luzy sur la personne de Vadrot horloger par Renaut meunier au moulin des Roches (commune de Savigny-Poil-Fol) : dossier (1789). Coups et blessures à Luzy par Diot contre Perrier : dossier (1789). Procédure Charles Vadrot laboureur à Chiddes puis Lazarette Martin sa veuve contre le fils Berger pour coups et blessures mortelles : dossier (1790). Information pour Berthier adjudicataire des bois de Luzy contre certains quidams pour vols de coupes : dossier (1790).

    Date

    09/1787-09/1790

    Cote

    27 B 55

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Vol de peaux à Luzy par Étienne Martin-Fleuret chamoiseur...
  44. Résultat n°44

    Registre "des audiences de police, des actes de dépôt, et produit".

    Date

    07/08/1788-15/09/1790

    Cote

    27 B 30

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Audiences
    • Audiences de police
    • Registre "des audiences de police, des actes de dépôt,...
  45. Résultat n°45

    Filles aumônées, nomination et élection de postulantes : dossiers et pièces isolées pour des paroissiennes de la châtellenie.

    Date

    02/1767-02/1790

    Cote

    27 B 67

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Délégation
    • Fondations laïques et religieuses
    • Filles aumônées, nomination et élection de postulantes...
  46. Résultat n°46

    Aveux portés devant le juge du ressort ou son lieutenant : procès-verbaux.

    Date

    1730-1789

    Cote

    27 B 65

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Délégation
    • Déclarations de grossesse
    • Aveux portés devant le juge du ressort ou son lieutenant...
  47. Résultat n°47

    Instruction et prudhommie : adjudications de biens, affirmations de rapports, interrogatoires d'enquêtes, nominations de prudhommes, partages, prestations de serment, procès-verbaux "de descente" (visite), procès-verbaux "de visite", rapports, sentence.

    Date

    1719-1789

    Cote

    27 B 39

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Instruction et prudhommie : adjudications de biens,...
  48. Résultat n°48

    Actes d'assemblée en conseils de famille, requêtes, adjudication de pension, assignations, appropriations de comptes, nominations et confirmations de tuteurs et curateurs, procurations, enregistrements et entérinements de lettres de bénéfice d'âge, correspondance.

    Date

    01/1774-11/1789

    Cote

    27 B 63

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Actes d'assemblée en conseils de famille, requêtes,...
  49. Résultat n°49

    Congés et défauts : sentences, "sentence interlocutoire", sentences "sur appointements".

    Date

    07/1697-05/1789

    Cote

    27 B 40

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences, "sentence interlocutoire",...
  50. Résultat n°50

    Vacances mobilières et immobilières : inventaires et clôtures d'inventaires des biens et titres, mémoires de dépenses (pharmacie, chirurgie, hébergement, etc.), nominations de tuteurs et curateurs, procès-verbaux d'appositions et reconnaissance et levées de scellés, attestation de dépôt de clef au greffe, expéditions notariales, copies et extraits de 1746 du registre des sépultures d'Anizy (commune de Limanton) de 1738, procurations, requêtes, réquisitions (1719-1782), lettre du sieur Serolle depuis Nevers cachetée à ses armes (1789).

    Date

    10/1719-03/1789

    Cote

    27 B 59

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières : inventaires et...
  51. Résultat n°51

    Registres d'audiences (29 janvier 1787-30 janvier 1788, 11 février 1788-30 mars 1789).

    Date

    29/01/1787-30/03/1789

    Cote

    27 B 26

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres d'audiences (29 janvier 1787-30 janvier 1788,...
  52. Résultat n°52

    Prisons et délits. - Libération ou permission de sortie pour Magdeleine Petion ou Petyon femme Regnault : requête contre les Blondeau concierges des prisons de Luzy (1683). Évasion des détenus Voillot, Ranger, Robelin et Granger : sentence et procès-verbal (1716). Visite de la prison de la ville et châtellenie de Luzy : procès-verbal de rupture des portes (1748). Exposition d'un enfant abandonné dans la grande rue de Luzy : procès-verbal de découverte par Jeandre couvreur en cette ville (1774). Contrainte par corps à Luzy contre Denis Carmouflet et son fils, disparition des prévenus : procès-verbal de recherche de la maréchaussée du Bourbonnais en cette ville (1782). Incarcération à Luzy de Jean Roy manœuvre de Saint-Didier-sur-Arroux (Saône-et-Loire) : exploit d'huissier contre le geôlier (1787).

