Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

27 B 1-27 B 71

Date

1636-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

1,81 ml

Biographie ou Histoire

La châtellenie de Luzy ne doit pas être confondue avec le bailliage de Saint-André-de-Luzy (commune de Luzy), même si le juge était le même. La juridiction de Saint-André n'a été identifiée qu'après la découverte de ses archives en 2021, qui étaient entièrement mélangées à celles de la châtellenie de Luzy.

Histoire de la conservation

Lorsque des officiers travaillaient à différentes justices en même temps, il arrivait que leurs archives privées et professionnelles se retrouvent amalgamées. Le tribunal de Luzy a conservé les papiers d'autres ressorts, membres ou pas de la châtellenie, pour des raisons occasionnelles et non fonctionnelles, comme ce fut le cas au siège de Decize (17 B).

Une fois dégagées des archives de Luzy, les productions étrangères ont été retournées à leurs chambres naturelles respectives. L'inventaire de chaque juridiction retrouvée tiendra compte de la provenance du contenu (tribunal historique producteur, greffe de Luzy).

Des minutes notariales ont aussi été retrouvées, confiées à tort à la châtellenie par des notaires peu scrupuleux pour en laisser dresser copies par le greffe à leur place. Dans le cadre de leurs fonctions et des attributions du ressort, ils étaient pourtant tenus de garder les minutes à leur étude et d'en délivrer seulement des copies.

La justice d'exception également se voit gratifiée d'une liasse d'archives produite et théoriquement conservée par sa juridiction. Les documents traitent des affaires judiciaires du grenier à sel de Luzy et l'on comprend qu'elles se soient perdues dans la production de la châtellenie. Tout cela a été réorienté vers la sous-série 1 C.

Les mélanges ont perduré à mesure du déplacement des archives, avant, pendant, et après la Révolution française. C'est ainsi que des archives du tribunal de district de Luzy et de la justice de paix ont été retrouvées au greffe de la châtellenie à l'occasion du classement. Les séries départementales L et U sont appelées à recueillir ce qui leur revient.

La liste des archives retrouvées dans la châtellenie, mais dont elle n'est pas le producteur, est la suivante :

Archives judiciaires :

- Brinay (bailliage ordinaire de Brinay)

- Château-Chinon (bailliage ordinaire du comté de Château-Chinon)

- Châtillon-en-Bazois (bailliage de Châtillon)

- Chiddes (justices ordinaires de Champlevrier et Couloise)

- Chougny (justice ordinaire de Cuy)

- Cuzy (justice ordinaire de Cuzy, Saône-et-Loire)

- Dun-sur-Grandry (justice ordinaire de Grandry, mutualisée avec Saint-Péreuse)

- Fléty (justices ordinaire de La Goutte et de la commanderie de Tourny)

- Limanton (bailliage ordinaire de Limanton)

- Larochemillay (bailliage ordinaire du comté de Larochemillay, justice ordinaire de Champrobert)

- Luzy (justice ordinaire de Saint-André-de-Luzy, tribunal de district de Luzy - justice de paix)

- Montigny-sur-Canne (justice ordinaire de Montigny-sur-Canne)

- Montreuillon (châtellenie de Montreuillon)

- Moulins-Engilbert (justices ordinaires de Mary et du prieuré de Commagny, châtellenie de Moulins-Engilbert)

- Ouroux-en-Morvan (bailliage ordinaire d'Ouroux)

- Poil (justice ordinaire de Thil)

- Rémilly (justices ordinaires d'Apponay, La Boue, Lanty, [Montrimbault], Rémilly, Saint-Michel-en-Longue-Salle)

- Saint-Honoré-les-Bains (justices ordinaires de Monts (voir Rémilly), de Saint-Honoré, du prieuré de Saint-Honoré)

- Saint-Péreuse (justices ordinaires de Saint-Péreuse et de Berne)

- Savigny-Poil-Fol (châtellenie de Savigny-Poil-Fol)

- Sémelay (justices ordinaires de La Bussière et La Montagne)

- Tazilly (justice ordinaire de Chigy ou "Chizy")

- Ternant (bailliage ordinaire de la baronnie de Ternant)

Archives notariales :

- Études de Châtillon-en-Bazois, Luzy, Moulins-Engilbert, Sémelay, etc.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

27 B 35-27 B 56

Cote/Cotes extrêmes

27 B 35-27 B 36

Cote/Cotes extrêmes

27 B 35-27 B 36

Créance pour la femme Moreau citoyenne d'Autun (Saône-et-Loire) contre Barleau marchand à Cuzy (Saône-et-Loire) cautionnée en la châtellenie de Luzy : sentence (1698). Créance Thirioux ancien enquêteur au présidial d'Autun (Saône-et-Loire) y demeurant subrogé Moreau et appelant contre Antoine Carron notaire royal à Cuzy (Saône-et-Loire) et Anne de Lafond son épouse veuve Bourleau : dossier de la châtellenie (1716). Part successorale revenant à la dame Morvanchet femme Guilleu contre Pierrot son beau-père, reddition des comptes : dossier (1744). Marché de bois à Lanty ou Sémelay pour Bonneau contre la communauté Dudragne, relèvement de la commission de dénonciation pendante en la maîtrise royale des eaux et forêts : dossier d'enquête de la châtellenie (1760). Testament olographe de Marguerite de Chargère fille majeure d'Anlezy par François Thierryat notaire royal de Luzy : procès-verbal d'ouverture pour les sœurs Pernin (1742). Créances pour Duval cabaretier à Luzy contre Boullery et consorts paroissiens de Sémelay : dossier (1771). Recours en soutien financier de la fille-mère Reine Blin contre Jean Charrière maçon à Luzy : déclaration de grossesse, requête (1772). Créance hypothécaire Marceau femme de Bertrand seigneur de Rivière (commune de Saint-Gengoux, Saône-et-Loire) contre Louis de Champs capitaine d'infanterie à Saint-Léger-de-Fougeret : dossier de la châtellenie (1778). Chemin public de Luzy à Tazilly par Savigny-Poil-Fol, anticipation par certains quidams : procès-verbal de visite des fossés creusés (1781).

Cote/Cotes extrêmes

27 B 36

Date

1698-1781

Caractéristiques physiques

Liasse papier et parchemin.

Histoire de la conservation

Très peu de procédures civiles de Luzy ont été conservées, et la proportion de dossiers dignes de ce nom est encore plus infime. On peut supposer une politique d'élimination des affaires jugées de moindre importance (basse et moyenne justice), ce qui était repéré était détruit.