    Date

    12/1683-11/1787

    Cote

    27 B 68

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Police
    • Petite police
    • Prisons et délits. - Libération ou permission de sortie...
  53. Résultat n°53

    Affaires non attribuées : pièces isolées.

    Date

    08/1705-08/1787

    Cote

    27 B 56

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Affaires non attribuées : pièces isolées.
  54. Résultat n°54

    Registre des défauts "de la ville et châtellenie de Luzy".

    Date

    18/01/1779-19/03/1787

    Cote

    27 B 28

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Défauts d'audiences
    • Registre des défauts "de la ville et châtellenie de...
  55. Résultat n°55

    Registres d'audiences (13 novembre 1784-16 janvier 1786, 23 janvier 1786-15 janvier 1787).

    Date

    13/11/1784-15/01/1787

    Cote

    27 B 25

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres d'audiences (13 novembre 1784-16 janvier...
  56. Résultat n°56

    Production des autorités : interrogatoires, procès-verbaux d'enquête, sentences.

    Date

    04/09/1703-18/08/1786

    Cote

    27 B 37

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : interrogatoires, procès-verbaux...
  57. Résultat n°57

    Vol de farine à Luzy chez Maisonseul par Joseph Monfrin mégissier natif de Langogne (Lozère) : dossier (1785). Information Duperry et Gonin sa femme contre Diry veuve Bertheleau et la femme Lagarde leur fille pour coups et blessures à Luzy : dossier (1785). Vols et évasion des prisons de Luzy par Martin dit Reboulot et ses consorts (Lagarde, Joux ou Jault, Regnard, Febvre) : dossier (1785). Coups et blessures à Luzy par dame Chartier femme de l'armurier Noiret contre Charlotte Mathé femme Andriot : dossier (1785). Information Jourdin maréchal et ses consorts contre Thierriat bourgeois et le fermier Guyot pour coups et blessures à Luzy : dossier (1785). Injures et menaces envers la famille Berthier par Emiland du Fay des Finances écuyer à Toulon-sur-Arroux (Saône-et-Loire) : dossier (1786).

    Date

    04/1785-03/1786

    Cote

    27 B 54

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Vol de farine à Luzy chez Maisonseul par Joseph Monfrin...
  58. Résultat n°58

    Vol à Sémelay par Meunot et Pierre paroissiens de Luzy au détriment des Cougny mère et fils : dossier (1781). Représentation par le chapelier Denier pour voies de fait contre l'enfant Chabeau à Luzy par Roblin garçon boulanger : dossier (1782). Coups et blessures à Luzy par dame Chartier femme de l'armurier Noiret contre Charlotte Mathé femme Audriot : dossier (1782). Injures à Luzy envers Denis Repoux greffier de la châtellenie par le couple Moreau aubergistes de la ville : dossier (1783). Coups et blessures à Luzy par Daudin envers le fils Fleury son voisin : dossier (1784). Coups et blessures à Luzy sur les personnes de Poissonnet et Cheroux par Perrigueu et Racouchot et consorts : dossier (1784). Vol de fromages à Luzy par Antoine Simon paroissien de Saint-Martin-en-Bresse (Saône-et-Loire) colporteur de chansons et autres marchandises : dossier (1785). Coups et blessures contre Gueneau et sa femme enceinte à Luzy par la famille Sourly ou Sourlés : dossier (1785). Vols dans le ressort de Luzy par Martin dit Reboulot et ses complices (Lagarde, Renard, Jeaux ou Jault) paroissiens de Nevers et Luzy et Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire) ainsi que Febvre dit "babouin" sans domicile fixe : dossier (1785).

    Date

    09/1781-11/1785

    Cote

    27 B 53

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Vol à Sémelay par Meunot et Pierre paroissiens de Luzy...
  59. Résultat n°59

    Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux de renonciations et de scellés, inventaire des effets et des archives de Claude Morvenchet, requêtes.

    Date

    07/1710-07/1785

    Cote

    27 B 57

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux...
  60. Résultat n°60

    Registre d'audiences.

    Date

    16/11/1782-04/09/1784

    Cote

    27 B 24

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  61. Résultat n°61

    Fabricien paroissial de Luzy, nomination de subrogés ou démissionnaires : procès-verbaux (1727, 1776). Maître d'école, précepteur et recteur de l'école de Luzy : procès-verbaux de réception (1741-1777). Secrétaire de l'hôtel de ville, réception de Louis Dheré ou d'Heré : procès-verbal (1746). Garde forestier des bois, chasses et pêches de la châtellenie : dossiers Dhiry (cardeur de laine à Luzy) et Lollier ou "Lheuillet" fils d'un jardinier de Luzy (1748, 1778). Maire de la ville et secrétaire municipal, élection et nomination : procès-verbal de réception (1748). Chirurgien à la résidence de la ville de Luzy : procès-verbaux d'information de vie et mœurs sur Louis Mercier natif de Prémery et Jean Bertrand natif de Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence), pièces isolées (1771, 1777). Geôlier des prisons de la ville de Luzy, démission de Jean Favier : procès-verbal d'installation de Joseph Moreau (1774). Lieutenant des chasses, bois et pêches de la châtellenie : dossier d'Antoine Caillery bourgeois de Luzy (1774). Procureur en la ville et châtellenie : dossiers Cogny et Belin (1779, 1781). Juge de la ville et châtellenie de Luzy, installation de Claude Coujard de La Verlière : dossier (1782).

    Date

    03/1727-11/1782

    Cote

    27 B 64

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Fabricien paroissial de Luzy, nomination de subrogés...
  62. Résultat n°62

    Vacances mobilières et immobilières : dossier Gilbert Cortet de Montigny, avocat en parlement, juge de cette ville et châtellenie de Luzy, juge des justices de Saint-André-les-Luzy (commune de Luzy), Tourny (commune de Fléty) et autres lieux, subdélégué de l'intendant de la généralité de Moulins (Allier), administrateur des écoles et de l'hôpital de Luzy.

    Date

    07/1782-09/1782

    Cote

    27 B 60

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières : dossier Gilbert...
  63. Résultat n°63

    Boucherie de Carême, commissionnement du boucher Conneau en faveur des pauvres et des malades : règlement de police (1736). Boucherie ordinaire, contrôle des prix et taxes : requête (1771). Réglementation vétérinaire et des marchés (infractions) (1770). Installation d'un boucher à Luzy : procès-verbaux et requête (1772). Boulangerie, contrôle des prix et poids et mesures (taxation et règlementation) : dossier (1746-1782).

    Date

    01/02/1736-30/09/1782

    Cote

    27 B 69

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Police
    • Police civile
    • Boucherie de Carême, commissionnement du boucher Conneau...
  64. Résultat n°64

    Registre d'audiences.

    Date

    13/01/1781-07/09/1782

    Cote

    27 B 23

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  65. Résultat n°65

    Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade à Luzy du garçonnet Guichard au château de Monragne ou "Moragne" en la paroisse de Forain : dossier (1761). Noyade de Charlette Augras dans l'étang Labé au château de Monteuillon à Luzy (1769) : dossier (1769). Chute mortelle de Léonard Jondot depuis un cerisier à Charbonnat (Saône-et-Loire) : procès-verbal (1770). Chute du garçon meunier Jean Renault depuis un cerisier en la seigneurie de La Goutte (commune de Fléty) : dossier (1777). Mort de Jean Latrasse chez son maître à Charbonnat (Saône-et-Loire) : dossier (1777). Mort de la fille Mullot écrasée dans les bois de Luzy : dossier (1779). Noyade de Philibert Gros dans l'étang de Premandé" (commune de Luzy) en la paroisse Saint-Pierre : dossier (1782).

    Date

    08/1761-02/1782

    Cote

    27 B 41

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
    • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade...
  66. Résultat n°66

    Créance pour la femme Moreau citoyenne d'Autun (Saône-et-Loire) contre Barleau marchand à Cuzy (Saône-et-Loire) cautionnée en la châtellenie de Luzy : sentence (1698). Créance Thirioux ancien enquêteur au présidial d'Autun (Saône-et-Loire) y demeurant subrogé Moreau et appelant contre Antoine Carron notaire royal à Cuzy (Saône-et-Loire) et Anne de Lafond son épouse veuve Bourleau : dossier de la châtellenie (1716). Part successorale revenant à la dame Morvanchet femme Guilleu contre Pierrot son beau-père, reddition des comptes : dossier (1744). Marché de bois à Lanty ou Sémelay pour Bonneau contre la communauté Dudragne, relèvement de la commission de dénonciation pendante en la maîtrise royale des eaux et forêts : dossier d'enquête de la châtellenie (1760). Testament olographe de Marguerite de Chargère fille majeure d'Anlezy par François Thierryat notaire royal de Luzy : procès-verbal d'ouverture pour les sœurs Pernin (1742). Créances pour Duval cabaretier à Luzy contre Boullery et consorts paroissiens de Sémelay : dossier (1771). Recours en soutien financier de la fille-mère Reine Blin contre Jean Charrière maçon à Luzy : déclaration de grossesse, requête (1772). Créance hypothécaire Marceau femme de Bertrand seigneur de Rivière (commune de Saint-Gengoux, Saône-et-Loire) contre Louis de Champs capitaine d'infanterie à Saint-Léger-de-Fougeret : dossier de la châtellenie (1778). Chemin public de Luzy à Tazilly par Savigny-Poil-Fol, anticipation par certains quidams : procès-verbal de visite des fossés creusés (1781).

    Date

    1698-1781

    Cote

    27 B 36

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Créance pour la femme Moreau citoyenne d'Autun (Saône-et-Loire)...
  67. Résultat n°67

    Le procureur agissant contre Navault, Picault, la fille Moreau et la femme Belligny pour émeute à Luzy : dossier (1780). Violences par les Provost père et fils contre Benoît Merle marchand tanneur à Luzy : dossier (1781). Voies de fait à l'auberge de Guerin maître de poste et aubergiste du lion d'or à Luzy contre la personne de du Verne de Jailly officier au régiment de Beaujolais : dossier (1781). Coups et blessures envers la fille Perrot à Charbonnat (Saône-et-Loire) par Pierre Bernard : dossier (1781). Information pour coups et blessures envers les communs de la communauté Digoin à Luzy par le tissier en toile Gros : dossier (1781). Coups et blessures à Luzy par Jeanne Geneau femme Duranchon contre Louise Loreau femme Rousseau : dossier (1781). Coups et blessures à Issy-l'Évêque (Saône-et-Loire) par Robert contre Perrin : dossier (1781). Coups et blessures par Chaponneau à Luzy envers Chourlis : dossier (1781). Voies de fait à Luzy à l'auberge Guerin par François Guerin procureur et Andriot et consorts paroissiens de Larochemilay : dossier (1781). Voies de fait et vol de jument à Luzy au détriment de Berthier huissier par Dumergé : dossier (1781).

    Date

    09/1780-12/1781

    Cote

    27 B 52

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Le procureur agissant contre Navault, Picault, la fille...
  68. Résultat n°68

    Registre d'audiences.

    Date

    08/04/1780-16/12/1780

    Cote

    27 B 22

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  69. Résultat n°69

    Coups et blessures par Duperrier en son cabaret à Luzy contre Jean Droit cavalier de la maréchaussée de la ville : dossier (1777). Coups et blessures contre Jean Martin boucher par le couple Guerin maître de poste et aubergiste et son personnel : dossier (1778). Information Gounot ou Gouniot meunier au moulin du Creux à Crécy contre les communs personniers Montagne et consorts paroissiens de Tazilly pour coups et blessures à Luzy : dossier (1778). Coups et blessures à Charbonnat (Saône-et-Loire) par les Gueneau père et fils contre Jeanne Suzanne ou Susanne femme Gras : dossier (1778). Coups et blessures à Luzy par le fils Guichard sur la personne de Jean La Chazée : dossier (1779). Vols et recel à Villapourçon par Henry Dominique meunier et charpentier au moulin Derangère (commune de Villapourçon) avec sa femme : dossier (1779-1780). Vols à Luzy par Jean Perronnet et Dominique Georgette sa femme marchands de faïence ambulants : dossier (1780).

    Date

    02/1777-06/1780

    Cote

    27 B 51

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Coups et blessures par Duperrier en son cabaret à Luzy...
  70. Résultat n°70

    Registre d'audiences.

    Date

    30/01/1780-18/03/1780

    Cote

    27 B 21

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  71. Résultat n°71

    Registre d'audiences.

    Date

    16/11/1779-30/01/1780

    Cote

    27 B 20

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  72. Résultat n°72

    Commissions attribuées. - [Commission du créancier Guillaume Comptant, chef de communauté à Tazilly] : pièce isolée (1636). Commission contre Adrien Robicau sellier à Luzy : pièce isolée (1667). Commission Loyseau marchand contre Philbert Thomas à Tazilly : dossier (1667). Estrousse partielle du fief d'Ettevaux (commune de Poil) pour Pierre le Prestre seigneur de Vauban (commune de Bazoches) contre de Chargères : sentence du juge de la châtellenie (1681). Commission Barbaux contre Barbaux et Ducray subrogés tuteurs des mineurs Delafon et Courtet : décret (1695). Commission Bizet veuve Billard légataire subrogée Lorel pour les terres et seigneuries de la chapelle de Cuzy, Cusy, Perny, Goullot-Bussière et Chouy et les basses et moyennes justices des Gouzeaux : dossier (1697-1698). Commission contre la succession vacante de Robert Maître prieur de Sancergues (Cher) assise en la châtellenie de Luzy : dossier (1752). Commission contre les mineurs Richard sur la succession de leurs parents : dossier (1756). Commission contre la succession Bonneau à Luzy appréhendée envers Geneau tuteur subrogé des mineurs : pièce isolée (1779).

    Date

    06/1636-10/1779

    Cote

    27 B 58

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions attribuées. - [Commission du créancier...
  73. Résultat n°73

    Production des autorités : état de sommes dues, extrait du registre d'audiences, ordonnance, plainte, assignations, interrogatoires.

    Date

    01/09/1713-30/06/1778

    Cote

    27 B 38

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : état de sommes dues, extrait...
  74. Résultat n°74

    Registre d'audiences.

    Date

    30/09/1774-16/05/1778

    Cote

    27 B 29

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Audiences
    • Audiences de police
    • Registre d'audiences.
  75. Résultat n°75

    Censives de la seigneurie de Bornat (châtellenie de Luzy), reconnaissance d'arrérages Le Blanc et de Parcilly : expédition d'un traité d'accord du 5 novembre 1652 entre les parties (1652). Couvent des Capucins de Luzy, établissement d'une mission par subrogation aux Bénédictins : procès-verbal d'assemblée des habitants (1730). Communauté familiale des Guittard à Luzy, nomination du nouveau maître et chef : procès-verbal établi par le juge (1748). [Tenure servile], cession par le duc au bénéfice de Paul Mazoyer et sa postérité d'un jardin sur les remparts de la ville de Luzy : copie du contrat du 21 avril 1777 enregistré à la chambre des comptes de Nevers (1777).

    Date

    11/1652-04/1777

    Cote

    27 B 71

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Documents isolés
    • Censives de la seigneurie de Bornat (châtellenie de...
  76. Résultat n°76

    Registre d'audiences.

    Date

    26/03/1763-14/11/1776

    Cote

    27 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  77. Résultat n°77

    Vols et complicité de recel à l'encontre du curé et du vicaire de Luzy par Denis Bertheleau son domestique : dossier (1767-1775). Coups et blessures par les frères Jolly contre Guillaume Chapelle : dossier (1771). Émeute et coups et blessures à Luzy entre le papetier Martin et le boulanger Moreau : procès-verbal d'enquête "pour la police" (1774). Information Louise Cougny femme Provost et fils marchands à Millay contre Jean Lanoizelée chef de sa communauté à Millay et consorts pour coups et blessures : dossier (1776).

    Date

    11/1767-07/1776

    Cote

    27 B 50

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Vols et complicité de recel à l'encontre du curé et...
  78. Résultat n°78

    Information pour la communauté Sauvaget de Savigny-Poil-Foil contre Jean Favier geôlier des prisons de Luzy responsable de l'évasion de Claude Cochet leur créancier : dossier (1773). Voies de fait par Racouchet à Luzy contre Duperier : dossier (1773). Information contre Jeanne Gaudon femme Robbe sur requête de son époux et leur communauté pour mauvais traitements et désordres : dossier (1773). Coups et blessures par Goudot à Luzy sur la personne de Denis Mougnet marguillier de la paroisse : dossier (1773). Coups et blessures à Luzy contre Morvanchet chirurgien juré par le brigadier de maréchaussée Godard : dossier (1774). Évasion des prisons de Luzy par Pierre Couturier marchand paroissien de La Nocle (commune de La Nocle-Maulaix) écroué pour dettes : dossier (1774). Coups et blessures à Luzy par Godard et Droit respectivement brigadier et cavalier en la maréchaussée sur la personne de Jeannot meunier au moulin de Montarmin à Luzy : dossier (1774-1775). Relaxe de Léonarde Dechaume accusée d'infanticide et autres crimes : dossier (1775). Prise de corps de Claude Duperrier taillandier à Luzy redevable d'une amande : dossier (1775).

    Date

    1773-1775

    Cote

    27 B 49

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Information pour la communauté Sauvaget de Savigny-Poil-Foil...
  79. Résultat n°79

    Vols de blé dans les grenier de Luzy par Robelin journalier : dossier (1771). Vol de blé et de linges à Luzy de la veuve Bresoit par Marguerite Lauriaux sa servante paroissienne de Savigny-Poil-Fol : dossier (1771). Coups et blessures par les fils Maril à Rémilly sur la personne d'Edmé Neant : dossier (1771-1772). Information Paul Mazoyer serrurier et armurier à Luzy au nom d'Anne Leger son épouse pour coups et blessures par le chirurgien Mercier leur locataire : dossier (1772). Vol d'argent à la foire de Luzy par la nommée Vase au détriment de Claude Blandin paroissien de Sémelay : dossier (1772). Insultes et voies de fait à Luzy par la fille Diot à l'encontre de la fille de Denis Repoux ancien auditeur de la chambre des comptes de Dole en Bourgogne (1773).

    Date

    02/1771-11/1773

    Cote

    27 B 48

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Vols de blé dans les grenier de Luzy par Robelin journalier...
  80. Résultat n°80

    Protection de l'enfance et des majeurs incapables : adjudications (baux, etc.), appositions et reconnaissances et levées de scellés, décharge de tutelle, lettres d'émancipation d'âge, exploit d'huissier (ordre de déguerpissement), inventaires de biens et de titres, nomination de tuteurs et curateurs en assemblées et conseils de famille ou par le juge, plaintes, procurations, renoncement à communauté, requêtes (1768-1772), dossier Saclier marchand à Millay (1768-1772).

    Date

    07/1768-11/1772

    Cote

    27 B 62

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection de l'enfance et des majeurs incapables :...